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Rémi Pellet

10, avenue Pierre Larousse
92240 MALAKOFF

Rémi Pellet

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Gouvernance et financement de la protection sociale

vendredi 12 février 2021

Organisé par les sections sociale et du rapport et des études du Conseil d’État

Quoi qu'il en coûte !

vendredi 12 février 2021

Organisé par le Centre d'études fiscales et financières (CEFF), Aix-Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean-Luc Albert et de Monsieur Thierry Lambert.

Droit de la santé, médecine et sport

mardi 10 mars 2020

Organisé pour l’Association Française de Droit de la Santé par le Professeur Marie-Laure Moquet-Anger.

Les taux d'intérêt bancaires

mercredi 5 juin 2019

Organisé par le CEDAG sous la direction scientifique de M. Gautier Bourdeaux, Maître de conférences HDR, Membre du CEDAG

Les expertises en responsabilité médicale

vendredi 12 octobre 2018

Organisé par l’Institut de santé – IDS - Université Paris Descartes

Les Administrations Publiques à l’épreuve de leur dette

jeudi 1 février 2018

Journées d’études européennes

La main (in)visible du droit. Etudes des rapports entre droit et économie

lundi 18 décembre 2017

Organisé par le FONDAFIP, le Centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques (VIP) et le CRED de l’Université Paris II Panthéon-Assas, avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques

La nationalité au carrefour des droits

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par l’institut de l’Ouest : droit et Europe (UMR CNRS 6262) sous la coordination scientifique des professeures Brunessen Bertrand, Cécile Rapoport, de l’Université de Rennes et Sarah Cassella de l’Université du Mans.

Les entreprises et la protection sociale face au défi du vieillissement démographique

mercredi 14 juin 2017

Organisé par le CEDAG (Centre d'études et de recherche en droit des affaires et de gestion ( 9EA1516) et Institut Droit et Santé (IDS) de l’Université Paris Descartes, en partenariat avec le groupe Humanis (spécialisé dans la protection sociale)

Santé et restes à charge

mardi 14 mars 2017

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes)

Travail et protection sociale – De nouvelles articulations ?

jeudi 17 novembre 2016

Organisé par le CERSA/Université Panthéon-Assas/CNRS et l’IRERP/Université Paris Ouest Nanterre la Défense.

Le droit de la santé d'une décennie à l'autre (2006-2026)

mercredi 19 octobre 2016

10e anniversaire de l'Institut Droit et Santé

Colloque - Système social et fiscalité - 8 janvier 2016

vendredi 8 janvier 2016

Colloque organisé avec le soutien de l’Institut Droit et Santé et du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public


Parutions

Droit financier public - Volume 1

Monnaies, banques centrales, dettes publiques

Presses Universitaires de France, 2018

L’ouvrage explique l’évolution du droit financier public par une démarche constamment comparatiste (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis, Chine, Japon) et historique (de l’Antiquité à la Zone euro), en remettant en cause les coupures académiques actuelles.

Etats et marchés financiers

LGDJ, 2017

Ce livre explique les relations que les États et les marchés financiers ont nouées, des origines à nos jours, ainsi que les formes juridiques - actes et institutions - qui sont nées de ces relations.

Droit de la protection sociale

Presses Universitaires de France, 2017

Ce manuel explique le droit de la protection sociale en distinguant le système institutionnel et les protections contre les risques sociaux.



Publications

Thèse

Recherche sur la notion de finances sociales : l'intervention du droit financier public dans le régime général de sécurité sociale. Thèse soutenue en 1991 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Guibal.

Ouvrages

Rémi Pellet, Droit financier public, Presses universitaires de France / Humensis, 2018, 2e éd., Thémis, 742 p.

Rémi Pellet et Arnaud Skzryerbak, Droit de la protection sociale, PUF, 2017, Thémis, 573 p.

Rémi Pellet, États et marchés financiers, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Systèmes, 181 p.

Rémi Pellet, Droit financier public : monnaies, banques centrales, dettes publiques, Presses universitaires de France, 2014, Thémis, 911 p.

Rémi Pellet (dir.), Finances publiques et santé, Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 521 p.

Rémi Pellet et Arnaud Skzryerbak, Leçons de droit social et de droit de la santé, Dalloz, 2008, 2e éd., Manuel intégral concours, 642 p.

Rémi Pellet (dir.), Recherches sur le système de santé (2005-2007) : études du CIRES, Centre international de recherche en économie de la santé, CIRES, 2008, 364 p.

Rémi Pellet (dir.), Responsabilité, assurance et expertise médicales : bilan d'application des lois Kouchner et About (2002-2008) proposition de réformes, Dalloz, 2008, Thèmes et commentaires, 256 p.

