Maxime Tourbe

Professeur
Droit public.

Centre de recherches juridiques de Paris 8
  • THESE

    La pensée constitutionnelle de Woodrow Wilson (1856-1924), soutenue en 2009 à CergyPontoise sous la direction de Gwénaële Calvès

  • Maxime Tourbe, Nicolas Chifflot, Droit administratif, 18e éd., Dalloz, 2022, Sirey université ( Droit public ), 947 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (« Ce qu'il faut savoir ») et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle (« Pour approfondir »). Cette 18e édition paraît alors que l'heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du xxie siècle et que d'autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l'actualité"

    Maxime Tourbe, Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Droit administratif, 17e éd., Dalloz, 2020, Sirey université ( Droit public ), 928 p.  

    La 4e de couv. indique : "Le droit administratif est depuis longtemps une discipline à l'honneur dans la tradition juridique française, et l'impressionnant travail du Conseil d'État n'a d'égal que l'oeuvre de l'Université. Encore n'est-il possible de comprendre aisément le droit administratif sans bien connaître l'Administration elle-même, son histoire, son devenir : pivot de la construction d'un État centralisé, elle a connu de multiples transformations qui se sont accélérées à la fin du XXe siècle, génératrices d'une complexité accrue et de nouvelles incertitudes. Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Alors que celui-ci et le fonctionnement de l'Administration sont mis en cause, ils sont plus que jamais au coeur de la réforme de l'État. Une approche qui se voudrait seulement technique ou contentieuse risquerait d'être parfois inutilement compliquée et surtout insuffisante. Aussi, l'accent est-il mis sur les questions (d'aucuns diraient les "problématiques"). Le lecteur est invité à un retour aux sources, clé d'une réflexion critique. Dans cette optique et dans un souci de pédagogie, pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base ("Ce qu'il faut savoir") et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle ("Pour approfondir"). Les étudiants, tout au long de leurs études de licence et de master, les candidats aux concours administratifs, les praticiens et, d'une manière générale, les citoyens, tels sont les destinataires de ce livre. Sa 17e édition paraît alors que l'heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du XXIe siècle et que d'autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l'actualité."

    Maxime Tourbe, Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Droit administratif, 16e éd., Sirey, 2018, Sirey université ( Droit public ), 877 p.  

    La 4e de couv. indique :" Le droit administratif est depuis longtemps une discipline à l'honneur dans la tradition juridique française, et l'impressionnant travail du Conseil d'État n'a d'égal que l'oeuvre de l'Université. Encore n'est-il possible de comprendre aisément le droit administratif sans bien connaître l'Administration elle-même, son histoire, son devenir : pivot de la construction d'un État centralisé, elle a connu de multiples transformations qui se sont accélérées à la fin du XXe siècle, génératrices d'une complexité accrue et de nouvelles incertitudes. Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Alors que celui-ci et le fonctionnement de l'Administration sont mis en cause, ils sont plus que jamais au coeur de la réforme de l'État. Une approche qui se voudrait seulement technique ou contentieuse risquerait d'être parfois inutilement compliquée et surtout insuffisante. Aussi, l'accent est-il mis sur les questions (d'aucuns diraient les « problématiques »). Le lecteur est invité à un retour aux sources, clé d'une réflexion critique. Dans cette optique et dans un souci de pédagogie, pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (« Ce qu'il faut savoir ») et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle (« Pour approfondir »). Les étudiants, tout au long de leurs études de licence et de master, les candidats aux concours administratifs, les praticiens et, d'une manière générale, les citoyens, tels sont les destinataires de ce livre. Sa 16e édition paraît alors que l'heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du XXIe siècle et que d'autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l'actualité."

    Maxime Tourbe, Marc Pelletier, Jean-Louis Iten (dir.), La marge en droit public, Mare & Martin, 2016, Droit public, 160 p. 

