Programme

Jeudi 12 octobre

14h00 : Allocutions d'ouverture

14h30 : La Nationalité : naissance et évolution d'une notion
Sarah Cassella, Professeure à Le Mans Université

Nationalité et souveraineté

Présidence : Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas

15h00 : La déchéance de nationalité
Maxime Tourbe, Professeur à l'Université Paris VIII

Le droit à une nationalité : la question de l'apatridie
Anca Ailincai, Professeure à l'Université Grenoble-Alpes

15h40 : Pause

Nationalité et citoyenneté

Présidence : Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas

16h00 : L'exclusion de la citoyenneté du Français non européen en droit colonial
Rémi Pellet, Professeur à l'Université Paris V

Nationalité et citoyenneté européenne
Cécile Rapoport, Professeure à l'Université de Rennes 1

Nationalité et citoyenneté au Royaume-Uni
Aurélien Antoine, Professeur à l'Université Jean-Monnet-Saint-Etienne

17h30 : Débat

Discutants :
Thibaut Fleury Graff, Professeur à l'Université de Rennes 1
Hélène Raspail, Maître de conférences à Le Mans Université

Vendredi 13 octobre

9h30 : Accueil-café

La protection juridictionnelle de la nationalité

Présidence : Hervé Ascensio, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

10h00 : L'ambiguïté de l'approche contentieuse du critère de nationalité en matière de libre circulation des citoyens : entre condamnation et protection
Aude Bouveresse, Professeure à l'Université de Strasbourg

Le droit à la nationalité devant les organes régionaux et universels de protection des droits de l'Homme
Peggy Ducoulombier, Professeure à l'Université de Strasbourg

Le contentieux de la nationalité
Elodie Saillant, Professeure à l'Université de Caen Normandie

Le laissez-passer consulaire, document de voyage ou titre de nationalité ?
Olivier Renaudie, Professeur à l'Université de Lorraine

11h20 : Débat

Discutants :

Jean-Baptiste Bako, ATER à l'Université de Rennes 1
Sandrine Turgis, Maître de conférences à l'Université de Rennes 1

12h00 : Pause déjeuner

La nationalité des personnes morales

Présidence : Hervé Ascensio, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

14h00 : Qu'est-ce qu'une entreprise française ?
Jean-Louis Iten, Professeur à l'Université Paris VIII

Nationalité et résidence fiscale des entreprises
Arnaud de Nanteuil, Professeur à l'Université Paris XII

14h40 : Débat

Discutantes :
Sabrina Robert-Cuendet, Professeure à Le Mans Université
Houda Al Houssari, ATER à Le Mans Université

15h30 : Pause

16h00 : Conclusions
Didier Truchet, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas

Contact : Pasquale BREGER-TESNIER - tél : 02 23 23 37 53 - pasquale.breger@univ-rennes1.fr