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Marianne Moliner-Dubost

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Marianne Moliner-Dubost

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

Bien-être et normes environnementales

jeudi 17 octobre 2019

Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3

Changement climatique & dialogue interdisciplinaire

vendredi 9 novembre 2018

Colloque de lancement du GDR 2032. Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique, sous la direction de Marta Torre-Schaub

Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement

jeudi 11 octobre 2018

Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement

La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : quelles perspectives ?

jeudi 25 janvier 2018

Co-organisée par Marta Torre-Schaub et Marianne Moliner-Dubost

Après l'accord de Paris, quels droits face au changement climatique ?

jeudi 29 juin 2017

Colloque annuel de la SFDE

Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement organisé par le CERIC (UMR 7318 DICE, Aix-Marseille Université/CNRS), l’Institut de droit de l’Environnement (UMR 5600 EVS, Université Lyon III/CNRS) et le CHERPA (Science Po Aix).

Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?

vendredi 31 mars 2017

Colloque du réseau Droit & Climat

Sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub


Parutions

Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?

Mare & Martin, 2018

L’ouvrage a pour objectif de s’interroger sur les rapports réciproques qu’entretiennent le droit et les changements climatiques. Il réunit dans cette perspective les contributions de juristes de différentes spécialités.



Publications

Ouvrages

Marianne Moliner-Dubost, Le droit face à la pollution atmosphérique et aux changements climatiques, [s.n.], 2001, 1218 p.

Marianne Moliner-Dubost, Droit de l'environnement, 1994, 2e éd., Cours Dalloz, 501 p.

Marianne Moliner-Dubost, Dominique Deporcq et Philippe Duret, Le bréviaire du candidat : la part du droit dans la compétition électorale, Éd. IRES, 1994, Politique, 112 p.

Articles

Marianne Moliner-Dubost, « La reconnaissance juridique des territoires environnementaux intermédiaires pour la protection de la biodiversité », in "Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement. Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement ", 2020

Marianne Moliner-Dubost, « L’apport des instruments économiques à la protection du climat », in "Changement climatique et dialogue interdisciplinaire", Mare & Martin, 2020

Marianne Moliner-Dubost, « Caractère privé de la convention passée entre un syndicat mixte et un éco-organisme pour la collecte des déchets dangereux des ménages », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 12, 2019, p. 581-582

Marianne Moliner-Dubost, « La police de la circulation au service de l'environnement », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2019, p. 382

Marianne Moliner-Dubost, « Prorogation de la DUP : les évolutions du contexte factuel n'impliquent pas une nouvelle enquête publique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 6, 2019, p. 311

Marianne Moliner-Dubost, « Les obligations de l'État français en matière de lutte contre le changement climatique », Revue française de droit administratif, N° 5, 2019, p. 629-636

Marianne Moliner-Dubost, « Les obligations de l'État dans la lutte contre le changement climatique », Revue française de droit administratif, N° 4, 2019, p. 629

Marianne Moliner-Dubost, « Règlement local de publicité et intérêt de la sécurité routière », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2019, p. 202

Marianne Moliner-Dubost, « Pas de zones d'exclusion des antennes relais dans le PLU en l'absence d'éléments circonstanciés », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2019, p. 148

Marianne Moliner-Dubost, « Air et climat. Approche qualitative de la protection de l'air. Protection intégrée de l'air et du climat, Fasc. 3320 », Jurisclasseur Environnement et Développement Durable, LexisNexis, 2019

Marianne Moliner-Dubost, « Directive Air pur pour l’Europe : la France condamnée pour les dépassements systématiques et persistants des valeurs limites en dioxyde d’azote », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. comm 59

Marianne Moliner-Dubost, « Directive Air pur pour l’Europe : précisions de la CJUE sur les modalités d’évaluation de la qualité de l’air », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. comm 40

Marianne Moliner-Dubost et Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Le droit de l’Union européenne au cœur du dilemme de la sortie du nucléaire », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. comm 40

Marianne Moliner-Dubost, « Pas de zones d’exclusion des antennes relais dans le plan local d’urbanisme en l’absence d’éléments circonstanciés », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, p. 148-149

Marianne Moliner-Dubost, « Prorogation de la DUP : les évolutions même significatives du contexte factuel n’impliquent pas une nouvelle enquête publique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, p. 311-312

Marianne Moliner-Dubost, « Reconnaissance très partielle de la responsabilité de l’État en matière de pollution atmosphérique », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. comm 41

Marianne Moliner-Dubost, « Règlement local de publicité et intérêt de la sécurité routière », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, p. 202-203

Marianne Moliner-Dubost, « Domaine public maritime et passerelle surplombant la mer : quand « l’illusion cartographique » donne le vertige !, comm. sous CE, 6 juin 2018, M. B… », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 30, 2018, p. comm 2220

