Damien Connil

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique
Droits International, Comparé et Européen
Institut d'études ibériques et ibéro-américaines
  • THESE

    L'office du juge administratif et le temps, soutenue en 2010 à Pau sous la direction de Denys de Béchillon

  • Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), Études de droit constitutionnel lusophone. Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise: réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, Colloques & essais, 240 p. 

    Damien Connil, L’Imaginaire constitutionnel à l’écran. Constitution, cinéma et séries: constitution, cinéma et séries, Classiques Garnier Numérique et Classiques Garnier Numérique, 2023, Classiques Garnier en ligne ( Recherches cinématographiques ), 224 p. 

    Damien Connil, Priscilla Monge, Audrey de Montis (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant et Strada lex, 2023, Etudes parlementaires, 1187 p. 

    Damien Connil, Eva Darnay, Raphaël Devred, L'Élysée, Seuil, 2022, 188 p. 

    Damien Connil, Denys Béchillon, Christophe Bottineau, Denys de Béchillon, Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal, Éditions du Patrimoine, Centre des monuments nationaux, 2020, 140 p. 

    Damien Connil, Stéphanie Douteaud, Gilles Toulemonde, Les Institutions dans les séries télé, puf, 2020, 750 p. 

    Damien Connil, Morag J. Munro-Landi (dir.), From devolution to Brexit, Triggering uncertainty and upheaval: triggering uncertainty and upheaval, PUPPA, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2018, 186 p.  

    La 4e de couverture indique : "Quel avenir pour le Royaume-Uni et ses territoires dévolus ? Quel avenir politique et constitutionnel ? Depuis 2014, les bouleversements sont majeurs. Du référendum d'indépendance organisé en Ecosse jusqu'au Brexit et à ses conséquences, le Royaume-Uni connaît une crise sans précédent mêlant tout à la fois questions internes (développement de la dévolution ou phénomène de recentralisation, possibilités de coopération ou recherche d'indépendance) et questions externes (sortie de l'Union européenne, respect des droits de l'Homme, maintien de relations diplomatiques). Depuis 2016, l'incertitude est constante. L'éclatement, la fragmentation, la désintégration du Royaume-Uni dont on a tant débattu à propos de la décentralisation concertée qu'a pu être la dévolution en 1999 ont fini par devenir les conséquences possibles de processus engagés par ceux-là mêmes qui cherchaient, en 2014, à défendre l'unité du Royaume. De la dévolution au Brexit, l'Union britannique - dans toutes ses dimensions - est aujourd'ui au coeur des préoccupations politiques et constitutionnelles. Comprendre ces bouleversements, identifier cette incertitude, telle est l'ambition du présent ouvrage. Rassemblant des contributions de spécialistes de civilisation britannique et de droit constitutionnel, il entend présenter un panorama des interrogations suscitées par les défis nouveaux auxquels sont désormais confrontés le Royaume-Uni et ses territoires dévolus."

    Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), 40 ans d'application de la Constitution portugaise, Institut universitaire Varenne et LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Colloques & Essais, 284 p. 

    Damien Connil, Les groupes parlementaires en France, LGDJ, 2016, Systèmes ( Pratique ), 152 p.  

    La 4e de couverture indique : "Les groupes parlementaires sont devenus des acteurs incontournables de la vie des assemblées. Leur rôle n'a cessé de croître et leur présence de s'affirmer. Pour l'Assemblée nationale comme pour le Sénat, les groupes parlementaires sont des interlocuteurs essentiels. Ils rythment leur activité et structurent leur fonctionnement. Mais ils sont encore des acteurs méconnus. À l'interface des règles de droit et de la pratique politique, l'étude des groupes est pourtant riche d'enseignements. Sous la Ve République notamment, elle révèle une certaine conception du régime parlementaire et une profonde mutation de la culture politique et institutionnelle. D'autant que, depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, la Constitution prévoit que « le règlement de chaque assemblée détermine les droits des groupes parlementaires constitués en son sein. Il reconnaît des droits spécifiques aux groupes d'opposition de l'assemblée intéressée ainsi qu'aux groupes minoritaires » (art. 51-1). Désormais constitués sous forme d'associations, avec la modification des règlements de l'Assemblée nationale et du Sénat par les résolutions des 17 septembre 2014 et 13 mai 2015, les groupes parlementaires sont aujourd'hui les instruments potentiels d'une revalorisation du Parlement. L'objet du présent ouvrage est de montrer d'où ils viennent, ce qu'ils sont et ce qu'ils font."

    Damien Connil, L'office du juge administratif et le temps, Dalloz, 2012, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 904 p. 

    Damien Connil, Jérôme Duvignau (dir.), Droit public et cinéma: [actes de la Journée d'étude, 14 avril 2011, à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour], L'Harmattan, 2012, Bibliothèques de droit ( Bibliothèque de droit administratif ), 185 p. 

