Portail  Universitaires  Rapp Lucien
Lucien Rapp

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Lucien Rapp

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'espace extra-atmosphérique : les enjeux pour l'investissement

vendredi 26 juin 2020

Organisée par les Jeunes chercheurs de la SFDI, Université Toulouse 1 Capitole

Les incitations, outils de la compliance

jeudi 12 décembre 2019

Organisée dans le cadre du Cycle de conférences "Les outils de la Compliance". "La cartographie des risques". Coordonnée par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et l'IDETCOM. 2ème manifestation du cycle

Le renoncement en droit public

jeudi 10 octobre 2019

Organisé par l’Université de Toulouse Capitole sous la direction du Pr Nathalie Jacquinot

L'image des biens publics culturels

vendredi 7 juin 2019

Regards croisés entre droit public et droit privé

Télémédecine et IA dans le domaine de la santé : quels enjeux pour l’Union européenne et les Etats membres ?

mercredi 5 juin 2019

Journées Louis Dubouis 2019, Colloque de la chaire DESAPS-IRDEIC-CEEC, IMH organisées par Nathalie De Grove Valdeyron, titulaire de la chaire en droit européen de la santé et des produits de santé (DESAPS) et Isabelle Poirot-Mazères, IMH

Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?

jeudi 18 avril 2019

Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

Diversité & médias

jeudi 7 février 2019

Organisé par l'IDETCOM en partenariat avec le M2 Droit des médias et de la communication, l'URFIST, le CETIM de l'UT2J et Média'Pi

Les enjeux de l’art thérapie

vendredi 14 décembre 2018

Colloque Idex Pluriart en partenariat avec l'IDETCOM sous la direction scientifique de Martine Corral-Regourd

Intégration et droits de l’homme

jeudi 18 octobre 2018

Organisé par l’IDL, le Centre d’excellence Jean Monnet, la Faculté de droit de Toulouse1 Capitole, l’IRDEIC et l’IDETCOM sous la responsabilité scientifique de Joël Andriantsimbazovina

Domanialité publique et mise en concurrence

vendredi 28 septembre 2018

Colloque organisé par l'IMH en partenariat avec l'IDETCOM pour le M2 DPG

La territorialité de la laïcité

mercredi 28 mars 2018

Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH

Les Collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration

jeudi 14 décembre 2017

Colloque organisé par l’Institut du droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).

La confiance. Un dialogue interdisciplinaire

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction de Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo et Julia Schmitz

La régulation de la commande publique

vendredi 1 décembre 2017

Le droit international : entre espaces et territoires

jeudi 5 octobre 2017

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole, l’objectif est de dresser un état des lieux des insuffisances du cadre juridique international en vigueur et d’ouvrir quelques perspectives...

Santé, numérique et droit(s) : quelles équations ? e-santé : vigilances sur le futur

jeudi 7 septembre 2017

Colloque organisé à l’Université Toulouse Capitole par l’Institut Maurice Hauriou, l’IFERISS et le Master 2 Droit de la santé et de la protection sociale


Parutions

Le droit international : entre espaces et territoires

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020

Les actes du colloque organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, ont pour objectif de dresser un état des lieux des insuffisances du cadre juridique international en vigueur et d’ouvrir quelques perspectives, susceptibles de permettre son évolution.

Culture Société Territoires

Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd

Institut Universitaire Varenne, 2019

Sur chacune de ces thématiques, le lecteur trouvera dans les pages qui suivent, au-delà de l'expression légitime d'un hommage amical, une réflexion et des informations de premier plan, qui font déjà des « Mélanges Regourd », un ouvrage de référence.

Régime indemnitaire des contrats publics

Comment concilier contrats publics et finance d'entreprise ?

LexisNexis, 2019

L'approche économique et financière des contrats publics n'a jamais été aussi importante pour les juristes, académiques ou praticiens qu'aujourd'hui. Elle sous-tend les textes - internationaux, européens ou nationaux -, qui fixent le régime actuel des contrats publics, à commencer par le nouveau Code de la commande publique.

Du contrat de partenariat au marché de partenariat

Bruylant, 2016

Etudes coordonnées par Sylvain Caylet et Lucie Sourzat



Publications

Ouvrages

Lucien Rapp, Nadège Carme et Alice Philippe (dir.), Le droit international : entre espaces et territoires, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, 202 p.

