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Hubert Alcaraz

Avenue du Doyen Poplawski - BP 1633
64016 PAU Cedex

Hubert Alcaraz

Maître de conférences HDR, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Constitution et environnement

vendredi 6 septembre 2019

35e Table ronde internationale

organisée par l’Institut Louis Favoreu, UMR DICE, Université Aix-Marseille

Du « droit constitutionnel au juge » vers un « droit au juge constitutionnel » ?

vendredi 23 novembre 2018

Journée AFDC 2018, organisée par Laurence Gay, Chargée de recherches au CNRS, Directrice adjointe de l’Institut Louis Favoreu GERJC, UMR 7318 DICE et Caterina Severino, Professeur à l’Université de Toulon, CDPC-Jean-Claude Escarras, UMR 7318 DICE

Langues régionales et construction de l’Etat en Europe

jeudi 7 juin 2018

Colloque pluridisciplinaire de l'IRDEIC, ayant pour ambition d’étudier les langues régionales dans leur rapport avec l’Etat en Europe organisé sous la direction scientifique de Amane Gogorza, MCF de droit privé et Wanda Mastor, Prof.de droit public

Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local

mardi 5 décembre 2017

Organisé sous la responsabilité scientifique de Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS

Vers un Pacte mondial sur l’environnement ?

vendredi 19 mai 2017

Journée d’études autour du projet de Pacte, en présence de Yann Aguila, Avocat au barreau de Paris, Président de la Commission Environnement du Club des juristes

Sécession et processus sécessionniste en droit international, européen et constitutionnel

vendredi 14 octobre 2016

IXème Journée de l’UMR CNRS 7318 DICE

Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice

jeudi 23 juin 2016

Une nouvelle étape après la QPC ?

Hommage à Louis Favoreu

vendredi 22 mai 2015



Publications

Ouvrages

Hubert Alcaraz et Olivier Lecucq (dir.), Collectivités territoriales et intégration des étrangers : perspectives de droit comparé, L'Harmattan, 2013, BibliothèqueS de droit, 229 p.

Hubert Alcaraz, Le droit à l'intimité devant les juges constitutionnels français et espagnol, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2004

Hubert Alcaraz, Le droit à l'intimité devant les juges constitutionnels français et espagnol, [s.n.], 2003, 637 p.

Articles

Hubert Alcaraz, « Les collectivités territoriales et le droit des étrangers », in Le Bris C. (dir.), Droits de l'homme et collectivités territoriales : entre le global et le local, Paris, Mare et Martin, 2019

Hubert Alcaraz, « La consultation sur l'"accès à la pleine souveraineté et à l'indépendance" de la Nouvelle-Calédonie », Revue française de droit administratif, N° 2, 2018, p. 291-301

Hubert Alcaraz, « La nueva legislación francesa de protección del litoral », El patrimonio natural en Europa y latinoamérica, Zaragoza, Gobierno de Aragón, 2018, p. 79-90

Hubert Alcaraz, « Le droit à la santé et les collectivités territoriales françaises », Droits de l'homme et collectivités territoriales : entre le global et le local, Paris, Mare et Martin, 2018

Hubert Alcaraz, « Los tipos de participación ciudadana en el derecho público francés », in G.A. López Daza (dir.), Nuevas visiones del derecho público. Los 100 años de la Constitución de Querétaro, Bogotá, Editorial Ibañez-Universidad Surcolombiana, 2018

Hubert Alcaraz, « La nouvelle-Calédonie, à la recherche de son avenir institutionnel », in Olivier LECUCQ (dir.), Sécession et processus sécessionniste en droit international, européen et constitutionnel, Paris, Institut Universitaire Varenne|LGDJ, N° 6, 2017, p. 243-262

Hubert Alcaraz, « Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice en Espagne », in DICE Droits international, comparé et européen (dir.), Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ?, Aix-en-Provence, N° 2, 2017, p. 161-175

