Présentation

L'assurance-vie occupe une place de choix dans la gestion et la transmission du patrimoine. Ce contrat connaît depuis plusieurs années un succès rarement démenti, aussi bien en nombre (puisqu'il est tenu comme le placement préféré des Français), qu'en valeur (sitôt que ses encours s'élèvent à plusieurs milliards d'euros). Or, le recours à l'assurance-vie n'est jamais neutre : les règles, souvent dérogatoires, qui gouvernent ce contrat doivent être bien connues et maitrisées, afin de pouvoir anticiper et déjouer certains pièges récurrents en pratique. Les enjeux patrimoniaux de l'assurance-vie intéressent de très nombreux aspects (matrimoniaux, successoraux, internationaux, fiscaux...) qui méritent une étude d'ensemble, et des regards croisés.

Ce colloque ambitionne de réunir, autour d'une quinzaine d'intervenants, des enseignants-chercheurs, des professionnels du patrimoine (notaires, avocats, banquiers, gestionnaires...) et des étudiants. Ce faisant, il s'inscrit dans une démarche de collaboration avec les professionnels locaux, en particulier le notariat lorrain, puisqu'il est éligible à la formation continue, et qu'il associe des étudiants des formations notariales, afin que la recherche menée à l'Institut François Geny puisse s'adosser aux activités d'enseignement réalisées à la Faculté de droit de Nancy. Cette manifestation a de surcroît l'ambition d'encourager une synergie inter-universitaires, en rassemblant des intervenants issus des différentes facultés de la région Grand Est, désireux d'initier une collaboration scientifique par la pérennisation de « journées d'étude patrimoniale ».

Les actes de cette manifestation scientifique donneront lieu à la publication d'un ouvrage aux éditions LexisNexis à l'automne 2025.

Programme

8h45 : Accueil

9h00 : Discours d’ouverture
Fabrice Gartner, Doyen de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy
Julien Lapointe, Directeur de l’Institut François Geny
Guillaume Maire et Alex Tani, Maîtres de conférences à l’Université de Lorraine, IFG

I – L’assurance-vie, outil de gestion

Sous la présidence de Mme Muriel Michel-Clupot, Directrice de l'IUP de Finance de Nancy

9h30 : Assurance-vie et aléa
Guillaume Maire, Maître de conférences à l’Université de Lorraine (Nancy), IFG

10h00 : Assurance-vie et conjugalité
Julien Boisson, Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre, CEDCACE

10h30 : Assurance-vie et divorce
Christophe Lesbats, Docteur en droit, juriste au Cridon-Ouest

11h00 : Assurance-vie et vulnérabilité
Juliette Dugne, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC

11h30 : Assurance-vie et sûretés
Caroline Houin-Bressand, Professeur à l’Université de Lorraine (Nancy), IFG

Questions de la salle

12h00 : Pause méridienne

II – L’assurance-vie, outil de transmission

Sous la présidence de Me Romain Box, Vice-Président de la Chambre interdépartementale des notaires de la Cour d’appel de Nancy, Notaire à Remiremont

14h00 : Assurance-vie et succession
Alexandra Bouscavert, Maître de conférences à l’Université de Lorraine (Metz), IFG

14h30 : Assurance-vie et primes excessives
Arielle Genin Moretti et Léo Bastien, Etudiants du M2 droit notarial à Nancy

15h00 : Assurance-vie et testament
Alex Tani, Maître de conférences à l’Université de Lorraine (Nancy), IFG

15h30 : Assurance-vie et fiscalité
Marc Bletoux, Notaire à Nancy

16h00 : Assurance-vie et extranéité
Augustin Gridel, Maître de conférences à l’Université de Lorraine (Nancy), IFG

Questions de la salle

16h30 : Rapport de synthèse
Vincent Egéa, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, LDPSC

17h00 : Fin des travaux

Inscription gratuite obligatoire : https://forms.gle/Z4n4FQo1yUFm4Sjt5

Colloque ouvert à la formation continue des avocats et des notaires