Arnaud Haquet

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Le concept de souveraineté en droit constitutionnel français. Thèse soutenue en 1998 à Paris 1, sous la direction de Jean Gicquel.


Ouvrages

Arnaud Haquet, Michel Degoffe et Christophe Fardet (dir.), Le regroupement des collectivités publiques, Legitech, éditeur juridique, 2022, Droit et écolomie, 284 p.

Arnaud Haquet, Aurélie Bayen-Poisson et Arnaud de Raulin (dir.), Culture et modernité dans l'outre-mer français : les défis de la mondialisation, Éditions Sépia, 2021, 192 p.

Arnaud Haquet, Droit constitutionnel, Dalloz, 2021, Séquences, 472 p.

Arnaud Haquet, Droit constitutionnel, Dalloz, 2019, Séquences, 450 p.

Arnaud Haquet et Benoit Camguilhem (dir.), L'avenir du statut général de la fonction publique, Institut Universitaire Varenne, 2019, Colloques & Essais, 123 p.

Arnaud Haquet, Droit constitutionnel, Dalloz, 2017, Séquences, 441 p.

Voir plus

Arnaud Haquet, La loi et le règlement, L.G.D.J., 2007, Systèmes, 204 p.

Arnaud Haquet, Le concept de souveraineté en droit constitutionnel français, Presses universitaires de France, 2004, Les grandes thèses du droit français, 333 p.

Arnaud Haquet, Le concept de souveraineté en droit constitutionnel français, 1998, 2 vol. , p.


Articles

Arnaud Haquet, « Garantir la compensation financière des transferts de compétences aux collectivités territoriales dans le temps : quelle constitutionnalité ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 2, 2024, p. 89 

Arnaud Haquet et Benoît Jean-Antoine, « Propos introductifs », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 7, 2023, p. 481

Arnaud Haquet, « Les notes de frais d'un maire sont des documents communicables », Actualité juridique Droit administratif, 2023, p. 1238

Arnaud Haquet, « Indemnités des élus des établissements publics territoriaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 2021, p. 277 

Arnaud Haquet, « Précisions sur le régime de licenciement d'un élu-salarié protégé », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2020, p. 2314 

Arnaud Haquet, « La reconnaissance et le renforcement des droits des élus », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2020, p. 569 

Voir plus

Arnaud Haquet, « Taxis contre voitures de tourisme avec chauffeur - Droit contitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 6, 2016, p. 1135 

Arnaud Haquet, « Le statut de l'élu local en filigrane », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2015, p. 1210 

Arnaud Haquet, « Taxis contre VTC devant le Conseil constitutionnel : victoire de la liberté d'entreprendre », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2015, p. 226 

Arnaud Haquet, « Statut de l'élu : découpons le serpent de mer », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2013, p. 761 

Arnaud Haquet, « Les études d'impact des projets de loi : espérances, scepticisme et compromis », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2009, p. 1986 

Arnaud Haquet, « L'enseignement privé musulman dans une République laïque », Revue française de droit administratif, N° 3, 2009, p. 515 

Arnaud Haquet et Michel Degoffe, « La compétence du pouvoir réglementaire autonome pour retirer une carte professionnelle à titre de sanction », Revue française de droit administratif, N° 6, 2004, p. 1130 

Arnaud Haquet, « Les pensions de retraite et le principe communautaire de l'égalité des rémunérations entre les sexes », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2832 

Arnaud Haquet, « L'action positive, instrument de l'égalité des chances entre hommes et femmes », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2001, p. 305 

Arnaud Haquet, « L'accès des femmes aux corps de l'armée », Revue française de droit administratif, N° 2, 2000, p. 342 


Autre

Arnaud Haquet, Le Parlement osera-t-il enfin adopter un statut des élus locaux en le différenciant suivant le type d’élus ?, p. NC

Actualités Publications Communications