  • Damien Connil, Dimitri Löhrer, « « Du droit constitutionnel portugais à un modèle constitutionnel lusophone ? » », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.) (dir.), Études de droit constitutionnel lusophone. Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, pp. 7-12 

    Damien Connil, « Les figures contemporaines du Chef de l’État en régime parlementaire. Le cas du Portugal », in Vanessa Barbé, Bertrand-Léo Combrade, Basile Ridard (dir.) (dir.), Les figures contemporaines du Chef de l’État en régime parlementaire, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 163-178 

    Damien Connil, « Nouvelles questions, nouvelles critiques, nouvelles réponses », in Priscilla Jensel-Monge, Ariane Vidal-Naquet (dir.) (dir.), L’antiparlementarisme, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 233-243 

    Damien Connil, « Loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances. La procédure d’élaboration de la loi », in Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.) (dir.), Les Grandes lois de la Ve République, Mare & Martin, 2023, pp. 441-455 

    Damien Connil, « Les droits fondamentaux des parlementaires – l’exemple espagnol : article 23 de la Constitution, ius in officium et protection des droits et libertés », in Audrey Bachert-Peretti, Priscilla Jensel-Monge (dir.) (dir.), Les droits fondamentaux : Quels enjeux pour le Parlement ?, Mare & Martin, 2023, pp. 297-307 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, « L’inexécution des décisions du Tribunal constitutionnel portugais », in François Barque (dir.) (dir.), L’inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé, Société de Législation Comparée, 2023, pp. 143-159 

    Damien Connil, « La responsabilité des gouvernants. Rapport France », in J.-Ph. Derosier (dir.) (dir.), La responsabilité des gouvernants, 6e Forum International sur la Constitution et les Institutions Politiques, Lexis Nexis, 2022, pp. 177-198 

    Damien Connil, « L'idée d'un Parlement transfrontalier : quelles possibilités ? », in G. Bachoué-Pedrouzo et R. Colavitti (dir.) (dir.), La gouvernance transfrontalière, Bruylant, 2022, pp. 293-306 

    Damien Connil, « La (non) spécificité contentieuse du droit gouvernemental devant le juge administratif », in V. Boyer et R. Reneau (dir.) (dir.), Pour un droit gouvernemental ?, IFJD, 2022, pp. 537-546 

    Damien Connil, « Chronique Jurisprudence administrative - Élections », Droit et gestion des collectivités territoriales, Le Moniteur, 2022, pp. 229-243 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, « Les institutions politiques démocratiques », in C. Roux, M.-H. Sa Vilas Boas et V. Pereira (dir.) (dir.), Le Portugal depuis la Révolution des Œillets. Dynamiques politiques et sociales, L'Harmattan, 2022, pp. 83-98 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Canotilho, « Chronique Portugal », in Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (dir.), Constitution, libertés et numériques, Economica, 2022, pp. 750-765 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Canotilho, « Chronique Portugal », in Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (dir.), L'état d'exception, nouveau régime de droit commun des droits et libertés ? - L'opinion publique aujourd'hui, Economica, 2021, pp. 1065 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, « Du droit espagnol aux mondes ibériques », in V. Pereira (dir.) (dir.), L'UPPA : un demi-siècle d'Histoire, PUPPA, 2021, pp. 232 

    Damien Connil, « Le pouvoir exécutif en débat - Table ronde », in P. Jensel-Monge et A. Vidal-Naquet (dir.) (dir.), Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant. Réflexions sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République, Mare & Martin, 2021, pp. 57 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Canotilho, « Chronique Portugal », in Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (dir.), Constitution et Environnement - La Justice prédictive, Economica, 2020, pp. 931 

    Damien Connil, « Fonction(s) et Pratique(s) de la parole présidentielle. Lorsque le Président parle de la Constitution », in Olivier Desaulnay (dir.), La parole en droit public, Editions L'Epitoge, 2020, pp. 17 

    Damien Connil, Elina Lemaire, « Les progrès en matière de statut des groupes parlementaires », in Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Romain Rambaud (dir.) (dir.), Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives, Institut Universitaire Varenne, 2019, pp. 65-74 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Canotilho, Miguel Nogueira de Brito, « Chronique Portugal », in Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (dir.), Égalité, Genre et Constitution - Populisme et Démocratie, Economica, 2019, pp. 1019 

    Damien Connil, « Un pas de plus vers la transparence, l'exemple des groupes parlementaires », in E. Forey, A. Granero et A. Meyer (dir.) (dir.), Financement et moralisation de la vie politique, Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 35 

    Damien Connil, « L'Ecosse à la recherche d'une Constitution, Quand les questions européennes révèlent les fonctions d'une Constitution », in Connil Damien and Munro-Landi Morag J. (dir.), From devolution to Brexit, Triggering uncertainty and upheaval, PUPPA, 2018, pp. 159 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, « La question écossaise : entre volonté politique et conséquences institutionnelles », in Olivier Lecucq (dir.), Sécession et processus sécessionniste en droit international, européen et constitutionnel, Institut Universitaire Varenne, 2017, pp. 165-180 

    Damien Connil, « (Quelques remarques sur) L'office du juge administratif et le temps », in J.-F. LAFAIX (dir.), Le renouvellement de l'office du juge administratif, Berger-Levrault, 2017, pp. 235 

    Damien Connil, Olivier Lecucq, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot, Dimitri Löhrer [et alii], « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Migrations internationales et justice constitutionnelle, Economica, 2017, pp. 751-784 

    Damien Connil, « De quelques caractéristiques du parlementarisme portugais », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), 40 ans d'application de la Constitution portugaise, Institut Universitaire Varenne, 2017, pp. 137-153   

    Damien Connil, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot [et alii], « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Constitution et droits sociaux - Constitutions et sécurité extérieure, Economica, 2016, pp. 703-741 

