Conférence organisée par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, l'Université Paris Dauphine PSL, la Maison Française d'Oxford et EFELA,...
Colloque organisé par le Centre de Recherches Droit Dauphine CR2D et l’Association française de droit constitutionnel AFDC...
Conférence organisée par l'EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Jeremy Heymann, Professeur de droit privé, Directeur du CREDIP EDIEC et Marylou...
Colloque organisé par l'IERDJ et le Conseil Supérieur du Notariat...
Journée d'études organisée par le département DETS, Université de Bordeaux...
Atelier du programme OSMOSE, piloté par Anita Vaivade Académie de la culture de Lettonie et Marie Cornu ISP CNRS ...
Table ronde organisée par l'ISJPS, Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Marta Torre Schaub, dans le cadre du "Joint Project of Research Alliance" ISJPS, université...
Conférence d’actualité organisée par l’Institut d’études de droit public de l’Université Paris Saclay...
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Douleurs et souffrances de l’Antiquité au XXIème siècle
6sept.2024
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial...
Relations hôpital – prison
Au-delà du simple état des lieux, c’est aussi un regard à la fois critique et prospectif que posent les auteurs sur la situation...
LEH Edition11 / 2023
Forces et faiblesses des mécanismes de protection des personnes vuln...
29sept.2023
Colloque organisé par le CDPF, Faculté de droit, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Patrice Hilt, Professeur...
Présomptions et responsabilités
22sept.2023
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique d’Anthony Tardif, Maître de conférences...
Naître ou ne pas naître
De l'Antiquité au XXIe siècle
Pour cheminer vers, autour et par-delà cette frontière de la vie, nous avons fait le pari d’une confrontation pluridisciplinaire.
LEH Edition09 / 2023
Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle
8sept.2023
Séminaire organisé par l'IHD Edmond Meynial (UR-UM 206) et l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier sous la direction...
Risque et santé
14mars2023
Organisé pour le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque" par Julie Mattiussi, Maîtresse de...
Les relations hôpital / prison
13janv.2023
Organisé par l'IFG Lorraine sous la direction de Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine et Clotilde Bricot, Doctorante...
Le suicide de l’Antiquité à nos jours
9sept.2022
Organisé par l’Institut d’histoire du droit (IHD) et l’Ecole de droit de la santé de Montpellier (EDSM) sous la direction scientifique...
Le suicide
Nous avons fait le pari d’une confrontation pluridisciplinaire en sollicitant la plume de spécialistes français et étrangers,...
LEH Edition09 / 2022
Vieillir chez soi de l’Antiquité au XXIe siècle
10juin2022
Regards sur le maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie
Organisé pour le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Vernes par le Doyen Georges Fauré et Sophie Sédillot
La vulnérabilité de la personne majeure
Essai en droit privé
La présente étude propose d'analyser comment le droit privé considère la vulnérabilité d'une personne physique ayant atteint...
Dalloz04 / 2022
Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002
4mars2022
Droits des patients - quid novi ?
Organisé sous la direction de Bruno Py, Professeur de droit privé à l'Université de Lorraine, IFG.
La vulnérabilité de la personne majeure : Essai en droit privé, soutenue en 2020 à Montpellier sous la direction de François Vialla, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Gilles Raoul-Cormeil (Rapp.), Rémy Cabrillac et Muriel Rebourg
Juliette Dugne, La vulnérabilité de la personne majeure: essai en droit privé, Dalloz, 2022, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 473 p.
La présente étude propose d'analyser comment le droit privé considère la vulnérabilité d'une personne physique ayant atteint le seuil de la majorité. La confrontation de cet état de fait, synonyme de fragilité, aux règles du droit peut surprendre. La vulnérabilité se heurte tout d'abord à la représentation abstraite du sujet de droit présumé capable et sain d'esprit. Ensuite, en raison de ses contours flous et de son contenu variable la vulnérabilité est perçue comme techniquement imprécise et juridiquement dangereuse. Pourtant, malgré les obstacles, la notion accède à la vie juridique. Dans un contexte de vieillissement de la population, elle fait l'objet d'un contentieux abondant et connaît un essor croissant au sein de la littérature juridique. Le constat est prégnant en droit des majeurs protégés. Dans ce domaine, l'expression de « majeurs vulnérables » est désormais préférée à celle d'« incapables majeurs ». Plus qu'une édulcoration du vocabulaire juridique, la transition sémantique traduit un changement de paradigme en matière de protection du sujet vulnérable laquelle tend à limiter le recours à l'incapacité. Néanmoins cette protection juridique fondée sur la promotion de l'autonomie peut se révéler contraire aux intérêts personnels et patrimoniaux de son bénéficiaire. Cet effet secondaire invite dès lors à poursuivre l'étude au-delà du droit des majeurs protégés en recherchant d'autres dispositifs juridiques à même de saisir cet état de fait. Au terme de l'étude, il est possible de mettre en avant une logique générale, une cohérence globale, dans la considération de la vulnérabilité par les règles du droit privé. Associée au droit des majeurs protégés, elle est un élément permettant d'adapter la protection de l'intéressé et d'individualiser sa capacité d'exercice au plus près de ses besoins. Dissociée du droit des majeurs protégés, elle devient un critère permettant de sanctionner les actes passés sous l'empire de son exploitation abusive. Confrontée tour à tour aux notions de capacité et d'incapacité, de consentement et d'insanité, d'autonomie et de dépendance, la vulnérabilité apparaît in fine comme une notion qui intéresse le droit privé, influence ses techniques de protection, permet d'en questionner l'effectivité voire d'en penser les évolutions.
