Crise(s) et Droit(s)

mardi4nov.2014

08:0017:00

Colloque

Crise(s) et Droit(s)

Colloque sous la direction et en l’honneur du professeur Jacques Bouveresse

Jurisart
Université de Rouen
Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion

Colloque sous la direction et en l’honneur du professeur Jacques Bouveresse

Crise(s) et Droit(s)
Rouen

4-5 novembre 2014

Direction scientifique

M. Jacques BOUVERESSE

Comité d’organisation

Mme Céline BADA
Mme Aurélie CHAPON
Mme Elsa EDYNAK
Mme Anne-Violette VINCENT
M. Christophe OTERO

Programme

Mardi 4 novembre 2014

8h00 - ACCUEIL

8h30 - PRESENTATION

9h30 - DE LA CRISE IDENTITAIRE
Présidence: Mme SUZANNE CARVAL Professeur de droit privé - Université de Rouen

M. STéPHANE PESSINA-DASSONVILLE, Maître de conférences HDR en droit privé à l’Université de Rouen: La notion de peuple français et le multiculturalisme: forcément source de crise?
Mme SYLVIA CALMES-BRUNET, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen : Langues régionales versus langue française: une crise linguistique?
Mme FANNY DESSAINJEAN, Doctorante en droit privé à l’Université de Rouen: La désappropriation de la nature : une forme de crise?

10h15 - Débats & Pause

10h45 - L’HISTOIRE ET LA CRISE
Présidence: M. JACQUES KRYNEN, Professeur d’histoire du droit - Université de Toulouse

M. RAPHAëL ECKERT, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Strasbourg: Crise des institutions et crise du droit. Remarques sur le Grand Schisme d’Occident, la crise conciliaire et le droit canonique post-classique
M. GILDUIN DAVY, Professeur d’histoire du droit à l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense: Leges silent inter arma: une symbolique de crise aux temps médiévaux
M. FABRICE DESNOS, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Rouen: Crises et perspectives de réforme de la justice pénale: l’exemple de la fin de l’Ancien Régime

11h30 - Débats & Déjeuner

14h - LE DROIT ECONOMIQUE FACE A LA CRISE I
Présidence : Mme ANNE-THIDA NORODOM, Professeur de droit public - Université de Rouen

M. PHILIPPE CH.-A. GUILLOT, Professeur de Relations internationales aux Écoles d’Officiers de l’Armée de l’Air : La crise du droit du développement et de la coopération
M. FAROUK BELLIL, ATER et doctorant en droit privé à l’Université de Rouen: La réponse des autorités européennes à la crise: l’Union bancaire

14h30 - Débats

14h45 - LE DROIT ECONOMIQUE FACE A LA CRISE II
Présidence: M. ELOI DIARRA, Professeur de droit public - Université de Rouen

M. BENOîT JEAN-ANTOINE, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen: Les incidences constitutionnelles des crises financières
Mme AURELIE CHAPON, ATER et doctorante en droit privé à l’Université de Rouen: La prévention des crises en droit des sociétés
M. CHRISTOPHE MASLE, Doctorant en droit privé à l’Université de Rouen: L’autorégulation, cause ou remède à la crise financière?

15h30 - Débats & Pause

16h - LA DOCTRINE PENSE LA CRISE
Présidence : M. RICHARD MOULIN, Professeur de droit public - Université de Rouen

M. GUILLAUME TUSSEAU, Professeur des universités à l’École de droit de Sciences Po: Doctrine constitutionnaliste: vivement la crise!
Mme CAROULA ARGYRIADIS-KERVEGAN, Professeur en histoire du droit à l’Université de Cergy-Pontoise: Quelle légitimité face à la crise révolutionnaire ? Une approche de la pensée conservatrice au XIXème siècle
M. JEAN-BAPTISTE POINTEL, Doctorant en droit public à l’Université de Rouen: «Le droit ne peut pas penser la crise!» Promenades philosophiques avec le professeur Jacques Bouveresse

16h45 - Débats & Cocktail

Mercredi 5 novembre 2014

8h - Accueil

8h30 - LA CRISE DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
Présidence: M. PHILIPPE CH.-A. GUILLOT, Professeur de Relations internationales aux Écoles d’Officiers de l’Armée de l’Air

Mme ELSA EDYNAK, Doctorante en droit international public à l’Université de Rouen: Le droit peut-il résoudre la crise environnementale ? Vision internationaliste
M. XAVIER BRAUD, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen: La crise du droit de l’environnement dans un contexte de crise écologique
M. ROMAIN LEAL, ATER et doctorant en droit public à l’Université de Rouen: Les modalités traditionnelles de l’action publique face à la crise de l’or bleu: étude du rôle de l’État dans la gestion de la rareté et de l’abondance

9h15 – Débats

9h30 - LE DROIT EN TEMPS DE CRISE
Présidence: Mme ELISABETH DANDINE, Maître de conférences en histoire du droit - Université de Rouen

