Jurisart
Université de Rouen
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Colloque sous la direction et en l'honneur du professeur Jacques Bouveresse

Crise(s) et Droit(s)
Rouen

4-5 novembre 2014

Direction scientifique

• M. Jacques BOUVERESSE

Comité d'organisation

• Mme Céline BADA
• Mme Aurélie CHAPON
• Mme Elsa EDYNAK
• Mme Anne-Violette VINCENT
• M. Christophe OTERO

Programme

Mardi 4 novembre 2014

8h00 - ACCUEIL

8h30 - PRESENTATION

9h30 - DE LA CRISE IDENTITAIRE
Présidence: Mme SUZANNE CARVAL Professeur de droit privé - Université de Rouen

• M. STéPHANE PESSINA-DASSONVILLE, Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Rouen: La notion de peuple français et le multiculturalisme: forcément source de crise?
• Mme SYLVIA CALMES-BRUNET, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen : Langues régionales versus langue française: une crise linguistique?
• Mme FANNY DESSAINJEAN, Doctorante en droit privé à l'Université de Rouen: La désappropriation de la nature : une forme de crise?

10h15 - Débats & Pause

10h45 - L'HISTOIRE ET LA CRISE
Présidence: M. JACQUES KRYNEN, Professeur d'histoire du droit - Université de Toulouse

• M. RAPHAëL ECKERT, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Strasbourg: Crise des institutions et crise du droit. Remarques sur le Grand Schisme d'Occident, la crise conciliaire et le droit canonique post-classique
• M. GILDUIN DAVY, Professeur d'histoire du droit à l'Université Paris-Ouest Nanterre La Défense: Leges silent inter arma: une symbolique de crise aux temps médiévaux
• M. FABRICE DESNOS, Maître de conférences en histoire du droit à l'Université de Rouen: Crises et perspectives de réforme de la justice pénale: l'exemple de la fin de l'Ancien Régime

11h30 - Débats & Déjeuner

14h - LE DROIT ECONOMIQUE FACE A LA CRISE I
Présidence : Mme ANNE-THIDA NORODOM, Professeur de droit public - Université de Rouen

• M. PHILIPPE CH.-A. GUILLOT, Professeur de Relations internationales aux Ecoles d'Officiers de l'Armée de l'Air : La crise du droit du développement et de la coopération
• M. FAROUK BELLIL, ATER et doctorant en droit privé à l'Université de Rouen: La réponse des autorités européennes à la crise: l'Union bancaire

14h30 - Débats

14h45 - LE DROIT ECONOMIQUE FACE A LA CRISE II
Présidence: M. ELOI DIARRA, Professeur de droit public - Université de Rouen

• M. BENOîT JEAN-ANTOINE, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen: Les incidences constitutionnelles des crises financières
• Mme AURELIE CHAPON, ATER et doctorante en droit privé à l'Université de Rouen: La prévention des crises en droit des sociétés
• M. CHRISTOPHE MASLE, Doctorant en droit privé à l'Université de Rouen: L'autorégulation, cause ou remède à la crise financière?

15h30 - Débats & Pause

16h - LA DOCTRINE PENSE LA CRISE
Présidence : M. RICHARD MOULIN, Professeur de droit public - Université de Rouen

• M. GUILLAUME TUSSEAU, Professeur des universités à l'Ecole de droit de Sciences Po: Doctrine constitutionnaliste: vivement la crise!
• Mme CAROULA ARGYRIADIS-KERVEGAN, Professeur en histoire du droit à l'Université de Cergy-Pontoise: Quelle légitimité face à la crise révolutionnaire ? Une approche de la pensée conservatrice au XIXème siècle
• M. JEAN-BAPTISTE POINTEL, Doctorant en droit public à l'Université de Rouen: «Le droit ne peut pas penser la crise!» Promenades philosophiques avec le professeur Jacques Bouveresse

16h45 - Débats & Cocktail

Mercredi 5 novembre 2014

8h - Accueil

8h30 - LA CRISE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
Présidence: M. PHILIPPE CH.-A. GUILLOT, Professeur de Relations internationales aux Ecoles d'Officiers de l'Armée de l'Air

• Mme ELSA EDYNAK, Doctorante en droit international public à l'Université de Rouen: Le droit peut-il résoudre la crise environnementale ? Vision internationaliste
• M. XAVIER BRAUD, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen: La crise du droit de l'environnement dans un contexte de crise écologique
• M. ROMAIN LEAL, ATER et doctorant en droit public à l'Université de Rouen: Les modalités traditionnelles de l'action publique face à la crise de l'or bleu: étude du rôle de l'Etat dans la gestion de la rareté et de l'abondance

9h15 – Débats

9h30 - LE DROIT EN TEMPS DE CRISE
Présidence: Mme ELISABETH DANDINE, Maître de conférences en histoire du droit - Université de Rouen

