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Baptiste Bonnet

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Baptiste Bonnet

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Journée d'étude en hommage au Président Jean Massot et au Professeur Philippe Lauvaux

vendredi 27 septembre 2019

Organisée par la section Droit constitutionnel de la Société de législation comparée

Le notaire et le droit des affaires

jeudi 27 juin 2019

Organisé par le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne

Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

jeudi 20 juin 2019

Co-organisée par Pascale DEUMIER (Lyon 3), Baptiste BONNET (St Etienne), Stéphane GERRY-VERNIERES (Grenoble-Alpes) ; Emmanuelle MAZUYER (Lyon 2).

8e Journée doctorale de la Jeune recherche en Droit constitutionnel

vendredi 22 mars 2019

Organisée par la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'Association française de droit constitutionnel en partenariat avec la Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger et Jurisdoctoria, revue doctorale de

La constitutionnalisation de la santé en France et en Italie

vendredi 22 mars 2019

Organisée par le CERCRID (UMR 5137) sous label de l'Université Franco-italienne sous la direction scientifique de Fanny Jacquelot, Maître de conférences HDR en Droit public à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137)

Journée internationale d’études sur le Brexit

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par l'équipe "Production et interactions normatives" du CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique d'Aurélien Antoine, Professeur à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137), Directeur de l'Observatoire du Brexit

La bienveillance en droit public

jeudi 18 octobre 2018

3ème colloque annuel de l'Association des Doctorants en Droit Public de l’Université de Lyon (ADPL)

La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par Bastien Baret, Doctorant, Centre droit de la famille, ELJ, avec le soutien de l’Inst.Universitaire de France, sous la direction scientifique d'Hugues Fulchiron, Pr., Directeur du Centre droit de la famille, Équipe de recherche Louis Josserand

Le droit agile et la révolution numérique en santé

jeudi 13 septembre 2018

Organisé par le Master 2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé de la Faculté de Droit de Saint-Etienne, en partenariat avec le CERCRID (UMR 5137) à l’occasion du 15ème anniversaire du Master 2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé de

Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

mercredi 20 juin 2018

Séminaire transversal du CERCRID (UMR 5137) organisé par Baptiste Bonnet, Pascale Deumier, Stéphane Gerry-Vernières, et Emmanuelle Mazuyer

La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité

vendredi 25 mai 2018

Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente du Conseil des sages de la laïcité de l’Éducation nationale.

Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires

jeudi 28 septembre 2017

Colloque organisé dans le cadre de la remise des diplômes du Master 2 Droit des affaires appliqué au monde de la santé - CERCRID (UMR 5137) / Faculté de Droit de Saint-Etienne

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

Conversations autour du « Traité des rapports entre ordres juridiques »

jeudi 11 mai 2017

Organisé sous la direction scientifique de Baptiste Bonnet, Professeur à l’Université Jean Monnet, Doyen de la Faculté de droit de Saint-Etienne, CERCRID, Directeur scientifique du Traité des rapports entre ordres juridiques

6ème Journée de la jeune recherche constitutionnelle

mercredi 15 février 2017

Organisé par Pierre-Emmanuel Pignarre et Séverine Taisne


Parutions

Traité des rapports entre ordres juridiques

LGDJ, 2016

Le Traité des rapports entre ordres juridiques tente d'offrir une dimension théorique et pratique de la question, il intègre une indispensable dimension comparatiste, il crée des liens, engage et formalise des débats, offre une place à la position des juges.



Publications

Ouvrages

Baptiste Bonnet, Grégoire Bigot et Guy Canivet, Le juge judiciaire : [actes du colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, les 3, 4 et 5 Juin 2015], Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 255 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, 1821 p.

Baptiste Bonnet, Repenser les rapports entre ordres juridiques, Lextenso éd., 2013, Forum, 207 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Turquie et Union européenne : état des lieux, Bruylant, 2012, Droit de l'Union européenne, 345 p.