Juliette Dugne, « Douleurs et souffrances de l’Antiquité au XXIème siècle », le 04 septembre 2024
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial (UR-UM 206) sous la direction scientifique de François Vialla et Pascal Vielfaure, coordonné par Amélie Fernandez et Vincent Riffaud
Juliette Dugne, « Forces et faiblesses des mécanismes de protection des personnes vulnérables », le 29 septembre 2023
Colloque organisé par le CDPF, Faculté de droit, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Patrice Hilt, Professeur à l’Université de Strasbourg – Responsable du Master Droit de la famille interne, international et comparé – Responsable du Master Droit notarial et Delphine Porcheron, Maître de Conférences HDR à l’Université de Strasbourg
Juliette Dugne, « Présomptions et responsabilités », le 22 septembre 2023
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique d’Anthony Tardif, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace
Juliette Dugne, « Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle », le 06 septembre 2023
Séminaire organisé par l'IHD Edmond Meynial (UR-UM 206) et l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Lucile Lambert-Garrel, Pascal Vielfaure et François Vialla
Juliette Dugne, « Risque et santé », le 14 mars 2023
Organisé pour le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque" par Julie Mattiussi, Maîtresse de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Dariusz Piatek, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace
Juliette Dugne, « Les relations hôpital / prison », le 12 janvier 2023
Organisé par l'IFG Lorraine sous la direction de Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine et Clotilde Bricot, Doctorante à l'Université de Lorraine en partenariat avec Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy - Master 2 Droit de la santé - Clinique Louis Pasteur - Groupe LEH éditions
Juliette Dugne, « Le suicide de l’Antiquité à nos jours », le 07 septembre 2022
Organisé par l’Institut d’histoire du droit (IHD) et l’Ecole de droit de la santé de Montpellier (EDSM) sous la direction scientifique de François Vialla, Pascal Vielfaure et Sophie Joly
Juliette Dugne, « Vieillir chez soi de l’Antiquité au XXIe siècle », le 09 juin 2022
Juliette Dugne, « Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 », le 03 mars 2022
Julie Chmargounof, Dépendance et droit : contribution à l'étude de la notion, thèse soutenue en 2023 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de François Vialla et Lucile Lambert-Garrel, membres du jury : Marion Girer (Rapp.), Yann Favier (Rapp.), Muriel Rebourg et Jean-Louis Respaud
La dépendance a, peu à peu, conquis l’ordre juridique en figurant dans de nombreuses branches du droit. Pour autant, elle est usitée dans des cadres hétérogènes, parfois juxtaposée à d’autres notions telles que celle de la vulnérabilité, de l’autonomie ou encore de la vieillesse. Ce contexte juridique pousse à s’interroger sur la possibilité de dégager une unicité, ou du moins une certaine cohérence autour de ladite notion au contenu à géométrie variable. Pour cerner ses contours, la présente étude propose de porter un regard transversal sur la dépendance et les différents régimes juridiques qui s’y réfèrent. Son étude révèle que les conséquences de l’application du vocable varient sensiblement selon que l’on se situe dans une « situation » ou un « état » de dépendance. La personne en « situation » de dépendance économique ou psychologique vis-à-vis d’autrui bénéficie d’un traitement juridique spécifique, à la fois protecteur et répressif. En revanche, la personne en « état de dépendance », souffrant d’une perte d’autonomie physique et intrinsèque, bénéficie seulement d’un traitement d’ordre économique et social par le droit. L’absence de toute mesure protectrice spécifique et la connotation péjorative entourant cet état, expliquent que l’actualité juridique soit marquée par son rejet progressif au profit d’une autre notion plus séduisante, celle de l’« autonomie ». C’est dans ce contexte que des caractéristiques de la notion de dépendance peuvent être mises en exergue, en ce qu’elle reflète une relation déséquilibrée, marquée par la violence et l’exploitation d’une contrainte. Toutefois, sa nature polysémique en fait in fine une notion équivoque, fluctuante, dont l’intérêt certain ne saurait se passer d’une approche renouvelée et libérée des connotations péjoratives dont elle fait l’objet.
Victoria Chapeau-Sellier, Le droit de la protection sociale, du principe de solidarité socio-professionnelle vers l'octroi de droit sociaux individuels, thèse soutenue en 2021 à Montpellier sous la direction de François Vialla, membres du jury : Georges Fauré (Rapp.), Philippe Coursier (Rapp.), Philippe Henri Louis Amiel
L'organisation de la protection sociale française, telle que pensée en 1945, repose sur un système de philosophie sociale qui répond aux traits historiques, culturels et politiques, propres au pays, constituant ainsi une exception dans le paysage mondial. Aujourd'hui, d'une manière symptomatique, le droit de la protection sociale français, imprégné d'impératifs étendus, se mesure à des objectifs et des enjeux, notamment économiques et européens, souvent opposés à ses valeurs originelles. Partant, comment le droit de l'Union européenne, les impératifs économiques actuels et les nouvelles valeurs de notre société agissent-ils effectivement sur le droit français de la protection sociale ? Sur le plan des principes, les théories et opinions en présence s'opposent-elles du tout au tout ? Cette thèse tentera de répondre à ces questions pour démontrer qu'un changement de paradigme impose une redéfinition du système français de protection sociale, tant au regard de son périmètre que de ses valeurs.