Programme

9h00 : Ouverture
Skander Karaa, Directeur Général du CNOSF
Romain Voillemot, Directeur Juridique de Paris 2024
Gaëlle Le Quillec, Présidente de « Paris, place d'arbitrage »
Prof. Thomas Clay et Carine Dupeyron, Responsables scientifiques

Arbitrage et Olympisme : les Chambres ad hoc du TAS

Présidence : Matthieu Reeb, Directeur Général du TAS

9h30 : Introduction sur la genèse des Chambres ad hoc : Charte olympique et recours à l'arbitrage, historique, fonctionnement et caractéristiques des Chambres ad hoc ; vers une expansion du modèle vers d'autres compétitions ?
Despina Mavromati, Avocate, Docteur en droit, LL.M., M.B.A., Of Counsel, Bianchischwald, Lausanne

Les grandes décisions des Chambres ad hoc
Carol Roberts, Avocate, Médiatrice, arbitre TAS
Jeffrey Benz, Avocat, JAMS/4 New Square Chambers, Londres, arbitre TAS
Chico Müssnich, Avocate associée, Fondateur, BMA, São Paulo, arbitre TAS
Raphaelle Favre Snyder, Avocate associée, Barandun AG, Zürich, arbitre TAS
Franck Latty, Professeur de droit à l'Université Paris Nanterre, arbitre TAS

11h00 : Pause

L'arbitrage du Tribunal Arbitral du Sport à travers ses défis

Présidence : Carole Malinvaud, Avocate associée, Gide, Paris, membre ICAS

11h15 : Le consentement à l'arbitrage
Sophie Dion, Maître de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Avocate, arbitre TAS
Christophe Bertrand, Avocat associé, Bertrand & Associés, Paris

L'indépendance de l'Institution
Jorge Ibarrola, Avocat associé, Libra Law, Lausanne, Médiateur assermenté FSA-CEDR-FIFA
Giulio Palermo, Avocat associé, Archipel, Genève, arbitre TAS

L'indépendance des arbitres
Thibaud d'Alès, Avocat associé, Clifford Chance, Paris
Luigi Fumagalli, Professeur de droit international à l'Université de Milan, arbitre TAS

Les principes fondamentaux de la procédure
Michele Bernasconi, Avocat associé, Bär & Karrer, Zürich, arbitre TAS
Leanne O'Leary, Professeur associée à l'Université d'Edge Hill, Avocate, Médiatrice, arbitre TAS

12h45 : Jus Mundi
Présentation de sa nouvelle application du droit du sport

13h00 : Déjeuner sur place

L'arbitrage des litiges du sport hors le TAS

Présidence : Jean-Pierre Karaquillo, Professeur de droit, Président de la chambre arbitral du sport du CNOSF

14h00 : La chambre arbitrale du CNOSF, la conciliation, les procédures administratives
Philippe Missika, Avocat honoraire, Président de la conférence des conciliateurs du CNOSF, Membre du comité de l'arbitrage sportif français

The Basketball Arbitration Tribunal
Annett Rombach, Avocate associée, Klinkert, Francfort, arbitre TAS et BAT

L'arbitrage de la Fédération Internationale Automobile
Dr. Jalal El-Ahdab, Avocat associé, Bird & Bird, Paris, arbitre TAS

L'arbitrage au sein de World Rugby
Susan Ahern, Barrister, Arbitre TAS, FCIArb, Médiatrice, Présidente indépendante de World Wheelchair Rugby

La résolution des litiges d'e-sport
Louis Degos, Avocat associé, managing partner, K&L Gates, Paris, arbitre, médiateur

15h30 : Pause

Les évolutions actuelles du monde du sport à travers les décisions arbitrales et leur contrôle par les juridictions étatiques

Présidence : Laurence Boisson de Chazournes, Professeur de droit à l'Université de Génève, arbitre TAS

15h45 : Les aspects notables et les évolutions probables de la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse portant sur des sentences TAS
Antonio Rigozzi, Avocat associé, Lévy Kaufmann-Kholer, Genève, Professeur à l'Université de Neuchâtel

Le cas Semenya (arrêt CEDH du 11 juillet 2023 et décisions précédentes)
Rabab Yasseen, Solicitor, Avocate associée, Mentha, Genève, arbitre TAS

Le cas Jennifer Hermoso (décision FIFA) et l'intégrité du sport féminin
Melanie Schärer, Avocate, Associée fondatrice, MS International Law

La preuve dans les litiges de dopage
Philippe Bärtsch, Avocat associé, managing partner, Schellenberg Witmer, Genève

Droit du sport et droit de la concurrence, notamment les décisions de la CJUE du 21 décembre 2023
Romano Subiotto KC, Avocat associé, Cleary Gottlieb, Bruxelles, arbitre TAS

Rapport de synthèse
Andrew McDougall, Avocat associé, White & Case, Paris, arbitre TAS

17h15 : Clôture

Pour toute question : irjs@univ-paris1.fr

Inscription : https://www.eventbrite.fr/e/billets-arbitrage-jeux-olympiques-arbitration-and-the-olympic-games-806483211997