Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  La nationalité au carrefour des droits

La nationalité au carrefour des droits
&
jeudi12octobre2017
vendredi13octobre2017

Colloque

La nationalité au carrefour des droits


Programme

 

Jeudi 12 octobre

 

14h00 : Allocutions d’ouverture

14h30 : La Nationalité : naissance et évolution d’une notion
Sarah Cassella, Professeure à Le Mans Université

 

Nationalité et souveraineté

Présidence : Didier Truchet, Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas

15h00 : La déchéance de nationalité
Maxime Tourbe, Professeur à l’Université Paris VIII

Le droit à une nationalité : la question de l’apatridie
Anca Ailincai, Professeure à l’Université Grenoble-Alpes

15h40 : Pause

 

Nationalité et citoyenneté

Présidence : Didier Truchet, Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas

16h00 : L’exclusion de la citoyenneté du Français non européen en droit colonial
Rémi Pellet, Professeur à l’Université Paris V

Nationalité et citoyenneté européenne
Cécile Rapoport, Professeure à l’Université de Rennes 1

Nationalité et citoyenneté au Royaume-Uni
Aurélien Antoine, Professeur à l’Université Jean-Monnet-Saint-Etienne

17h30 : Débat

Discutants :
Thibaut Fleury Graff, Professeur à l’Université de Rennes 1
Hélène Raspail, Maître de conférences à Le Mans Université

 

Vendredi 13 octobre

 

9h30 : Accueil-café

 

La protection juridictionnelle de la nationalité

Présidence : Hervé Ascensio, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

10h00 : L’ambiguïté de l’approche contentieuse du critère de nationalité en matière de libre circulation des citoyens : entre condamnation et protection
Aude Bouveresse, Professeure à l’Université de Strasbourg

Le droit à la nationalité devant les organes régionaux et universels de protection des droits de l’Homme
Peggy Ducoulombier, Professeure à l’Université de Strasbourg

Le contentieux de la nationalité
Elodie Saillant, Professeure à l’Université de Caen Normandie

Le laissez-passer consulaire, document de voyage ou titre de nationalité ?
Olivier Renaudie, Professeur à l’Université de Lorraine

11h20 : Débat

Discutants :

Jean-Baptiste Bako, ATER à l’Université de Rennes 1
Sandrine Turgis, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1

12h00 : Pause déjeuner

 

La nationalité des personnes morales

Présidence : Hervé Ascensio, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

14h00 : Qu’est-ce qu’une entreprise française ?
Jean-Louis Iten, Professeur à l’Université Paris VIII

Nationalité et résidence fiscale des entreprises
Arnaud de Nanteuil, Professeur à l’Université Paris XII

14h40 : Débat

Discutantes :
Sabrina Robert-Cuendet, Professeure à Le Mans Université
Houda Al Houssari, ATER à Le Mans Université

15h30 : Pause

16h00 : Conclusions
Didier Truchet, Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas

 

 

Contact : Pasquale BREGER-TESNIER - tél : 02 23 23 37 53 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Organisé par l’institut de l’Ouest : droit et Europe (UMR CNRS 6262) sous la coordination scientifique des professeures Brunessen Bertrand, Cécile Rapoport, de l’Université de Rennes et Sarah Cassella de l’Université du Mans.

Faculté de droit et de science politique
Salle 209
9 rue Jean Macé
35000 Rennes

Document

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech