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Jean-Sébastien Borghetti

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Ouvrages

Jean-Sébastien Borghetti et Simon Whittaker (dir.), French civil liability in comparative perspective, Hart Publishing, 2019, Studies of the Oxford Institute of European and Comparative Law, 521 p.

Jean-Sébastien Borghetti et Florian Bien (dir.), Die Reform des französischen Vertragrechts : ein Schritt zu mehr europäischer Konvergenz?, Mohr Siebeck, 2018, 321 p.

Jean-Sébastien Borghetti, Hans-Wolfgang Micklitz, Jules Stuyck et Evelyne Terryn (dir.), Cases, materials and text on consumer law, Hart, 2010, Ius Commune casebooks for the common law of Europe, 597 p.

Jean-Sébastien Borghetti, Olivier Deshayes et Cécile Pérès (dir.), Études offertes à Geneviève Viney, LGDJ-Lextenso éd., 2008, 919 p.

Jean-Sébastien Borghetti, La responsabilité du fait des produits : étude de droit comparé, [s.n.], 2004, Bibliothèque de droit privé, 778 p.

Jean-Sébastien Borghetti, Analyse juridique du fonctionnement de la chambre de compensation sur le marché des valeurs mobilières, l'auteur, 1997, 43 p.


Articles

Jean-Sébastien Borghetti, « La réparation intégrale du préjudice à l'épreuve du parasitisme », Recueil Dalloz, N° 19, 2020, p. 1086

Jean-Sébastien Borghetti, « Responsabilité des contractants à l'égard des tiers : pas de pitié pour les débiteurs ! », Recueil Dalloz, N° 7, 2020, p. 416

Jean-Sébastien Borghetti, « Nils Jansen et Reinhard Zimmermann (dir.), Commentaries on European Contract Laws », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 207

Jean-Sébastien Borghetti, « Fait des produits : 1 - Fait des choses : 0 », Recueil Dalloz, N° 33, 2018, p. 1840

Jean-Sébastien Borghetti, « Le parieur, le hors-jeu et la relativité de la faute civile », Recueil Dalloz, N° 32, 2018, p. 1784

Jean-Sébastien Borghetti, « Contentieux du vaccin contre l'hépatite B : au bon plaisir des juges du fond », Recueil Dalloz, N° 9, 2018, p. 490

Voir plus

Jean-Sébastien Borghetti, Eleonora Rajneri, Duncan Fairgrieve et Peter Rott, « Remedies for Damage Caused by Vaccines: A Comparative Study of Four European Legal Systems », European Review of Private Law, N° 1, 2018, p. NC

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité des contractants à l'égard des tiers dans le projet de réforme de la responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 32, 2017, p. 1846

Jean-Sébastien Borghetti, « Contentieux du vaccin contre l'hépatite B : la Cour de Luxembourg sème le doute », Recueil Dalloz, N° 31, 2017, p. 1807

Jean-Sébastien Borghetti, « Un pas de plus vers la réforme de la responsabilité civile : présentation du projet de réforme rendu public le 13 mars 2017 », Recueil Dalloz, N° 14, 2017, p. 770

Jean-Sébastien Borghetti, « Qui doit répondre du dommage causé par un produit défectueux à des biens à usage professionnel ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2017, p. 626

Jean-Sébastien Borghetti, Alex-Geert Castermans, Diana Dankers-Hagenaars, Alice Dejean de la Batie, Charlotte de Cabarrus, Ivano Alogna, Thijs Beumers, Maxime Cormier, Ruben de Graaff, Emmanuelle Lemaire, Marie Leveneur-Azémar, Benjamin Moron-Puech, Thijmen Nuninga, Thijs Vancoppernolle et Gitta Veldt, « REGARDS COMPARATISTES SUR LA RÉFORME DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE », Revue internationale de droit comparé, 2017, p. 5

Jean-Sébastien Borghetti, « L'avant-projet de réforme de la responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 24, 2016, p. 1386

Jean-Sébastien Borghetti, « Le tribunal de grande instance de Nanterre juge le médicament Mediator défectueux », Recueil Dalloz, N° 12, 2016, p. 687

Jean-Sébastien Borghetti, « Contentieux du vaccin contre l'hépatite B : en route vers Luxembourg ! », Recueil Dalloz, N° 44, 2015, p. 2602