    Maxime Tourbe, Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Droit administratif, 15e éd., Sirey et, 2016, Sirey université ( Droit public ), 816 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Le droit administratif est depuis longtemps une discipline à l'honneur dans la tradition juridique française, et l'impressionnant travail du Conseil d'État n'a d'égal que l'œuvre de l'Université. Encore n'est-il possible de comprendre aisément le droit administratif sans bien connaître l'Administration elle-même, son histoire, son devenir : pivot de la construction d'un État centralisé, elle a connu de multiples transformations qui se sont accélérées à la fin du XXe siècle, génératrices d'une complexité accrue et de nouvelles incertitudes. Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Alors que celui-ci et le fonctionnement de l'Administration sont mis en cause, ils sont plus que jamais au cœur de la réforme de l'État. Une approche qui se voudrait seulement technique ou contentieuse risquerait d'être parfois inutilement compliquée et surtout insuffisante. Aussi, l'accent est-il mis sur les questions (d'aucuns diraient les « problématiques »). Le lecteur est invité à un retour aux sources, clé d'une réflexion critique. Dans cette optique et dans un souci de pédagogie, pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (« Ce qu'il faut savoir ») et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle (« Pour approfondir »). Les étudiants, tout au long de leurs études de licence et de master, les candidats aux concours administratifs, les praticiens et, d'une manière générale, les citoyens, tels sont les destinataires de ce livre. Sa 15e édition paraît alors que l'heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du XXIe siècle et que d'autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l'actualité"

    Maxime Tourbe, Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Droit administratif, 14e éd., Dalloz, 2014, Sirey université, 788 p. 

  • Maxime Tourbe, « L'autolimitation de l'État dans le droit de la déchéance de la nationalité », La nationalité au carrefour des droits, Presses Universitaires de Rennes, 2019, pp. 27-37 

    Maxime Tourbe, « L'utilisation de la métaphore darwinienne par Woodrow Wilson. L'argument de l'évolutionnisme au service du réformisme constitutionnel », Le droit constitutionnel et les sciences de la nature, de Bacon à Kelsen, Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2018, pp. 113-130 

    Maxime Tourbe, « La marge comme concept doctrinal. Variations sur l'encadrement du pouvoir par le droit », La marge en droit public, Mare & Martin, 2016, pp. 25-40 

    Maxime Tourbe, « L'ARCEP et le service universel des communications électroniques : l'exercice d'un pouvoir d'influence », La libéralisation des services d'intérêt économique général en réseau en Europe, Bruylant, 2010, pp. 199-222 

    Maxime Tourbe, « Le "contre-modèle" américain : Adhémar Esmein lecteur de Wilson », Les modèles juridiques français et américain : influences réciproques, L'Harmattan, 2009, pp. 47-62 

    Maxime Tourbe, « Services d'intérêt économique général et Public Utilities: quelques similitudes entre les expériences européenne et américaine », 'Europe et la mondialisation, Soleb, 2006, pp. 136-160 

  • Maxime Tourbe, « Élisabeth Zoller, Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis, Dalloz, 2011 (note de lecture) », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2013, n°11   

    Maxime Tourbe, « L'agrégation comme exercice d'introspection », JURISdoctoria, 2013, n°9, pp. 171-175 

    Maxime Tourbe, « Le harcèlement moral dans la fonction publique. L'état du droit », Cahiers de la fonction publique & de, 2011, n°314, pp. 5-10 

    Maxime Tourbe, « La conception du pouvoir judiciaire chez Woodrow Wilson. Le réalisme juridique à l'épreuve du gouvernement des juges », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2010, n°4 

    Maxime Tourbe, « Service public versus service universel : une controverse infondée ? », Critique internationale , 2004, n° 24, pp. 21-28    

    La notion de « service universel », introduite en France en application des directives communautaires, fait l’objet de vives critiques, fondées en partie sur ses origines américaines. Destinée à rendre accessibles à l’ensemble de la population certains services essentiels, elle serait bien moins favorable au public que la notion traditionnelle de service public « à la française ». Cependant, un examen approfondi des conditions de la naissance du service universel au début du XXe siècle remet en cause cette prétendue opposition.

    Maxime Tourbe, « Service public versus service universel : une controverse infondée ? », Critique Internationale, 2004, n°24, pp. 21-28 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Jennyfer Pilotin, Le secret en matière fiscale, thèse soutenue en 2020 à Paris 8 sous la direction de Marc Pelletier, membres du jury : Christophe de La Mardière (Rapp.), Ludovic Ayrault (Rapp.), Xavier Cabannes  

