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Kristel Meiffret

2 ter boulevard Charlemagne
CS 5227
54052 Nancy Cedex

Kristel Meiffret

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Droit pénal social

vendredi 27 novembre 2020

Organisé par l’IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine

Droit social et COVID-19

jeudi 16 avril 2020

Table-ronde virtuelle

Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs

mardi 10 mars 2020

Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

Droit social et plateformes numériques

mardi 18 juin 2019

Organisé par le Centre de Droit Social dans le cadre de l’axe de recherche « Personnes au travail et collectivité de travail » (Responsable F.Chopin)

Le contentieux du contrôle URSSAF

jeudi 23 mai 2019

Ateliers de Droit Social, sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, MCF, Centre de droit de l’entreprise, Éq. Louis Josserand, et Dominique Asquinazi-Bailleux, Prof. Resp. Master 2 Droit de la protection sociale à l’IDEA

Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du contrat de travail

jeudi 31 janvier 2019

Organisé par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail


Parutions

La fraude en droit de la protection sociale

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018



Publications

Thèse

La fraude en droit de la protection sociale. Thèse soutenue en 2016 à Aix-Marseille, sous la direction de Alexis Bugada et de Dominique Bailleux.

Ouvrage

Kristel Meiffret, La fraude en droit de la protection sociale, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection Droit social, 764 p.

Articles

Kristel Meiffret, « Recours à un autoentrepreneur et contrôle URSSAF : Attention au redressement ! », Comm. Cass. civ. 2e , 28 nov. 2019, n°18-15333, P- B+I, Lexbase Hebdo, Ed. Sociale, n°809, 16 janvier 2020. », Lexbase Hebdo, 2020, p. NC

Kristel Meiffret, « « Mesures Covid-19 : quels risques pour les fraudeurs ? » in dossier « Droit social et Covid-19, Droit social 2020, partie 2, n° 9septembre 2020, p. 678.. », Droit Social, 2020, p. NC

Kristel Meiffret, « Droit social et plateformes numériques: quels risques économiques et contentieux », Lexbase Hebdo, 2019, p. NC

Kristel Meiffret, « Détachement de salariés et travail illégal: les principaux apports de la loi "Avenir professionnel". Gaz. pal. 12 mars 2019, p. 82 », Gazette du Palais, 2019, p. NC

Kristel Meiffret, « Propos injurieux au sein d'un groupe facebook sécurité et pouvoir disciplinaire de l'employeur », Les Petites Affiches, 2019, p. NC

Kristel Meiffret, « « Contrôle du travail dissimulé par l’URSSAF : de nouvelles précisions sur l’articulation des procédures », Comm. Cass. civ. 2e 7 nov. 2019, n°18-21947 P-B + I, Lexbase Hebdo éd. Sociale, n°806, 12 déc. 2019. », Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2019, p. NC

Kristel Meiffret, « « Propos injurieux sur un groupe facebook sécurisé et pouvoir disciplinaire de l’employeur », note sous soc. 12 sept. 2018, in chronique de droit du travail (3ème partie), LPA, oct. 2019. », Les Petites Affiches, 2019, p. NC

Kristel Meiffret, « La compétence prud'homale en matière de participation. gaz. pal. 5 juin 2018, n°20, p. 77 », Gazette du Palais, 2018, p. NC

Kristel Meiffret, « Travail dissimulé et valeur probatoire du certificat E. 101: La soumission de la chambre criminelle au droit de l'union », Gazette du Palais, 2018, p. NC

Kristel Meiffret, « L'adaptation de la répression des fraudes aux prestations », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2016, pp. 363-366

Kristel Meiffret, « note de jurisprudence sous Cass. 2e civ., 9 juill. 2014, n°14-17752 », Bulletin d'Aix, N° 4, 2015, p. NC

Autre

Kristel Meiffret, « La négociation collective et la protection sociale complémentaire », communication in colloque « la négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », Pr P. Adam (dir°), Pr. Y. Leroy (dir°), 10 mars 2020, Nancy., p. NC


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