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Baptiste Bonnet

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Baptiste Bonnet

Professeur, Droit public.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

L'information et la décision vaccinale dans la relation médecin-patient

vendredi 15 novembre 2019

Le cadre juridique et les responsabilités

Organisé par le CERCRID sous la direction scientifique de Béatrice Espesson-Vergeat, MCF HDR en droit privé, Lyon-Université Jean Monnet St Etienne, CERCRID (UMR CNRS 5137), Directrice du M2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé

Théâtre et droit public

mardi 15 octobre 2019

4ème colloque annuel de l'association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon

Hommage à Prosper Weil

jeudi 3 octobre 2019

Organisée par le Centre de Recherches en Droit Administratif (CRDA) et l'Institut des Hautes Études Internationales (IHEI)

Journée d'étude en hommage au Président Jean Massot et au Professeur Philippe Lauvaux

vendredi 27 septembre 2019

Organisée par la section Droit constitutionnel de la Société de législation comparée

Le notaire et le droit des affaires

jeudi 27 juin 2019

Organisé par le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne

Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

jeudi 20 juin 2019

Co-organisée par Pascale DEUMIER (Lyon 3), Baptiste BONNET (St Etienne), Stéphane GERRY-VERNIERES (Grenoble-Alpes) ; Emmanuelle MAZUYER (Lyon 2).

8e Journée doctorale de la Jeune recherche en Droit constitutionnel

vendredi 22 mars 2019

Organisée par la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'Association française de droit constitutionnel en partenariat avec la Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger et Jurisdoctoria, revue doctorale de

La constitutionnalisation de la santé en France et en Italie

vendredi 22 mars 2019

Organisée par le CERCRID (UMR 5137) sous label de l'Université Franco-italienne sous la direction scientifique de Fanny Jacquelot, Maître de conférences HDR en Droit public à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137)

Journée internationale d’études sur le Brexit

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par l'équipe "Production et interactions normatives" du CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique d'Aurélien Antoine, Professeur à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137), Directeur de l'Observatoire du Brexit

La bienveillance en droit public

jeudi 18 octobre 2018

3ème colloque annuel de l'Association des Doctorants en Droit Public de l’Université de Lyon (ADPL)

La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par Bastien Baret, Doctorant, Centre droit de la famille, ELJ, avec le soutien de l’Inst.Universitaire de France, sous la direction scientifique d'Hugues Fulchiron, Pr., Directeur du Centre droit de la famille, Équipe de recherche Louis Josserand

Le droit agile et la révolution numérique en santé

jeudi 13 septembre 2018

Organisé par le Master 2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé de la Faculté de Droit de Saint-Etienne, en partenariat avec le CERCRID (UMR 5137) à l’occasion du 15ème anniversaire du Master 2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé de

Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

mercredi 20 juin 2018

Séminaire transversal du CERCRID (UMR 5137) organisé par Baptiste Bonnet, Pascale Deumier, Stéphane Gerry-Vernières, et Emmanuelle Mazuyer

La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité

vendredi 25 mai 2018

Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente du Conseil des sages de la laïcité de l’Éducation nationale.

Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires

jeudi 28 septembre 2017

Colloque organisé dans le cadre de la remise des diplômes du Master 2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé - CERCRID (UMR 5137) / Faculté de Droit de Saint-Etienne

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH


Parutions

Traité des rapports entre ordres juridiques

LGDJ, 2016

Le Traité des rapports entre ordres juridiques tente d'offrir une dimension théorique et pratique de la question, il intègre une indispensable dimension comparatiste, il crée des liens, engage et formalise des débats, offre une place à la position des juges.



Publications

Ouvrages

Baptiste Bonnet, Grégoire Bigot et Guy Canivet, Le juge judiciaire : [actes du colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, les 3, 4 et 5 Juin 2015], Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 255 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, 1821 p.

Baptiste Bonnet, Repenser les rapports entre ordres juridiques, Lextenso éd., 2013, Forum, 207 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Turquie et Union européenne : état des lieux, Bruylant, 2012, Droit de l'Union européenne, 345 p.

Baptiste Bonnet et Pascale Deumier (dir.), De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ? : [actes du colloque organisé les 22 et 23 octobre 2009, Université Jean Monet, Saint-Étienne], Dalloz, 2010, Thèmes & commentaires, 297 p.

Baptiste Bonnet, Le juge administratif et l'article 55 de la constitution, 2009, 659 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Regards de la communauté juridique sur le contentieux administratif : hommage à Daniel Chabanol, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2009, Collection Droit, 114 p.