• M. GUY QUINTANE, Doyen de la Faculté, Professeur de droit public à l'Université de Rouen: Le droit et la crise de l'espace-temps
• M. RAMU DE BELLESCIZE, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen: Le droit des Cent-Jours : un droit de crise?
• M. PASCAL TOUHARI, Directeur des affaires juridiques de la ville d'Asnières-sur-Seine, Chargé d'enseignements à l'Université Paris Est Créteil: Le droit souple comme solution à la crise de l'effectivité du droit?
• Mme ANNE-VIOLETTE VINCENT, ATER et doctorante en droit privé à l'Université de Rouen : Le logement face à la crise du couple

10h30 - Débats & Pause

11h - LE JUGE ET LA CRISE
Présidence: M. PIERRE-XAVIER BOYER, Maître de conférences en droit public - Université de Rouen

• Mme VIRGINIE LEMONNIER-LESAGE, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Rouen: Le pouvoir réglementaire du Parlement de Rouen en période de crise
• Mme SANDIE BATISTA, Doctorante en droit public à l'Université de Rouen: Peut-on parler de crise du système universel de protection des droits de l'enfant?
• M. JACQUES KRYNEN, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Toulouse: Les délibérations de la chambre Saint-Louis (1648)
• Mme LUDMILIA BIKEYE, Doctorante en histoire du droit à l'Université de Rouen: Crise et juges sous la Vème République de 1958 à 2006: Aperçu des idéologies imprégnant la magistrature

12h - Débats & Déjeuner

14h30 - LA DEMOCRATIE ET LA CRISE
Présidence : M. BRUNO BERTHEUIL, Adjoint au Maire-Mairie de Rouen

• M. GILLES LEBRETON, Professeur de droit public à l'Université du Havre: La crise de la représentation de la Nation par les hautes juridictions françaises
• Mme KATHERINE MENDES, Doctorante contractuelle en philosophie à l'Université de Rouen: La démocratie européenne en crise ou la crise de la démocratie
• Mme DIANE DE BELLESCIZE, Professeur de droit public à l'Université du Havre: La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse sous le coup des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme et des QPC: crise ou renouveau?

15h15 - Débats & Pause

15h45 - LES INSTITUTIONS AUX PRISES DE LA CRISE
Présidence: M. GUY QUINTANE, Doyen de la Faculté - Professeur de droit public – Université de Rouen

• M. ARNAUD HAQUET, Professeur de droit public à l'Université de Rouen: La crise de la souveraineté
• M. JEAN-BAPTISTE HOPITAL, Doctorant en droit public à l'Université de Rouen: De la crise de la notion de service public à la redéfinition du rôle de l'Etat
• M. JEAN-CHRISTOPHE LE COUSTUMER, Professeur de droit public à l'Université de Caen: Crise de régime et régime de crise: le rôle du droit dans les circonstances exceptionnelles

16h30 - CONCLUSIONS

• Mme JOHANNA Guillaumé, Professeur de droit privé à l'Université de Rouen: Propos conclusifs

Sélection de publications du Professeur JACQUES BOULEVERSE

• Un parlement colonial? Les Délégations financières algériennes 1898-1945, t. 1 L'institution et les hommes, PURH, 2008, 996 p., t. 2 Le déséquilibre des réalisations, PURH, 2010, 787 p.
• Histoire des Institutions, de la vie politique et de la société françaises de 1789 à 1945, PURH, 2012, 330 p.
• «Les deux versants du boulangisme», Mélanges Patrice Gélard, Montchrestien, 1999.
• «Des élections malgré tout: l'histoire mouvementée des conseils de prud'hommes», in J. KRYNEN (dir.) L'élection des juges, PUF, 1999.
• «Deux temps sociaux, deux temps du droit», in P. FLEURY LEGROS, (dir.), Le temps et le droit, Litec, 2011.
• «La IIIème République eut-elle une politique économique et sociale?», in F. BOTTINI (dir.), L'Etat interventionnisme, L'Harmattan, 2012.
• «Abstention, participation : les déclinaisons politiques de l'absence», in C. BOUTIN, F. ROUVILLOIS (dir.), L'abstention électorale, apaisement ou épuisement, F.-X. de Guibert, 2002.
• «La nation, le peuple, au miroir de la représentation: questions et leçons de la Révolution française», in La Citoyenneté, projet d'Etat pour une nouvelle société, PUSEK, vol. 23, 2007.
• «Le baccalauréat, survie de l'examen ou simple rituel d'intégration sociale?», in G. LEBRETON (dir.), Sarkozysme et droits fondamentaux de la personne humaine, L'Harmattan, 2011.
• «La théorie de l'institution : une justification des corps intermédiaires» in J.-P. BRAS, L'institution, L'Harmattan, 2008.
• «Jeremy Bentham et la Révolution française», in M. BOZZO-REY, G. TUSSEAU (dir.), Bentham juriste, Economica, 2011.
• «Sociétés qui se veulent en mouvement, sociétés immuables», in S. PESSINA-DASSONVILLE (dir.), Le statut des peuples autochtones à la croisée des savoirs, Karthala, 2012.

Lieu

• Amphithéâtre 300, Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion, 3, avenue Pasteur, 76186 Rouen Cedex

Contact

• crisesetdroits@gmail.com