Institut d'études ibériques et ibéro-américaines

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    Sociologie et sciences du droit

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    Articles

    Damien Connil et Nicolas Bareït, « Matières/manières », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 6, 2024, pp. 11-13

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 2023, 2023, p. Etude 20

    Zérah Brémond et Romain Rambaud, « Chronique de droit électoral 2022 », Revue française de droit constitutionnel, N° 136, 2023, pp. 1023-1044

    Dimitri Löhrer et Damien Connil, « Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugais 2022 », Revue française de droit constitutionnel, N° 135, 2023, pp. 757-770 

    Zérah Brémond, « Préjudice climatique et devoir de protection des populations vulnérables – regards sur l’actualité australienne », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 41, 2023, pp. 193-205

    Dimitri Löhrer, Damien Connil et Mariana Canotilho, « Chronique Portugal », Constitution, histoire et mémoire, Economica|Presses universitaires d'Aix-Marseille, N° 38, 2023, pp. 867-884

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    Damien Connil, Dimitri Löhrer et Mariana Canotilho, « Chronique Portugal », Constitution, histoire et mémoire, Economica|Presses universitaires d'Aix-Marseille, N° 38, 2023, pp. 867-884

    Damien Connil, « Compte rendu, Arnaud Coutant, Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit. La justice éclairée par Blake et Mortimer, Mare & Martin, 2021 », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 5, 2023, pp. 251-252 

    Damien Connil, « Compte rendu, Guillaume Protière (dir.), L’Administration à la convergence des récits, Ed. L’Epitoge, 2021 et Anne-Laure Girard, Adrien Lauba et Damien Salles (dir.), Les racines littéraires du droit administratif, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021 », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 5, 2023, pp. 255-258 

    Damien Connil et Nicolas Bareït, « Explorations », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 5, 2023, pp. 11-12 

    Damien Connil et Dimitri Löhrer, « L'autonomie des îles portugaises : Açores et Madère », Revue française de droit administratif, N° 3, 2023, pp. 437-445 

    Zérah Brémond, « Les garanties juridiques des droits environnementaux en Amérique latine. Source d’inspiration pour le droit français de l’environnement ? », Cahiers de l'Amazonie, N° 1, 2023, pp. 29-62

    Zérah Brémond, « Australie : les peuples autochtones réduits au silence ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023, p. NC

    Zérah Brémond, « De l'autochtonie, vecteur de pluralisme », in Florence Faberon (dir.) (dir.), Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés., Recherches sur la cohésion sociale, 2023, p. NC

    Dimitri Löhrer, Juliette Barbier, Emeline Deparis, Paul Labarbe, Florent Lacarrère, Hugo Lami et Erika Peyzan, « Les acteurs publics « au service » du basket-ball », in Dimitri Löhrer, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Droit(s) du basket-ball, L'Epitoge, 2023, p. NC

    Damien Connil, « Les droits fondamentaux des parlementaires – l’exemple espagnol : article 23 de la Constitution, ius in officium et protection des droits et libertés », in Audrey Bachert-Peretti, Priscilla Jensel-Monge (dir.) (dir.), Les droits fondamentaux : Quels enjeux pour le Parlement ?, Mare & Martin, 2023, pp. 297-307

    Damien Connil, « Les figures contemporaines du Chef de l’État en régime parlementaire. Le cas du Portugal », in Vanessa Barbé, Bertrand-Léo Combrade, Basile Ridard (dir.) (dir.), Les figures contemporaines du Chef de l’État en régime parlementaire, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 163-178

    Damien Connil, « Loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances. La procédure d’élaboration de la loi », in Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.) (dir.), Les Grandes lois de la Ve République, Mare & Martin, 2023, pp. 441-455

    Dimitri Löhrer et Damien Connil, « L’inexécution des décisions du Tribunal constitutionnel portugais », in François Barque (dir.) (dir.), L’inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé, Société de Législation Comparée, 2023, pp. 143-159

    Damien Connil, « Nouvelles questions, nouvelles critiques, nouvelles réponses », in Priscilla Jensel-Monge, Ariane Vidal-Naquet (dir.) (dir.), L’antiparlementarisme, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 233-243

    Damien Connil et Dimitri Löhrer, « « Du droit constitutionnel portugais à un modèle constitutionnel lusophone ? » », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.) (dir.), Études de droit constitutionnel lusophone. Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, pp. 7-12

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Le carcan de la vulnérabilité : retour sur l'incapacité de disposer de son patrimoine en faveur des professions de santé. Note sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 2022, 2022, p. 1267

    Zérah Brémond, « L’autodétermination a-t-elle une fin ? », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 2022, 2022, p. NC

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Taxe foncière : inconstitutionnalité du droit de suite attaché au privilège spécial du Trésor », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 2022, 2022, p. NC

    Hubert Alcaraz, « Préface », in Noémie VERON (dir.), Protection des données personnelles et Renseignement. Contribution à l'identification d'un régime juridique autonome, Paris, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie|Institut Louis Joinet, N° 217, 2022, pp. XI-XIII 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer et Mariana Canotilho, « Chronique Portugal », in Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (dir.), Constitution, libertés et numériques, Economica|Presses Universitaires d'Aix-Marseille, N° 37, 2022, pp. 750-765