    En matière fiscale, la tendance actuelle est tournée vers davantage de transparence, au détriment de toute forme de secret. Celui-ci est en effet souvent mal perçu, aussi bien du côté du contribuable, pour qui il s’apparente à la dissimulation des informations nécessaires à l’établissement de l’assiette imposable et au recouvrement de l’impôt, que du côté de l’administration fiscale qui a longtemps été ancrée dans une tradition historique du secret depuis l’Ancien Régime. Le secret est ainsi un obstacle à la recherche de transparence des politiques fiscales mises en place par les États pour diverses raisons : instaurer un processus vertueux de transformation des pratiques des sociétés, viser la régulation de la concurrence fiscale ou encore lutter contre la fraude et l’évasion fiscales. Mais s’il revêt une connotation négative, il est l’instrument nécessaire à la protection des intérêts privé et public. Aujourd’hui, le secret semble relatif, affaibli par les nombreuses atteintes que lui porte le droit. Pourtant, il a la vertu d’empêcher les excès de la transparence, de laquelle découlent de plus en plus de nouvelles obligations de divulgation. Elles sont instaurées à la charge du contribuable et des tiers – comme l’avocat ou le médecin – alors que la codification de leur secret professionnel vise à protéger les informations qu’ils détiennent. La levée de leurs secrets au profit de l’administration fiscale témoigne du déséquilibre de leurs relations, également exacerbé par le développement des nouvelles technologies de l’information. Cette étude se propose de définir le secret en matière fiscale et d’en analyser le régime juridique.

  • Guy Bucumi, Les fondements des Laïcités en Afrique centrale à l'épreuve du protestantisme évangélique : Cameroun, Congo, Gabon et République Démocratique du Congo, thèse soutenue en 2018 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Brigitte Basdevant-Gaudemet et Laurent Fonbaustier, membres du jury : Patrice Rolland (Rapp.), Boris Bernabé et David Koussens  

    La conférence de Berlin de 1884 a posé les jalons des relations religions-États en Afrique centrale en instituant la « mission civilisatrice ». Dans cette région, les relations religions-États ont toujours été ambigües. Suivant les périodes, il y a eu collaboration, soutien mutuel, coexistence, ignorance réciproque, oppositions et même persécutions. Les relations entre les missions religieuses et l’administration coloniale, puis entre l’Église catholique et les jeunes États indépendants, furent une parfaite illustration.La « vague » de démocratisation de la décennie 1990 a permis l’adoption de nouvelles lois fondamentales calquées toutes sur le texte constitutionnel français de 1958 que les constituants d’Afrique centrale ont pris pour modèle. Les nouvelles constitutions ont ainsi introduit un nouveau principe, celui de la laïcité de l’État, dans le même esprit du constituant français de 1946 et 1958. Le processus démocratique a également permis un pluralisme aussi bien politique que religieux. Sur le plan religieux, la consécration de la liberté religieuse a favorisé l’implantation des églises évangéliques qui connaissent, depuis, une diffusion rapide.La question des relations entre les Églises évangéliques et les États dans cette région d’Afrique prend aujourd’hui une importance croissante, du fait du succès grandissant de ce nouveau mouvement religieux et de sa proximité avec les pouvoirs politiques. Il y a là une situation nouvelle, récente, en mutation rapide et qui remet en question bien des situations politiques, institutionnelles, juridiques et sociales. Sur le plan juridique, l’échec du modèle de laïcité-séparation confronté à la forte religiosité qui caractérise les sociétés africaines, appelle à une nécessité de faire une large part à la coutume africaine dans la conception des textes juridiques, ce qui permettrait la construction d’une nouvelle laïcité « africaine ».

  • Eric Mounzinaha Nzila, Monarchie et gouvernement parlementaire en Belgique (1830-1920), thèse soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Armel Le Divellec, membres du jury : Philippe Lauvaux et Bruno Daugeron  

    Le royaume de la Belgique a pendant longtemps été considéré en Europe continentale, comme l’un des principaux pays à avoir adopté et réussi la pratique du régime parlementaire. L’analyse du système de gouvernement envisagé ici, dans tous ses aspects historiques, juridiques et politiques, vise à reconstituer la façon dont s’est parlementarisé sans heurts notoires, la monarchie constitutionnelle représentative des origines vers une pratique parlementaire dualiste. Cette étude propose une réflexion d’ensemble sur l’architecture des pouvoirs, sous les règnes de Léopold Ier, Léopold II et Albert Ier, notamment sur la formation du gouvernement de cabinet, la naissance des partis politiques, le déclin de l’autorité politique du Roi, tout en faisant au passage une prosopographie du personnel politique de l’époque.