Présentation de l’éditeur

Depuis plusieurs années, l’École de Droit de la Santé et l’Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial de la faculté de Droit et de Science politique de Montpellier œuvrent de concert pour étudier les enjeux liés à la santé. 

Ce cinquième opus est le fruit d’un travail au long cours et aborde un large champ de disciplines autour du thème : « Expérience, expérimentation, expertise et experts, de l’Antiquité au XXIe siècle ». 

Si ces « 4 ex » sont d’un usage courant, il nous a semblé nécessaire de préciser le sens de ces termes parfois employés mal à propos. Expérience et expérimentation sont assurément des notions voisines, elles ne sauraient pourtant être confondues. Le mot expertise est de nos jours utilisé sans discernement et, bien souvent, de manière inappropriée. Que dire de l’omniprésence des experts dont la crise sanitaire nous a fait prendre conscience. Nous invitons le lecteur à un voyage dans le temps, en partant de la médecine pratiquée dans le triangle fertile dans la plus haute Antiquité pour parvenir jusqu’aux rives de la biomédecine contemporaine.  

Pour tenter de mieux cerner les contours des « 4 ex », nous avons sollicité la plume de spécialistes français et étrangers, interpellant sciences dures et sciences humaines et sociales, en réunissant professionnels de santé, économistes, historiens, sociologues, juristes, et en mobilisant à la fois les savoirs académiques et les expériences de terrain.

Afin de structurer la lecture, nous avons choisi de traiter, dans un premier temps les enjeux et logiques de l’expérience et de l’expérimentation, avant de nous pencher sur ceux soulevés par l’expertise et le recours aux experts. Les quatre-vingt-trois contributions mêlent et entremêlent une lecture historique et une réflexion sur les implications actuelles, tant dans leurs dimensions pratiques que normatives. 

Cet ouvrage ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Nous espérons plus modestement contribuer à un échange pluridisciplinaire et à un partage des connaissances, afin que chacun puisse nourrir sa réflexion en tirant profit des éclairages apportés.

Nous espérons que ces regards croisés offriront au lecteur un tour d’horizon et une ouverture sur des problématiques riches et diversifiées. 

 

Sommaire

Avant-propos

François Vialla, Pascal Vielfaure, Philippe Amiel

Rechercher le sens des mots : une expérience terminologique

François Vialla 

Expériences et expérimentations en biomédecine

Philippe Amiel

Axe 1. Expérimentation et expérience

I. Approches historiques

Experts et expertise des thérapeutes en Mésopotamie : une étude à travers les textes du XVIIIe siècle av. J.-C. 

Vérène Chalendar

Expériences en santé dans le droit… et les mythes et les légendes

Quentin Le Pluard

Expérience et expérimentation dans l’histoire de la médecine

Thierry Lavabre-Bertrand

Le pape et la recherche anatomique : mythes et réalités d’une condamnation de l’expertise médicale  

François Demaison

L’importance de l’expérimentation dans la science de l’époque moderne 

Marie Mainguy

L’utilisation des condamnés ou des cadavres de suppliciés : expérimentations au service de la science médicale de l’Antiquité au XIXe siècle 

Mélissa Bouchard

La variole et la vaccination dans les armées françaises et allemandes en 1870-1871 

Édouard Decauchy

L’incubateur pédiatrique, une expérience « payante » 

Julie Gaillard 

Expérimenter de nouveaux médicaments  

Pascal Vielfaure 

II. Encadrement normatif : droit, éthique et déontologie

Une perspective déontologique pour l’expérimentation sur l’être humain : la révision 2024 de la déclaration d’Helsinki  

Philippe Amiel

Enjeux éthiques et épistémologiques autour de l’expertise et de l’expérience 

Julia Tinland

Défis éthiques du consentement éclairé lors des essais cliniques précoces

Didier Quintini

L’expérimentation BOAT ou comment penser la recherche en prévention 

Jessica Leininger, Mathieu Lacambre, Eve Montalti

Le cheminement de principes éthiques vers le droit étatique de l’expérimentation à visée pharmaceutique en France et au Québec

Julie Nicolas, Catherine Régis

La protection des victimes de l’expérimentation médicale en droit pénal

Caroline Lacroix

Évolution des méthodes d’expérimentations dans le développement des médicaments à usage humain : émergence des essais in silico 

Noémie Dubruel

Expérimentation et bien-être animal, le sort de l’animal dans l’expérimentation en droit 

Mélina Oguey

Expérimentation animale et jumeaux numériques

Magali Bouteille-Brigant

L’expérimentation comme mode d’élaboration de la norme, entre prudence et faux semblant

Guillaume Rousset

De l’expérimentation à la pérennisation : la certification des décès par les infirmiers, un tournant pour la santé publique

Benjamin Vialla

III. Pratiques scientifiques et médicales

L’expérimentation ERRAMS en Bourgogne – Franche-Comté

Anne Buttard, Christine Peyron

Expérimentation et e-santé  

Margaux Brasset

La xénogreffe : vers une humanisation de l’animal pour mieux soigner l’Homme 

John De Vos

Faire faces 

Bernard Devauchelle

De l’expérience clinique à l’expérimentation scientifique : la kinésithérapie en quête de reconnaissance académique 

Nicolas Pinsault, Jean-François Dumas, Pascale Mathieu

Les ondes de choc extracorporelles  

Grégory Vieque

Marcher avec un exosquelette : une utopie réaliste ou un challenge technologique ?  