    Damien Connil, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot [et alii], « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Juges constitutionnels et doctrine ; Constitutions et transitions, Economica, 2015, pp. 695-730 

    Damien Connil, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot [et alii], « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Pluralisme des garanties et des juges et droits fondamentauxLes droits culturels, Economica, 2014, pp. 689-747 

    Damien Connil, « Le contrôle juridictionnel des actes non législatifs du Parlement, Aperçu de droit espagnol », Long cours, Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Bon, Dalloz, 2014, pp. 765 

  • Damien Connil, Nicolas Bareït, « Matières/manières », Considérant : Revue du droit imaginé, 2024, n°6, pp. 11-13 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, « Droit constitutionnel étranger »: Portugal, Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°135, pp. 757-770   

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, « L'autonomie des îles portugaises : Açores et Madère », Revue française de droit administratif, 2023, n°03, pp. 437-445     

    Damien Connil, Nicolas Bareït, « Explorations », Considérant : Revue du droit imaginé, 2023, n°5, pp. 11-12   

    Damien Connil, Mariana Canotilho, Dimitri Löhrer, « Portugal », 2023, pp. 867-884    

    Canotilho Mariana, Connil Damien, Löhrer Dimitri. Portugal. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 38-2022, 2023. Constitution, histoire et mémoire. pp. 867-884.

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Melo Egídio, « Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugais 2020-2021 », Revue française de droit constitutionnel, 2022, n°2, pp. 479-495   

    Damien Connil, « Le Brexit au Royaume-Uni : vers une évolution du rôle du Speaker à la Chambre des Communes ? », Revue française de civilisation britannique, 2022, n°2    

    Introduction Le Brexit a-t-il à ce point bouleversé le fonctionnement du Parlement britannique qu’il en aurait provoqué la mutation du rôle du Speaker ? Après une séquence aussi intense que le Brexit, qui a particulièrement mis en lumière un Speaker charismatique, médiatisé mais aussi critiqué, la question peut se poser. Pourtant, à la réflexion, le Brexit n’apparaît peut-être pas comme la cause – ou, du moins, pas la cause unique – d’une éventuelle évolution du rôle du Speaker. Celle-ci semb...

    Damien Connil, « L’Élysée en littérature et au cinéma. La représentation d'un lieu de pouvoir », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2022, n°1, pp. 87-98   

    Damien Connil, Nicolas Bareït, « Mises en scène d'une mise à mort », Considérant : Revue du droit imaginé, 2022, n°4, pp. 11-13   

    Damien Connil, Mariana Canotilho, Dimitri Löhrer, « Portugal », 2022, pp. 749-765    

    Canotilho Mariana,Connil Damien,Löhrer Dimitri. Portugal. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 37-2021, 2022. Constitution, Libertés et Numérique. pp. 749-765.

    Damien Connil, Mariana Melo Egídio, Dimitri Löhrer, « Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugais », Revue française de droit constitutionnel, 2021, n°126, p. 243   

    Damien Connil, Nicolas Bareït, « L'erreur judiciaire en perspective », Considérant : Revue du droit imaginé, 2021, n°3, p. 11   

    Damien Connil, Mariana Canotilho, Dimitri Löhrer, « Portugal », 2021, pp. 1065-1079    

    Canotilho Mariana, Connil Damien, Löhrer Dimitri. Portugal. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 36-2020, 2021. L'état d'exception, nouveau régime de droit commun des droits et libertés? Du terrorisme à l'urgence sanitaire- L'opinion publique aujourd'hui. Regards pluridisciplinaires. pp. 1065-1079.

    Damien Connil, Mariana Canotilho, Dimitri Löhrer, « Portugal », 2020, pp. 931-946    

    Canotilho Mariana,Connil Damien,Löhrer Dimitri. Portugal. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 35-2019, 2020. Constitution et environnement- La justice prédictive. pp. 931-946.

    Damien Connil, Nicolas Bareït, « Représenter les représentants », Considérant : Revue du droit imaginé, 2020, n°2, p. 11 

    Damien Connil, « Le vote blanc interprété et mis en scène. A propos de La lucidité de José Saramago », Considérant : Revue du droit imaginé, 2020, n°2, p. 163   

    Damien Connil, « La Constitution dans les séries télévisées », Revue française de droit constitutionnel, 2020, n°124, p. 763 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Melo Egídio, « Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugais », Revue française de droit constitutionnel, 2020, n°123, p. 725 

    Damien Connil, Mariana Canotilho, Dimitri Löhrer, Miguel Nogueira de Brito, « Portugal », 2019, pp. 1019-1044    

    Canotilho Mariana, Connil Damien, Löhrer Dimitri, Brito Miguel Nogueira de. Portugal. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 34-2018, 2019. Égalité, genre et constitution - Populisme et démocratie. pp. 1019-1044.