Marianne Moliner-Dubost, « Le Conseil d’État valide l’évaluation du coût de Cigéo, note sous CE, 11 avr. 2018, assoc. « Mouvement interassociatif pour les besoins de l'environnement en Lorraine - Lorraine nature environnement » et a. et assoc. « Les Amis de la Terre France » », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 8, 2018, p. comm 46

Marianne Moliner-Dubost, « Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle : les ministres peuvent s’appuyer sur les travaux de Météo France. Obs. sous CE 16 mars 2018, Commune de Bonneuil-sur-Marne c/ Ministre de l’Intérieur », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2018, p. 395-396

Marianne Moliner-Dubost, « État de catastrophe naturelle : les ministres peuvent s'appuyer sur les travaux de Météo France », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2018, p. 395

Marianne Moliner-Dubost, « L'asymétrie de l'appréciation temporelle de la compatibilité d'une installation classée avec un document d'urbanisme », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2018, p. 272

Marianne Moliner-Dubost, « L’asymétrie de l’appréciation temporelle de la compatibilité d’une installation classée avec un document d’urbanisme. Obs. sous CE, 29 janvier 2018, Société d'assainissement du parc automobile niçois », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2018, p. 272-273

Marianne Moliner-Dubost, « Quel rôle pour les mécanismes d’incitation économique pour le carbone forestier dans la mise en œuvre de l’Accord de Paris ? », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 5, 2018, p. dossier 7

Marianne Moliner-Dubost, « Bonus-malus écologiques et prime à la conversion : les dispositions applicables en 2018 », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 3, 2018, p. 36-37, comm n° 17

Marianne Moliner-Dubost, « Bonus-malus écologiques et prime à la conversion : les dispositions applicables en 2018 », Energie - Environnement - Infrastructures, 2018, p. comm 17

Marianne Moliner-Dubost, « Comment le droit protège-t-il la qualité de l’air ? », Encyclopédie de l’environnement, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « De l’intérêt du concept de charges critiques comme outil d'évaluation et de protection de la qualité des sols », Des sols et des si, L'Harmattan, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Domaine public maritime et passerelle surplombant la mer : quand "l’illusion cartographique » donne le vertige ! », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Déclaration d’utilité publique et principe de prévention », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018, p. comm 2293

Marianne Moliner-Dubost, « Le "mécanisme pour le développement durable" de l’Accord de Paris : un MDP 2.0 ? », in "Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?", Mare & Martin, 2018, p. 337-347

Marianne Moliner-Dubost, « Le principe des responsabilités communes mais différenciées », Des petits oiseaux aux grands principes, éditions Mare et Martin, 2018, p. 515-530

Marianne Moliner-Dubost, « Plans climat », Dictionnaire des transitions écologiques, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Qualité de l’air », Dictionnaire des transitions écologiques, 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Quel rôle pour les mécanismes d’incitation économique pour le carbone forestier dans la mise en œuvre de l’Accord de Paris ? », Energie - Environnement - Infrastructures, 2018, p. étude 7

Marianne Moliner-Dubost, « Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle : les ministres peuvent s’appuyer sur les travaux de Météo France », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2018, p. 395-396

Marianne Moliner-Dubost, « L'EPCI compétent en matière de SCoT doit être associé à l'élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2017, p. 290

Marianne Moliner-Dubost, « Air et climat (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Bruit (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Nucléaire (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Risques majeurs (refonte) », Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2017

Marianne Moliner-Dubost, « Réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques. Commentaire de la directive (EU) 2016/2284 du 14 décembre 2016. concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques, modifiant la directive 2003/35/CE et abrogeant la directive 2001/81/C) », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. comm n° 9, 43-44

Communications

Marianne Moliner-Dubost, « Intégration(s) / (dés)intégration : quelques réflexions sur le rôle et l’ambivalence de l’intégration dans l’environnementalisation du droit à partir des travaux de Sylvie Caudal », Institut d’Études Administratives de l’équipe de recherche de droit public de Lyon, L’environnementalisation du droit, Lyon, 01 juin 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Quel rôle pour les mécanismes d’incitation économique pour le carbone forestier dans la mise en œuvre de l’Accord de Paris ? », Société française pour le droit de l'environnement, La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : quelles perspectives ?, Paris, 25 janvier 2018

Marianne Moliner-Dubost, « Le « mécanisme pour le développement durable » de l’Accord de Paris : un MDP 2.0 ? », Éditions Mare et Martin, p. 337-347, Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Paris, 31 mars 2017

Marianne Moliner-Dubost, « L’avenir des instruments de marché dans le cadre de l’Accord de Paris », Quel droit pour sauver le climat ?, Sao Paulo, Brazil, 16 octobre 2017




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