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Estelle Brosset

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Estelle Brosset

Professeur, Droit public.
Spécialités :  EnvironnementSanté
  • Co-Directrice du Master 2 Droit international et européen de l'environnement
Responsable de la formation :
Estelle Brosset est Professeure des Universités en droit public. Elle est spécialiste de droit de l’Union européenne et en charge des enseignements dans cette discipline en Licence 2, 3 et Master 2. Elle co-dirige le Master 2 Droit international et européen de l’environnement. Lauréate d’une Chaire Jean Monnet de la Commission européenne (2012-2015) et coordinatrice du Centre d’excellence Jean Monnet de l’Université (2016-2019), elle consacre une grande partie de ses recherches à l’étude du droit europée

Actualités scientifiques

Justice, responsabilité et contrôle de la décision politique : leçons de la crise sanitaire

vendredi 19 février 2021

XIIIe Journées de l'UMR DICE

Organisé par l'UMR DICE, Aix-Marseille Université sous la direction d’Estelle Brosset, Professeure, CERIC ; Thierry Renoux, Professeur, ILF ; Eve Truilhé, Directrice de recherche au CNRS, CERIC ; Ariane Vidal-Naquet, Professeure, ILF

Les récits judiciaires de l’Europe

vendredi 27 novembre 2020

Acte II : Dynamique et conflits

Organisé par le CRDP, Université de Lille, et l'Institut d'études européennes de l'Université Saint-Louis-Bruxelles, soutenu par la Chaire Jean Monnet , sous la direction des professeurs Antoine Bailleux, Elsa Bernard et Sophie Jacquot

L'Europe de la santé

jeudi 8 octobre 2020

Conférence organisée à la Faculté de droit de l’Université Grenoble Alpes par l'Université populaire européenne de Grenoble.

Justice pour l’environnement

lundi 5 octobre 2020

Semaine de débats organisée par la Mission de recherche Droit et Justice, le Collège des Bernardins et l’Inspection générale de la Justice.

Les enjeux actuels de l’expertise internationale dans les domaines de la santé et de l’environnement

mercredi 8 juillet 2020

Première académie d’été de droit international et d’éthique en sciences et technologies

Organisée par le Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (UMR 7318 DICE CERIC), avec la Commission nationale française pour l’UNESCO, l’Ass° Internationale Droit Ethique et Science, le Centre de Droit de la Santé (UMR7268 ADES)

Les dix ans du Traité de Lisbonne

jeudi 5 décembre 2019

Quelle solidarité dans l’Union européenne ?

Colloque du Centre d'excellence Jean Monnet - Journée internationale CERIC - Sciences Po Aix.

Droits, révolutions et transitions. Cuba, 1959-2019

jeudi 28 novembre 2019

60 ans de révolution face à la mondialisation

Colloque interdisciplinaire organisé par l’UMR DICE, ILF, Aix-Marseille Université

Bien-être et normes environnementales

jeudi 17 octobre 2019

Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3

Innovation & Healthcare – New challenges for Europe

mercredi 25 septembre 2019

7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland

Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques »

lundi 24 juin 2019

Organisé&e par le NoST et l'Ecole Normale Supérieure de Paris-Saclay

Télémédecine et IA dans le domaine de la santé : quels enjeux pour l’Union européenne et les Etats membres ?

mercredi 5 juin 2019

Journées Louis Dubouis 2019, Colloque de la chaire DESAPS-IRDEIC-CEEC, IMH organisées par Nathalie De Grove Valdeyron, titulaire de la chaire en droit européen de la santé et des produits de santé (DESAPS) et Isabelle Poirot-Mazères, IMH

Quel avenir pour la démocratie participative européenne ?

jeudi 23 mai 2019

Organisé par Fabienne Peraldi Leneuf, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Fadime Deli, Ingénieure d'études (IREDIES)

Droit international et santé

jeudi 31 mai 2018

Colloque annuel de la Société française pour le droit international

Organisé par la Société Francaise Pour Le Droit International – SFDI - sous la direction scientifique des Professeurs G. Le Floch et T. Fleury Graff

Journée des ateliers du GDR NOST

mercredi 30 mai 2018

Organisée dans le cadre du GDR Normes, Sciences et Techniques

Quelles actions en justice pour l'environnement ?

jeudi 30 novembre 2017

Regards sur les stratégies contentieuses

Rencontres franco-québécoises environnement-santé-énergie

Réflexions autour d’un concept : le consensus

vendredi 22 septembre 2017

1ère réunion de travail de l'Atelier sur le consensus du GDR NOST

Après l'accord de Paris, quels droits face au changement climatique ?

jeudi 29 juin 2017

Colloque annuel de la SFDE

Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement organisé par le CERIC (UMR 7318 DICE, Aix-Marseille Université/CNRS), l’Institut de droit de l’Environnement (UMR 5600 EVS, Université Lyon III/CNRS) et le CHERPA (Science Po Aix).

Vers un Pacte mondial sur l’environnement ?

vendredi 19 mai 2017

Journée d’études autour du projet de Pacte, en présence de Yann Aguila, Avocat au barreau de Paris, Président de la Commission Environnement du Club des juristes


Parutions

Sciences et droits de l'homme

Quelles implications réciproques ?

Mare & Martin, 2017

Cet ouvrage s’appuie sur le voyage en France (2011) d’Elinor Ostrom, prix Nobel d’économie en 2009. Il offre au lecteur un aperçu des travaux d’Ostrom à partir des conférences qu’elle a données et des travaux que des chercheurs ont effectué sur son travail.



Publications

Thèse

Biotechnologies et droit communautaire : le génie génétique. Thèse soutenue en 2003 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Louis Dubouis.

