Programme
Jeudi 12 octobre
14h00 : Allocutions d'ouverture
14h30 : La Nationalité : naissance et évolution d'une notion
Sarah Cassella, Professeure à Le Mans Université
Nationalité et souveraineté
Présidence : Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas
15h00 : La déchéance de nationalité
Maxime Tourbe, Professeur à l'Université Paris VIII
Le droit à une nationalité : la question de l'apatridie
Anca Ailincai, Professeure à l'Université Grenoble-Alpes
15h40 : Pause
Nationalité et citoyenneté
Présidence : Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas
16h00 : L'exclusion de la citoyenneté du Français non européen en droit colonial
Rémi Pellet, Professeur à l'Université Paris V
Nationalité et citoyenneté européenne
Cécile Rapoport, Professeure à l'Université de Rennes 1
Nationalité et citoyenneté au Royaume-Uni
Aurélien Antoine, Professeur à l'Université Jean-Monnet-Saint-Etienne
17h30 : Débat
Discutants :
Thibaut Fleury Graff, Professeur à l'Université de Rennes 1
Hélène Raspail, Maître de conférences à Le Mans Université
Vendredi 13 octobre
9h30 : Accueil-café
La protection juridictionnelle de la nationalité
Présidence : Hervé Ascensio, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
10h00 : L'ambiguïté de l'approche contentieuse du critère de nationalité en matière de libre circulation des citoyens : entre condamnation et protection
Aude Bouveresse, Professeure à l'Université de Strasbourg
Le droit à la nationalité devant les organes régionaux et universels de protection des droits de l'Homme
Peggy Ducoulombier, Professeure à l'Université de Strasbourg
Le contentieux de la nationalité
Elodie Saillant, Professeure à l'Université de Caen Normandie
Le laissez-passer consulaire, document de voyage ou titre de nationalité ?
Olivier Renaudie, Professeur à l'Université de Lorraine
11h20 : Débat
Discutants :
Jean-Baptiste Bako, ATER à l'Université de Rennes 1
Sandrine Turgis, Maître de conférences à l'Université de Rennes 1
12h00 : Pause déjeuner
La nationalité des personnes morales
Présidence : Hervé Ascensio, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
14h00 : Qu'est-ce qu'une entreprise française ?
Jean-Louis Iten, Professeur à l'Université Paris VIII
Nationalité et résidence fiscale des entreprises
Arnaud de Nanteuil, Professeur à l'Université Paris XII
14h40 : Débat
Discutantes :
Sabrina Robert-Cuendet, Professeure à Le Mans Université
Houda Al Houssari, ATER à Le Mans Université
15h30 : Pause
16h00 : Conclusions
Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas
Contact : Pasquale BREGER-TESNIER - tél : 02 23 23 37 53 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Organisé par l'institut de l'Ouest : droit et Europe (UMR CNRS 6262) sous la coordination scientifique des professeures Brunessen Bertrand, Cécile Rapoport, de l'Université de Rennes et Sarah Cassella de l'Université du Mans.