Marie De Champeaux, Paul Heredia, Catherine Leblond, Charles Fattal

Qualification juridique et accès aux médicaments expérimentaux  

Guillaume Monziols, Cécile Le Gal Fontes

L’utilisation des médicaments expérimentaux en établissement de santé 

Amélie Renaudin, Laurie Barthélémi

Concevoir la maladie comme expérience  

Augustin Rigollot

IV. Art et représentations

Un homme, une œuvre, un tableau 

François Vialla 

La représentation des expérimentations au cinéma 

Quentin Bluche

L’art expérimental de Henri Michaux sous mescaline : une exploration de la folie  

Sophie Joly

L’instinct, l’expérience et l’Idée au regard de Rembrandt  

Jean-Louis Romanens

Axe 2. Expertise et expert(s)

I. Approches historiques

État des lieux de la législation sur l’expertise médico-légale dans l’histoire  

Julie David , Édouard Decauchy

Le médecin dans la procédure criminelle au prisme du Praxis criminis  

Alexis Verhassel

Plaider l’expérience au Parlement de Paris  

Bernard Durand 

La réglementation des frais d’expertise médico-légale au XIXe siècle  

Julie David 

Expert et expertise dans le procès pénal : une illustration dans un procès criminel d’avortement au XIXe siècle  

Pascal Vielfaure

II. Encadrement normatif, pratiques et usages

L’expertise dans le cadre des guérisons miraculeuses de Lourdes  

Olivier Jonquet

La rébellion stérile des géniteurs féconds face à l’expertise génétique  

Pierre Michel

Expertise, expert et médecine légale  

Laurent Martrille

Expertises médico-légales et cold cases  

Norbert Telmon 

L’expertise de crédibilité  

Amélie Fernandez

Les professionnels paramédicaux et le métier d’expert : l’exemple des masseurs-kinésithérapeutes  

Alain Macron

Vers une expertise fondée sur les preuves ?  

Christine Grapin-Dagorno

L’expertise en droit du dommage corporel  

Mathieu Reynier 

Retour sur le droit à « l’expertise équitable »  

Jean-Pierre Marguénaud

Experts et usages  

Pierre Mousseron

Éthique et déontologie du médecin expert de justice  

Victoria Chapeau-Sellier, Pierre-Yves Chapeau

L’expert médecin et le secret professionnel : un couple tumultueux  

Bruno Py 

Médecin expert et erreur médicale en téléexpertise  

Pierre-Roger Tufféry

L’amicus curiae, une figure procédurale en quête de reconnaissance en droit français  

Romain Porcher

Convergences et divergences entre l’expertise ordonnée par une commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux et l’expertise judiciaire  

Marion Girer

Le référé-expertise : l’atout incontournable du justiciable et du juge  

Mickaël Krkac, Manon Mazzucotelli-Desseignet

De la théorisation sociologique à l’application juridique : l’expérimentation en droit du concept de victimisation secondaire  

Jean-Philippe Vauthier

L’application dans le temps des règles de bonnes pratiques  

Paul Véron

L’expert médical dans le procès de responsabilité médicale devant les tribunaux allemands  

Bernhard Kresse

III. Figures d’experts

Nouveau paradigme d’évaluation des pratiques immatérielles, ciblées et personnalisées de prévention et de soin, les interventions non médicamenteuses (INM)  

Grégory Ninot, Antoine Courivaud, Eva De Stefano, Gianni Franco, Aline Herbinet Weber, Laure Jouatel, Karen Lambert Cordillac, Michel Noguès, Baptiste Trichet, Alain Warnery

Amélioration artificielle de la performance versus lutte antidopage : le combat d’experts  

Thomas Vialla

L’expert malgré lui ? La figure ambivalente d’économiste de la santé  

Jules Dupuy

L’expérience patient, une expertise sans statut ?  

Stéphanie Rabiller

Le parent expert  

Christophe Milesi, Maryse Larcade, Manon Quintane, Arthur Gavoto, Cyril Ceci, Julien Baleine, Gilles Cambonie 

Quand l’animal devient « expert » : l’exemple des chiens d’assistance aux personnes diabétiques  

Clémentine Vialla

Le médecin du travail, un expert dans la prévention médicale  

Manuelo Turkiewicz, Fabrice Hérin

Les experts au sein de l’Union européenne  

Laura Dagorno 

Expérience, expérimentation et expertise dans la musique  

Vincent Riffaud 

IV. Retour d’expérience

Au nom du droit et de la médecine, l’homophobie des experts et des expériences d’autrefois  

Mathieu Touzeil-Divina

L’expert et l’expérience du soin : l’exemple de Georges Chicotot  

Pauline Marcou

Résultat des soins : places relatives de l’expérience du patient 

et de l’expertise du médecin  

Virginie Luce Garnier

Expertiser la vulnérabilité  

Juliette Dugne 

Expérience et expertise professionnelle de l’auteur de l’infraction en droit pénal  

Eloi Clément

Axe 3. Variæ

Animal et nature animale  

Laurent Hecketsweiler

L’expérience du conservatisme sous Charles X  

Louis Giraud

L’expérimentation haussmannienne à Montpellier : la rue Impériale  

Jean-Gabriel Trocheris

L’expérience du répit  

Marie-Anne Sportes, Anne Ferla, Thomas Brager

La clinique juridique de Paris-8 : l’expérimentation d’un nouveau mode d’enseignement, mis au service de l’accès au droit  

Sophie Molinier, Benoît Habert

Au-delà des frontières disciplinaires : l’expérimentation de l’interdisciplinarité à l’université  

Korane Hassan Bileh, Mayssam Shahine, Sara Ibrahim

Les « ex » des perturbateurs endocriniens sont-ils aussi nébuleux que les vôtres ?  

Lisa Manganaro

L’approche juridique des Key opinion leaders dans le domaine pharmaceutique, entre expertise, influence et transparence  

Agathe Fontenelle

La métaphore du cordonnier ou la mise en garde de John Dewey contre l’épistocratie  

Alexandre Viala