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Marianne Moliner-Dubost

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Marianne Moliner-Dubost

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

Changement climatique & dialogue interdisciplinaire

vendredi 9 novembre 2018

Colloque de lancement du GDR 2032. Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique, sous la direction de Marta Torre-Schaub

Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement

jeudi 11 octobre 2018

Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement

La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : quelles perspectives ?

jeudi 25 janvier 2018

Co-organisée par Marta Torre-Schaub et Marianne Moliner-Dubost

Après l'accord de Paris, quels droits face au changement climatique ?

jeudi 29 juin 2017

Colloque annuel de la SFDE

Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement organisé par le CERIC (UMR 7318 DICE, Aix-Marseille Université/CNRS), l’Institut de droit de l’Environnement (UMR 5600 EVS, Université Lyon III/CNRS) et le CHERPA (Science Po Aix).

Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?

vendredi 31 mars 2017

Colloque du réseau Droit & Climat

Sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub


Parutions

Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?

Mare & Martin, 2018

L’ouvrage a pour objectif de s’interroger sur les rapports réciproques qu’entretiennent le droit et les changements climatiques. Il réunit dans cette perspective les contributions de juristes de différentes spécialités.



Publications

Ouvrages

Marianne Moliner-Dubost, Marthe Torre-Schaub, Christel Cournil et Sabine Lavorel (dir.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? : [actes du premier colloque, Université Paris 1, 31 mars 2017, mare & martin, 2018, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne, 373 p.

Marianne Moliner-Dubost, Droit de l'environnement, Dalloz, 2015, Cours Dalloz, 361 p.

Marianne Moliner-Dubost, Le droit face à la pollution atmosphérique et aux changements climatiques, [s.n.], 2001, 1218 p.

Marianne Moliner-Dubost, Dominique Deporcq et Philippe Duret, Le bréviaire du candidat : municipales 95, Éd. IRES, 1994, Politique, 112 p.

Articles

Marianne Moliner-Dubost, « Domaine public maritime et passerelle surplombant la mer : quand « l’illusion cartographique » donne le vertige !, comm. sous CE », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 3034, 2018, p. comm 2220

Marianne Moliner-Dubost, « Le Conseil d’État valide l’évaluation du coût de Cigéo, note sous CE, 11 avr. 2018, assoc. « Mouvement interassociatif pour les », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 89, 2018, p. comm 46

Marianne Moliner-Dubost, « Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle : les ministres peuvent s’appuyer sur les travaux de Météo France. Obs. sous C », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 78, 2018, p. 395-396

Marianne Moliner-Dubost, « L’asymétrie de l’appréciation temporelle de la compatibilité d’une installation classée avec un document d’urbanisme. Obs. sous », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2018, p. 272-273

Marianne Moliner-Dubost, « Quel rôle pour les mécanismes d’incitation économique pour le carbone forestier dans la mise en œuvre de l’Accord de Paris ? », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 5, 2018, p. dossier 7

Marianne Moliner-Dubost, « Bonus-malus écologiques et prime à la conversion : les dispositions applicables en 2018 », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 3, 2018, p. 36-37, comm n° 17

Marianne Moliner-Dubost, « Comment le droit protège-t-il la qualité de l’air ? », Encyclopédie de l’environnement, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « De l’intérêt du concept de charges critiques comme outil d'évaluation et de protection de la qualité des sols », Des sols et des si, L'Harmattan, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Le principe des responsabilités communes mais différenciées », Des petits oiseaux aux grands principes, éditions Mare et Martin, 2018, p. 515-530

Marianne Moliner-Dubost, « Plans climat », Dictionnaire des transitions écologiques, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Qualité de l’air », Dictionnaire des transitions écologiques, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Air et atmosphère », Lexis 360, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Air et climat (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Bruit (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Droit à l'information et principe de participation en droit de l'environnement », Lexis 360, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Impressions générales sur l’Accord de Paris », Bilan et perspectives de la COP21. Regards croisés, IRJS éditions, 2017, p. 31-43

Marianne Moliner-Dubost, « Le bonus-malus écologique 2017 », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. comm n° 17, 39-42

Marianne Moliner-Dubost, « Le dispositif national de surveillance de la qualité de l’air. Commentaire de l’arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif na », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. Comm n° 43, 46-47

Marianne Moliner-Dubost, « Lutte contre les nuisances sonores », Lexis 360, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « L’EPCI compétent en matière de SCoT doit être associé à l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles, no », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2017, p. 290

Marianne Moliner-Dubost, « Nucléaire (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Publication et autres actualités de la convention de Minamata sur le mercure », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. comm n° 63, 48-49

Marianne Moliner-Dubost, « Risques majeurs (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques. Commentaire de la directive (EU) 2016/2284 du 14 décemb », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. comm n° 9, 43-44

Marianne Moliner-Dubost, « L'autorisation d'une surface commerciale peut être annulée en cas d'équipements routiers insuffisants. Comm. Sous CAA Bordeaux, », Droit de la voirie et du domaine public, N° 190, 2016, p. 56-60

