Portail universitaire du droit

La lex sportiva : recherche sur le droit transnational. Thèse soutenue en 2005 à Université Paris Nanterre, sous la direction de Alain Pellet.

Franck Latty, « Le Tribunal arbitral du sport, juge administratif global ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 975

Franck Latty, « FIFA and Human Rights in Qatar », in Horatia Muir Watt, Lucia Bíziková, Agatha Brandão de Oliveira, Diego Fernández Arroyo (dir.), Global Private International Law. Adjudication without Frontiers, Edward Elgar Publishing, 2019, pp. 152-160

Franck Latty, « La santé en tant qu’élément de sécurité collective », in Guillaume Le Floch, Thibaut Fleury Graff, dir. (dir.), Droit international et santé, Pedone, 2019, pp. 73-85

Franck Latty, « SOURCES DU DROIT ET RELIGION : LE DROIT TRANSNATIONAL RELIGIEUX », in Anne-Laure Chaumette, Nicolas Haupais (dir.), Religion et droit international, Paris, Pedone, 2019, pp. 143-158

Franck Latty, « « Le Tribunal arbitral du sport, juge administratif global ? », Dossier : la globalisation du droit administratif », Revue française de droit administratif, 2019, pp. 975-984

Franck Latty, « Commentaire - Arbitrage - Le TAS marque des points devant la Cour européenne des droits de l'homme », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 192, 2018, p. 31

Franck Latty, « Le TAS marque des points devant la CEDH », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 192, 2018, pp. 31-36

Franck Latty, « Commentaire - Tierce propriété - Interdiction de la TPO : le TAS prend les devants », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 28

Franck Latty, « Interdiction de la TPO : le TAS prend les devants (TAS 2016/A/4490, RFC Seraing c. FIFA, sentence arbitrale du 9 mars 2017) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, pp. 28-31

Franck Latty, « Commentaire des sentences CAS 2017/A/5379, Alexander Legkov c. Comité international olympique et CAS 2017/A/5422, Aleksandr Zubkov c. Comité international olympique, sentences du 23 avril 2018 ; CAS OG 18/03, Alexander Legkov et al. c. Comité international olympique, sentence du 9 février 2018: 8 : sanction antidopage ; invitation aux Jeux olympiques; arbitrage multipartite ; procédure d’appel, procédure ad hoc ; urgence ; responsabilité collective/individuelle; preuve; proportionnalité; contrôle des décisi », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2018, pp. 675-681

Franck Latty, « De la tendresse dans le monde des juges : la soft law devant les juridictions internationales », in Deumier, Pascale and Sorel, Jean-Marc (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, LGDJ/Lextenso, 2018, pp. 387-401

Franck Latty, « Du droit coutumier aux premières tentatives de codification », in Thouvenin, Jean-Marc (dir.), Traité de droit international de la mer, Pedone, 2018, p. NC

Franck Latty, « F. Latty, « Le TAS marque des points devant la CEDH » », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2018, pp. 31-36

Franck Latty, « INTERDICTION DE LA TPO : LE TAS PREND LES DEVANTS », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2018, p. NC

Franck Latty, « L’Etat demandeur (reconventionnel) dans les procédures arbitrales : le gymkhana de la réaffirmation de l’Etat », in Tarek EL GHADBAN, Charles-Maurice MAZUY, Alexandre SENEGACNIK (dir.), (dir.), La protection des investissements étrangers, vers une réaffirmation de l'Etat ? – The Protection of Foreign Investments : A Reaffirmation of the State?, Paris, Pédone, 2018, pp. 161-178

Franck Latty, « Procès de l'interdiction de la Third Party Ownership (TPO) : le TAS prend les devants (TAS 2016/A/4490, RFC Seraing c. FIFA, sentence arbitrale du 9 mars 2017) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2018, p. NC

Franck Latty, « Commentaire de la sentence CAS 2016/A/4602, Football Association of Serbia (FSS) c. Union des associations européennes de football (UEFA), sentence du 23 janvier 2017 », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2017, pp. 1030-1037

Franck Latty, « ARBITRAGE D'INVESTISSEMENT ET DROIT INTERNATIONAL GÉNÉRAL (2017) », Annuaire français de droit international, CNRS Editions, 2017, p. NC

Franck Latty, « Arbitrage d’investissement et droit international général », Annuaire Français de Droit International, 2017, pp. 647-700

Franck Latty, « Arbitrage transnational et droit international général (2016) », Annuaire Français de Droit International, 2017, pp. 587-650

Franck Latty, « Doctrine : eut du succès au temps du cinéma », in Ascensio, Hervé and Bodeau-Livinec, Pierre and Forteau, Mathias and Latty, Franck and Sorel, Jean-Marc and Ubeda-Saillard, Muriel (dir.), Dictionnaire des idées reçues en droit international, Éditions Pedone, 2017, pp. 161--167