    Zérah Brémond, « L'injonction du Conseil d'Etat à la reconnaissance de la nuance NUPES », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2022, p. 1742 

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 10, 2022, p. NC

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Censure du droit de suite attaché au privilège spécial de l'Administration en matière de taxe foncière : un exercice d'équilibrisme réussi », Revue fiscale du patrimoine, N° 7, 2022, p. NC

    Damien Connil, « La responsabilité des gouvernants. Rapport France », in J.-Ph. Derosier (dir.) (dir.), La responsabilité des gouvernants, 6e Forum International sur la Constitution et les Institutions Politiques, Paris, Lexis Nexis, N° 6, 2022, pp. 177-198 

    Damien Connil, « Compte rendu, Ian McEwan, Le Cafard, Gallimard, 2020 », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 4, 2022, pp. 271-273 

    Damien Connil, « Compte rendu, Kokopello, Palais Bourbon, Les coulisses de l'Assemblée nationale, Dargaud-Seuil, 2021 », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 4, 2022, pp. 276-277 

    Damien Connil, « Compte rendu, The West Wing, Épisode spécial, 2020 », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 4, 2022, pp. 267-268 

    Damien Connil et Nicolas Bareït, « Mises en scène d'une mise à mort », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 4, 2022, pp. 11-13 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer et Mariana Melo Egídio, « Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugais 2020-2021 », Revue française de droit constitutionnel, N° 2, 2022, pp. 479-495

    Damien Connil, « Le Brexit au Royaume-Uni : vers une évolution du rôle du Speaker à la Chambre des Communes ? », Revue française de civilisation britannique, N° 2, 2022, p. NC 

    Damien Connil, Dimitri Löhrer et Mariana Melo Egídio, « « Droit constitutionnel étranger : Portugal » », Revue française de droit constitutionnel, N° 2, 2022, p. 215

    Damien Connil, « L’Élysée en littérature et au cinéma. La représentation d'un lieu de pouvoir », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 1, 2022, pp. 87-98 

    Hubert Alcaraz, Pierre Cambot, Olivier Lecucq et Itziar Gomez Fernandez, « Chronique Espagne. Annuaire international de justice constitutionnelle », in Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherche sur la Justice Constitutionnelle (dir.), Constitution, libertés et numérique, Paris, Aix-en-Provence, Economica|Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2022, pp. 643-665 

    Damien Connil, « Chronique Jurisprudence administrative - Élections », Droit et gestion des collectivités territoriales, Le Moniteur, 2022, pp. 229-243 

    Zérah Brémond, « Gayanashagowa : les racines amérindiennes de la Constitution américaine », in Mare et Martin (dir.), Droit, mythes et légendes, 2022, p. NC

    Damien Connil, « L'idée d'un Parlement transfrontalier : quelles possibilités ? », in G. Bachoué-Pedrouzo et R. Colavitti (dir.) (dir.), La gouvernance transfrontalière, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 293-306 

    Damien Connil, « La (non) spécificité contentieuse du droit gouvernemental devant le juge administratif », in V. Boyer et R. Reneau (dir.) (dir.), Pour un droit gouvernemental ?, Bayonne, IFJD, 2022, pp. 537-546 

    Zérah Brémond, « La question du logement dans les départements et collectivités d’outre-mer : une problématique de droit des peuples autochtones », Logement et vulnérabilité. Approche franco-marocaine, LGDJ, 2022, pp. 169-182

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « Le principe de la personnalité des peines à l’épreuve des sanctions fiscales », Revue fiscale du patrimoine, 2022, p. NC

    Zérah Brémond et Vanessa Lobier, « Les droits culturels à l’épreuve de la société », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. chron n°27

    Damien Connil et Dimitri Löhrer, « Les institutions politiques démocratiques », in C. Roux, M.-H. Sa Vilas Boas et V. Pereira (dir.) (dir.), Le Portugal depuis la Révolution des Œillets. Dynamiques politiques et sociales, Paris, L'Harmattan, 2022, pp. 83-98 

    Hubert Alcaraz, « Les pouvoirs de crise en crise », in Patrick Gaïa, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Catherine Soullière (dir.), Constitutions, peuples et territoires. Mélanges en l'honneur de André Roux, Paris, DALLOZ, 2022, pp. 489-498 

    Zérah Brémond et Sylvain Bernard, « L’incapacité de disposer en faveur des membres des professions de santé est conforme à la Constitution, obs. sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, p. NC

    Damien Connil, Mariana Melo Egídio et Dimitri Löhrer, « Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugais », Revue française de droit constitutionnel, N° 126, 2021, p. 243

    Hubert Alcaraz, « Les collectivités territoriales et le droit des étrangers », in Catherine LE BRIS (dir.), Les droits de l'Homme à l'épreuve du localTome 2, La praxis. Agis dans ton lieu, pense avec le monde, Paris, Mare et Martin, N° 58, 2021, pp. 253-272