Lucien Rapp et Julien Moiroux, Régime indemnitaire des contrats publics : comment concilier contrats publics et finance d'entreprise ?, LexisNexis, 2019, 2e éd., Droit & professionnels, 330 p.

Lucien Rapp et Serge Regourd (dir.), Du contrat de partenariat au marché de partenariat : actes du colloque [des 25 et 26 septembre 2014 à l'Université Toulouse 1 Capitole, Bruylant, 2016, 365 p.

Lucien Rapp et Julien Moiroux, Contrats publics et finance d'entreprise : indemnités contractuelles, financement externe, risque contentieux, LexisNexis, 2015, Droit & professionnels, 286 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2015] : réglementation publique des affaires, aides publiques, partenariats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics, Lamy, 2015, 2619 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2014] : réglementation publique des affaires, aides publiques, partenariats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics, Lamy, 2014, 2547 p.

Lucien Rapp, Les MOOCs, révolution ou désillusion ? : le savoir à l'heure du numérique, Institut de l'entreprise, 2014, Les notes de l'Institut, 96 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2012] : réglementation publique des affaires, aides publiques, partenariats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics, Lamy, 2012, 2495 p.

Lucien Rapp, Ces fonds que l'on dit souverains : fonds d'Etat et souverainetés financières, Vuibert, 2011, 184 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2011] : réglementation publique des affaires, aides publiques, partenariats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics, Lamy, 2011, 2443 p.

Lucien Rapp et Alain Couret, Les 100 mots du droit des affaires, Presses universitaires de France, 2010, Que sais-je ?, 127 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2009] : réglementation publique des affaires, aides publiques, contrats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics, Lamy, 2009, 2181 p.

Lucien Rapp, Gilbert de Terssac et Isabelle Bazet (dir.), La rationalisation dans les entreprises par les technologies coopératives, Octarès éditions, 2007, Collection Le travail en débats, 147 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2006] : réglementation publique des affaires, aides publiques, contrats et marchés publics, propriétés publiques, contentieux publics, Lamy, 2006, 1959 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires : Réglementation publique des affaires, aides publiques, contrats et marchés publics, propriétés publiques, contentieux publics, Lamy, 2004, 2087 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires : aides publiques, contrats et marchés publics, gestion du patrimoine public, contentieux, Lamy, 2003, 1912 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [2002] : aides publiques, contrats et marchés publics, gestion du patrimoine public, contentieux, Lamy, 2002, 1827 p.

Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires : aides publiques, contrats et marchés publics, gestion du patrimoine public, contentieux, Lamy, 2000, 1644 p.

Lucien Rapp, Michel Guibal et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires [1999] : aides publiques, contrats et marchés publics, gestion et patrimoine public, contentieux, Lamy, 1999, 1453 p.

Lucien Rapp, Le courrier électronique : « e-mail », Presses universitaires de France, 1998, Que sais-je ?, 127 p.

Lucien Rapp et Michel Guibal, Contrats des collectivités locales, F. Lefebvre, 1995, 772 p.

Lucien Rapp, L'entreprise au bout du fil : reflexions pour une entreprise télécommunicante, Ed. Liaisons, 1993, 265 p.

Lucien Rapp et François Vellas, La privatisation des compagnies aériennes en Europe, ITA [Institut du transport aérien], 1992, 2e éd., Études et documents, 166 p.

Lucien Rapp, François Vellas, Jean-Marie Crouzatier et Kyung-Soo Chung, Asie de l'Est et du Sud : faits et décisions économiques, Economica, 1989, Asie de l'Est et du Sud : faits et décisions économiques / François Vellas, 103 p.

Lucien Rapp, François Vellas, Jean-Marie Crouzatier et Kyung-Soo Chung, Asie de l'Est et du Sud : faits et décisions économiques, Economica, 1989, Asie de l'Est et du Sud : faits et décisions économiques / François Vellas, 103 p.

Lucien Rapp et Michel Guibal, Contrats des collectivités locales, Éd. juridiques Lefebvre, 1989, 487 p.

Lucien Rapp et François Vellas, La privatisation des compagnies aériennes en Europe, Institut du transport aérien, 1988, ITA études & documents, 133 p.

Lucien Rapp, Les groupes d'entreprises publiques, Presses universitaires de France, 1986, Que sais-je ?, 127 p.