Baptiste Bonnet et Pascale Deumier (dir.), De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ? : [actes du colloque organisé les 22 et 23 octobre 2009, Université Jean Monet, Saint-Étienne], Dalloz, 2010, Thèmes & commentaires, 297 p.

Baptiste Bonnet, Le juge administratif et l'article 55 de la constitution, 2009, 659 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Regards de la communauté juridique sur le contentieux administratif : hommage à Daniel Chabanol, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2009, Collection Droit, 114 p.

Articles

Baptiste Bonnet et Julie Ferron, « Le port de signes religieux par les avocats », La semaine juridique - édition générale, N° 27, 2018, p. 1325-1330

Xavier Magnon et Baptiste Bonnet, « La concrétisation des exigences supranationales dans l’ordre juridique interne : entre habilitations supranationales et nationales », L’office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant, 2015

Baptiste Bonnet et Philippe Blachèr, « Nicolas Sarkozy, prisonnier du Conseil constitutionnel ? », Recueil Dalloz, N° 37, 2014, p. 2168

Baptiste Bonnet et Daniel Chabanol, « Une ordonnance exceptionnelle sur des fondements traditionnels », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 3, 2014, p. 2-4

Baptiste Bonnet, « Le paradoxe apparent d'une question prioritaire de constitutionnalité instrument de l'avènement des rapports de systèmes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 5, 2013, p. 1229-1257

Baptiste Bonnet, « L’analyse des rapports entre administration et administrés au travers du prisme des principes de sécurité juridique et de confia », Revue française de droit administratif, N° 4, 2013, p. 718-721

Baptiste Bonnet, « L'ordre public en France », in Charles-André Dubreuil (dir.), L'ordre public : actes du colloque, 15 et 16 décembre 2011, Paris, Ed. Cujas, 2013, p. 117-139

Baptiste Bonnet, « La motivation des actes juridictionnels », in Sylvie Caudal (dir.), La motivation en droit public, Paris, Dalloz, 2013, p. 211-212

Baptiste Bonnet, « La place de la CEDH », in Pascale Deumier (dir.), Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, 2013, p. 153-185

Baptiste Bonnet, « Le droit pénal européen », in Zerouki-Cottin Djoheur (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, Bruxelles, La Charte, 2013, p. [5]-14

Baptiste Bonnet, « Quand la montagne accouche d'une souris », Recueil Dalloz, N° 26, 2012, p. 1712-1718

Baptiste Bonnet, « L'utilisation de la CIDE par les juges européens », in Catherine Gauthier, Marie Gautier, Adeline Gouttenoire (dir.), Mineurs et droits européens, Paris, Pédone, 2012, p. 49-62

Baptiste Bonnet, « L’identité du droit public et le traitement juridictionnel des conflits entre norme interne et norme internationale », in Xavier Bioy (dir.), L'identité du droit public, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; [Paris] : LGDJ, N° 9, 2011, p. agination de la contribution

Baptiste Bonnet, « La Cour européenne des droits de l'homme et la laïcité à l'université », in Nathalie Merley (dir.), Université et laïcité : actes du colloque du 4 avril 2008 (Université de Saint-Etienne), Saint-Etienne, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2011, p. 145-161

Baptiste Bonnet, « Le conseil d'Etat et la Convention internationale des droits de l'enfant à l'heure du bilan », Recueil Dalloz, N° 17, 2010, p. 1031-1037

Baptiste Bonnet, « De l'application de la loi Sapin aux conventions de délégation de service public en cours lors de son entrée en vigueur », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2009, p. 35-38

Communication

Baptiste Bonnet, « La summa divisio droit public-droit privé, chimère ou pierre angulaire ? », in Baptiste Bonnet et Pascale Deumier (dir.), De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?, Dalloz, p. 3-6, De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?, Saint-Etienne, 22 octobre 2009




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