Articles

Baptiste Bonnet et Julie Ferron, « Le port de signes religieux par les avocats », La semaine juridique - édition générale, N° 27, 2018, p. 1325-1330

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Le dialogue des normes et des juges et le principe de précaution », Revue française de droit administratif, N° 6, 2018, p. 1078

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Le Conseil constitutionnel et le CETA », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2017, p. 2008

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Les mystères de l'usufruit réservé portant sur un bien commun », Recueil Dalloz, N° 27, 2016, p. 1631

Baptiste Bonnet, Vincent Bonnet et Sylvie Caudal, « Non, un cours n'est pas un TD », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2016, p. 977

Baptiste Bonnet, Sylvie Torcol, Vincent Bonnet, Laurence Burgorgue-Larsen, Pierre-Yves Monjal, Stephane Pierre-Caps et Dominique Rousseau, « Définir le droit constitutionnel européen », Revue de l'Union Européenne, N° 590, 2015, p. 456

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « La charte européenne des langues régionales ou minoritaires », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2015, p. 2246

Xavier Magnon et Baptiste Bonnet, « La concrétisation des exigences supranationales dans l’ordre juridique interne : entre habilitations supranationales et nationales », L’office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant, 2015

Baptiste Bonnet et Philippe Blachèr, « Nicolas Sarkozy, prisonnier du Conseil constitutionnel ? », Recueil Dalloz, N° 37, 2014, p. 2168

Baptiste Bonnet et Daniel Chabanol, « Une ordonnance exceptionnelle sur des fondements traditionnels », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 3, 2014, p. 2-4

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Application dans le temps de la convention de La Haye du 19 octobre 1996 », Revue Critique de Droit International Privé, N° 1, 2014, p. 100

Baptiste Bonnet, « Le paradoxe apparent d'une question prioritaire de constitutionnalité instrument de l'avènement des rapports de systèmes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 5, 2013, p. 1229-1257

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « L'analyse des rapports entre administration et administrés au travers du prisme des principes de sécurité juridique et de confiance légitime », Revue française de droit administratif, N° 4, 2013, p. 718

Baptiste Bonnet, « L’analyse des rapports entre administration et administrés au travers du prisme des principes de sécurité juridique et de confia », Revue française de droit administratif, N° 4, 2013, p. 718-721

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Réflexions sur la présomption de paternité du XXIe siècle dans ses rapports avec le mariage », Recueil Dalloz, N° 2, 2013, p. 107

Baptiste Bonnet, « L'ordre public en France », in Charles-André Dubreuil (dir.), L'ordre public : actes du colloque, 15 et 16 décembre 2011, Paris, Ed. Cujas, 2013, p. 117-139

Baptiste Bonnet, « La motivation des actes juridictionnels », in Sylvie Caudal (dir.), La motivation en droit public, Paris, Dalloz, 2013, p. 211-212

Baptiste Bonnet, « La place de la CEDH », in Pascale Deumier (dir.), Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, 2013, p. 153-185

Baptiste Bonnet, « Le droit pénal européen », in Zerouki-Cottin Djoheur (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, Bruxelles, La Charte, 2013, p. [5]-14

Baptiste Bonnet, « Quand la montagne accouche d'une souris », Recueil Dalloz, N° 26, 2012, p. 1712-1718

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Quand la montagne accouche d'une souris : le Conseil d'Etat et l'effet direct des conventions internationales », Recueil Dalloz, N° 26, 2012, p. 1712

Baptiste Bonnet, « L'utilisation de la CIDE par les juges européens », in Catherine Gauthier, Marie Gautier, Adeline Gouttenoire (dir.), Mineurs et droits européens, Paris, Pédone, 2012, p. 49-62

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Co-maternité : entre désir et réalité », Recueil Dalloz, N° 15, 2011, p. 1060

Baptiste Bonnet, « L’identité du droit public et le traitement juridictionnel des conflits entre norme interne et norme internationale », in Xavier Bioy (dir.), L'identité du droit public, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; [Paris] : LGDJ, N° 9, 2011, p. agination de la contribution

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « De quelques conséquences du divorce sur la dissolution de la communauté », Recueil Dalloz, N° 5, 2011, p. 351

Baptiste Bonnet, « La Cour européenne des droits de l'homme et la laïcité à l'université », in Nathalie Merley (dir.), Université et laïcité : actes du colloque du 4 avril 2008 (Université de Saint-Etienne), Saint-Etienne, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2011, p. 145-161

Baptiste Bonnet, « Le conseil d'Etat et la Convention internationale des droits de l'enfant à l'heure du bilan », Recueil Dalloz, N° 17, 2010, p. 1031-1037

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Travaux sur le fonds d'autrui et couple : terrain glissant ! », Recueil Dalloz, N° 38, 2009, p. 2595

Baptiste Bonnet, « De l'application de la loi Sapin aux conventions de délégation de service public en cours lors de son entrée en vigueur », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2009, p. 35-38

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Expertises post mortem : la vérité ensevelie », Recueil Dalloz, N° 30, 2008, p. 2121

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Le cautionnement réel n'était réellement pas un cautionnement », Recueil Dalloz, N° 22, 2006, p. 1543

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « La présomption de communauté au secours de l'insaisissabilité des comptes d'un époux caution », Recueil Dalloz, N° 19, 2006, p. 1277

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Un mariage fictif d'un nouveau genre ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2006, p. 772

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Le Conseil d'Etat, la Constitution et la norme internationale », Revue française de droit administratif, N° 1, 2005, p. 56

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Sanction de la fraude : nullité ou inopposabilité ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2002, p. 2217

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Le véritable visage du cautionnement réel », Recueil Dalloz, N° 40, 2000, p. 829

Baptiste Bonnet et Vincent Bonnet, « Le cautionnement réel est-il réellement un cautionnement ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2000, p. 302

Communication

Baptiste Bonnet, « La summa divisio droit public-droit privé, chimère ou pierre angulaire ? », in Baptiste Bonnet et Pascale Deumier (dir.), De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?, Dalloz, p. 3-6, De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?, Saint-Etienne, 22 octobre 2009




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