Marianne Moliner-Dubost, « La citoyenneté environnementale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2016, p. 646-651

Marianne Moliner-Dubost, « Air et climat. Action sur les émissions. Instruments sectoriels (refonte) », Jurisclasseur Environnement et Développement durable, LexisNexis, 2016

Marianne Moliner-Dubost, « Air et climat. Approche qualitative de la protection de l'air. Protection intégrée de l'air et du climat (refonte) », Jurisclasseur Environnement et Développement durable, LexisNexis, 2016

Marianne Moliner-Dubost, « Air et climat. Prévention et réduction de la pollution atmosphérique transfrontière (création) », Jurisclasseur Environnement et Développement durable, LexisNexis, 2016

Marianne Moliner-Dubost, « Appréciation de la condition d’anormalité de la sécheresse pour la prise en charge des dommages de subsidence au titre des catas », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, p. 643

Marianne Moliner-Dubost, « Codification et clarification des dispositions réglementaires relatives à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ( », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 40, 47-48

Marianne Moliner-Dubost, « Développements estivaux sur les outils de protection intégrée de l’air et du climat », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 70, 61-63

Marianne Moliner-Dubost, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires : précisions sur le renversement de la présomption de causalité. Note sous CE 7 », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 10, 36-39

Marianne Moliner-Dubost, « Justice, équité et responsabilités communes mais différenciées dans les négociations climatiques post-2020 », La justice climatique. Enjeux et perspectives de la Conférence de Paris (COP 21), Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 277-292

Marianne Moliner-Dubost, « La directive sur les installations moyennes de combustion : exigences minimales et procrastination maximale !. Note sous directi », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 11, 39-41

Marianne Moliner-Dubost, « La stratégie bas-carbone et les budgets carbone adoptés. Note sous décret n° 2015-1491 du 18 novembre 2015 », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 4, 50-51

Marianne Moliner-Dubost, « Les zones à circulation restreinte peuvent être lancées », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 78, 37-39

Marianne Moliner-Dubost, « Modification des dispositions relatives aux bilans d'émission de gaz à effet de serre et aux audits énergétiques. Note sous Ordo », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 33, 57-58

Marianne Moliner-Dubost, « Nouvelles précisions sur le périmètre des parcs naturels régionaux. Note sous CE 8 juin 2016, Association « Baronnies libres san », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, p. 645

Marianne Moliner-Dubost, « Réforme en demi-teinte des procédures de gestion des épisodes de pollution atmosphérique. Note sous arrêté du 7 avril 2016 relat », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 46, 46-48

Marianne Moliner-Dubost, « Vers une réduction des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre des plateformes aéroportuaires. Note sou », Energie - Environnement - Infrastructures, 2016, p. comm n° 56, 42-44

Marianne Moliner-Dubost, « Droit minier (création) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2015

Marianne Moliner-Dubost, « Examen au cas par cas de la nécessité d’une évaluation environnementale et contrôle du juge des référés de l'article L. 122-12 du code de l'environnement. Note sous CE 19 juin 2015, Commune de Saint-Leu et a. », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2015, p. 656

Marianne Moliner-Dubost, « La réserve de stabilité sauvera-t-elle le marché européen du carbone ?, Note sous Décision n° 2015/1814/UE du 6 octobre 2015 », Energie - Environnement - Infrastructures, 2015, p. comm n° 93, 36-37

Marianne Moliner-Dubost, « Le projet d'intérêt général n’est pas une décision prise dans le domaine des déchets. Note sous CE 30 mars 2015, Société SITA Il », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2015, p. 472-473

Marianne Moliner-Dubost, « Loi NOTRe. La nouvelle planification environnementale (déchets et SRADDET) », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2015, p. 562-567

Marianne Moliner-Dubost, « L’environnement, ça (re)commence à bien faire ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2015, p. 361

Marianne Moliner-Dubost, « Responsabilité de l’Etat pour cause de marées vertes : bis repetita. Note sous CAA Nantes, 23 décembre 2014, Ministre de l’Écologie », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2015, p. 223

Communications

Marianne Moliner-Dubost, « Intégration(s) / (dés)intégration : quelques réflexions sur le rôle et l’ambivalence de l’intégration dans l’environnementalisat », Institut d’Études Administratives de l’équipe de recherche de droit public de Lyon, L’environnementalisation du droit, Lyon, 01 juin 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Le « mécanisme pour le développement durable » de l’Accord de Paris : un MDP 2.0 ? », Éditions Mare et Martin, p. 337-347, Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Paris, 31 mars 2017

Marianne Moliner-Dubost, « L’avenir des instruments de marché dans le cadre de l’Accord de Paris », Quel droit pour sauver le climat ?, Sao Paulo, Brazil, 16 octobre 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Quel rôle pour les mécanismes d’incitation économique pour le carbone forestier dans la mise en œuvre de l’Accord de Paris ? », Société française pour le droit de l'environnement, La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : quelles perspectives ?, Paris, 25 janvier 2018




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