Franck Latty, « Commentaire des sentences CAS 2014/A/3759 (Dutee Chand v. Athetics Federation of India (AFI) & IAAF) et CAS 2015/A/3874 / CAS 2015/A/3875 (Football Association of Albania v. UEFA ; Football Association of Serbia v. UEFA), Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2016, pp. 931--944

Franck Latty, « Introduction », in Kessedjian, Catherine (dir.), Le droit international collaboratif, Editions Pedone, 2016, pp. 3--7

Franck Latty, « Le brouillage des repères du jus contra bellum. A propos de l'usage de la force par la France contre Daech », Revue Générale de Droit International Public, 2016, pp. 11--39

Franck Latty, « Le cadre juridique de l'ingérence, Colloques de la Fondation Res Publica », Publications de la Fondation Res Publica, N° 88, 2015, pp. 7--16

Franck Latty, « Transnational Sports Law », in Vieweg, Klaus (dir.), Lex Sportiva, Duncker & Humblot, N° 42, 2015, pp. 107--120

Franck Latty, « Discrète mais envahissante : la clause de libre exploitation », Revue Générale de Droit International Public, N° 1, 2015, pp. 179--195

Franck Latty, « Arbitrage transnational et droit international général (2015) », Annuaire Français de Droit International, 2015, pp. 857--909

Franck Latty, « Commentaire de l'arrêt Conseil d'Etat, Assemblée, 11 avril 2012, GISTI et FAPIL », in Pellet, Alain and Miron, Alina (dir.), Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, 2015, pp. 674--696

Franck Latty, « Commentaire des sentences TAS 2014/A/3505 et CAS 2014/A/3665, 3666 & 3667, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2015, pp. 928--935

Franck Latty, « Conditions d'engagement de la responsabilité de l'Etat d'accueil de l'investissement », in Leben, Charles (dir.), Droit international des investissements et de l'arbitrage transnational, Editions Pedone, 2015, pp. 415--461

Franck Latty, « Commentaire des sentences CAS 2013/A/3558 et CAS 2013/A/3274 et de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 7 avril 2014 (n°4A\₅64/2013), Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2014, pp. 667--697

Franck Latty, « Arbitrage transnational et droit international général (2014) », Annuaire Français de Droit International, 2014, pp. 545--617

Franck Latty, « L'Union européenne vue du droit international », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2014, pp. 181--197

Franck Latty, « Commentaire de la sentence TAS 2012/A/2862, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2013, pp. 795--798

Franck Latty, « Arbitrage transnational et droit international général (2013) », Annuaire Français de Droit International, 2013, pp. 429--486

Franck Latty, « L'organe administratif intégré de l'organisation internationale », in Lagrange, Evelyne and Sorel, Jean-Marc (dir.), Droit des organisations internationales, LGDJ, 2013, pp. 491--519

Franck Latty, « Le sport », in Thouvenin, Jean-Marc and Trebilcock, Anne (dir.), Droit international social: droits économiques, sociaux et culturels, Bruylant, 2013, pp. 1880--1898

Franck Latty, « Commentaire des sentences TAS 2010/A/2311 & 2312, TAS 2010/A/2268 et TAS 2010/A/2307, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2012, pp. 665--668

Franck Latty, « Arbitrage transnational et droit international général (2012) », Annuaire Français de Droit International, 2012, pp. 605--652

Franck Latty, « L'Union européenne et la lex sportiva », in Benlolo Carabot, Myriam and Candas, Ulas and Cujo, Eglantine (dir.), Union européenne et droit international: en l'honneur de Patrick Daillier, Editions A. Pedone, 2012, pp. 842--849

Franck Latty, « Les infractions fluviales », in Ascensio, Hervé and Decaux, Emmanuel and Pellet, Alain (dir.), Droit international pénal, Pedone, 2012, pp. 375--382

Franck Latty, « Transnational Sports Law », in Siekmann, Robert C. R. and Soek, Janwillem (dir.), Lex Sportiva: What Is Sports Law?, T.M.C. Asser Press, 2012, pp. 273--286

Franck Latty, « Arbitrage transnational et droit international général (2011) », Annuaire Français de Droit International, 2011, pp. 533--595

Franck Latty, « L'arrêt, le livre blanc et le traité », Revue de l'Union Européenne, N° 514, 2008, p. 43

Franck Latty, « Eloge de S.E. M. Abdulqawi Ahmed Yusuf, président de la Cour internationale de Justice, Cérémonie de remise de doctorats honoris causa, Université Paris Nanterre, 17 janvier 2020. », p. NC, Cérémonie de doctorats honoris causa de l'Université Paris Nanterre, Nanterre, 17 janvier 2020

Franck Latty, « Les "forces créatrices" du droit sportif - entre concurrence et coopération », in Caire, Anne-Blandine (dir.), Bruylant, p. NC, Les nouveaux pouvoirs: approche pluraliste des foyers de création du droit, Clermont-Ferrand, 20 novembre 2015

Franck Latty, « Quelques configurations complexes de l'application du principe lex specialis au plan interna-tional : le point de vue du droit international des investissements », in Ubéda-Saillard, Muriel (dir.), Pedone, p. NC, La mise en oeuvre de la lex specialis dans le droit international contemporain: journée d'études de Lille, Lille, 16 novembre 2015

Franck Latty, « Sport et droit international : rapport introductif », in Latty, Franck and Marmayou, Jean-Michel and Racine, Jean-Baptiste and Kessedjian, Catherine (dir.), Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 11--23, Sport et droit international: aspects choisis, Marseille, 04 décembre 2015

Franck Latty, « Entre dogmatisme et pragmatisme : la France et le droit des organisations sportives internatio-nales », in Cahin, Gérard and Poirat, Florence and Szurek, Sandra (dir.), Editions A. Pedone, pp. 357--381, La France et les organisations internationales, Paris, 01 janvier 2014

Franck Latty, « La gestion internationale du football : un service public international ? », in Maisonneuve, Mathieu and Touzeil-Divina, Mathieu (dir.), Editions L'Epitoge-Lextenso, pp. 21--26, Droit(s) du football, Le Mans, 04 avril 2014

Franck Latty, « Ploutocratie et personnalité juridique internationale », in Delabie, Lucie and Cassella, Sarah and Eisemann, Pierre Michel (dir.), Éditions Pedone, pp. 77--90, Faut-il prendre le droit international au sérieux ? journée d'étude en l'honneur de Pierre Michel Eisemann, Paris, 31 octobre 2014

Franck Latty, « Un droit international surréaliste ? La lex sportiva cinématographiée », in Corten, Olivier and Dubuisson, François (dir.), Éditions Pedone, pp. 73--86, Du droit international au cinéma: présentations et représentations du droit international dans les films et les séries télévisées, Bruxelles, Belgium, 17 février 2014

Franck Latty, « L'UCI et la lutte antidopage (petite leçon de modestie pour les juristes) », in Guillaumé, Johanna and Jude, Jean-Michel (dir.), Institut Universitaire Varenne, pp. 197--204, Vélo et droit: transport et sport, La Havre, 03 octobre 2013

Franck Latty, « La consécration du principe d'intégrité des compétitions par les législateurs du mouvement sportif », in Dudognon, Charles and Foucher, Bernard and Honorat, Édmond (dir.), Juris éditions|Dalloz, p. NC, Intégrité des compétitions sportives, Paris, 07 juin 2013

Franck Latty, « La diversité des sources du droit de l'Internet », Editions Pedone, pp. 49--64, Internet et le droit international: colloque de Rouen, Rouen, 30 mai 2013

Franck Latty, « La reconnaissance multidimensionnelle de la standardisation internationale privée : l'exemple du Code mondial antidopage », in Bismuth, Régis and Thouvenin, Jean-Marc (dir.), Larcier, pp. 167--176, La standardisation internationale privée: aspects juridiques, Poitiers, 24 mai 2013

Franck Latty, « Le statut du Comité international olympique - brève incursion dans les lois de la physique juridique », in Maisonneuve, Mathieu (dir.), Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 15--25, Droit & olympisme: contribution l'étude juridique d'un phénomène transnational: actes du colloque du 4 septembre 2012, Université de La Réunion, Faculté de droit et d'économie, Saint-Denis-de-la-Réunion, 04 décembre 2012

Franck Latty, « Regard sur la fédération internationale : l'International Rugby Board », in Buy, Frédéric (dir.), L.G.D.J. Lextenso éditions, p. NC, Droit et rugby: actes du colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital à l'École de Droit de l'Université d'Auvergne, le 20 avril 2012, Clermont-Ferrand, 20 avril 2012

Franck Latty, « L'ordre public sans l'Etat (quelques remarques sur un oxymore en trompe-l'øeil », in Dubreuil, Charles-André (dir.), Éditions Cujas, pp. 21--31, L'ordre public: actes du colloque organisé les 15 & 16 décembre 2011 par le Centre Michel de l'Hospital de l'Université d'Auvergne (Clermont I), Clermont-Ferrand, 15 décembre 2011

Franck Latty, Christine de Pizan (1365-1430), p. NC

Franck Latty, Founding ‘Fathers’ of International Law: Recognizing Christine de Pizan, p. NC