Présentation

La montée en puissance, un peu partout dans le monde, de forces politiques illibérales ou autoritaires interrogent la légitimité démocratique des cours constitutionnelles autant que leur capacité à protéger effectivement la démocratie. Dans ce contexte, le constitutionnalisme normatif, ou libéral, qui promeut la suprématie des interprétations juridictionnelles de la Constitution, est concurrencé par d'autres approches, à l'instar du constitutionnalisme populaire. Ce dernier connait aujourd'hui un regain d'intérêt parce qu'il prône une participation accrue du peuple à la production, et surtout à l'interprétation, des énoncés constitutionnels. Cette journée d'étude se propose ainsi d'examiner dans quelle mesure le constitutionnalisme populaire permet de penser l'opportunité et les modalités d'une démocratisation de la justice constitutionnelle.

Programme

8h45 : Accueil

Introduction à la journée d'étude - Démocratiser la justice constitutionnelle ?
Antonin Gelblat, Maître de conférences à l'Université de Rouen - CUREJ

Les cours concurrencées par les interprétations populaires de la constitution ?

9h30 : Les conceptions de la constitution du Constitutionnalisme populaire
Eleonora Bottini, Professeure à l'Université de Caen - ICREJ

Discutant : Arnaud Haquet, Professeur à l'Université de Rouen - CUREJ

Constitutionnalisme populiste et remise en cause de l'indépendance de la justice en Europe de l'Est. Le peuple peut-il se sauver du Frankenstate ?
Roïla Mavrouli, post-Doctorante CNRS

Discutante : Anne-Charlène Bezzina, Maîtresse de conférences à l'Université de Rouen - CUREJ

La rue : Des marges de la justice constitutionnelle à la revendication d'une justice par le langage constitutionnel
Alexis Blouët, enseignant-chercheur à l'Université de Grenoble - CRJ

Discutant : Antoine CORRE-BASSET, professeur à l'Université de Rouen - CUREJ

12h30 : Pause médiane

Le peuple associé aux interprétations juridictionnelles de la constitution ?

14h00 : La Cour constitutionnelle du peuple : souveraineté populaire et composition des cours constitutionnelles
Thomas Acar, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux - CERCCLE

Discutante : Margaux Bouaziz, Maîtresse de conférences à l'Université de Dijon - CREDESPO

Justice constitutionnelle et veto populaire. Prospectives franco-américaines
Charles-Edouard Sénac, Professeur à l'Université de Bordeaux - CERCCLE

Discutante : Claire Saunier, Maîtresse de conférences à l'Université Paris-Est Créteil - MIL

Constitutionnalisme populaire et réforme des juridictions constitutionnelles en Amérique latine
Carolina Cerda-Guzman, Maîtresse de conférences à l'Université de Bordeaux - CERCCLE

Discutante : Patricia Rrapi, Maîtresse de conférences à l'Université Paris-Nanterre - CTAD

17h00 : Clôture

Contact : antonin.gelblat@univ-rouen.fr