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Franck Latty

Professeur, Droit public.

Thèse

La lex sportiva : recherche sur le droit transnational. Thèse soutenue en 2005 à Université Paris Nanterre, sous la direction de Alain Pellet.


Ouvrages

Franck Latty et Mathias Forteau (dir.), Communication médiatique de l'État et droit international : actes du colloque de Nanterre du 14 juin 2019, Éditions Pedone, 2022, Cahiers internationaux, 252 p.

Franck Latty, Hervé Ascensio, Pierre Bodeau-Livinec, Mathias Forteau, Jean-Marc Sorel et Muriel Ubeda-Saillard (dir.), Dictionnaire des idées reçues en droit international, Éditions Pedone, 2017, 606 p.

Franck Latty, François Alabrune et Fabien Gouttefarde, La lutte contre Daech, Éditions A. Pedone, 2016, 238 p.

Franck Latty, Jean-Michel Marmayou et Jean-Baptiste Racine (dir.), Sport et droit international : aspects choisis actes de la journée d'étude conjointe du 4 décembre 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Collection Centre de droit du sport, 343 p.

Franck Latty, La lex sportiva : recherche sur le droit transnational, M. Nijhoff, 2007, Etudes de droit international, 849 p.

Franck Latty, Le Comité international olympique et le droit international, Montchrestien, 2001, Perspectives internationales, 235 p.


Articles

Franck Latty, « Le droit de l’Etat de ne pas communiquer », in Mathias FORTEAU, Franck LATTY (dir.), Communication médiatique de l’Etat et droit international, Paris, Pedone, N° 35, 2022, pp. 45-60

Franck Latty, « Frappes (chirurgicales, ciblées) », Valère NDIOR (dir.), Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, 2021, 2021, pp. 274-276

Franck Latty, « Moratoire », Valère NDIOR (dir.), Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, 2021, pp. 372-374., 2021, pp. 372-374

Franck Latty, « Phénomène sportif et droit public. Propos conclusifs », in Flora ATCHO, Jérémy BRZENCZEK, Yves PETIT (dir.), Phénomène sportif et droit public, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 2021, pp. 281-288

Franck Latty et Valère Ndior, « Préface », in Valère NDIOR (dir.), Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, 2021, pp. 15-17, 2021, p. NC

Franck Latty, « Le Tribunal arbitral du sport, juge administratif global ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 975

Voir plus

Franck Latty, « La santé en tant qu’élément de sécurité collective », in Guillaume Le Floch, Thibaut Fleury Graff, dir. (dir.), Droit international et santé, Pedone, 2019, pp. 73-85

Franck Latty, « Les politiques des États à l'égard des tribunaux arbitraux : Le cas du tribunal arbitral du sport », in Florian COUVEINHES, Raphaëlle NOLLEZ-GOLDBACH (dir.), Les Etats face aux juridictions internationales - Une analyse des politiques étatiques relatives aux juges internationaux, Actes de la 2e Journée de droit international de l’ENS, Pedone, 2019, p. NC

Franck Latty, « SOURCES DU DROIT ET RELIGION : LE DROIT TRANSNATIONAL RELIGIEUX », in Anne-Laure Chaumette, Nicolas Haupais (dir.), Religion et droit international, Paris, Pedone, 2019, pp. 143-158

Franck Latty, « « Le Tribunal arbitral du sport, juge administratif global ? », Dossier : la globalisation du droit administratif », Revue française de droit administratif, 2019, pp. 975-984

Franck Latty, « Commentaire - Arbitrage - Le TAS marque des points devant la Cour européenne des droits de l'homme », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 192, 2018, p. 31

Franck Latty, « Commentaire - Tierce propriété - Interdiction de la TPO : le TAS prend les devants », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 28

Franck Latty, « Commentaire des sentences CAS 2017/A/5379, Alexander Legkov c. Comité international olympique et CAS 2017/A/5422, Aleksandr Zubkov c. Comité international olympique, sentences du 23 avril 2018 ; CAS OG 18/03, Alexander Legkov et al. c. Comité international olympique, sentence du 9 février 2018: 8 : sanction antidopage ; invitation aux Jeux olympiques; arbitrage multipartite ; procédure d’appel, procédure ad hoc ; urgence ; responsabilité collective/individuelle; preuve; proportionnalité; contrôle des décisi », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2018, pp. 675-681

Franck Latty, « De la tendresse dans le monde des juges : la soft law devant les juridictions internationales », in Deumier, Pascale and Sorel, Jean-Marc (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, LGDJ/Lextenso, 2018, pp. 387-401

Franck Latty, « Du droit coutumier aux premières tentatives de codification », in Thouvenin, Jean-Marc (dir.), Traité de droit international de la mer, Pedone, 2018, p. NC

Franck Latty, « F. Latty, « Le TAS marque des points devant la CEDH » », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2018, pp. 31-36

Franck Latty, « INTERDICTION DE LA TPO : LE TAS PREND LES DEVANTS », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2018, p. NC

Franck Latty, « L’Etat demandeur (reconventionnel) dans les procédures arbitrales : le gymkhana de la réaffirmation de l’Etat », in Tarek EL GHADBAN, Charles-Maurice MAZUY, Alexandre SENEGACNIK (dir.), (dir.), La protection des investissements étrangers, vers une réaffirmation de l'Etat ? – The Protection of Foreign Investments : A Reaffirmation of the State?, Paris, Pédone, 2018, pp. 161-178