    Damien Connil, Dimitri Löhrer, Mariana Melo Egídio, « Droit constitutionnel étranger : Portugal », Revue française de droit constitutionnel, 2019, n°117, pp. 229-246 

    Damien Connil, Nicolas Bareït, « Ouverture(s) - Représenter le droit », Considérant : Revue du droit imaginé, 2019, n°1, p. 9   

    Damien Connil, « Détournement de fonds par des parlementaires ? », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°38, p. 2203   

    Damien Connil, « Czabaj, encore et toujours ou presque », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°31, p. 1790   

    Damien Connil, Martin Collet, Gilles Toulemonde, Georges Bergougnous, Audrey Rosa [et alii], « Les règles relatives au financement du statut des membres élus et non élus des Parlements en Europe (2e symposium international de finances publiques comparées 22-23 mars 2018) », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2018, pp. 83-100 

    Damien Connil, « Le Scottish National Party à Westminster (2015-2017), observations sur un groupe parlementaire monté en puissance », Revue française de droit constitutionnel , 2018, n° ° 114, pp. 285-300   

    Damien Connil, « L'imaginaire monstrueux du pouvoir », Grief : Revue sur les mondes du droit, 2018, n°5, p. 193 

    Damien Connil, « Le Scottish National Party à Westminster (2015-2017), observations sur un groupe parlementaire monté en puissance », Revue française de droit constitutionnel, 2018, n°114, p. 285   

    Damien Connil, Eric Thiers, « Le financement du statut matériel des groupes parlementaires », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2018, n°05, p. 94 

    Damien Connil, « Les primaires présidentielles sous la Vème République. Esquisse d'un défi constitutionnel », Revista general de derecho constitucional, 2018, n°26, p. 534 

    Damien Connil, « L’argument constitutionnel des spin doctors du petit écran », Politiques de communication , 2017, n° ° 7, pp. 15-30    

    Si, à première vue, l’argument constitutionnel ne semble pas être un élément caractéristique des séries télévisées politiques, l’analyse fait apparaître qu’il s’agit bien d’un élément important du discours des spin doctors présents dans ces séries. L’argument n’est certes pas utilisé de la même manière aux États-Unis, au Danemark ou en France mais il constitue néanmoins un élément de compréhension et d’explication de la manière dont la Constitution elle-même est appréhendée par les différents acteurs de la vie institutionnelle et politique. L’objet de l’étude est alors de comprendre la place et la fonction assignées à l’argument constitutionnel dans les fictions politiques afin d’examiner, aussi, la participation de ces dernières à la construction d’un imaginaire constitutionnel.

    Damien Connil, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot, Olivier Lecucq [et alii], « Espagne », 2017, pp. 751-784    

    Alberti Enoch, Alcaraz Hubert, Cambot Pierre, Connil Damien, Lecucq Olivier, Löhrer Dimitri. Espagne. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 32-2016, 2017. Migrations internationales et justice constitutionnelle - Référendums et justice constitutionnelle. pp. 751-784.

    Damien Connil, « The study of Parliamentary party groups from the perspective of a constitutionalist », French Politics, 2017, n°2, p. 254 

    Damien Connil, « Pour des secrétaires d'Etat parlementaires », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, p. 534 

    Damien Connil, « L'imaginaire fabuleux du pouvoir », Critique : revue générale des publications françaises et étrangères, 2017, n°840, p. 443 

    Damien Connil, « Le discours présidentiel  saisi  par les séries télévisées. L’exemple du président des États-Unis », 2016  

    House of Cards, The West Wing, Scandal, Commander in Chief, Veep, 24, The Event, State of Affairs, Homeland, Hail to the Chief, Jack & Bobby… le président des États-Unis est régulièrement mis en scène, porté à l’écran, utilisé par la fiction : le discours présidentiel est « saisi » par les séries télévisées. Le cinéma n’a jamais manqué de représenter, sur grand écran, le président américain. Figure tutélaire tel Abraham Lincoln chez John Ford ou Steven Spielberg, personnage complexe comme le ...

    Damien Connil, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot, Olivier Lecucq [et alii], « Espagne », 2016, pp. 703-741    

    Alberti Enoch, Alcaraz Hubert, Cambot Pierre, Connil Damien, Lecucq Olivier, Löhrer Dimitri, Requejo Pagés Juan Luis. Espagne. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 31-2015, 2016. Constitution et droits sociaux - Constitution et sécurité extérieure. pp. 703-741.

    Damien Connil, « Le discours présidentiel saisi par les séries télévisées, L'exemple du Président des Etats-Unis », Mots: les langages du politique, 2016, n°112, p. 99   

    Damien Connil, « L'argument constitutionnel des spin doctors du petit écran, Un regard de constitutionnaliste », Politiques de communication, 2016, n°7, p. 15 

    Damien Connil, « Le vote anglais pour les lois anglaises - Retour sur une réponse controversée à la West Lothian Question », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°2, p. 226 

    Damien Connil, « Compte-rendu de l'ouvrage de A. Fernandez garcia et M. Petithomme, Contester en Espagne, Demopolis, 2016 », Lectures, 2016   

    Damien Connil, « Compte-rendu de l'ouvrage de J. Commaille, A quoi nous sert le droit ?, Gallimard, 2015 », Lectures, 2016   

    Damien Connil, « The West Wing et la Constitution des États-Unis », 2015  

    The West Wing raconte le quotidien du pouvoir présidentiel aux États-Unis, ses moyens et ses limites, ses partenaires et ses opposants, ce qu’il doit faire et ce qu’il peut faire. Du point de vue du droit, cela renvoie directement à la règle fondatrice de la vie institutionnelle, autrement dit, la Constitution et, plus largement, le droit constitutionnel. La série n’évite pas la question. Bien au contraire, la Constitution est citée à plusieurs reprises, des mécanismes et des procédures const...