Hubert Alcaraz, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Pierre Cambot, Damien Connil, Dimitri LÖhrer et Juan Luis Requejo Pagés, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Migrations internationales et justice constitutionnelle, Economica|Presses universitaires Aix-Marseille, 2017, p. 751-784

Hubert Alcaraz, « Le système de gouvernement dans la Constitution du 2 avril 1976 », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), 40 ans d'application de la Constitution portugaise, Paris, Institut Universitaire Varenne, 2017, p. 37-61

Hubert Alcaraz, « L'article 49, alinéa 3 de la Constitution du 4 octobre 1958 », Revista Catalana de Dret Public, N° 53, 2016, p. 1-12

Hubert Alcaraz, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Pierre Cambot, Damien Connil, Dimitri LÖhrer et Juan Luis Requejo Pagés, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Constitution et droits sociaux - Constitutions et sécurité extérieure, Economica|Presses universitaires Aix-Marseille, 2016, p. 703-741

Hubert Alcaraz, Dimitri LÖhrer, Olivier Lecucq, Damien Connil, Pierre Cambot, Alberti Enoch et Juan Luis Requejo Pagés, « Chronique Espagne », Annuaire international de justice constitutionnelle, Economica|P.U.A.M., 2016

Hubert Alcaraz, « Las restricciones medioambientales, patrimoniales, urbanísticas y vinculadas al territorio sobre la realización de equipamientos », Revista Aragonesa de Administracón Pública, 2016

Hubert Alcaraz, « La organización territorial francesa en 2015 », Cuardenos Manuel Giménez Abad, N° 10, 2015, p. 22-35

Hubert Alcaraz, « Droit au respect de la vie privée et droit au respect de l'intimité », Montesquieu Law Review, N° 2, 2015, p. 6-12

Hubert Alcaraz, Dimitri LÖhrer, Olivier Lecucq, Damien Connil, Pierre Cambot, Alberti Enoch et Juan Luis Requejo Pagés, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Annuaire international de justice constitutionnelle, Economica|P.U.A.M., 2015, p. 695-730

Hubert Alcaraz, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Pierre Cambot, Damien Connil, Dimitri LÖhrer et Juan Luis Requejo Pagés, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Juges constitutionnels et doctrine ; Constitutions et transitions, Economica|Presses universitaires Aix-Marseille, 2015, p. 695-730

Hubert Alcaraz, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Pierre Cambot, Damien Connil et Juan Luis Requejo Pagés, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Pluralisme des garanties et des juges et droits fondamentauxLes droits culturels, Economica|Presses universitaires Aix-Marseille, 2014, p. 689-747

Hubert Alcaraz, « L'insertion d'une déclaration des droits dans les statuts d'autonomie des Communautés autonomes espagnoles », Long cours : Mélanges en l'honneur de Pierre Bon, Paris, Dalloz, 2014, p. 19-38

Hubert Alcaraz, « La Constitution et le mariage gay en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014

Hubert Alcaraz, « Propos iconoclastes sur la question d'inconstitutionnalité en Espagne », in Gay Laurence (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité - Approche de droit comparé, Bruxelles, Bruylant (Emile), 2014, p. 605-619

Hubert Alcaraz, « Beaucoup de bruit (... et de temps) pour rien ? », Revue française de droit aministratif, N° 94, 2013, p. 473-490

Hubert Alcaraz, « Las personas LGBT desde la perspectiva constitucional - Francia », Revista general de derecho constitucional, N° 17, 2013, p. 1-24

Hubert Alcaraz, « Le mariage entre personnes de même sexe dans la jurisprudence constitutionnelle étrangère », Revue française de droit administratif, N° 5, 2013, p. 986-999

Hubert Alcaraz, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Pierre Cambot, Juan Luis Requejo Pagés et Pierre Bon, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Le juge constitutionnel et l'équilibre des finances publiques ; Constitutions et mécanismes d'intégration régionale, Economica|Presses universitaires Aix-Marseille, 2013, p. 745-776