Franck Latty, « Commentaire de la sentence CAS 2016/A/4602, Football Association of Serbia (FSS) c. Union des associations européennes de football (UEFA), sentence du 23 janvier 2017 », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2017, pp. 1030-1037

Franck Latty, Patrick Jacob et Arnaud de Nanteuil, « ARBITRAGE D'INVESTISSEMENT ET DROIT INTERNATIONAL GÉNÉRAL (2017) », Annuaire français de droit international, CNRS Editions, 2017, p. NC

Franck Latty, Patrick Jacob et Arnaud de Nanteuil, « Arbitrage transnational et droit international général (2016) », Annuaire Français de Droit International, 2017, pp. 587-650

Franck Latty, « Du droit coutumier aux premières tentatives de codification », Traité de droit international de la mer, A. Pedone, 2017, pp. 35-54

Franck Latty, « Sujets : en sont toujours un », in Ascensio, Hervé and Bodeau-Livinec, Pierre and Forteau, Mathias and Latty, Franck and Sorel, Jean-Marc and Ubeda-Saillard, Muriel (dir.), Dictionnaire des idées reçues en droit international, Éditions Pedone, 2017, pp. 559--564

Franck Latty, « Commentaire des sentences CAS 2014/A/3759 (Dutee Chand v. Athetics Federation of India (AFI) & IAAF) et CAS 2015/A/3874 / CAS 2015/A/3875 (Football Association of Albania v. UEFA ; Football Association of Serbia v. UEFA), Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2016, pp. 931--944

Franck Latty et Catherine Kessedjian, « Entretien avec Catherine Kessedjian », in Kessedjian, Catherine (dir.), Le droit international collaboratif, Editions Pedone, 2016, pp. 167--185

Franck Latty, « Le brouillage des repères du jus contra bellum. A propos de l'usage de la force par la France contre Daech », Revue Générale de Droit International Public, 2016, pp. 11--39

Franck Latty, « Transnational Sports Law », in Vieweg, Klaus (dir.), Lex Sportiva, Duncker & Humblot, N° 42, 2015, pp. 107--120

Franck Latty, « Discrète mais envahissante : la clause de libre exploitation », Revue Générale de Droit International Public, N° 1, 2015, pp. 179--195

Franck Latty, Patrick Jacob et Arnaud de Nanteuil, « Arbitrage transnational et droit international général (2015) », Annuaire Français de Droit International, 2015, pp. 857--909

Franck Latty, « Commentaire de l'arrêt Conseil d'Etat, Assemblée, 11 avril 2012, GISTI et FAPIL », in Pellet, Alain and Miron, Alina (dir.), Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, 2015, pp. 674--696

Franck Latty, « Commentaire des sentences TAS 2014/A/3505 et CAS 2014/A/3665, 3666 & 3667, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2015, pp. 928--935

Franck Latty, « Conditions d'engagement de la responsabilité de l'Etat d'accueil de l'investissement », in Leben, Charles (dir.), Droit international des investissements et de l'arbitrage transnational, Editions Pedone, 2015, pp. 415--461

Franck Latty, « Commentaire des sentences CAS 2013/A/3558 et CAS 2013/A/3274 et de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 7 avril 2014 (n°4A\₅64/2013), Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2014, pp. 667--697

Franck Latty, « L'Union européenne vue du droit international », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2014, pp. 181--197

Franck Latty, « Commentaire de la sentence TAS 2012/A/2862, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2013, pp. 795--798

Franck Latty, « L'organe administratif intégré de l'organisation internationale », in Lagrange, Evelyne and Sorel, Jean-Marc (dir.), Droit des organisations internationales, LGDJ, 2013, pp. 491--519

Franck Latty, « Le sport », in Thouvenin, Jean-Marc and Trebilcock, Anne (dir.), Droit international social: droits économiques, sociaux et culturels, Bruylant, 2013, pp. 1880--1898

Franck Latty, « Commentaire des sentences TAS 2010/A/2311 & 2312, TAS 2010/A/2268 et TAS 2010/A/2307, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2012, pp. 665--668

Franck Latty, « L'Union européenne et la lex sportiva », in Benlolo Carabot, Myriam and Candas, Ulas and Cujo, Eglantine (dir.), Union européenne et droit international: en l'honneur de Patrick Daillier, Editions A. Pedone, 2012, pp. 842--849

Franck Latty, « Les infractions fluviales », in Ascensio, Hervé and Decaux, Emmanuel and Pellet, Alain (dir.), Droit international pénal, Pedone, 2012, pp. 375--382

Franck Latty, « Transnational Sports Law », in Siekmann, Robert C. R. and Soek, Janwillem (dir.), Lex Sportiva: What Is Sports Law?, T.M.C. Asser Press, 2012, pp. 273--286

Franck Latty, « L'arrêt, le livre blanc et le traité », Revue de l'Union Européenne, N° 514, 2008, p. 43


Autre

Franck Latty, Avant-propos, in Marie DUCLAUX DE L’ESTOILLE, Les stratégies juridiques en vue de l’abolition universelle de la peine de mort, Fondation René Cassin, Publication de l’Institut international des droits de l’homme, n° 44, Paris, Pedone, p. NC

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