Lucien Rapp, Techniques de privatisation des entreprises publiques, Libraires techniques, libraire de la Cour de cassation, 1986, Actualités de droit de l'entreprise, 118 p.

Lucien Rapp, Entreprises multinationales publiques et prise des décisions stratégiques, Bureau international du travail, 1985, Document de travail, 56 p.

Lucien Rapp, Les filiales des entreprises publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1983, Bibliothèque de droit public, 576 p.

Lucien Rapp, Déconcentration, holdings intermédiaires et structure juridique du groupe public SNCF, Revue Transports, 1982

Lucien Rapp, Les filiales des entreprises publiques, [s.n.], 1982, 2 vol. , 761 f. p.

Lucien Rapp, Transport aérien et structure de groupe : le groupe public Air-France, "Revue française de droit aérien, 1982, 156 p.

Lucien Rapp, Murielle Raoult et Guy Roussel, Soldats pour quelle guerre ? : l'armée suédoise, Institut d'études politiques, 1976, Travaux du Centre d'études et de recherches sur l'armée, 131 p.

Articles

Lucien Rapp, « Conventions de terminal et concessions de service », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2019, p. 1017

Lucien Rapp, « Droit public des affaires », Droit public des affaires, Wolkers Kluwer - Editions Lamy, 2018, p. NC

Lucien Rapp, « Qu'est-ce qu'une « entreprise publique » ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2017, p. 1993

Lucien Rapp, « Numérique et concurrence », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 896

Lucien Rapp, « Contrats publics et politiques économiques, la porte étroite : relance et encouragements sectoriels », Revue française de droit administratif, N° 4, 2014, p. 623

Lucien Rapp, « Quand la finance privée saisit la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2013, p. 1017

Lucien Rapp, « Le financement des sociétés publiques locales », Revue française de droit administratif, N° 6, 2013, p. 1107

Lucien Rapp, « Nature juridique et régime contentieux du contrat de raccordement électrique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2012, p. 764

Lucien Rapp, « Electrique ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2010, p. 1337

Lucien Rapp, « Quasi-régie, quasi-régime », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2010, p. 588

Lucien Rapp, « Énergies renouvelables et baux emphytéotiques : à propos des clauses de résiliation unilatérales », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2010, p. 539

Lucien Rapp, « Procédure de passation », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2010, p. 319

Lucien Rapp, « Wall Street 2 : Vers la fin de la présomption de l'extraterritorialité du droit boursier américain ? », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2010, p. 475

Lucien Rapp, « Contrat de partenariat et urgence », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 176

Lucien Rapp, « Actualité législative des contrats de partenariats », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2009, p. 49

Lucien Rapp, « Une loi spatiale française », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2008, p. 1755

Lucien Rapp, « Le code général de la propriété des personnes publiques », Revue française de droit administratif, N° 5, 2006, p. 916

Lucien Rapp, « Vérité en deçà de la Manche, erreur au-delà », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2005, p. 1201

Lucien Rapp, « Le droit des communications entre réglementation et régulation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2004, p. 2047

Lucien Rapp, « France Télécom entre service public et secteur privé ou la tentation de Madrid », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2004, p. 579

Lucien Rapp, « Faut-il vraiment définir l'ensemble des délégations de service public? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2001, p. 1011

Lucien Rapp, « Loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2001, p. 560

Lucien Rapp, « Le service public : l'expérience américaine », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1997, p. 159

Lucien Rapp, « Les marchés et conventions complexes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1996, p. 616

Lucien Rapp, « La politique de libéralisation des services en Europe, entre service public et service universel », Revue de l'Union Européenne, N° 389, 1995, p. 352

Lucien Rapp, « Les marchés des entreprises publiques et les accords du GATT », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 1995, p. 9

Lucien Rapp, « Toward French Electronic Superhighways... », Recueil Dalloz, N° 25, 1994, p. 191

Lucien Rapp, « Le coup de l'aspirateur ... », Recueil Dalloz, N° 21, 1993, p. 153

Lucien Rapp, « « L'esprit des lois... face à celui du temps » », Revue française de droit administratif, N° 4, 1993, p. 639

Lucien Rapp, « La réforme du régime juridique des télécommunications en France », Revue française de droit administratif, N° 2, 1991, p. 243

Lucien Rapp, « La réforme du statut de Renault », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 1990, p. 688




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.