Programme

Lundi 31 janvier

8h45-9h00 Accueil des participants

9h00-9h10 Ouverture
Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l'université Sorbonne Paris Nord

9h10-9h30 Propos introductifs
Véronique Coq, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

Partie liminaire : sciences juridiques et droit en transition

9h30–9h50 Sciences juridiques et droit en transition
Aïda Manouguian, Enseignant-chercheur contractuel, Université de Versailles Saint-Quentin

Partie 1. Existence

I. Le paradigme de la croissance : approches historiques et philosophiques

9h50–10h10 A l'origine du paradigme de la croissance : la physiocratie
Edern de Barros, Doctorant en histoire du droit, Université Sorbonne Paris Nord

10h10–10h30 Les fondements philosophiques de la croissance : regard sur les conditions spatio-temporelles du progrès
Baptiste Rappin, Maître de Conférences (HDR) à l'IAE Metz School of Management (Université de Lorraine) et chercheur titulaire à l'institut d'Histoire de la Philosophie (UR 3276, Aix-Marseille Université)

10h30–10h45 : Pause

II. Le paradigme de la croissance dans les différentes branches du droit public

10h45-11h05 La porosité du droit de l'Union aux théories économiques de la croissance
Stéphane de La Rosa, Professeur de droit public, Université Paris-Est Créteil

11h05-11h25 Le marché unique numérique, enjeu de croissance et de puissance
Anne Cammilleri, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord

11h25-11h45 La croissance économique, le fondement du droit public (français) depuis les chocs pétroliers des années 1970 ?
Fabien Bottini, Professeur de droit public, Université Le Havre Normandie

11h45-12h05 Paradigme de la croissance et service public
David Charbonnel, Maître de conférences en droit public, Université de Limoges

12h05-12h30 Questions/débats

12h30-13h45 : Déjeuner libre

13h45-14h05 Droit de la régulation et croissance économique
Philippe Coleman, Maître de conférences en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h05-14h25 La croissance des budgets militaires
Charles Reiplinger, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

14h25-14h40 Questions/débats

Partie 2. Dépassement

14h40-15h00 L'analyse écosystémique du droit
Julien Bétaille, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

15h00-16h00

Faut-il attendre la croissance ?
Florence Jany-Catrice, Professeur d'économie, Université de Lille
Dominique Méda, Professeur de sociologie, Université Paris-Dauphine

16h00-16h15 : Pause

16h15-16h35 Le constitutionnalisme sociétal
Maxence Chambon, Maître de conférences en droit public, Université de Cergy-Pontoise

16h35-16h55 Récusation du paradigme de croissance et principe constitutionnel de buen vivir. L'Amérique latine, terre de novation juridique
Franck Laffaille, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord

16h55-17h15 Les usages juridiques du PIB
Norman Vander Putten, Doctorant - Aspirant FRS-FNRS, Université Saint-Louis - Bruxelles

17h15-18h00 Questions/débats

Mardi 1er février

8h45-9h00 Accueil des participants

9h00–9h10 Propos liminaires

Partie 2. Dépassement (suite)

9h10-9h30 La réception du débat sur les éthiques environnementales en droit des marchés publics : vers la remise en cause du modèle croissanciste
Véronique Coq, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

9h30-9h50 Croissance, décroissance, dogmes et discours : discours altermondialistes et décroissants en marge des institutions économiques internationales
Catherine Fabregoule, Maître de conférences (HDR) en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

9h50-10h10 Le paradigme de la croissance face à l'urgence écologique et climatique
Marianne Moliner-Dubost, Maître de conférences (HDR) en droit public, Université Jean-Moulin Lyon 3

10h10-10h30 : Pause

Partie 3. Reconstruction

I. Les fondements théoriques de la reconstruction

10h30-10h50 Le droit en transition
Antoine Bailleux, Professeur à l'Université Saint-Louis, Bruxelles, Avocat au barreau de Bruxelles

10h50-11h10 Les dimensions éthiques de la transition écologique
Bernard Feltz, Professeur ordinaire émérite, Université catholique de Louvain, Centre « Philosophie des sciences et sociétés » - CEFISES

14h10-11h30 La justice pour les autres qu'humains dans une société post-croissance
Rémi Beau, Chargé de recherche au CNRS en philosophie

11h30-12h00 Questions/débats

12h00-13h30 : Déjeuner libre

II. La reconstruction dans les différentes branches du droit public

13h30-13h50 La contribution au développement économique de l'Etat hôte – Grandeur et décadence d'un critère d'identification de l'investissement protégé
Julien Cazala, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord

13h50-14h10 Justice privée et éthique : la prise en compte de l'intérêt public dans l'arbitrage commercial international
Mehdi Lahouazi, Maître de conférences en droit public, Université de Strasbourg

14h10-14h30 Les nouvelles orientations de la gestion patrimoniale publique
Hugo Devillers, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

14h30-14h50 Prolégomènes pour penser la ville conviviale : défis et enjeux éthiques et politiques
Rémi Baudoui, Professeur, Université de Genève

14h50-15h10 Questions/débats

15h10-15h30 : Pause

15h30-15h50 L'entrée de la décroissance dans la loi « climat et résilience » ? De la difficulté de penser la transition de nos modes de vie
Christel Cournil, Professeur de droit public, Sciences Po Toulouse

15h50-16h10 Finances publiques et croissance économique : regards croisés
Jérôme Charpentier, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine

16h10-16h30 L'hypothèse d'une montée en puissance des initiatives de « subsidiarité économique » au sein du marché intérieur
Olivier Dussauge, Doctorant - Aspirant FRS-FNRS à l'Université Saint-Louis – Bruxelles

16h30-17h00 Questions/débats

17h00 Propos conclusifs
Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay