David Charbonnel

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
  • THESE

    Une relecture des lois du service public, soutenue en 2019 à Limoges sous la direction de Hélène Pauliat et Gilles Dumont, membres du jury : Sébastien Saunier (Rapp.), Lucie Cluzel-Métayer (Rapp.), Clément Chauvet et Jacques Chevallier       

  • David Charbonnel, La continuité du service public des transports terrestres réguliers de voyageurs en cas de grève: étude de la loi n°2007-1224 du 21 août 2007,, 2010, 115 p. 

  • David Charbonnel, Sylvestre Aujol, « Brèves remarques sur le cadre procédural et l’office du juge en matière de contentieux stratégique », in É. Chevalier et C. Boyer-Capelle (dir.), Contentieux stratégiques - Quelle place du juge dans la cité ?, LexisNexis, 2024, pp. 95-99 

    David Charbonnel, « André Demichel, le dépérissement de l’État et l’évolution du droit administratif - Prémisses et prémices d’une question conclusive du Droit administratif », in L. Vanier (dir.), Le Droit administratif d’André Demichel, La Mémoire du Droit, 2023, pp. 173-188 

    David Charbonnel, « La loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires - Le statut en débat(s) », in H. Bouillon, R. Bueb et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare & Martin, 2023, pp. 185-200 

    David Charbonnel, « L’influence du paradigme de la croissance sur le régime de service public », in M. Chambon, V. Coq et H. Devillers (dir.), Le paradigme de la croissance en droit public, LexisNexis, 2022, pp. 77-85 

    David Charbonnel, « Continuité du service public et numérique, configuration d’un paradoxe à résoudre », in L. Cluzel-Métayer, C. Prébissy et A. Sée (dir.), La transformation numérique du service public : une nouvelle crise ?, Mare & Martin, 2022, pp. 191-203 

    David Charbonnel, Caroline Boyer-Capelle, « Contentieux stratégique et accès aux droits sociaux », in É. Chevalier et C. Boyer-Capelle (dir.), Contentieux stratégiques - Approches sectorielles, LexisNexis, 2021, pp. 77-87 

    David Charbonnel, Caroline Boyer-Capelle, « La continuité du service public à l’épreuve de la crise sanitaire », in H. Pauliat et S. Nadaud (dir.), La crise de la Covid-19 : Comment maintenir l’action publique ?, LexisNexis, 2020, pp. 111-125 

    David Charbonnel, « L’agent public face à l’ordre illégal : une désobéissance théorique ? », in RERDH (dir.), Héroïsme et Droit, Dalloz, 2014, pp. 183-196 

  • David Charbonnel, « La loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels : les conditions d'un vivre-ensemble équilibré ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, n°29, p. 39 

    David Charbonnel, « De l'incommunicabilité des demandes de protection fonctionnelle aux tiers… aux fins de libération de la parole », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°26, p. 1459   

    David Charbonnel, « De la possibilité de prolonger l'activité d'un fonctionnaire ayant atteint la limite d'âge », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°14, p. 794   

    David Charbonnel, « Quels enjeux pour la dématérialisation de l’accès aux services publics ? », La lettre juridique , 2023, n°929 

    David Charbonnel, « La dématérialisation contre l'accessibilité spatiale des services publics », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°5, p. 789   

    David Charbonnel, « Quand un principe simplificateur en chasse un autre… À propos de l’identification fonctionnelle des agents publics contractuels d’un ÉPIC par détermination de la loi », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°14, pp. 819-824 

    David Charbonnel, « Le tréfonds de la répression disciplinaire des agents publics : la sanction déguisée », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, n°3, pp. 641-673 

    David Charbonnel, « La loi sur le patrimoine sensoriel des campagnes françaises : du bruit pour rien ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, n°6 

    David Charbonnel, « Et revoilà le service minimum dans les transports publics de voyageurs… », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, n°7 

