vendredi7avril2023
09:0012:00
Les principes en Droit de l’entreprise

Conférence et cycle

Les principes en Droit de l’entreprise


Programme

 

9h00 : Accueil et propos introductifs
Pierre Mousseron, Professeur à l'Université de Montpellier
Mickael d'Allende, Avocat Associé, Advant Altana

9h15 : Le principe d'anticipation en Droit du travail
Mickael d'Allende, Avocat Associé, Advant Altana

9h30 : Les principes en Droit de la responsabilité civile
Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences à l'Université de La Rochelle

9h45 : Les principes en Droit des sociétés
Pierre Mousseron, Professeur à l'Université de Montpellier

10h00 : Le principe "Fraus omnia corrumpit"
Amélie Thouement, Maître de conférences à l'Université du Littoral Côte d'Opale

10h15 : Le principe "non bis in idem"
Adrien Tehrani, Professeur à l'Université de Montpellier

10h30 : Pause

10h45 : Le principe d'égalité femme-homme en Droit fiscal
Lise Chatain, Professeur à l'Université de Bourgogne

11h00 : Le principe de transparence financière en Droit syndical
Florence Bergeron, Professeur à l'Université de Montpellier
Charline Lecorcier, Master DPRT

11h15 : Le principe de réciprocité de la clause d'indexation en matière de bail commercial
Marie-Pierre Dumont, Professeur à l'Université de Montpellier

11h30 : L'interprétation "in favorem auctoris" des contrats d'auteur
Alexis Boisson, Maître de conférences à l'Université de Montpellier

11h45 : Le principe d'indissociabilité des opérations complexes en matière de TVA
David Boulaud, Maître de conférences à l'Université de Montpellier

12h00 : Clôture

 

 

Inscription avant le 25 mars : corinne.daigneau@umontpellier.fr


Organisée par le Centre du Droit et de l'Entreprise, Faculté de droit, Université de Montpellier



Faculté de droit
Bât.1 – Amphi. G. De Nogaret
39 rue de l'Université
34000 Montpellier

Université de Montpellier
Faculté de Droit et de Science politique
Centre du Droit de l'Entreprise