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Parution : 12/2025
Editeur : LexisNexis
EAN : 9782711042432
Site de l'éditeur

Les tribunaux administratifs et la légalité

Nouveaux enjeux, nouvelles méthodes

Sous la direction de Aude Rouyère

Présentation de l’éditeur

Le 70e anniversaire de la création des tribunaux administratifs ne saurait déroger au rituel exigeant des rendez-vous décennaux : rendre compte du passé, comprendre le présent et envisager l'avenir.

En réunissant, à nouveau, membres de la Juridiction administrative, du Barreau et de l'Université, le colloque qui s'est tenu à Bordeaux en octobre 2023 s'est attaché, tout à la fois, à tracer des perspectives et à fixer un angle d'analyse.

Un premier temps a ainsi été consacré à l'évolution de la situation des tribunaux administratifs durant les dix dernières années. Les regards croisés de ceux qui les font vivre au quotidien dressent, en tendances et en nuances, le tableau de juridictions bien installées dans le paysage juridictionnel et pour autant, toujours sur la brèche en raison d'un contexte juridique et conjoncturel en mouvement perpétuel.

Un second temps a été dédié à des réflexions approfondies centrées sur l'approche de la légalité qui est développée par les tribunaux administratifs. L'hypothèse d'une part de singularité de cette dernière a été le fil rouge des discussions en ateliers thématiques et des débats pléniers qui les ont prolongées.

Les contributions qui en résultent tendent à examiner et à évaluer cette proposition du point de vue des enjeux auxquels les tribunaux sont confrontés et des méthodes qu'ils mettent en oeuvre pour y répondre.

Leur position de « premier juge », souvent de « dernier juge », mais aussi le cas échéant, de « juge de premier plan » conduit à reconsidérer leur rôle, leurs outils et leur place dans le système juridictionnel administratif.

Avant-propos de Brigitte Phémolant.

ONT CONTRIBUÉ À CET OUVRAGE : Mathias Amilhat, Xavier Bioy, Mathieu BOIDÉ, Solenn BOUCHAUD, Isabelle CARTHÉ-MAZÉRES, Denis CHABERT, Damien Connil, Delphine Costa, Samuel DELIANCOURT, Jean-Philippe Ferreira, Claude GARCIA, Ludovic Garrido, Pauline Gervier, Jean-François Giacuzzo, Thierry-Xavier GIRARDOT, Benjamin HACHEM, Pascale (DOUX, Nathalie Jacquinot, Emmanuel LAFORET, Philippe LALLOUÉ, Olivier Le Bot, Cécile MARILLER, Christine MAUGÜÉ, Jean-François MOUTTE, Sylvain Niquège, Brigitte PHÉMOLANT, Éric REY-BÈTHBÉDER, Aude Rouyère, Damien SIMON, Philippe Terneyre, Julien VIEIRA.

226 pages.  34,00 €

Les tribunaux administratifs et la légalité
Actes du colloque Les tribunaux administratifs et la légalité - Nouveaux enjeux, nouvelles méthodes du 19 octobre 2023 et 20 octobre 2023.

70ème anniversaire de la création des tribunaux administratifs organisé par l'ILF - UMR DICE et le CRA (Aix-Marseille Université), le CREAM (Université de Montpellier), l'IEJUC et l'IMH (Université Toulouse Capitole), l'ILD (Université de Bordeaux) , l'IE2IA - UMR DICE et l'UMR TREE (Université de Pau et Pays de l'Adour) et l'Ordre des Avocats de Bordeaux.