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jeudi9avril2026
vendredi10avril2026
Musique et droits : regards croisés
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Colloque

Musique et droits : regards croisés


Programme

 

Jeudi 9 Avril 2026

 

9h00 : Ouverture du colloque
avec
le Doyen de la faculté de Droit Metz
le Doyen de la Faculté de Lettres et Histoire Metz
Mme Maryvonne de Saint Pulgent, Présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture
et les directeurs de l’Institut François Geny et du CRULH

 

Séance 1 - Introduction et questions généralistes

Présidence : Jean-Claude Yon, EPHE-PSL

9h30 : De la créativité
Pierre-Michel Menger, Collège de France

9h50 : Le spectacle vivant en France : entre autonomie de la volonté et dirigisme social
Gilles Demonet, Sorbonne Université, IReMus

10h10 : Le droit administratif et la place des femmes dans la musique
Elisabeth Mella, Université Paris Dauphine–PSL, Centre de recherche Droit Dauphine

10h30 : Discussion et pause

11h00 : La protection sociale des auteurs et compositeurs de musique (XIXe-XXe siècles) : de la solidarité professionnelle à la Sécurité sociale
Jean-Louis Blaisot, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, EPHE-PSL

11h20 : Réflexions sur la création interprétative : la forme vivante, objet d’un droit voisin du droit d’auteur
Olivier Salomon, Avocat et Chercheur associé au CECOJI, Université de Poitiers

11h40 : Table ronde

 

12h00 : Pause déjeuner

 

Séance 2 - Institutions et pratiques musicales au XIXe siècle

Présidence : Pierre-Michel Menger

13h30 : Règlementer l’autonomie de l’orchestre et du chœur au XIXe siècle : l’association de la Société des concerts du Conservatoire
Iseult Andreani, Université de Genève, EHESS

13h50 : Hector Berlioz et les institutions musicales russes au XIXe siècle
Anastasiia Syreishchikova-Horn, Université de Lorraine, CRULH

14h10 : Les débats sur la construction du nouvel Opéra de Charles Garnier : dissonances parlementaires du Second Empire à la Troisième République
Sylvain Nicolle, CHCSC, Université de Versailles-Saint-Quentin / Paris Saclay

14h30 : Discussion et pause

15h00 : Le procès de Paris de Richard Wagner concernant le livret du Tannhäuser (1861)
Jean-Jacques Velly, Sorbonne Université, IREMUS

15h20 : Le Tambour et le Code : la musique militaire dans le cérémonial pénal au XIXe siècle
Anne Froment-Maire, Université de Lorraine

15h40 : L’hymne national : entre symbole musical et norme juridique
Liudmila Oshchepkova, docteure ès sciences du langage, Chercheure indépendante

16h00 : Discussion et pause

 

Séance 3 - À la charnière XIXe-XXe siècle

Présidence : Pierre-Michel Menger

16h30 : Aspects canoniques de la régulation du chant grégorien et de la musique liturgique aux XIXe et XXe siècles
Quentin Le Pluard, Université de Caen-Normandie, ICREJ

16h50 : L’affaire des droits d’auteur sur le Boléro de Ravel
Jean-Luc Piotraut, Université de Lorraine

17h10 : Richard Strauss, compositeur engagé (1890 - 1935) : droits d’auteur, politiques culturelles et indépendance artistique
Céline Fiszbin, Université Rennes 2

17h30 : Fin de la 1ère journée

 

Vendredi 10 avril 2026

 

Séance 1 - Musique, droit, média et numérique

Présidence : Jean-Jacques Velly

9h00 : Musique et intelligence artificielle
Thierry Tauran, Université de Lorraine, IFG

9h20 : Radios privées et quotas de chansons françaises : un mariage de raison. Approche publiciste
Clémentine Castro, Université Paris-Panthéon, Assas

9h40 : La traduction et l’interprétation des chansons doublées, en français, dans les films/séries d’animation et le droit de la propriété intellectuelle
Sarah Markiewicz, Université de Caen Normandie, UNICAEN

10h00 : « Le marché commun est un tout » : Deutsche Grammophon v. Metro SB (CJCE, 1971). Musique, droit d’auteur et intégration européenne
Mario Riberi, Université de Turin

10h20 : Discussion et pause

 

Séance 2 - Regards internationaux

Présidence : Jean-Jacques Velly

10h50 : Musiques autochtones à l’ombre du droit d’auteur canadien : génocide culturel et silence juridique
Van Armenian, Université d’Ottawa

11h10 : Breach of contract in the Italian music publishing arena : le cas Stanislao Giacomantonio v. Sonzogno (1921)
Giovanna Carugno, Conservatory of Benevento, University of Rome "Foro Italico"

11h30 : Le développement de la protection internationale de la musique : catalyseur du droit international de la propriété intellectuelle au XXe siècle
Sanae Bouyayachen, Université Mohammed V de Rabat, Maroc

11h50 : Discussion

 

12h00 : Pause déjeuner

 

Séance 3 - Pratiques françaises contemporaines

Présidence : Jean-Luc Piotraut

13h30 : Quel statut juridique en France pour les productions de musique baroque historiquement informées ?
Marie Delamoriniere, Université Paris Cité

13h50 : La personne publique, coproductrice de spectacles musicaux
Tristan Gil, Université Paris-Cité, Centre Maurice Hauriou

14h10 : Le concert comme espace de droit face au juge et au contrôle de proportionnalité
Xavier Idziak, Université de Perpignan Via Domitia, Laboratoire CDED YS

14h30 : Les activités de pratique musicale en milieu carcéral : de la contrainte à la créativité
Michaël Andrieu, PôleSup93, CFMI d’Ile-de-France

14h50 : Discussion et pause

 

Séance 4 - Institutions françaises contemporaines

Présidence : Jean-Luc Piotraut

15h20 : Musiques et institutions publiques en France
Lara Tartour, Docteure en droit

15h40 : L’État culturel et la patrimonialisation des musiques
Jean-Raphaël Pellas, Université de Paris-Saclay

16h00 : Musique et justice restaurative
Nathalie Fournier de Crouy, Université de Lorraine, IUT de Metz

16h20 : Discussion et conclusion

17h00 : Clôture

 

 

Contact : ifg@univ-lorraine.fr

Inscription obligatoire : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSffbQlUgMTwzFwHcr-b35COOwL92hwBGNKiunF9A_B2mjVmyA/viewform


Colloque organisé sous la direction scientifique de Thierry Tauran, Université de Lorraine, Institut François Geny et Anastasiia Syreishchikova-Horn, Université de Lorraine, CRULH



IUT de Metz
Amphi A
Ile du Saulcy

57000 Metz

Université de Lorraine
Institut Francois Geny