Rémi Pellet (dir.), Finances publiques et redistribution sociale : XXe anniversaire de la Société française de finances publiques, Economica, 2006, 414 p.

Rémi Pellet, Leçons de droit social, Sirey, 2005, Intégral concours, 795 p.

Rémi Pellet et Stan Le Scolan, Hôpitaux et cliniques : les nouvelles responsabilités, Economica, 2003, 271 p.

Rémi Pellet, Les finances sociales : économie, droit et politique, LGDJ, 2001, Systèmes, 211 p.

Rémi Pellet, La Cour des comptes, la Découverte, 1998, Repères, 122 p.

Articles

Rémi Pellet, « Étatisation, privatisation et fiscalisation de la protection sociale », Droit Social, N° 7, 2020, p. 658

Rémi Pellet, « Covid-19 : l'argent est-il le nerf de la guerre sanitaire ? Leçons d'une comparaison franco-allemande », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2020, p. 972

Rémi Pellet, « Les médecins migrants de l'Afrique vers l'Europe : enjeux juridiques et de santé publique », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2020, p. 291

Rémi Pellet, « L'assurance maladie est-elle légitime à couvrir les pathologies du sport ? », Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 121

Rémi Pellet, « Rubriques : Financement et fiscalité & Assurance maladie obligatoire et complémentaire Titre de l'article : Le financement de l’obstétrique : une application critiquable des "options pratiques tarifaires maîtrisées" de la convention médicale 2017-2021 », Le Journal de droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, N° 19, 2018, pp. 69-75

Rémi Pellet, « Les déficits de l’assurance-maladie financés de manière largement désintermédiée depuis 2011 et à un taux négatif dès 2015 », Le Journal de droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, N° 18, 2018, pp. 89-97

Rémi Pellet, « De la nécessaire participation des établissements de santé à l'utilisation de logiciels d'aide à la réduction des risques médico-judiciaires », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Rémi Pellet, « Établissements de santé et restes à charge », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 45

Rémi Pellet, « Les dépassements d'honoraires, l'assurance maladie et le projet de loi relatif à la santé », Droit Social, N° 10, 2014, p. 839

Rémi Pellet, « L'égalité et « l'accroissement du reste à charge » », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2013, p. 38

Rémi Pellet, « Les exigences constitutionnelles en matière d'assurance maladie à la lumière du droit de l'Union européenne », Revue de droit sanitaire et social, 2013, p. 85

Rémi Pellet, « Fiscalité sociale : les contradictions des syndicats de salariés », Droit Social, N° 6, 2012, p. 569

Rémi Pellet, « La fiscalisation du financement des retraites », Droit Social, N° 3, 2011, p. 293

Rémi Pellet, « L'Europe et « la privatisation des États-providence » », Droit Social, N° 2, 2011, p. 199

Rémi Pellet, « Réforme des retraites publiques : esprit (républicain) es-tu là ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2010, p. 169

Rémi Pellet, « L'assurance des obstétriciens et l'impéritie des pouvoirs publics », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 94

Rémi Pellet, « La décision QPC du 11 juin 2010 du Conseil constitutionnel et l'assurance des praticiens et établissements de santé », Revue de droit sanitaire et social, 2010, p. 127

Rémi Pellet, « La réforme des finances sociales : contribution au débat », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2009, p. 1126

Rémi Pellet, « Assurance maladie et territoires », Revue de droit sanitaire et social, 2009, p. 38

Rémi Pellet, « L'entreprise et la fin du régime des accidents du travail et des maladies professionnelles », Droit Social, N° 4, 2006, p. 402

Rémi Pellet, « Les lois de financement de la sécurité sociale depuis la loi organique du 2 août 2005 », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2006, p. 136

Rémi Pellet, « L'équilibre financier de l'assurance maladie après la loi du 13 août 2004 », Droit Social, N° 11, 2004, p. 979

Rémi Pellet, « Le Conseil constitutionnel et l'équilibre financier de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 1, 1999, p. 21

Rémi Pellet, « Régimes, branches et fonds de la sécurité sociale : essai de définition juridique et financière », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1999, p. 13

Rémi Pellet, « La Cour des comptes et les lois de financement de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 9, 1996, p. 774

Rémi Pellet, « La protection des personnes à l'égard des traitements informatisés des données à caractère médical depuis les ordonnances du 24 avril 1966 », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1996, p. 853

Rémi Pellet, « Étatisation, fiscalisation et budgétisation de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 3, 1995, p. 296

Rémi Pellet, « Les clairs-obscurs comptables et financiers de la réforme de la Sécurité sociale », Droit Social, N° 1, 1995, p. 76

Rémi Pellet, « Eléments de droit financier de la sécurité sociale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 1990, p. 154




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.