    Damien Connil, « De la nature et des finalités de l'amicus curiae », Actualité juridique Droit administratif, 2015, n°27, p. 1545   

    Damien Connil, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot, Olivier Lecucq [et alii], « Espagne », 2015, pp. 695-730    

    Alberti Enoch, Alcaraz Hubert, Cambot Pierre, Connil Damien, Lecucq Olivier, Löhrer Dimitri, Requejo Pagés Juan Luis. Espagne. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 30-2014, 2015. Juges constitutionnels et doctrine - Constitutions et transitions. pp. 695-730.

    Damien Connil, « The West Wing et la Constitution des Etats-Unis », TV/Series, 2015, n°8   

    Damien Connil, « Nouvelles précisions sur la dématérialisation des procédures devant les juridictions administratives, note sous Conseil d'Etat, 11 mai 2015, Commune de Damouzy », Les Petites Affiches, 2015, n°188, p. 8 

    Damien Connil, « Productions tardives, circonstance nouvelle et réouverture obligatoire de l'instruction, note sous Conseil d'Etat, Sect., 5 décembre 2014, Lassus », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015 

    Damien Connil, « Juge du référé précontractuel puis juge du référé suspension : l'absence d'atteinte au principe d'impartialité, note sous Conseil d'Etat, 19 janvier 2015, Société Ribière », Les Petites Affiches, 2015, n°70, p. 18 

    Damien Connil, « La petite révolution américaine, quand le Sénat tente de limiter l'obstruction parlementaire », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2014, n°01, p. 38   

    Damien Connil, Enoch Alberti, Hubert Alcaraz, Pierre Cambot, Olivier Lecucq [et alii], « Espagne », 2014, pp. 689-720    

    Alberti Enoch, Alcaraz Hubert, Cambot Pierre, Connil Damien, Lecucq Olivier, Requejo Pagés Juan Luis. Espagne. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 29-2013, 2014. Pluralisme des garanties et des juges et droits fondamentaux - Les droits culturels. pp. 689-720.

    Damien Connil, « Le discours sur l'état de l'Union, The West Wing et l'imaginaire constitutionnel », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2014, n°148, p. 151 

    Damien Connil, « Office du juge de l'annulation et modulation dans le temps des effets de la suspension ordonnée en référé, note sous Conseil d'Etat, 14 mai 2014, Société Addmedica », Actualité juridique Droit administratif, 2014, p. 1955 

    Damien Connil, « Précisions sur la dématérialisation des procédures devant les juridictions administratives, note sous Conseil d'Etat, 6 octobre 2014, Commune d'Auboué », Les Petites Affiches, 2014, n°247, p. 18 

    Damien Connil, « Aperçu d'une pratique, les sessions post-électorales du Congrès des États-Unis », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2013, n°02, p. 152   

    Damien Connil, « La défense de la loi déférée au Conseil constitutionnel. Analyse d'un paradoxe », Revue française de droit constitutionnel , 2013, n° ° 96, pp. 813-833   

    Damien Connil, « À propos de l'article 23 de la Constitution, fonctions et dysfonctions d'une disposition constitutionnelle », Revue française de droit constitutionnel , 2013, n° ° 92, pp. 733-756   

    Damien Connil, « La défense de la loi déférée au Conseil constitutionnel. Analyse d'un paradoxe », Revue française de droit constitutionnel, 2013, p. 813 

    Damien Connil, « Responsabilité administrative : l'exception d'illégitimité en question », Revue juridique de l'entreprise publique : cahiers juridiques de l'électricité et du gaz, 2013, n°712 

    Damien Connil, « Modulation des conséquences et conséquences de la modulation, note sous Conseil d'Etat, 15 mai 2013, Fédération nationale des transports routiers », Actualité juridique Droit administratif, 2013, p. 1876 

    Damien Connil, « Réutilisation commerciale d'archives départementales : nouvelles décision, nouvelle étape, note sous Cour administrative d'appel de Lyon, 4 juillet 2012 », Actualité juridique Droit administratif, 2013, p. 301 

    Damien Connil, « A propos de l'article 23 de la Constitution. Fonctions et dysfonctions d'une disposition constitutionnelle », Revue française de droit constitutionnel, 2012, p. 733 

    Damien Connil, « Vice de procédure et annulation : l'office du juge administratif se précise, note sous Conseil d'Etat, Ass., 23 décembre 2011, Danthony », La Semaine juridique. Édition générale, 2012 

    Damien Connil, « Réutilisation commerciale d'archives départementales : nouveaux défis, première décision, note sous Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 13 juillet 2011, SA Notrefamille.com », Actualité juridique Droit administratif, 2012, p. 375 

    Damien Connil, « L'étendue de la chose jugée par le Conseil constitutionnel dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalité : observations dubitatives sur l'état de la jurisprudence », Revue française de droit administratif, 2011, p. 742 

  • Damien Connil, Alicia Fernandez Garcia, Mathieu Petithomme (dir.), Contester en Espagne. Crise démocratique et mouvements sociaux, Liens Socio, 2016  

    Comprendre et analyser les mobilisations provoquées par la crise économique, sociale et politique que traverse l’Espagne depuis 2008, tel est l’objectif de l’ouvrage. Car, si la crise a substitué « à l’imaginaire collectif du progrès futur l’amertume d’un quotidien marqué par le déclassement social » (p. 9), la thèse des auteurs est aussi qu’elle a provoqué un profond renouveau de l’action citoyenne et suscité l’essor de nouveaux mouvements sociaux. Ce sont eux que l’ouvrage se propose d’étud...

