Programme
9h00 : Accueil et propos introductifs
Pierre Mousseron, Professeur à l'Université de Montpellier
Mickael d'Allende, Avocat Associé, Advant Altana
9h15 : Le principe d'anticipation en Droit du travail
Mickael d'Allende, Avocat Associé, Advant Altana
9h30 : Les principes en Droit de la responsabilité civile
Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences à l'Université de La Rochelle
9h45 : Les principes en Droit des sociétés
Pierre Mousseron, Professeur à l'Université de Montpellier
10h00 : Le principe "Fraus omnia corrumpit"
Amélie Thouement, Maître de conférences à l'Université du Littoral Côte d'Opale
10h15 : Le principe "non bis in idem"
Adrien Tehrani, Professeur à l'Université de Montpellier
10h30 : Pause
10h45 : Le principe d'égalité femme-homme en Droit fiscal
Lise Chatain, Professeur à l'Université de Bourgogne
11h00 : Le principe de transparence financière en Droit syndical
Florence Bergeron, Professeur à l'Université de Montpellier
Charline Lecorcier, Master DPRT
11h15 : Le principe de réciprocité de la clause d'indexation en matière de bail commercial
Marie-Pierre Dumont, Professeur à l'Université de Montpellier
11h30 : L'interprétation "in favorem auctoris" des contrats d'auteur
Alexis Boisson, Maître de conférences à l'Université de Montpellier
11h45 : Le principe d'indissociabilité des opérations complexes en matière de TVA
David Boulaud, Maître de conférences à l'Université de Montpellier
12h00 : Clôture
Inscription avant le 25 mars : corinne.daigneau@umontpellier.fr
Organisée par le Centre du Droit et de l'Entreprise, Faculté de droit, Université de Montpellier