M. GUY QUINTANE, Doyen de la Faculté, Professeur de droit public à l’Université de Rouen: Le droit et la crise de l’espace-temps
M. RAMU DE BELLESCIZE, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen: Le droit des Cent-Jours : un droit de crise?
M. PASCAL TOUHARI, Directeur des affaires juridiques de la ville d’Asnières-sur-Seine, Chargé d’enseignements à l’Université Paris Est Créteil: Le droit souple comme solution à la crise de l’effectivité du droit?
Mme ANNE-VIOLETTE VINCENT, ATER et doctorante en droit privé à l’Université de Rouen : Le logement face à la crise du couple

10h30 - Débats & Pause

11h - LE JUGE ET LA CRISE
Présidence: M. PIERRE-XAVIER BOYER, Maître de conférences en droit public - Université de Rouen

Mme VIRGINIE LEMONNIER-LESAGE, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen: Le pouvoir réglementaire du Parlement de Rouen en période de crise
Mme SANDIE BATISTA, Doctorante en droit public à l’Université de Rouen: Peut-on parler de crise du système universel de protection des droits de l’enfant?
M. JACQUES KRYNEN, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Toulouse: Les délibérations de la chambre Saint-Louis (1648)
Mme LUDMILIA BIKEYE, Doctorante en histoire du droit à l’Université de Rouen: Crise et juges sous la Vème République de 1958 à 2006: Aperçu des idéologies imprégnant la magistrature

12h - Débats & Déjeuner

14h30 - LA DEMOCRATIE ET LA CRISE
Présidence : M. BRUNO BERTHEUIL, Adjoint au Maire-Mairie de Rouen

M. GILLES LEBRETON, Professeur de droit public à l’Université du Havre: La crise de la représentation de la Nation par les hautes juridictions françaises
Mme KATHERINE MENDES, Doctorante contractuelle en philosophie à l’Université de Rouen: La démocratie européenne en crise ou la crise de la démocratie
Mme DIANE DE BELLESCIZE, Professeur de droit public à l’Université du Havre: La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse sous le coup des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme et des QPC: crise ou renouveau?

15h15 - Débats & Pause

15h45 - LES INSTITUTIONS AUX PRISES DE LA CRISE
Présidence: M. GUY QUINTANE, Doyen de la Faculté - Professeur de droit public – Université de Rouen

M. ARNAUD HAQUET, Professeur de droit public à l’Université de Rouen: La crise de la souveraineté
M. JEAN-BAPTISTE HOPITAL, Doctorant en droit public à l’Université de Rouen: De la crise de la notion de service public à la redéfinition du rôle de l’État
M. JEAN-CHRISTOPHE LE COUSTUMER, Professeur de droit public à l’Université de Caen: Crise de régime et régime de crise: le rôle du droit dans les circonstances exceptionnelles

16h30 - CONCLUSIONS

Mme JOHANNA Guillaumé, Professeur de droit privé à l’Université de Rouen: Propos conclusifs

Sélection de publications du Professeur JACQUES BOULEVERSE

Un parlement colonial? Les Délégations financières algériennes 1898-1945, t. 1 L’institution et les hommes, PURH, 2008, 996 p., t. 2 Le déséquilibre des réalisations, PURH, 2010, 787 p.
Histoire des Institutions, de la vie politique et de la société françaises de 1789 à 1945, PURH, 2012, 330 p.
«Les deux versants du boulangisme», Mélanges Patrice Gélard, Montchrestien, 1999.
«Des élections malgré tout: l’histoire mouvementée des conseils de prud’hommes», in J. KRYNEN (dir.) L’élection des juges, PUF, 1999.
«Deux temps sociaux, deux temps du droit», in P. FLEURY LEGROS, (dir.), Le temps et le droit, Litec, 2011.
«La IIIème République eut-elle une politique économique et sociale?», in F. BOTTINI (dir.), L’État interventionnisme, L’Harmattan, 2012.
«Abstention, participation : les déclinaisons politiques de l’absence», in C. BOUTIN, F. ROUVILLOIS (dir.), L’abstention électorale, apaisement ou épuisement, F.-X. de Guibert, 2002.
«La nation, le peuple, au miroir de la représentation: questions et leçons de la Révolution française», in La Citoyenneté, projet d’État pour une nouvelle société, PUSEK, vol. 23, 2007.
«Le baccalauréat, survie de l’examen ou simple rituel d’intégration sociale?», in G. LEBRETON (dir.), Sarkozysme et droits fondamentaux de la personne humaine, L’Harmattan, 2011.
«La théorie de l’institution : une justification des corps intermédiaires» in J.-P. BRAS, L’institution, L’Harmattan, 2008.
«Jeremy Bentham et la Révolution française», in M. BOZZO-REY, G. TUSSEAU (dir.), Bentham juriste, Economica, 2011.
«Sociétés qui se veulent en mouvement, sociétés immuables», in S. PESSINA-DASSONVILLE (dir.), Le statut des peuples autochtones à la croisée des savoirs, Karthala, 2012.