    Damien Connil, Jacques Commaille, À quoi nous sert le droit ?, Liens Socio, 2016  

    L’essai de Jacques Commaille est une invitation. S’adressant autant aux juristes qu’aux sciences sociales, il propose, avant tout, de replacer la question juridique au cœur des débats sur la société et son avenir. L’ouvrage participe d’une réflexion croisant les disciplines en vue de mieux comprendre la contribution de la règle particulière qu’est le droit à l’ordre politique et social, d’interroger les conditions de production de la règle juridique et les moyens de son adaptation au changeme...

  • Damien Connil, Priscilla Jensel Monge, Audrey de Montis, « "Droit parlementaire" », in Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis (dir.) (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 432-435 

    Damien Connil, Priscilla Jensel Monge, Audrey de Montis, « "Parlement" », in Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis (dir.) (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 790-793 

    Damien Connil, « "Groupe parlementaire" », in Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis (dir.) (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 526-529 

    Damien Connil, « "Monocamérisme ou Monocaméralisme" », in Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis (dir.) (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 714-717 

    Damien Connil, « "Parlement et révisions constitutionnelles" », in Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis (dir.) (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 802-805 

  • Damien Connil, L'affirmation du caractère personnel du vote parlementaire: Précisions sur la délégation de vote et ses limites, Institut d'Etudes Ibériques et Ibérico-Américaies - IE2IA, 2022, pp. 12-13 

    Damien Connil, Droit à la représentation politique et droits fondamentaux des parlementaires: Le Tribunal constitutionnel apporte, encore, de nouvelles précisions, Institut d'Etudes Ibériques et Ibérico-Américaies - IE2IA, 2022, pp. 11-13 

    Damien Connil, Un nouveau groupe parlementaire ? Oui, mais à Westminster !, 2019, pp. 20190318---------- 

    Damien Connil, Les séries télévisées participent à la construction de notre imaginaire constitutionnel, BMPI Bey Média Presse & Internet, 2017 

    Damien Connil, Histoire et typologie des "portes étroites" devant le Conseil constitutionnel, 2017, 53 p. 

    Damien Connil, Quand l'Assemblée devient Parlement... Le cas du Pays de Galles, 2020, pp. 20200118------------ 

  • Damien Connil, Nicolas Bareït, « "Droit à l'image" à propos du film "Une femme d'exception" », Ciné-conférence, Pau, le 27 avril 2023 

    Damien Connil, « Table ronde », Autour du "Traité d'études parlementaires" paru sous la direction d'Olivier Rosenberg et Eric Thiers, Bruylant, 2018, Paris, le 05 avril 2019 

    Damien Connil, « Independent Parliamentarians in Upper Chambers - Comparative Perspectives », The Evolving Role of Upper Chambers, A Franco-British Comparison, Sciences Po-Cambridge, Workshop, Paris, le 07 février 2019 

    Damien Connil, « Le pouvoir exécutif en débat (Table ronde) », Journée d'études Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant ?, Aix-en-Provence, le 04 octobre 2018 

    Damien Connil, « Les groupes parlementaires et le travail législatif », Colloque Les groupes parlementaires, Dijon, le 24 mai 2018 

    Damien Connil, « Quelle place pour le droit (et les juristes) dans l'étude du Parlement ? Remarques pour un dialogue », Colloque Les Parlements en question(s). La permanence d'institutions subordonnées ?, Paris, le 08 novembre 2018 

    Damien Connil, « Quelles propositions pour rénover le statut matériel des acteurs parlementaires (collaborateurs, groupes, fonctionnaires) », Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives, Paris, le 25 octobre 2018 

    Damien Connil, Elina Lemaire, « Quels progrès en matière de statut des groupes parlementaires ? », Colloque Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives, Paris, le 25 octobre 2018 

    Damien Connil, « L'Ecosse à la recherche d'une Constitution. Quand la question européenne révèle les fonctions d'une Constitution », Evolution constitutionnelle et politique du Royaume-Uni et de ses territoires dévolus, Pau, le 10 février 2017 

    Damien Connil, « Les Secrétaires parlementaires, modèle ou spécificité de la pratique constitutionnelle canadienne ? », Colloque de l'Association française d'études canadiennes, La Canada et ses définitions, Paris, le 14 juin 2017 

    Damien Connil, « Le droit à la protection des données personnelles, Un regard vers l'Espagne », Actes de la VIIIème journée d'études de l'UMR 7318, Toulon, le 01 janvier 2017 

    Damien Connil, « Un pas de plus vers la transparence, l'exemple des groupes parlementaires », Financement et moralisation de la vie politique. Perspective comparée, Dijon, le 24 octobre 2016 

    Damien Connil, « Le Scottish National Party à Westminster. Etude sur la montée en puissance d'un groupe parlementaire », Evolution constitutionnelle et politique de l'Ecosse, Pau, le 08 avril 2016 

    Damien Connil, « Le droit à la protection des données personnelles, Un regard vers l'Espagne », Protection des données personnelles et sécurité nationale, Toulon, le 27 novembre 2015 