Hubert Alcaraz, Olivier Lecucq, Enoch Alberti, Pierre Cambot, Juan Luis Requejo Pagés et Pierre Bon, « Chronique Espagne », in Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu (dir.), Juges constitutionnels et parlementsLes effets des décisions des juridictions constitutionnelles, Economica|Presses universitaires Aix-Marseille, 2012, p. 761-827

Hubert Alcaraz, « Le rôle du juge constitutionnel dans le filtrage des questions de constitutionnalité : étude comparée », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2012, p. 33-41

Communications

Hubert Alcaraz et Olivier Lecucq, « La liberté de manifestation en Espagne », in Aurélie Duffy-Meunier, Thomas Perroud (dir.), Aix-Marseille Université - ILF GERJC, La liberté de manifestation dans l'espace public, AIX-EN-PROVENCE, 18 mars 2016

Hubert Alcaraz, « Faut-il avoir peur de la loi sur le renseignement ? », in Odile de David Beauregard-Berthier, Akila Taleb-Karlsson (dir.), UMR Droits international, comparé et européen (France), Protection des données personnelles et Sécurité nationale. Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?, Toulon, 27 novembre 2015

Hubert Alcaraz, « Répartition des compétences et collaboration entre collectivités territoriales », Association française de droit constitutionnel, Rencontre annuelle tripartite entre les Associations nationales de droit constitutionnel espagnole, italienne et française, PARIS, 27 mars 2015

Hubert Alcaraz et Jean-Gabriel Sorbara, « L'office du juge constitutionnel et le droit européen », in Xavier Magnon, Pierre Espuglas-Labatut, Wanda Mastor (dir.), Bruylant (Emile), N° 16, p. 25-44, L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Toulouse, 01 janvier 2014

Hubert Alcaraz, « La rétention de l'étranger en Espagne après la transposition de la directive retour », in Caterina Severino (dir.), Bruylant (Emile), N° 13, p. 179-193, Caterina Severino, Le droit des étrangers en situation irrégulière après la transposition de la "directive retour" : regards croisés France, Espagne, Italie, Toulon, 23 mai 2014

Hubert Alcaraz, « Droit constitutionnel des collectivités territoriales », Berger-Levrault, p. 72-83, Guglielmi G, Le droit constitutionnel des collectivités territoriales. Perspectives comparatistes, PARIS, 01 janvier 2014

Hubert Alcaraz, « El dominio público francés frente a la modernidad », in Fernando López Ramón, Orlando Vignolo Cueva (dir.), Centro de derecho administrativo, p. 224-237, Red internacional de Bienes Públicos y Círculo de Derecho Administrativo, Santiago, Chile, 01 septembre 2014

Hubert Alcaraz, « Le droit à la protection de la santé des étrangers en France », in Olivier Lecucq (dir.), L'Harmattan, p. 93-105, Institut d'études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA-Université de Pau et des pays de l'Adour), Etat, collectivités territoriales et droits sociaux - Etude de droit comparé, PAU, 13 novembre 2014

Hubert Alcaraz, « Les fonctions constitutionnelles de l'identité de l'Etat en Espagne », in Marthe Fatin-Rouge, Anne Levade, Valérie Michel, Rostane Mehdi (dir.), Bruylant (Emile), N° 14, p. 297-314, UMR Droits international, comparé et européen (France), L'identité à la croisée des Etats de l'Europe. Quels sens ? Quelles fonctions ?, AIX-EN-PROVENCE, 23 mai 2013

Hubert Alcaraz, « Constitution et santé - Espagne », Dalloz, p. 115-125, Association Française de Droit de la Santé, Constitutions et santé. Regards comparatif, PARIS, 17 juin 2013

Hubert Alcaraz, « Droits fondamentaux et crise économique en France », Centre d'études politiques et constitutionnelles, Rencontre annuelle tripartite entre les Associations nationales de droit constitutionnel espagnole, italienne et française, Madrid, Spain, 03 octobre 2013




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