Ouvrages

Estelle Brosset, Sophie Gambardella et Guylène Nicolas (dir.), La santé connectée et « son » droit : approches de droit européen et de droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Collection de droit de la santé, 247 p.

Estelle Brosset, Rafael Encinas de Muñagorri, Alexandra Bensamoun et Marie-Anne Cohendet (dir.), Sciences et droits de l’homme : [actes du colloque organisé le 22 octobre 2015 à l'Université Paris 1], Mare & Martin, 2017, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 292 p.

Estelle Brosset (dir.), Droit européen et protection de la santé : bilan et perspectives [actes du colloque qui s'est tenu les 30 et 31 janvier 2014 à la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille], Bruylant, 2015, Travaux de droit international et européen, 450 p.

Estelle Brosset (dir.), Droit et biotechnologies : actualités, les Études hospitalières, 2012, 257 p.

Estelle Brosset (dir.), Le droit international et européen du vivant : quel rôle pour les acteurs privés ?, La Documentation française, 2009, Monde européen et international, 201 p.

Estelle Brosset, Constance Chevallier-Govers et Vérane Edjaharian-Kanaa (dir.), Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, 2009, 352 p.

Estelle Brosset et Ève Truilhé-Marengo (dir.), Les enjeux de la normalisation technique internationale : entre environnement, santé et commerce international, la Documentation française, 2006, Monde européen et international, 334 p.

Articles

Estelle Brosset, « La pandémie du Covid-19 : quelles « révélations » sur le droit de l'Union européenne de la santé ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2020, p. 1001

Estelle Brosset, « Le droit de l'Union européenne des pandémies à l'épreuve de la crise de la Covid-19 : entre confinement et déconfinement », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2020, p. 493

Estelle Brosset, « The Paris Agreement, EU Climate Law and the Energy Union », Research Handbook on EU Environmental Law, 2020, p. NC

Estelle Brosset, « Ce que dit le droit de l'Union dans le domaine de la bioéthique (et inversement) », Revue de l'Union Européenne, N° 624, 2019, p. 30

Estelle Brosset, « Le glyphosate devant la Cour : quels enseignements sur le droit d'accès aux documents et à la justice dans le domaine de l'environnement ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2019, p. 629

Estelle Brosset, « Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui ! », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, 2019, pp. 197-212

Estelle Brosset, « L'accès au juge dans le domaine de l'environnement : le hiatus du droit de l'Union européenne », RDLF, 2018, p. NC

Estelle Brosset, « La santé connectée et le droit de l'Union européenne : nul part et partout ? », E. Brosset, S. Gambardella, G. Nicolas (Dir.), La santé connectée et « son » droit, approches de droit européen et de droit français, PUAM, 2017, p. NC

Estelle Brosset, « De quoi le droit de l’Union est-il le nom ? À propos du droit de l’Union entendu comme le droit commun des Etats membres », in B. Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, Paris, LGDJ, 2016, pp. 669-695

Estelle Brosset, « Organismes génétiquement modifiés », JurisClasseur Environnement et Développement durable, 2016, p. NC

Estelle Brosset, « Les enseignements de l'affaire Inuit Tapiriit Kanatami », Revue de l'Union Européenne, N° 586, 2015, p. 173

Estelle Brosset, « Le juge de l'Union et le principe de précaution : état des lieux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 737

Estelle Brosset, « Tourisme médical et sécurité des soins devant le juge de l'Union », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2015, p. 81

Estelle Brosset, « Le protectionnisme et le motif de protection de la santé en droit de l'Union européenne », in S. Barbou des Places (dir.), Protectionnisme et droit de l'Union européenne, Pedone, 2014, p. à araître

Estelle Brosset, « Les « coordonnées » de l'influence du droit de l'Union européenne en matière de soins de santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2013, p. 1050

Estelle Brosset, « Les débuts du droit international des nanotechnologies : Observation météorologique d'un brouillard », in Lacour (S.) (dir.), Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation juridique en perspective, Larcier, 2013, pp. 235-267

Estelle Brosset, « Observations autour de la réforme et de la résistance du (au) droit des organismes génétiquement modifiés », in S. Mahieu et K. Merten-Lentz (dir.), Sécurité alimentaire, nouveaux enjeux et perspectives, Bruylant, 2013, pp. 29-67

Estelle Brosset, « Brèves observations sur un secret de Polichinelle : l'influence du droit européen sur le droit médical à travers l'exemple du secret médical », in Leca (A.) (dir.), Le secret médical, Les Etudes hospitalières, 2012, pp. 51-66

Estelle Brosset, « Le droit de l'Union européenne des OGM : entre harmonisation et renationalisation », in Brosset (E.) (Dir.) (dir.), Droit et biotechnologies, Les études hospitalières, 2012, pp. 41-75

Estelle Brosset, « L'expert, l'expertise et le juge de l'Union », in Truilhé-Marengo (E.) (dir.), La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La Documentation française, 2011, pp. 247-280

Estelle Brosset, « La fin de la vie et le droit européen », in Negri (S.) (dir.), Between Life and Death: Regulating Advance Directives. National and International Perspectives, Martinus Nijhoff Publishers, 2011, pp. 87-106

Estelle Brosset, « Santé, religion et laïcité en droit européen », in Leca (A.) (dir.), Santé, religion et laïcité, Les études hospitalières, 2011, pp. 11-41

Estelle Brosset, « Différenciations nationales et harmonisation communautaire », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2006, p. 215

Estelle Brosset, « Bibliographie », Revue de l'Union Européenne, N° 488, 2005, p. 346

Autre

Estelle Brosset, Le consentement en matière de santé et le droit européen, Laude (A.) (Dir.), Consentement et droit de la santé, Dalloz, p. à araître




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