    Damien Connil, « L'écho du droit comparé : la réforme de la garde à vue en Espagne », La garde à vue, Pau, le 28 novembre 2014 

    Damien Connil, « La récusation des membres du Tribunal constitutionnel espagnol », La composition des juridictions, Perspectives de droit comparé, Pau, le 07 juin 2013 

    Damien Connil, « Le recours par le juge constitutionnel espagnol à la jurisprudence constitutionnelle étrangère. Analyse d'une fonction », Le recours au droit comparé par le juge, Toulon, le 25 mai 2012 

    Damien Connil, « The West Wing et la Constitution, entre réalité et imaginaire », Philosopher avec les séries télévisées, Paris, le 05 juillet 2013 

    Damien Connil, « Quand le vote du budget se transforme en thriller... A propos de deux épisodes de The West Wing », Le Parlement aux écrans !, Le Mans, le 05 avril 2013 

    Damien Connil, « La préservation juridictionnelle des situations acquises : les instruments à disposition du juge administratif », Le juge administratif et les situations acquises, Pau, le 28 septembre 2012 

    Damien Connil, « La représentation du droit public à l'écran, l'exemple du droit constitutionnel », Droit public et Cinéma, Pau, le 14 avril 2011 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Ousmane Toure, L'institution du bicamérisme et le renforcement de la démocratie en Côte d'Ivoire., thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Olivier Rozenberg  

    La Grèce se présente historiquement comme le berceau du bicamérisme tandis que le Sénat dans sa forme actuelle tire son origine dans la République romaine. D'hier à aujourd'hui, les chambres hautes ont beaucoup évolué, les parlements bicaméraux contemporains laissant apparaître divers modèles, même si quelques ressemblances subsistent. En Côte d'Ivoire, le pouvoir législatif a longtemps été assumé par une chambre unique, l'Assemblée nationale, avant l'avènement du Sénat à la suite de la réforme constitutionnelle de 2016, adoptée à 93% du corps électoral. Pourtant, après cinq ans de fonctionnement effectif, l'opportunité de la création du Sénat demeure un débat largement controversé. Pour les uns, tout en contestant sa légitimité démocratique, cette Institution est inutile et budgétivore. Pour les autres, le bicamérisme serait le garant d'un certain équilibre en démocratie. Ainsi, la controverse sur l'opportunité de la création du Sénat en Côte d'Ivoire réfère intrinsèquement à son rapport à la démocratie ; perçu tantôt comme facteur réducteur, tantôtcomme facteur de succès. D'où l'intérêt de rechercher la valeur ajoutée du Sénat dans le paysage politico-institutionnel de la Côte d'Ivoire.

    Nicolas Aujard, La démocratie transfrontalière., thèse en cours depuis 2021  

    Depuis la seconde moitié du XXème siècle, une volonté locale de se rapprocher au sein de certaines populations périphériques de nation respective s'est développée et fut notamment encouragée par les instances européennes, qu'il s'agisse du Conseil de l'Europe ou de l'Union européenne. La question de « coudre » des territoires, au sein desquels certaines populations se trouvent irrationnellement fracturées, continue de faire l'objet de discussions et de volontés d'évolution dans cette perspective. En effet, longtemps restreintes à des relations informelles en raison d'une absence de moyens juridico-administratifs, les collectivités publiques infra-étatiques ont vu leur problème être pris en compte par les Etats eux-mêmes, leur fournissant, par le biais de convention, des moyens de pouvoir davantage institutionnaliser leurs relations. Ceci aboutissant à une volonté pour certains Etats de se rapprocher de leurs voisins au niveau nationale, en vu de faciliter l'environnement juridico-administratif du phénomène transfrontalier. Ces évolutions amènent aujourd'hui les acteurs à intégrer davantage la population dans ce processus transfrontalier, car nombre sont à penser que le « demos » peut être un facteur déterminant dans la construction frontalière des territoires. Ainsi, se pose la question quid d'une « démocratie transfrontalière » ; Existe-t-elle ? Prend-elle forme ? Si oui, de quelle manière ? Ma thèse tend à démontrer qu'en dépit d'une absence de démocratie en tant que telle au niveau transfrontalier, une démocratie transfrontalière est en construction sous une forme particulière, adaptée au phénomène transfrontalier.

    Baptiste Pardeilhan, La subjectivisation du recours pour excès de pouvoir., thèse en cours depuis 2020  

    Depuis de nombreuses années la doctrine française s'attache à constater une 'subjectivisation' de l'excès de pouvoir. Plusieurs normes, textuelles ou jurisprudentielles, ont progressivement atténué le caractère objectif traditionnellement attaché à cette action en justice. L'individualisme davantage marqué dans la société semble gagner le régime juridique de cette voie contentieuse. A cela s'ajoute une nouvelle conception des incidences de la légalité. Le principe initial qui voulait que le recours pour excès de pouvoir permette de contester pleinement la légalité d'un acte administratif paraît se rationnaliser au profit d'une action en justice plus 'utile' et plus 'mesurée' dans ses effets. L'une des principale cause de cette rationalisation peut trouver comme source le sujet de droit et ses volontés.