Jean-Sébastien Borghetti, « Réforme du droit des contrats : un projet s'en vient, l'autre s'en va », Recueil Dalloz, N° 24, 2015, p. 1376

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des produits oblige-t-elle le producteur à prendre en charge le remplacement d'un produit défectueux ? », Recueil Dalloz, N° 21, 2015, p. 1247

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des produits de santé et l'étendue de l'harmonisation réalisée par la directive du 25 juillet 1985 », Recueil Dalloz, N° 9, 2015, p. 549

Jean-Sébastien Borghetti, « Étendue des recours entre coresponsables : la responsabilité du fait des produits à la pointe de l'égalité », Recueil Dalloz, N° 7, 2015, p. 405

Jean-Sébastien Borghetti, « Le tribunal de Nanterre consacre le market share liability dans le contentieux du DES », Recueil Dalloz, N° 24, 2014, p. 1434

Jean-Sébastien Borghetti, « La conformité aux droits fondamentaux des délais de prescription des actions en responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 17, 2014, p. 1019

Jean-Sébastien Borghetti, « Contentieux de la vaccination contre l'hépatite B : quand l'incertitude juridique le dispute à l'incertitude scientifique », Recueil Dalloz, N° 34, 2013, p. 2315

Jean-Sébastien Borghetti, « Contentieux de la vaccination contre l'hépatite B : le retour en force de la condition de participation du produit à la survenance du dommage », Recueil Dalloz, N° 25, 2013, p. 1717

Jean-Sébastien Borghetti, « Qu'est-ce qu'un vaccin défectueux ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2012, p. 2853

Jean-Sébastien Borghetti, « Nouvelles précisions sur le champ d'application de la directive du 25 juillet 1985 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux », Recueil Dalloz, N° 14, 2012, p. 926

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des produits défectueux s'invite au Conseil d'Etat », Recueil Dalloz, N° 3, 2011, p. 213

Jean-Sébastien Borghetti, « La mystérieuse obligation de sécurité relative aux biens à usage professionnel », Recueil Dalloz, N° 39, 2010, p. 2628

Jean-Sébastien Borghetti, Jean-Philippe Bugnicourt et François Collart Dutilleul, « Le droit civil de la responsabilité à l'épreuve du droit spécial de l'alimentation : Premières questions », Recueil Dalloz, N° 18, 2010, p. 1099

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des produits confrontée à l'opacité des réseaux de distribution », Recueil Dalloz, N° 10, 2010, p. 624

Jean-Sébastien Borghetti, « Le préjudice de vie handicapée et les nouvelles fonctions de la responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 7, 2010, p. 419

Jean-Sébastien Borghetti, « Bibliographie - Jürgen BASEDOW, Klaus J. HOPT et Reinhard ZIMMERMANN (dir.), Handwörterbuch des Europäischen Privatrechts », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2010, p. XVII

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des choses, un régime qui a fait son temps », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 1

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des produits de santé face au droit communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2009, p. 1938

Jean-Sébastien Borghetti, « La responsabilité du fait des produits et la protection des intérêts professionnels », Recueil Dalloz, N° 25, 2009, p. 1731

Jean-Sébastien Borghetti, « Le dommage réparable en matière de responsabilité du fait des produits défectueux », Recueil Dalloz, N° 33, 2008, p. 2318

Actualités Publications Communications
  • « L’appréhension de l’environnement par le droit privé »
    en visio-conférence, le 05 mai 2021

  • « L’intelligence artificielle : quelle intelligence juridique ? »
    Paris, le 15 avril 2021

  • « [Reporté] Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile »
    Nîmes, le 05 février 2021

  • « L’affaire du mediator »
    Brest, le 02 octobre 2020

  • « De l’incidence de la forme des arrêts de la Cour de cassation sur le fond du droit français et sur la pratique des juristes »
    Nantes, le 16 janvier 2020

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  • « Autonomie et Concurrence »
    Aix en Provence, le 15 mars 2019

  • « Regards comparatistes sur la réforme du droit des obligations en Belgique »
    Paris, le 07 mars 2019

  • « Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours »
    Paris, le 14 juin 2017

  • « Le droit civil à l'ère numérique »
    Paris, le 21 avril 2017

  • « L’avant-projet de loi de réforme du droit de la responsabilité »
    Montpellier, le 25 novembre 2016

  • « La responsabilité civile. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme »
    Paris, le 13 octobre 2016





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