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Rémi Pellet

Professeur, Droit public.

Thèse

Recherche sur la notion de finances sociales : l'intervention du droit financier public dans le régime général de sécurité sociale. Thèse soutenue en 1991 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Guibal.


Ouvrages

Rémi Pellet, Droit financier public, Presses universitaires de France / Humensis, 2018, 2e éd., Thémis, 742 p.

Rémi Pellet et Arnaud Skzryerbak, Droit de la protection sociale, PUF, 2017, Thémis, 573 p.

Rémi Pellet, États et marchés financiers, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Systèmes, 181 p.

Rémi Pellet, Droit financier public : monnaies, banques centrales, dettes publiques, Presses universitaires de France, 2014, Thémis, 911 p.

Rémi Pellet (dir.), Finances publiques et santé, Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 521 p.

Rémi Pellet et Arnaud Skzryerbak, Leçons de droit social et de droit de la santé, Dalloz, 2008, 2e éd., Manuel intégral concours, 642 p.

Voir plus

Rémi Pellet (dir.), Recherches sur le système de santé (2005-2007) : études du CIRES, Centre international de recherche en économie de la santé, CIRES, 2008, 364 p.

Rémi Pellet (dir.), Responsabilité, assurance et expertise médicales : bilan d'application des lois Kouchner et About (2002-2008) proposition de réformes, Dalloz, 2008, Thèmes et commentaires, 256 p.

Rémi Pellet (dir.), Finances publiques et redistribution sociale : XXe anniversaire de la Société française de finances publiques, Economica, 2006, 414 p.

Rémi Pellet, Leçons de droit social, Sirey, 2005, Intégral concours, 795 p.

Rémi Pellet et Stan Le Scolan, Hôpitaux et cliniques : les nouvelles responsabilités, Economica, 2003, 271 p.

Rémi Pellet, Les finances sociales : économie, droit et politique, LGDJ, 2001, Systèmes, 211 p.

Rémi Pellet, La Cour des comptes, la Découverte, 1998, Repères, 122 p.


Articles

Rémi Pellet, « Apprendre du système sanitaire et social pour réformer la gestion publique et la Cour des comptes », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2021, p. 340

Rémi Pellet, « Étatisation, privatisation et fiscalisation de la protection sociale », Droit Social, N° 7, 2020, p. 658

Rémi Pellet, « Covid-19 : l'argent est-il le nerf de la guerre sanitaire ? Leçons d'une comparaison franco-allemande », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2020, p. 972

Rémi Pellet, « Les médecins migrants de l'Afrique vers l'Europe : enjeux juridiques et de santé publique », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2020, p. 291

Rémi Pellet, « L'assurance maladie est-elle légitime à couvrir les pathologies du sport ? », Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 121

Rémi Pellet, « Rubriques : Financement et fiscalité & Assurance maladie obligatoire et complémentaire Titre de l'article : Le financement de l’obstétrique : une application critiquable des "options pratiques tarifaires maîtrisées" de la convention médicale 2017-2021 », Le Journal de droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, N° 19, 2018, pp. 69-75

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Rémi Pellet, Alain Gubian, Emmanuel Laurent et Agnès Schweitzer, « Les déficits de l’assurance-maladie financés de manière largement désintermédiée depuis 2011 et à un taux négatif dès 2015 », Le Journal de droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, N° 18, 2018, pp. 89-97

Rémi Pellet, « De la nécessaire participation des établissements de santé à l'utilisation de logiciels d'aide à la réduction des risques médico-judiciaires », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Rémi Pellet, « Établissements de santé et restes à charge », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 45

Rémi Pellet, « Les dépassements d'honoraires, l'assurance maladie et le projet de loi relatif à la santé », Droit Social, N° 10, 2014, p. 839

Rémi Pellet, « L'égalité et « l'accroissement du reste à charge » », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2013, p. 38

Rémi Pellet, « Les exigences constitutionnelles en matière d'assurance maladie à la lumière du droit de l'Union européenne », Revue de droit sanitaire et social, 2013, p. 85

Rémi Pellet, « Fiscalité sociale : les contradictions des syndicats de salariés », Droit Social, N° 6, 2012, p. 569

Rémi Pellet, « La fiscalisation du financement des retraites », Droit Social, N° 3, 2011, p. 293

Rémi Pellet, « L'Europe et « la privatisation des États-providence » », Droit Social, N° 2, 2011, p. 199

Rémi Pellet, « Réforme des retraites publiques : esprit (républicain) es-tu là ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2010, p. 169

Rémi Pellet, « L'assurance des obstétriciens et l'impéritie des pouvoirs publics », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 94

Rémi Pellet, « La décision QPC du 11 juin 2010 du Conseil constitutionnel et l'assurance des praticiens et établissements de santé », Revue de droit sanitaire et social, 2010, p. 127

Rémi Pellet, « La réforme des finances sociales : contribution au débat », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2009, p. 1126

Rémi Pellet, « Assurance maladie et territoires », Revue de droit sanitaire et social, 2009, p. 38

Rémi Pellet, « L'entreprise et la fin du régime des accidents du travail et des maladies professionnelles », Droit Social, N° 4, 2006, p. 402

Rémi Pellet, « Les lois de financement de la sécurité sociale depuis la loi organique du 2 août 2005 », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2006, p. 136

Rémi Pellet, « L'équilibre financier de l'assurance maladie après la loi du 13 août 2004 », Droit Social, N° 11, 2004, p. 979

Rémi Pellet, « Le Conseil constitutionnel et l'équilibre financier de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 1, 1999, p. 21

Rémi Pellet, « Régimes, branches et fonds de la sécurité sociale : essai de définition juridique et financière », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1999, p. 13

Rémi Pellet, « La Cour des comptes et les lois de financement de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 9, 1996, p. 774

Rémi Pellet, « La protection des personnes à l'égard des traitements informatisés des données à caractère médical depuis les ordonnances du 24 avril 1966 », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1996, p. 853

Rémi Pellet, « Étatisation, fiscalisation et budgétisation de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 3, 1995, p. 296

Rémi Pellet, « Les clairs-obscurs comptables et financiers de la réforme de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 1, 1995, p. 76

Rémi Pellet, « Eléments de droit financier de la sécurité sociale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 1990, p. 154

Actualités Publications Communications
  • « Gouvernance et financement de la protection sociale »
    en visio-conférence, le 12 février 2021

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    en visio-conférence, le 12 février 2021

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    Malakoff, le 05 juin 2019

  • « Les expertises en responsabilité médicale »
    Paris, le 12 octobre 2018

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  • « Les Administrations Publiques à l’épreuve de leur dette »
    Nice, le 01 février 2018

  • « La main (in)visible du droit. Etudes des rapports entre droit et économie »
    Guyancourt, le 18 décembre 2017

  • « La nationalité au carrefour des droits »
    Rennes, le 12 octobre 2017

  • « Les entreprises et la protection sociale face au défi du vieillissement démographique »
    Paris , le 14 juin 2017

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  • « Travail et protection sociale – De nouvelles articulations ? »
    Paris, le 17 novembre 2016

  • « Le droit de la santé d'une décennie à l'autre (2006-2026) »
    Paris, le 19 octobre 2016

  • « Colloque - Système social et fiscalité - 8 janvier 2016 »
    PARIS 06, le 08 janvier 2016





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