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jeudi25janv.2024
vendredi26janv.2024
La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, entre histoire et actualité du droit

Colloque

La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, entre histoire et actualité du droit


Programme

 

Jeudi 25 Janvier

 

Introduction

9h00 : Mot d'accueil
Anne-Florence Gillard-Estrada, Université de Rouen Normandie, Vice-Présidente du Conseil académique champ "Humanités, Culture, Sociétés"

9h15 : Les origines médiévales de la problématique : le roi, la réforme et l'opinion
Vincent Martin, Université de Rouen-Normandie

 

Session 1 - La réforme de l'administration face aux exigences de l'opinion

Présidence de session : Sylvia Brunet, Université de Rouen Normandie

9h45 : Protéger les institutions de la défiance de l'opinion : l'exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux
Romain Broussais, Université de Rouen Normandie

10h15 : L'ultime réforme administrative de l'Ancien Régime : les assemblées provinciales de 1787 entre espoirs déçus et désintérêt de l'opinion
Sophie Sédillot, Université de Picardie

10h45 : Pause

11h00 : De l'espérance à la défiance. L'opinion publique face aux mutations de la fonction publique (1789-1799)
Fabrice Desnos, Université de Rouen Normandie

11h30 : Défiance et réponses contradictoires : la critique du statut des fonctionnaires et la quête d'un statut des élus
Arnaud Haquet, Université de Rouen Normandie, co-directeur du CUREJ

12h00 : Discussions

 

12h30 : Pause déjeuner

 

Session 2 - Réformes et régimes d'exception

Présidence de session : Antoine Corre-Basset, Université de Rouen Normandie

14h15 : La réforme des législations d'exception au prisme de l'opinion publique en France. L'exemple de la réforme avortée après 1968
Sébastien Le Gal, Université Grenoble Alpes

14h45 : Juger les putschistes et les partisans de l'OAS : quatre juridictions d'exception
Ramu de Bellescize, Université de Lille

15h15 : Juger les juges, le congrès et l'impeachment des juges fédéraux aux Etats-Unis
Arnaud Coutant, Université de Reims Champagne-Ardenne

15h45 : Discussions

16h00 : Pause

 

Session 3 - Finance et fiscalité publiques au prisme de la défiance populaire

Présidence de session : Arnaud Haquet, Université de Rouen Normandie, Co-Directeur du CUREJ

16h15 : Rétablir la confiance des contribuables au XVIIIe siècle
Jérôme Pigeon, Université de Caen Normandie

16h45 : La banqueroute des deux-tiers : une confiance financière ébranlée
Benoît Jean-Antoine, Université de Rouen Normandie

17h15 : Fin de la 1ère journée

 

Vendredi 26 Janvier

 

Session 4. Les adaptations de la justice pénale

Présidence de session : Fabrice Desnos, Université de Rouen Normandie

9h00 : Confluence des procédures pénales dans le droit savant
Marie-Clotilde Lault, Université de Bourgogne

9h30 : Du pouvoir incantatoire des mots. Réflexions autour de la notion de confiance en matière pénale
Hajer Rouidi, Université de Rouen Normandie

10h00 : Les citoyens à l'épreuve de la défiance de la Justice : de la cour d'assises spécialement composée pour le terrorisme à la cour criminelle, quelle place pour les citoyens ?
Antoine Mégie, Université de Rouen Normandie

10h30 : Discussions

10h45 : Pause

 

Session 5 - Scandales et réformes de la justice

Présidence de session : Cécile Legros, Université de Rouen Normandie, directrice du CUREJ

11h00 : La justice au miroir du scandale Stavisky : débats et projets de réforme
Catherine Fillon, Université Jean Moulin Lyon III

11h30 : Réformer l'institution judiciaire au regard des enjeux environnementaux
Antoine Touzain, Université de Rouen Normandie

12h00 : Discussions

 

12h15 : Pause déjeuner

 

Session 6 - Défiance et crise des institutions judiciaires

Présidence de session : Vincent Martin, Université de Rouen Normandie

14h00 : La “fidèle et respectueuse résistance” des cours souveraines : un discours politique face aux reformes de la seconde partie du règne de Louis XV
Thibault Barbieux, Université de Versailles Saint-Quentin

14h30 : Les réformes contemporaines de l'institution judiciaire face à la crise de la justice
Camille Jalicot, Université de Bordeaux

15h00 : Conclusions
Guy Quintane, Université de Rouen Normandie, Doyen honoraire de la faculté DSE

15h15 : Clôture

 

 

Entrée libre

Contact : vincent.martin1@univ-rouen.fr


Colloque organisé par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Haquet et V. Martin



Faculté de droit
Amphithéâtre 300
3 Avenue Pasteur

76000 Rouen