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Pierre Mousseron

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux. Thèse soutenue en 1991 à Montpellier 1, sous la direction de Didier Ferrier.


Ouvrages

Pierre Mousseron, Droit des usages, Lexis Nexis, 2021, Collection Droit des usages, 389 p.

Pierre Mousseron, Jean-Marc Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube, Technique contractuelle, Éditions Francis Lefebvre, 2019

Pierre Mousseron et Laurent Mayali (dir.), Customary law today, Springer, 2018, 343 p.

Pierre Mousseron, Jean-Marc Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube, Technique contractuelle, Éditions Francis Lefebvre, 2017, 5e éd., 454 p.

Pierre Mousseron, Les conventions sociétaires, Lextenso, 2014, 2e éd., Collection Droit des affaires, 518 p.

Pierre Mousseron (dir.), Les usages : l'autre droit de l'entreprise, LexisNexis, 2014, Droit & Professionnels, 204 p.

Voir plus

Pierre Mousseron et Lise Chatain, Droit des sociétés, Joly, 2013, 2e éd., Les Précis Joly, 393 p.

Pierre Mousseron et Lise Chatain, Droit des sociétés, Joly, 2011, Les Précis Joly, 372 p.

Pierre Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube (dir.), Technique contractuelle, Éditions Francis Lefebvre, 2010, 4e éd., 732 p.

Pierre Mousseron, Les conventions sociétaires, LGDJ, 2010, Collection Droit des affaires, 472 p.

Pierre Mousseron (dir.), Les usages en droit de l'entreprise, LexisNexis], 2010, Actualités de droit de l'entreprise, 253 p.

Pierre Mousseron, Jacques Raynard et Jean-Baptiste Seube (dir.), Technique contractuelle, F. Lefebvre, 2005, 3e éd., 718 p.

Pierre Mousseron, Droit des sociétés, Montchrestien, 2005, 2e éd., Pages d'amphi, 323 p.

Pierre Mousseron, Droit des sociétés, Montchrestien, 2003, Pages d'amphi, 301 p.

Pierre Mousseron et Jacques Raynard (dir.), Inventer, Centre du droit de l'entreprise, 2001, 492 p.

Pierre Mousseron, Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux, Nouvelles éditions fiduciaires, 1997, 2e éd., Nef'université, 438 p.

Pierre Mousseron, Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux, Nouv. éd. fiduciaires, 1992, NEF'université, 447 p.


Articles

Pierre Mousseron, « Et si le Conseil national des barreaux unifiait les règles et usages en matière de déclaration de soupçon ? », Recueil Dalloz, N° 16, 2020, p. 898

Pierre Mousseron, « Didier Ferrier (1945-2020) », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 25

Pierre Mousseron, « La contractualisation des usages », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2018, p. 366

Pierre Mousseron, « Usages et contrats : fils ou frères ? », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2018, p. 351

Pierre Mousseron, « Le nouveau régime de la capacité contractuelle des sociétés : la boussole de l'objet social », Recueil Dalloz, N° 16, 2016, p. 906

Pierre Mousseron, « La France : République coutumière ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2016, p. 305

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Pierre Mousseron, « Institutions - Ordres juridiques - Plaidoyer pour les usages du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 132, 2013, p. 40

Pierre Mousseron, « Conduite des négociations contractuelles et responsabilité civile délictuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 1998, p. 243

Pierre Mousseron, « Les immunités familiales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1998, p. 291


Autre

Pierre Mousseron, Un usage du barreau: la non-déclaration de soupçon ?, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle »
    Montpellier, le 01 septembre 2021

  • « Le point de vue du droit sur la blockchain prise en tant que commun »
    en visio-conférence, le 03 mai 2021

  • « Adapter, imposer ou résister »
    Rennes, le 22 avril 2021

  • « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires »
    en visio-conférence, le 14 janvier 2021

  • « Valoriser les usages »
    Montpellier, le 05 juillet 2019

  • Voir plus

  • « La propriété intellectuelle en partage »
    Montpellier, le 21 juin 2019

  • « Les usages de la faculté de Droit de Montpellier »
    Montpellier, le 04 avril 2019

  • « L’habitude en droit »
    Sainte-Clotilde, le 26 octobre 2018

  • « Des usages en général et des usages des Facultés en particulier »
    Nice, le 23 février 2018

  • « Groupes de sociétés et procédures collectives : de l’autonomie patrimoniale des sociétés groupées à l’unité patrimoniale du groupe ? »
    Montpellier, le 02 juin 2017

  • « La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires : premiers retours »
    Lyon, le 24 mars 2017

  • « Sociétés pluri-professionnelles d'exercice »
    Lyon, le 15 décembre 2016

  • « Les clauses usuelles des contrats d’affaires et le nouveau droit des contrats »
    MONTPELLIER, le 30 septembre 2016

  • « Coutume, usages et pratiques. Disputatio magistrorum Argentorati »
    le 06 décembre 2013





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