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Pierre Mousseron

Faculté de Droit et de Science politique
39 rue de l'Université
34060 Montpellier

Pierre Mousseron

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Valoriser les usages

vendredi 5 juillet 2019

Organisé par l’Institut des Usages, CDE, Université de Montpellier

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Les usages de la faculté de Droit de Montpellier

jeudi 4 avril 2019

Organisé par l’Institut des usages

L’habitude en droit

vendredi 26 octobre 2018

Des usages en général et des usages des Facultés en particulier

vendredi 23 février 2018

Organisé dans le cadre des séminaires du GREDEG

Groupes de sociétés et procédures collectives : de l’autonomie patrimoniale des sociétés groupées à l’unité patrimoniale du groupe ?

vendredi 2 juin 2017

Sous la direction scientifique de Marie-Pierre Dumont, Professeur à l’Université de Montpellier, Responsable du Master 2 Droit des affaires et fiscalité / DJCE et Cécile Lisanti, Maître de conférences à l’Université de Montpellier, Responsable du Master

La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires : premiers retours

vendredi 24 mars 2017

colloque organisé en collaboration avec l’ANDJCE (Association Nationale des DJCE) et en partenariat avec l’AFJE (Association Française des Juristes d’Entreprises) et l’ACE (Associations des Avocats Conseils d’Entreprise).

Sociétés pluri-professionnelles d'exercice

jeudi 15 décembre 2016

Vers un Big Bang des professions du chiffre et du droit ?

Organisé par l’Équipe de Droit Privé, le Centre de Recherche en Droit International Privé et la Chaire Notariale Européenne.

Les clauses usuelles des contrats d’affaires et le nouveau droit des contrats

vendredi 30 septembre 2016

Conférence organisée par l’association Droit & Commerce, la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, l’Ordre des avocats au barreau de Montpellier et l’École de Formation des Avocats Centre Sud


Parutions

Customary Law Today

Springer, 2018



Publications

Ouvrages

Pierre Mousseron, Jean-Marc Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube, Technique contractuelle, Éditions Francis Lefebvre, 2019

Pierre Mousseron et Laurent Mayali (dir.), Customary law today, Springer, 2018, 343 p.

Pierre Mousseron, Jean-Marc Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube, Technique contractuelle, Éditions Francis Lefebvre, 2017, 5e éd., 454 p.

Pierre Mousseron, Les conventions sociétaires, Lextenso, 2014, 2e éd., Collection Droit des affaires, 518 p.

Pierre Mousseron (dir.), Les usages : l'autre droit de l'entreprise, LexisNexis, 2014, Droit & Professionnels, 204 p.

Pierre Mousseron et Lise Chatain, Droit des sociétés, Joly, 2013, 2e éd., Les Précis Joly, 393 p.

Pierre Mousseron et Lise Chatain, Droit des sociétés, Joly, 2011, Les Précis Joly, 372 p.

Pierre Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube (dir.), Technique contractuelle, Éditions Francis Lefebvre, 2010, 4e éd., 732 p.

Pierre Mousseron, Les conventions sociétaires, LGDJ, 2010, Collection Droit des affaires, 472 p.

Pierre Mousseron (dir.), Les usages en droit de l'entreprise, LexisNexis], 2010, Actualités de droit de l'entreprise, 253 p.

Pierre Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube (dir.), Technique contractuelle, F. Lefebvre, 2005, 3e éd., 718 p.

Pierre Mousseron, Droit des sociétés, Montchrestien, 2005, 2e éd., Pages d'amphi, 323 p.

Pierre Mousseron, Droit des sociétés, Montchrestien, 2003, Pages d'amphi, 301 p.

Pierre Mousseron et Jacques Raynard (dir.), Inventer, Centre du droit de l'entreprise, 2001, 492 p.

Pierre Mousseron, Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux, Nouvelles éditions fiduciaires, 1997, Nef'université, 448 p.

Pierre Mousseron, Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux, Nouv. éd. fiduciaires, 1992, NEF'université, 447 p.

Pierre Mousseron, Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux, Nouv. éd. fiduciaires, 1992, NEF'université, 447 p.

Pierre Mousseron, Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux, 1991, 388 p.

Articles

Pierre Mousseron, « Et si le Conseil national des barreaux unifiait les règles et usages en matière de déclaration de soupçon ? », Recueil Dalloz, N° 16, 2020, p. 898

Pierre Mousseron, « Didier Ferrier (1945-2020) », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 25

Pierre Mousseron, « La contractualisation des usages », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2018, p. 366

Pierre Mousseron, « Usages et contrats : fils ou frères ? », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2018, p. 351

Pierre Mousseron, « Le nouveau régime de la capacité contractuelle des sociétés : la boussole de l'objet social », Recueil Dalloz, N° 16, 2016, p. 906

Pierre Mousseron, « La France : République coutumière ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2016, p. 305

Pierre Mousseron, « Institutions - Ordres juridiques - Plaidoyer pour les usages du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 132, 2013, p. 40

Pierre Mousseron, « Conduite des négociations contractuelles et responsabilité civile délictuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 1998, p. 243

Pierre Mousseron, « Les immunités familiales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1998, p. 291

Autre

Pierre Mousseron, Un usage du barreau: la non-déclaration de soupçon ?, p. NC




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