Emilie Chevalier

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Emilie Chevalier, Thomas Perroud, Chris Backes, Mariolina Eliantonio, Anika Klafki, Ius Commune Casebook on Judicial Review of Administrative Action, Hart Publishing, 2019 

  • Emilie Chevalier, Quentin Ricordel, « Contentieux stratégique et droit des étrangers », Contentieux stratégiques : approches sectorielles, LexisNexis, 2021, pp. 89 

    Emilie Chevalier, Thomas Perroud, Chris Backes, Mariolina Eliantonio, « Constitutional Structure and Basic Characteristics of the Legal Systems Examined », Cases, Materials and Text on Judicial Review of Administrative Action, 2019 

  • Emilie Chevalier, Jean-Bernard Auby, Olivier Dubos, Yseult Marique, « Parlez-vous le droit administratif transnational ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°42, p. 2173  

    Emilie Chevalier, « L'exercice du droit au recours à l'épreuve de la complexité de l'espace administratif européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2022, n°01, p. 67  

    Emilie Chevalier, « Bibliographie - Nikos Vogiatzis, The European Ombudsman and Good Administration in the European Union », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2019, n°04  

    Emilie Chevalier, « Droit de l'Union européenne - Pollutions et nuisances », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 733-748   

    La jurisprudence de la Cour de justice pour l’année 2017 traite de contentieux classiques dans le champ des pollutions et nuisances : REACH, allocations des quotas d’émissions… Outre de nouveaux arrêts en manquement constatés dans le domaine des politiques de l’eau et des déchets, la période est aussi marquée par une préoccupation croissante d’assurer une portée effective aux garanties procédurales.

    Emilie Chevalier, « Droit de l'Union européenne : Pollution et nuisances », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 727-748   

    La chronique traite des arrêts de la Cour de justice et du Tribunal de l’UE portant sur le droit de l’UE des pollutions et nuisances rendus en 2016. À une exception près toutefois, puisqu’elle revient également sur l’arrêt du Tribunal de l’UE du 16 décembre 2015 (arrêt « biocides » ), arrêt notable dans la mesure où il rappelle les obligations d’agir de la Commission en la matière. La jurisprudence de l’année 2016 confirme l’importance de contentieux classiques, tels que celui de l’interprétation de la législation sur l’eau ou les déchets, que ce soit dans le cadre de la procédure préjudicielle ou de la procédure en manquement. Elle conforte aussi la montée en puissance des enjeux de l’encadrement procédural des acteurs de la mise en oeuvre du droit de l’Union, que ce soit la Commission elle-même ou les autorités nationales. L’effectivité du droit d’accès à l’information dans le champ des pollutions et nuisances est centrale pour renforcer leur contrôle, elle est d’ailleurs confortée par le positionnement très favorable du juge de l’Union.

    Emilie Chevalier, « Commentaire - Manifestations sportives - État d'urgence sur la liberté d'aller et venir des supporters », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2016, n°170, p. 33  

    Emilie Chevalier, « Minorités nationales et Espace Schengen », Mémoire(s), identité(s), marginalité(s) dans le monde occidental contemporain. Cahiers du MIMMOC, Université de Poitiers ; MIMMOC, 2015, n°132015  

    Emilie Chevalier, « Le droit au logement et la Cour de justice de l'Union européenne : une construction prétorienne en clair-obscur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2015, n°02, p. 211  

    Emilie Chevalier, « Le 7e programme d’action pour l’environnement de l’Union européenne Bien vivre, dans les limites de notre planète : un modèle européen en quête de légitimité », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 298-309   

    L’adoption du 7e Programme d’action pour l’environnement intitulé «Bien vivre, dans les limites de notre planète », marque la volonté de l’Union européenne de contribuer à la mise en place d’une société innovante, durable et résiliente d’ici à 2050. S’inscrivant dans la lignée de la Déclaration Rio + 20, il énonce 9 objectifs prioritaires qui devront guider l’action de l’Union pour la période 2014-2020 et lui permettre de respecter ses engagements internationaux. Or, si l’apport de la législation environnementale de l’Union tant par sa richesse que sa diversité est soulignée, le 7e Programme d’action constate, une fois de plus, son manque d’effectivité, écueil majeur de l’action de l’Union qui invite à approfondir les modalités de sa mise en oeuvre, spécialement au sein des États membres.

    Emilie Chevalier, « Article - La promotion d'une justice rapide remet-elle en cause le droit au recours effectif ? Le cas de la Cour de justice de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°04, pp. 710-1  

    Emilie Chevalier, Alexandre Quemet, Rene Brennetot, Edwina Prian, Anne-Laure Laridon, « Analysis of twenty five impurities in uranium matrix by ICP-MS with iron measurement optimized by using reaction collision cell, cold plasma or medium resolution », Talanta, Elsevier, 2012   

    Emilie Chevalier, « La justice administrative dans les Pays d'Europe centrale et orientale, la formation d'un modèle sous influences », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2008, p. 252 

    Emilie Chevalier, Marylène Viana, Sophie Cazalbou, Dominique Chulia, « Validation of a manufacturing process of pellets for bone filling and drug delivery », Journal of Drug Delivery Science and Technology, Elsevier, 2008, n°6   

    Emilie Chevalier, « La jurisprudence Septfonds résistera-t-elle encore longtemps ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2007, n°41, p. 20 

    Emilie Chevalier, « La déclinaison du principe de primauté dans les ordres communautaires: l'exemple de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine », Cahiers de droit européen, Larcier (Bruxelles, Belgique) , 2006, n°342006, p. 343 

    Emilie Chevalier, Soraya Boudia, Emmanuel Henry (dir.), La mondialisation des risques – Une histoire politique et transnationale des risques sanitaires et environnementaux, PUR, Rennes, 2015, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, 626 p.   

    Chevalier Emilie. Soraya Boudia, Emmanuel Henry (dir.), La mondialisation des risques – Une histoire politique et transnationale des risques sanitaires et environnementaux, PUR, Rennes, 2015. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2016. p. 626.

  • Emilie Chevalier, Maria Chiara Malguti, Claudio Dordi, Saverio di Benedetto, Alberto Alemano (eds), Scientific Evidence in international and European Law, ARGO, 2009, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, 390 p.   

    Chevalier Emilie. Maria Chiara Malguti, Claudio Dordi, Saverio di Benedetto, Alberto Alemano (eds), Scientific Evidence in international and European Law, ARGO, 2009. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2015. p. 390.

    Emilie Chevalier, Josephine Van Zeben, Subsidiarity in European Environmental Law : a competence allocation approach, Harvard Environmental Law Review, Vol. 38, p. 415-464, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 789-790   

    Chevalier Emilie. Josephine Van Zeben, «Subsidiarity in European Environmental Law : a competence allocation approach», Harvard Environmental Law Review, Vol. 38, p. 415-464. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2015. pp. 789-790.

  • Emilie Chevalier, Le juge, quelle voix au service de la protection de l’environnement ? Contribution à l’analyse du rôle du juge administratif, 2024, 142 p.   

  • Emilie Chevalier, « Un pacte encore vert », le 16 septembre 2024  

    Universités d'été 2024 organisées par le CRDEI, Université de Bordeaux et Université de Pau et des pays de l’Adour sous la responsabilité scientifiques de Carlos Manuel Alves, CRDEI, Maître de conférences, université de Bordeaux ; Alexis Marie, Professeur, directeur du CRDEI, université de Bordeaux et Clémentine Mazille, Maître de conférences, CDRE, université de Pau et des Pays de l'Adour

    Emilie Chevalier, « Droit administratif transnational et migrations », le 23 octobre 2023  

    Workshop organisé par le CDRE, Université de Pau et des Pays de l'Adour, dans le cadre de la Semaine européenne des migrations du réseau EDAP (Europe Droit & Action Publique) sous la direction scientifique de Géraldine Bachoue-Pedrouzo, François-Vivien Guiot et Clémentine Mazille.

    Emilie Chevalier, « Libertés académiques et changement climatique », le 13 octobre 2023  

    Colloque organisé par la FDSE, l'OMIJ, Université de Limoges avec les Universités de Toulouse Jean Jaurès, Bordeaux Montaigne et l'IUF sous la direction de Michael Stambolis-Ruhstorfer, Université Toulouse Jean Jaurès, CAS ; Emilie Chevalier, Université de Limoges, OMIJ et Cédric Brun, Université Bordeaux Montaigne, SPH

    Emilie Chevalier, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023  

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    Emilie Chevalier, « Les contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ? », le 03 mars 2023  

    Organisé par l'OMIJ, Université de Limoges sous la direction scientifique de Caroline Boyer-Capelle et Emilie Chevalier

    Emilie Chevalier, « Enfance sans frontière », le 19 septembre 2022  

    Organisé par le CRDEI, Université de Bordeaux avec le CDRE de Bayonne et le Réseau EDAP des Universités européennes d'été

    Emilie Chevalier, « Les conciles de l’environnement », le 06 juillet 2022  

    Organisée par UNILIM, l'OMIJ, Università di Trento, Nantes Université, le CRDP et l’Université de Lille sous la responsabilité scientifique de Monica Cardillo, MCF, OMIJ, Université de Limoges

    Emilie Chevalier, « Les politiques publiques de lutte contre le changement climatique : acteurs et instruments », le 10 juin 2022  

    7ème rencontre du réseau « Futur du droit administratif » organisée par le CDPS, Faculté de droit et criminologie de l'Université Libre de Bruxelles

    Emilie Chevalier, « Beyond the European Union », le 02 juin 2022 

    Emilie Chevalier, « L'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne : quelles perspectives ? », le 20 mai 2022  

    Organisée dans le cadre des "Vendredi de l'Ukraine, les spécialistes font le point" par le CRDEI, et le DETS, Université de Bordeaux

    Emilie Chevalier, « Liberté(s) vestimentaire(s) », le 31 mars 2022  

    Organisé par la RERDH, Faculté de droit, Université de Limoges

    Emilie Chevalier, « Cheval et droit : quelle(s) spécificité(s) ? », le 22 janvier 2022  

    Colloque organisé par l’Université de Limoges - Institut du droit équin

    Emilie Chevalier, « L’impact du Green deal sur le droit de l’Union européenne », le 16 décembre 2021  

    Conférence organisée par Ségolène Barbou des Places et Sophie Robin-Olivier, IREDIES, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Emilie Chevalier, « Transposition et mise en œuvre des directives européennes : quelle influence de l'organisation étatique ? Quelle influence du fait régional ? », le 04 novembre 2021  

    Colloque organisé à l'Institut droit et économie de Périgueux, Université de Bordeaux, par le CRDEI, en partenariat avec les Universités de Limoges, de Pau et des pays de l'Adour, de Poitiers et de La Rochelle.

    Emilie Chevalier, « Les 10 ans de la Charte des Droits Fondamentaux de l’Union Européenne », le 12 décembre 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Tinière, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes et Claire Vial, Professeur de droit public, Université de Montpellier.

    Emilie Chevalier, « L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle », le 26 septembre 2019  

    Organisé par la SFDE, l'AFÉE, et le Centre de recherche des Études Juridiques et Politiques de la Rochelle Université sous la direction des Professeurs Francette Fines et Hubert Delzangles

    Emilie Chevalier, « Réformer la justice », le 19 septembre 2019  

    Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal

    Emilie Chevalier, « Les animaux », le 01 juillet 2019  

    Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

    Emilie Chevalier, « Droit administratif et lutte contre le changement climatique : des réponses locales à un enjeu global », le 21 juin 2019  

    2e rencontre du réseau « Le Futur du droit administratif »/2nd Meeting of the Network “The Future of Administrative Law” organisée par l’OMIJ, Université de Limoges

    Emilie Chevalier, « L’Océan : dernière frontière ? », le 09 novembre 2018  

    Organisé par le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de l’Université de La Rochelle. Marraine de l’évènement : Isabelle Autissier, navigatrice

    Emilie Chevalier, « Les méthodes de l'Union européenne », le 08 novembre 2018 

    Emilie Chevalier, « Le futur du droit administratif », le 21 juin 2018  

    Colloque de clôture organisé par la Chaire MADP de Sciences-Po

    Emilie Chevalier, « La conditionnalité dans les relations extérieures de l'Union Européenne », le 09 février 2018  

    Co-organisé par l'IDP (EA-2623), le CEJEP (EA-3170) et le centre d'excellence Jean Monnet Aquitaine

    Emilie Chevalier, « Les Conférences du CRIDEAU », le 22 janvier 2018  

    Organisé par l’OMIJ-CRIDEAU

    Emilie Chevalier, « Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne », le 11 octobre 2017  

    Organisé par l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques – OMIJ - EA 3177

    Emilie Chevalier, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017 

    Emilie Chevalier, « Accès à l’information et participation en matière d’environnement : quelle effectivité du rôle des associations ? », le 21 octobre 2016  

    Sous la responsabilité scientifique de Émilie Chevalier, MCF, OMIJ, FDSE, UL et Antoine Gatet, Enseignant-chercheur, OMIJ, FDSE, UL