  • Pattamabhun Thongmak, L'initiative populaire indirecte , thèse soutenue en 2021 à AixMarseille sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stéfanini  

    La participation du public au processus d’élaboration des normes se développe dans le monde, les citoyens deviennent plus actifs et ont besoin d'exprimer ce qu'ils souhaitent en proposant directement des lois. L’initiative populaire, ou l'initiative citoyenne, est un instrument politique permettant de concrétiser une telle demande, de plus en plus revendiquée par les citoyens. Cependant, cette modalité de participation semble en contradiction avec la démocratie représentative traditionnelle largement diffusée dans les États démocratiques. L’initiative populaire dite « indirecte » (IPI), particulièrement méconnue par rapport à l’initiative populaire « directe », semble constituer un compromis permettant de donner la parole aux citoyens tout en préservant les prérogatives des parlements. Apparue en 1920 en Europe, elle s’est aujourd’hui diffusée sur plusieurs continents. Cette étude présente dans un premier temps la nature de l'IPI afin de mieux la distinguer d’autres formes de participation citoyenne et d’en déterminer ses caractéristiques tandis que la seconde partie s’interroge plus précisément sur certaines modalités de la procédure. La Thaïlande est l'un des pays où l'IPI est autorisée, à la fois au niveau local et national, que ce soit pour amender la Constitution ou adopter une nouvelle législation. Pour l’instant aucune initiative n’a véritablement abouti, ce qui permet d’entrevoir en Thaïlande comme ailleurs, les faiblesses de cet instrument en fonction des modalités retenues. Outre une meilleure compréhension de l'IPI, cette étude propose enfin une réforme de l'IPI en Thaïlande

    Pattamabhun Thongmak, L'initiative populaire indirecte, thèse soutenue en 2021 sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, membres du jury : Mathilde Heitzmann-Patin (Rapp.), Laurence Gay    

    La participation du public au processus d’élaboration des normes se développe dans le monde, les citoyens deviennent plus actifs et ont besoin d'exprimer ce qu'ils souhaitent en proposant directement des lois. L’initiative populaire, ou l'initiative citoyenne, est un instrument politique permettant de concrétiser une telle demande, de plus en plus revendiquée par les citoyens. Cependant, cette modalité de participation semble en contradiction avec la démocratie représentative traditionnelle largement diffusée dans les États démocratiques. L’initiative populaire dite « indirecte » (IPI), particulièrement méconnue par rapport à l’initiative populaire « directe », semble constituer un compromis permettant de donner la parole aux citoyens tout en préservant les prérogatives des parlements. Apparue en 1920 en Europe, elle s’est aujourd’hui diffusée sur plusieurs continents. Cette étude présente dans un premier temps la nature de l'IPI afin de mieux la distinguer d’autres formes de participation citoyenne et d’en déterminer ses caractéristiques tandis que la seconde partie s’interroge plus précisément sur certaines modalités de la procédure. La Thaïlande est l'un des pays où l'IPI est autorisée, à la fois au niveau local et national, que ce soit pour amender la Constitution ou adopter une nouvelle législation. Pour l’instant aucune initiative n’a véritablement abouti, ce qui permet d’entrevoir en Thaïlande comme ailleurs, les faiblesses de cet instrument en fonction des modalités retenues. Outre une meilleure compréhension de l'IPI, cette étude propose enfin une réforme de l'IPI en Thaïlande

    Francis Donazar, Les groupes parlementaires à l’Assemblée nationale sous la Vème République, thèse soutenue en 2019 à Paris 2 sous la direction de Armel Le Divellec, membres du jury : Elina Lemaire (Rapp.), Pierre Avril et Bruno Daugeron  

    Formations intérieures des assemblées parlementaires, inhérentes au Gouvernement représentatif moderne, quoique leur existence ait longtemps été contestée en France comme ailleurs, les groupes parlementaires ont su s’imposer dans le temps par la pratique institutionnelle pour devenir des acteurs incontournables et prépondérants de la vie politique. L’Histoire parlementaire - des Etats généraux de 1789 à nos jours - confirme d’ailleurs une dimension naturelle et spontanée de la formation des groupes. Ce sont aujourd’hui des institutions reconnues et encadrées par le droit (d’abord par la résolution du 1er juillet 1910 modifiant le règlement de la Chambre, puis par une apparition constitutionnelle écourtée sous la IVème, pour enfin une reconnaissance constitutionnelle formelle le 23 juillet 2008). Rouages essentiels de la vie parlementaire et des relations politiques des assemblées avec l'Exécutif, leur consécration juridique est entrée en tension avec les principes classiques du mandat représentatif (en particulier la prohibition du mandat impératif) et la nature du pouvoir délibératif qu’est le Parlement, primat de principe de la séance publique dans l'exercice des fonctions du Parlement. Renforcés par l'avènement de la démocratie de partis, prolongement naturel de la démocratie électorale dont ils assurent, en théorie, la cohérence au plan parlementaire (tant pour la majorité que pour la minorité), les groupes parlementaires ont su s’imposer sur l’échiquier politique puis institutionnel pour devenir une pierre angulaire de la démocratie représentative. L'objet de la recherche, qui nous projette au cœur de la vie politique, est d'analyser non seulement la place que leur reconnaît le droit constitutionnel et parlementaire positif français, mais également les limites inhérentes à celui-ci, face à un phénomène qui est intrinsèquement politique et indispensable à la pratique institutionnelle.