    David Charbonnel, « Pour le Sénat, qui persiste, les collectivités territoriales ont aussi le droit à l’erreur », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, n°7 

    David Charbonnel, « Polices municipales et sécurité privée : quelques pas supplémentaires vers une sécurité globale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, n°6, pp. 3-5 

    David Charbonnel, « Légiférer pour (essayer de) répondre à la crise du logement », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°47, pp. 2-3 

    David Charbonnel, « Préfiguration alsacienne du principe de différenciation des compétences des collectivités territoriales : la loi est promulguée », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°35 

    David Charbonnel, « Plus de souplesse pour les communes nouvelles », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°35 

    David Charbonnel, « Promulgation de la loi (approfondissant le mouvement) de transformation de la fonction publique », LexisActu, 2019 

    David Charbonnel, « Pour une gestion plus active de l’affectation et de la mobilité des fonctionnaires de l’État », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°29 

    David Charbonnel, « Premier bilan (partiel) d’une stratégie de contournement du problème d’inflation normative : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°28 

    David Charbonnel, « Les services publics face au(x) phénomène(s) de radicalisation : état des lieux et propositions », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°27 

    David Charbonnel, « Un cadre juridique pour les médiateurs territoriaux », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°25 

    David Charbonnel, « La fin des sorties sèches de l’aide sociale à l’enfance ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°20 

    David Charbonnel, « Aperçu de quelques annonces présidentielles à l'issue du grand débat national : démocratie et territoires », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°18, pp. 2-4 

  • David Charbonnel, « Le droit (public) économique, un droit à l'obsolescence programmée », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université

    David Charbonnel, « Les contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ? », le 03 mars 2023  

    Organisé par l'OMIJ, Université de Limoges sous la direction scientifique de Caroline Boyer-Capelle et Emilie Chevalier

    David Charbonnel, « La régulation du service public : entre droit constitutionnel et droit administratif », La régulation du service public : entre droit constitutionnel et droit administratif, Limoges, le 18 novembre 2022  

    Journée d'études décentralisée de l'AFDC - Association Française de Droit Constitutionnel, organisée par l'OMIJ, sous la responsabilité scientifique de Alexis Le Quinio, Professeur à l'Université de Limoges

    David Charbonnel, « Liberté(s) vestimentaire(s) », le 31 mars 2022  

    Organisé par la RERDH, Faculté de droit, Université de Limoges

    David Charbonnel, « Le paradigme de la croissance en droit public », le 31 janvier 2022  

    Colloque organisé par Véronique Coq (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord), Maxence Chambon (MCF 02, Université de Cergy) et Hugo Devillers (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord)

    David Charbonnel, « Usagers et usagères : face à la dématérialisation des services publics », le 31 mai 2021  

    Colloque organisé par Lola ISIDRO, Univ. de Lorraine, IFG, Lisa CARAYON, Université Paris Sorbonne-Nord, IRIS, Laure CAMAJI, Université Paris-Saclay, IDEP, Laurène JOLY, Université de Bordeaux, COMPTRASEC, Claire MAGORD, Université de Poitiers, CECOJI.

    David Charbonnel, « Le Droit administratif d’André Demichel », le 08 avril 2021  

    Colloque (numérique) organisé par Léo Vanier, professeur de droit public, Université Le Havre-Normandie, CERMUD.

    David Charbonnel, « La transformation numérique du service public : Une nouvelle crise ? », le 14 janvier 2021  

    Colloque organisé par le Centre de recherches sur le droit public (CRDP), Université Paris-Nanterre, sous la responsabilité scientifique d'Arnaud Sée, Lucie Cluzel-Métayer et Catherine Prébissy-Schnall.

    David Charbonnel, Caroline Boyer-Capelle, « Les figures de l’usager du service public », Les conférences de l'OMIJ, Limoges, le 19 mars 2019  

    Dans le cadre des Conférences de l’OMIJ.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL