Aurélien Baudu, Droit fiscal: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 13e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2024, Mémentos, 305 p.
Cette 13e édition entièrement refondue est faite pour celles et ceux qui font leurs premiers pas dans l'étude du droit fiscal français ; c'est une aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, ainsi que les dernières réformes fiscales conduites par le gouvernement.En mêlant l'histoire, la politique et l'économie au droit fiscal, cet ouvrage développe l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français en vigueur. Vous y trouverez de nombreuses illustrations (tableaux, schémas, etc.) et exemples concrets (les aventures fiscales de M. et Mme Martin).Cette édition 2024-2025 est à jour des réformes fiscales menées au titre de l'année 2024.
Aurélien Baudu, Droit fiscal : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 11e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Mémentos, 291 p.
Cette 11e édition entièrement refondue est faite pour celles et ceux qui font leurs premiers pas dans l'étude du droit fiscal français ; c'est une aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. En mêlant l'histoire, la politique et l'économie au droit fiscal, cet ouvrage développe l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français en vigueur. Vous y trouverez de nombreuses illustrations (tableaux, schémas, etc.) et exemples concrets (les aventures fiscales de M. et Mme Martin). Cette édition 2022-2023 est à jour des réformes fiscales menées au titre de l'année 2022 (LFI 2022, LFR 2022).
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit de la fiscalité locale , 2e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Les carrés, 141 p.
Une synthèse de la fiscalité locale et de ses modifications engendrées par la loi de finances pour 2022, notamment la réforme de l'ensemble des indicateurs financiers, la mise en oeuvre du compte financier unique et la réforme du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée.
Aurélien Baudu, Droit fiscal: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 12e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023, Mémentos, 297 p.
Aurélien Baudu, Droit des finances publiques, 4e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Hypercours ( Cours & TD ), 1007 p.
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Michel Le Clainche (dir.), Le renouveau des finances publiques nationales, PSL. Université Paris. INSP Institut National du Service Public, 2022, 354 p.
Aurélien Baudu, Droit fiscal: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, Gualino, un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2022
Aurélien Baudu, Droit fiscal : cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, 10e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, 285 p.
Aurélien Baudu, Droit des finances publiques, 3e éd., Dalloz, 2021, Hypercours ( Cours & TD ), 959 p.
Cet ouvrage présente de manière complète le droit des finances publiques (Normes financières constitutionnelles, européennes et internationales, Institutions et juridictions financières, Droit des finances de l'État, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale). - En associant l'histoire financière de la France et l'économie politique au droit des finances publiques, il permet aux étudiants une meilleure compréhension des problématiques budgétaires, comptables et fiscales contemporaines. L'auteur rend ainsi accessible une discipline juridique souvent considérée comme technique et austère. - Un chapitre sur le droit des finances publiques comparées (Allemagne, Danemark, Espagne, Italie, Royaume-Uni) présente enfin une approche originale de la matière par rapport aux autres manuels.- Ce cours exhaustif est accompagné des travaux dirigés (résumés, définitions, documents, exercices corrigés), selon le principe de la collection.- En effet, pour l'étudiant, ce qui compte lors d'un examen ou d'un concours, c'est beaucoup moins l'étendue de ses connaissances que le sens de son explication juridique. C'est la qualité de la méthode, à égalité de connaissances, qui lui permettra de réussir son examen ou son concours.
Aurélien Baudu, Droit fiscal Edition 2020-2021: cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, 9e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Mémentos, 272 p.
Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales. Points forts - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2020-2021 - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit de la fiscalité locale, 20200e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Les carrés, 123 p.
Aurélien Baudu, Xavier Vandendriessche, Vincent Dussart, Martine Cliquennois (dir.), Écrits de droit public, financier et constitutionnel : Mélanges en l'honneur du professeur Michel Lascombe, 2020e éd., Dalloz, 2021, 504 p.
Il en va de la carrière du Doyen Michel Lascombe comme de sa passion pour l'art lyrique. De Strasbourg, où il fut étudiant, il aura gardé le souvenir de la façade de l'Opéra du Rhin et l'enseignement des Maîtres que la providence lui a fait rencontrer. A Valenciennes, Doyen infatigable et omniprésent, il a pu jouer au " Directeur de théâtre " et surmonter les intrigues de quelques " Querelleuses ". A Lille enfin, tant à l'Université qu'à Sciences-Po, déjouant les intrigues des Don Carlo et autres Macbeth, ce sont les trompettes d'Aïda qui ont salué son talent et sa créativité. Comme les grands opéras en trois actes, ses centres d'intérêts scientifiques se sont construits autour d'un triptyque de recherches : Cour européenne des droits de l'homme, Cour des comptes et Conseil constitutionnel. Son Droit constitutionnel de la Ve République sonne comme "La Flûte enchantée", inventif, créatif et curieux ; ses commentaires du Code constitutionnel et des droits fondamentaux n'ont rien à envier aux intrigues subtiles et parfois meurtrières des grandes pièces de Verdi ; sa science des finances et de la comptabilité publiques est structurée et méthodique comme un opéra de Wagner, mais subtile et raffinée comme une pièce de Mozart. La mise en musique des pièces de son oeuvre est permanente, réfléchie et formidablement orchestrée : les ordres professionnels et la déontologie, l'Ecole de Lille des finances publiques, le droit constitutionnel... C'est un inépuisable curieux, syncrétique et persévérant, mais qui, comme Falstaff, a toujours refusé de se prendre au sérieux. Et tout ceci au service d'une vraie passion pour l'enseignement supérieur : il y a, chez Michel Lascombe, du Don Juan tant son intelligence et sa capacité à rendre simples les choses complexes ont pu séduire des générations d'étudiants. Ces Mélanges résonnent comme la troisième partie du Nabucco de Verdi : un hommage rendu par ses collègues et amis qui lui expriment ici leur admiration, respect, gratitude et affection.
Aurélien Baudu, Droit fiscal: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit de la fiscalité locale, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020
Aurélien Baudu, Xavier Vandendriessche, Vincent Dussart, Martine Cliquennois (dir.), Écrits de droit public, financier et constitutionnel: Mélanges en l'honneur du professeur Michel Lascombe, Dalloz, 2020, Études, mélanges, travaux
Sur l'écran d'accueil : "Il en va de la carrière du Doyen Michel Lascombe comme de sa passion pour l’art lyrique. De Strasbourg, où il fut étudiant, il aura gardé le souvenir de la façade de l’Opéra du Rhin et l’enseignement des Maîtres que la providence lui a fait rencontrer. À Valenciennes, Doyen infatigable et omniprésent, il a pu jouer au « Directeur de théâtre » et surmonter les intrigues de quelques « Querelleuses ». À Lille enfin, tant à l’Université qu’à Sciences-Po, déjouant les intrigues des Don Carlo et autres Macbeth, ce sont les trompettes d’Aïda qui ont salué son talent et sa créativité. Comme les grands opéras en trois actes, ses centres d’intérêts scientifiques se sont construits autour d’un triptyque de recherches : Cour européenne des droits de l’homme, Cour des comptes et Conseil constitutionnel. Son Droit constitutionnel de la Ve République sonne comme “La Flûte enchantée”, inventif, créatif et curieux ; ses commentaires du Code constitutionnel et des droits fondamentaux n’ont rien à envier aux intrigues subtiles et parfois meurtrières des grandes pièces de Verdi ; sa science des finances et de la comptabilité publiques est structurée et méthodique comme un opéra de Wagner, mais subtile et raffinée comme une pièce de Mozart. La mise en musique des pièces de son œuvre est permanente, réfléchie et formidablement orchestrée : les ordres professionnels et la déontologie, l’École de Lille des finances publiques, le droit constitutionnel… C’est un inépuisable curieux, syncrétique et persévérant, mais qui, comme Falstaff, a toujours refusé de se prendre au sérieux. Et tout ceci au service d’une vraie passion pour l’enseignement supérieur : il y a, chez Michel Lascombe, du Don Juan tant son intelligence et sa capacité à rendre simples les choses complexes ont pu séduire des générations d’étudiants. Ces Mélanges résonnent comme la troisième partie du Nabucco de Verdi : un hommage rendu par ses collègues et amis qui lui expriment ici leur admiration, respect, gratitude et affection."
Aurélien Baudu, Dominique Chagnollaud, Droit constitutionnel contemporain, 9e éd., Dalloz, 2019, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 752 p.
Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule qui en sont le support juridique. Droit constitutionnel contemporain, devenu un classique du genre, se compose de deux volumes qui couvrent le programme de chacun des deux semestres de la première année en faculté de droit et AES, mais aussi des Instituts d'études politiques. Il est également recommandé pour la préparation des concours administratifs de catégorie A. Ce volume 2 est consacré à la Ve République. Tout en demeurant un manuel, le plan de l'ouvrage suit de manière originale l'ordre des titres de la Constitution et en constitue un commentaire structuré autour de ses articles selon un plan pédagogique traditionnel. Il est accompagné de celui de son préambule, composé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, du Préambule de 1946 et de la Charte de l'environnement de 2004."
Aurélien Baudu, Droit fiscal: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 8e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2019, Mémentos, 266 p.
La 4e de couverture indique : "Cette 8e édition entièrement refondue est faite pour celles et ceux qui font leurs premiers pas dans l'étude du droit fiscal français ; c'est une aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. En mêlant l'histoire, la politique et l'économie au droit fiscal, cet ouvrage développe l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français en vigueur. Vous y trouverez de nombreuses illustrations (tableaux, schémas, etc.) et exemples concrets (les aventures fiscales de M. et Mme Martin). Cette édition 2019-2020 est à jour des réformes fiscales menées au titre de l'année 2019 (LFI 2019 et LFR 2018)."
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2019-20, Gualino une marque de Lextenso, 2019
Aurélien Baudu, Juliette Sénéchal (dir.), La conduite du changement climatique: entre contraintes et incitations, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2018, Systèmes ( Perspectives ), 183 p.
Aurélien Baudu, Droit des finances publiques, 2e éd., Dalloz, 2018, Hypercours ( Cours & travaux dirigés ), 888 p.
Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage présente de manière complète le droit des finances publiques (Normes financières constitutionnelles, européennes et internationales, Institutions et juridictions financières, Droit des finances de l'État, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale). En associant l'histoire financière de la France et l'économie politique au droit des finances publiques, il permet aux étudiants une meilleure compréhension des problématiques budgétaires, comptables et fiscales contemporaines. L'auteur rend ainsi accessible une discipline juridique souvent considérée comme technique et austère. Un chapitre sur le droit des finances publiques comparées (Allemagne, Danemark, Espagne, Italie, Royaume-Uni) présente enfin une approche originale de la matière par rapport aux autres manuels. Ce cours exhaustif est accompagné des travaux dirigés (résumés, définitions, documents, exercices corrigés), selon le principe de la collection. En effet, pour l'étudiant, ce qui compte lors d'un examen ou d'un concours, c'est beaucoup moins l'étendue de ses connaissances que le sens de son explication juridique. C'est la qualité de la méthode, à égalité de connaissances, qui lui permettra de réussir son examen ou son concours."
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2018-2019: cadres généraux du système fiscal, droit fiscal général des personnes physiques, droit fiscal général des entreprises, 7e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 255 p.
Aurélien Baudu (dir.), Les institutions de la Ve République, 2019e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 150 p.
Présentation de l'éditeur : "Votre programme de droit constitutionnel (L1-S2) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de textes et de décisions, cas pratique, QRC). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles."
Aurélien Baudu (dir.), Principes fondamentaux de droit constitutionnel, 2019e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 137 p.
Présentation de l'éditeur : "Votre programme de droit constitutionnel (L1-S1) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de textes et de décisions, cas pratique, QRC). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 5, 8 et 15/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles."
Aurélien Baudu, Droit des procédures fiscales, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 196 p.
La 4e de couv. indique : "L'objectif de cet ouvrage est d'envisager comment le contribuable tente de résister à l'impôt (3,5 millions de réclamations chaque année...) avec des moyens toujours plus sophistiqués, et comment l'Administration fiscale parvient à le collecter avec des moyens toujours plus efficaces et renforcés! Le droit des procédures fiscales est examiné ici, de façon claire et structurée, autour de quatre axes : l'Administration fiscale et la répartition des compétences entre le DGFIP et la DGDDI ; le processus d'imposition et l'étude des règles relatives aux processus d'assiette, de liquidation et de recouvrement de l'impôt ; le processus de contrôle de l'impôt (investigation, vérification, rectification et sanctions) ; le contentieux fiscal avec l'étude des règles relatives au traitement des litiges entre l'Administration fiscale et les contribuables. L'ouvrage propose de nombreuses illustrations jurisprudentielles et pratiques (tableaux, schémas, données chiffrées, etc.), ainsi que des exemples concrets."
Aurélien Baudu (dir.), Principes fondamentaux du droit constitutionnel, 2018e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Annales corrigées et commentées, 118 p.
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2017-2018: cadres généraux du système fiscal, droit fiscal général des personnes physiques, droit fiscal général des entreprises, 6e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Fac universités ( Mémentos LMD ), 261 p.
Aurélien Baudu (dir.), Les institutions de la Ve République, 2018e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Annales corrigées et commentées, 150 p.
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit des procédures fiscales, Gualino, une marque de Lextenso, 2017
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2016-2017: cadres généraux du système fiscal, droit fiscal général des personnes physiques, droit fiscal général des entreprises, 5e éd., Gualino-Lextenso et Jouve, 2016, Fac universités ( Mémentos LMD ), 261 p.
La 4e de couverture indique : "En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés sont développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales"
Aurélien Baudu (dir.), Principes fondamentaux du droit constitutionnel, 2016e éd., Gualino-Lextenso éditions, 2016, Annales d'examens & sujets d'actualité, 95 p.
Aurélien Baudu (dir.), Les institutions de la Ve République, 2016e éd., Gualino-Lextenso éditions, 2016, Annales d'examens & sujets d'actualité, 107 p.
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2016-2017, Gualino, 2016
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit des procédures fiscales, 3e éd., Gualino-Lextenso, 2015, Les carrés ( Droit science politique ), 166 p.
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2015-2016: cadres généraux du système fiscal, droit fiscal général des personnes physiques, droit fiscal général des entreprises, 4e éd., Gualino-Lextenso éd., 2015, Fac universités ( Mémentos LMD ), 261 p.
Aurélien Baudu, Droit des finances publiques, Dalloz, 2015, Hypercours ( Cours & travaux dirigés ), 841 p.
Aurélien Baudu, Droit des procédures fiscales 2014: 9 exercices corrigés, Gualino-Lextenso, 2014, Fac universités ( Exos LMD ), 124 p.
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2014, Gualino-Lextenso éd., 2014, Fac universités ( Exos LMD ), 125 p.
Aurélien Baudu, Droit des procédures fiscales: 9 exercices corrigés, Gualino, 2014
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2014-2015: cadres généraux du système fiscal, fiscalité des personnes physiques, fiscalité des entreprises, 3e éd., Gualino-Lextenso, 2014, Fac universités ( Mémentos LMD ), 255 p.
La 4e de couverture indique : "En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés, et qui constituent une matière devenue complexe, sont développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français à jour de la dernière LFR (été 2014) est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales."
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit des procédures fiscales, 2e éd., Gualino-Lextenso, 2014, Les carrés ( Droit science politique ), 160 p.
Aurélien Baudu (dir.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Gualino-Lextenso, 2014, Annadroit LMD, 210 p.
Aurélien Baudu, Michel Lascombe (dir.), Europe's golden rule of public finances, Gestion & finances publiques, 2014, 108 p.
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit des procédures fiscales: 2013-2014, Gualino-Lextenso éditions, 2013, Les carrés ( Droit science politique ), 160 p.
Aurélien Baudu, L'essentiel du droit des procédures fiscales, Gualino, 2013
Aurélien Baudu, Droit constitutionnel et institutions politiques, Gualino Lextenso éd., 2013, 194 p.
Aurélien Baudu, Droit fiscal 2013-2014: cadres généraux du système fiscal, fiscalité des personnes physiques, fiscalité des entreprises, 2e éd., Gualino-Lextenso éd., 2013, Mémentos LMD, 263 p.
La 4e de couverture indique : "En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés, et qui constituent une matière devenue complexe, sont développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français en vigueur en 2013-2014 est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales."
Aurélien Baudu, Droit fiscal, Gualino et Lextenso éditions, 2012, Mémentos LMD, 243 p.
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Mai 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2024, n°5, pp. 83-86
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Le vote de la loi de finances initiale en situation de crise politique en France : la continuité de l’État ou l’inconnu ? », https://www.leclubdesjuristes.com/economie/le-vote-de-la-loi-de-finances-initiale-en-situation-de-crise-politique-en-france-la-continuite-de-letat-ou-linconnu-6498/, , 2024, n°2024-07-05
Aurélien Baudu, Xavier CABANNES, « Projet de loi de finances 2025 : être ou ne pas être à l’heure, telle est la question ! », Le Club des juristes, , 2024, n°2024-09-04
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Le chemin de croix budgétaire et financier : une pénitence sans prospérité… », Revue Politique et Parlementaire, , 2024, n°2024-06
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin, « Chronique de jurisprudence fiscale », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2024, n°2024-05
Aurélien Baudu, « Droit et procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, , 2024, n°2024-05
Aurélien Baudu, Ramu De Bellescize, Jérome Germain, François Barque, Edward Chekly, « Le financement des transferts de compétences de l’Etat aux collectivités locales ? Vers la mise en œuvre d’un principe qui décide paie ? [dossier] », Revue internationale de droit comparé, , 2024, n°2024-03
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Qui sème l'insincérité, récolte les annulations », Actualité Juridique Droit Administratif, , 2024, n°2024-03-11
Aurélien Baudu, « Regards juridiques et pratiques financières à l'étranger », Revue internationale de droit comparé, , 2024, n°2024-03
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Novembre 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2024, n°7, pp. 74-90
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Décembre 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2024, n°7, pp. 91-106
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Le cadre budgétaire et financier des transferts de compétences aux collectivités territoriales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2024, n°2, pp. 81-84
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Septembre 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°6, pp. 60-73
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Octobre 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°6, pp. 74-88
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Juillet 2023 », Gestion et finances publiques, Lavoisier, 2023, n°20235, pp. 87-101
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Yves Terrasse [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Août 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°5, pp. 102-109
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Décembre 2022 », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°2023-01, pp. 125-138
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Christophe Sinnassamy, Yves Terrasse [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Novembre 2022 », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°2023-01, pp. 109-124
Aurélien Baudu, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal (European and International Journal of Tax Law), , 2023, n°2023-03
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin, « Chronique de jurisprudence fiscale (juillet-décembre 2022). Procédures fiscales », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2023, n°2023-05
Cette chronique semestrielle n’entend bien évidemment pas revenir sur toutes les décisions juridictionnelles internes prises en matière fiscale (pour la jurisprudence constitutionnelle, voir la chronique qui lui est par ailleurs consacrée dans la Revue), mais présenter succinctement quelques-unes des plus intéressantes.
Aurélien Baudu, « La Ville de Paris peut-elle être mise sous tutelle budgétaire pour mauvaise gestion ? », Le Club des Juristes, , 2023, n°2022-12-12
Dernièrement, le ministre délégué chargé des transports a déclaré que le scénario d’une mise sous tutelle budgétaire de la Ville de Paris n’est pas « exclu » car « il y a une situation financière grave et qui n’est pas (…) liée au Covid-19. Les chiffres sont éloquents : la dette depuis le début du mandat (…) en 2014 a doublé » pour atteindre désormais plus de 7 Md€. Depuis l’an passé, le principal groupe d’opposition municipale considère qu’une mise sous tutelle budgétaire est « techniquement » envisageable face à une dette publique locale croissante. Selon le premier adjoint à la mairie de Paris, « rien ne justifie sur le plan juridique d’évoquer la mise sous tutelle de la Ville de Paris ».
Aurélien Baudu, « Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021) : Procédures fiscales (Conseil d'État, 9e et 10e ch. réunies, 13 octobre 2021, Min. Cohésion des territoires c/ SCCV Campagne 1re, n° 434551) », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2023, n°2022-05
Cette chronique n’entend bien évidemment pas revenir sur toutes les décisions juridictionnelles internes prises en matière fiscale (pour la jurisprudence constitutionnelle, voir la chronique qui lui est consacrée), mais présenter succinctement quelques-unes des plus intéressantes.
Aurélien Baudu, « Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021) : Procédures fiscales (Conseil d'État, 8e et 3e ch. réunies, 16 juillet 2021, M. B., n° 448500) », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2023, n°2022-05
Cette chronique n’entend bien évidemment pas revenir sur toutes les décisions juridictionnelles internes prises en matière fiscale (pour la jurisprudence constitutionnelle, voir la chronique qui lui est consacrée), mais présenter succinctement quelques-unes des plus intéressantes.
Aurélien Baudu, « Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021) : Procédures fiscales (Conseil d'État, 3e et 8e ch. réunies, 30 décembre 2021, Société Capindus, n° 442804)) », Revue française de finances publiques, , 2023, n°2022-05
Cette chronique n’entend bien évidemment pas revenir sur toutes les décisions juridictionnelles internes prises en matière fiscale (pour la jurisprudence constitutionnelle, voir la chronique qui lui est consacrée), mais présenter succinctement quelques-unes des plus intéressantes.
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Michel Le Clainche, « Le renouveau des finances publiques : quelques propos liminaires », Revue française d’administration publique, , 2023, n°2022-09
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Mai 2022 », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, , 2023, n°2022-07-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juin 2022 », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, , 2023, n°2022-07-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juillet 2022 », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, , 2023, n°2022-09-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Août 2022 », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, , 2023, n°2022-09-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Mai 2023 », Gestion & Finances publiques, Lavoisier, 2023, n°20234, pp. 85-94
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Léonard Gourbier, Matthieu Houser [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Juin 2023 », Gestion & Finances publiques, Lavoisier, 2023, n°20234, pp. 95-108
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Léonard Gourbier [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Mars 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°3, pp. 65-77
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Léonard Gourbier [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Avril 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°3, pp. 78-88
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « A propos des récents rejets parlementaires de lois financières pas comme les autres… », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2023, n°3, pp. 19-29
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Janvier 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°3, pp. 106-121
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques : en Février 2023 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2023, n°2, pp. 122-132
Aurélien Baudu, « Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022). Procédures fiscales (Conseil d'État, 10e et 9e ch. réunies, 8 avril 2022, n° 450114, pp. 190-193; Conseil d'État, 10e et 9e ch. réunies, 21 juin 2022, n° 446421, pp.193-195; Conseil d'État, 9e ch., 23 juin 2022, Req. n° 446656; 195-197) », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2023, n°2022-11
Aurélien Baudu, « Mutation(s) de la fiscalité locale française : évidences ou incertitudes ? », Revue française de finances publiques, , 2023, n°2023-02
La refonte de la fiscalité locale, avec la suppression de la taxe d’habitation et la baisse des impôts de production, n’a « pas toujours atteint ses objectifs » selon la Cour des comptes. Même si les collectivités bénéficient toujours d’une situation financière favorable pour l’instant, des interrogations juridiques demeurent autour des mutations de la fiscalité locale.
Aurélien Baudu, « When will France have a flourishing environmental tax system ? », Gestion & Finances Publiques, , 2023, n°2022-12
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « La TVA : un édifice qui s'émiette, un pouvoir fiscal local qui s'effrite », Actualité Juridique Droit Administratif, , 2023, n°2023-01-30
Aurélien Baudu, « Conditions d'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des personnes publiques locales Le Conseil d'Etat fait-il dans la dentelle ? (Arrêt rendu par Conseil d'Etat,12-05-2022, n° 443811) », Actualité Juridique Droit Administratif, , 2022, n°2022-11-14
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Septembre 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°2021-11, pp. 86-100
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Octobre 2022 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°6, pp. 64-76
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Septembre 2022 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°6, pp. 50-63
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Août 2022 », Gestion & Finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°5, pp. 80-87
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juillet 2022 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°5, pp. 63-79
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Juillet 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°5, pp. 85-96
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin, « Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021) », Revue française de finances publiques, , 2022, n°2022-05
Cette chronique n’entend bien évidemment pas revenir sur toutes les décisions juridictionnelles internes prises en matière fiscale (pour la jurisprudence constitutionnelle, voir la chronique qui lui est consacrée), mais présenter succinctement quelques-unes des plus intéressantes.
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juin 2022 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°4, pp. 87-98
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Mai 2022 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°4, pp. 76-86
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juin 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°4, pp. 149-161
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Mars 2022 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°2022-05, pp. 87-97
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Avril 2022 », Gestion & Finances Publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°2022-05, pp. 98-105
Aurélien Baudu, « Droit des procédures fiscales. Introduction générale », Revue européenne et internationale de droit fiscal (European and International Journal of Tax Law), , 2022, n°2022
Aurélien Baudu, « Les 20 ans de la LOLF, sa réforme, ses enjeux et perspectives : Un consensus politique extraordinaire et une armure infaillible pour le Parlement en matière budgétaire ? », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2022, n°2022-05
Comme il y a dix ans, la Société française de finances publiques est très honorée d’être associée au colloque organisé par l’Assemblée nationale sur les « 20 ans de la LOLF » et de sa participation à la table ronde intitulée « Mieux assurer l’exercice du pouvoir budgétaire du Parlement » aux côtés de FONDAFIP et en remercie chaleureusement les organisateurs de ce colloque, et en premier lieu le Président de l’Assemblée nationale pour l’accueil réservé aux universitaires à l’Hôtel de Lassay.
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Propos introductifs : une réforme des juridictions financières… pourquoi et comment ? », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, , 2022, n°2022-03
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Janvier 2022 », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°2022-03, pp. 178-188
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Février 2022 », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°2022-03, pp. 189-199
Aurélien Baudu, Anna Zachayus, Benjamin Ricou, Damien Falco, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal (European and International Journal of Tax Law), , 2022, n°2022
Aurélien Baudu, « Procédures fiscales (Conseil d'État, Ass., 28 octobre 2020, Charbit, Req. n° 428048) », Revue française de finances publiques, , 2022, n°2021-11
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin, « Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet 2020 - Juin 2021) », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2022, n°2021-11
Aurélien Baudu, « Procédures fiscales (Conseil d'État, 9e et 10e ch. réunies, 4 juin 2021, M. et Mme B., Req. n° 430897) », Revue française de finances publiques, , 2022, n°2021-11
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Avril 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°3, pp. 137-147
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères d’actualités des finances et de la gestion publiques : Spécial COVID-19 en MARS 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°32022, pp. 134-141
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Décembre 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2022, n°2022-01, pp. 189-201
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Novembre 2021 », Gestion & Finances Publiques, , 2022, n°2022-01, pp. 177-188
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Octobre 2021 », Gestion & Finances Publiques, , 2022, n°2021-11
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juin 2021 », Gestion & Finances Publiques, , 2021, n°2021-07
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Mai 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°2021-07, pp. 138-148
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Ouverture du séminaire itinérant 2021 de la Société Française de Finances Publiques », Actes de la SFFP - Les juridictions financières, , 2021, n°2021-08
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Octobre 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°6, pp. 101-111
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Juillet 2021 », Gestion & Finances Publiques, , 2021, n°2021-10-29
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Florent Gaullier-Camus, Matthieu Houser, Christophe Sinnassamy [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Août 2021 », Gestion & Finances Publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°2021-09, pp. 97-103
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Mars 2021 », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°2021-05, pp. 124-136
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Avril 2021 », Gestion & Finances Publiques, , 2021, n°2021-05
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, « Covid-19 et finances publiques comparées : quelques propos introductifs », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2021, n°2021-05
Les propos introductifs de ce dossier spécial « Covid-19 et finances publiques comparées (Allemagne, Espagne, France, Italie, Luxembourg, RU et USA) » reviennent sur quelques généralités et présentent ce travail collectif de la Section de droit public financier de la Société de législation comparée en partenariat avec la Société française de finances publiques, qui vient étudier pour chaque État concerné, les volets locaux, sociaux et étatiques du soutien financier public, de la politique de relance budgétaire et l’évolution des règles budgétaires mais également les modalités juridiques de mise en œuvre de la théorie des circonstances exceptionnelles. Enfin, deux synthèses, l’une européenne et l’autre internationale, concluent ces travaux.
Aurélien Baudu, « La fiscalité environnementale française ou le cycle de l’absurde ? », Gestion & Finances Publiques, , 2021, n°2021-03
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Janvier 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°2021-03, pp. 97-107
Aurélien Baudu, « La réforme fiscale locale : une autonomie fiscale au point mort ? », Revue française de droit administratif, , 2021, n°2021-01-11
Aurélien Baudu, « Les nouvelles réformes des collectivités territoriales », Revue française de droit administratif, , 2021, n°2020
Les aspects financiers - Présentation
Aurélien Baudu, David Ytier, Benjamin Ricou, Damien Falco, « Droit des procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal, , 2021, n°2020-03
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Février 2021 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°2, pp. 108-119
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères d'actualités des finances et de la gestion publiques : Spécial COVID-19 en MARS 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin, « Chronique semestrielle de jurisprudence fiscale (juillet-décembre 2019) », Revue Française de finances publiques, , 2021, n°2020-05
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Décembre 2019 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-01-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Mars 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Avril 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020
Aurélien Baudu, « La financiarisation de la Constitution de la Ve République : de l'ordonnance du 2 janvier 1959 aux lois organiques financières ? », Revue Française de finances publiques, , 2021, n°2020-05-01
La réflexion sur la transition constitutionnelle entre la IVe République et la Ve République, qui ne peut être conçue uniquement du point de vue constitutionnaliste, doit également être appréhendée dans sa confrontation avec les réalités économiques et financières, point de départ d’une financiarisation de la Constitution de 1958.
Aurélien Baudu, « Taking a look at the “departmental reserve”: is this the end of a confidential public financial windfall for ministerial cabinets? », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-01-01
Initialement destinée à assurer la solidarité nationale de l’État au plan local face à l’imprévisibilité, au fil du temps elle a évolué vers un instrument électoraliste, confidentiellement orchestré par le cabinet du ministre de l’Intérieur et mis en musique par les préfets. Critiquée par la Cour des comptes, son exécution budgétaire a été interrompue par le Gouvernement, après que le Conseil constitutionnel ait censuré sa suppression jugée inconstitutionnelle…
Aurélien Baudu, « Le(s) privilège(s) du Trésor (public) : la fin d'un particularisme ou la poursuite d'un renforcement? », Revue française de finances publiques - RFFP, , 2021, n°2020-02
Le(s) privilège(s) dont sont assorties les créances du Trésor prend place dans un système complexe, et encore spécial, de privilèges intéressant certaines catégories de créanciers, qui peuvent le primer. Quant aux privilèges du Trésor à l’égard des comptables publics, leur utilité est de plus en plus controversée.
Aurélien Baudu, « La relation théorique et conceptuelle entre Constitution(s) et impôt(s) en Europe », Revue européenne et internationale de droit fiscal, , 2021, n°2020-03
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Juin 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-07-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Spécial COVID-19 en Juin 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-07-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Mai 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-07-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Spécial COVID-19 en Mai 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-07-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Février 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-03-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Janvier 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-03-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Novembre 2019 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-01-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques L’année 2019 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-01-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères d'actualités des finances et de la gestion publiques : Spécial COVID-19 en AVRIL 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020
Aurélien Baudu, « Repères sur la gestion et les finances publiques - en juillet 2020 », Gestion & Finances Publiques, , 2021, n°2020-10
Aurélien Baudu, « Repères sur la gestion et les finances publiques - en Aout 2020 », Gestion & Finances Publiques, , 2021, n°2020-10
Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin, « Chronique semestrielle de jurisprudence fiscale (janvier-juin 2020) », Revue Française de Finances Publiques, , 2021, n°2020-11
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Octobre 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-11-01
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques En Septembre 2020 », Gestion et Finances Publiques (GFP), , 2021, n°2020-11-01
Aurélien Baudu, « Les aspects financiers IN Les nouvelles réformes des collectivités territoriales », Revue Française de Droit Administratif, , 2021, n°2020-12
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en décembre 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°1, pp. 114-122
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en novembre 2020. », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2021, n°1, pp. 105-113
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Octobre 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°6, pp. 141-150
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Septembre 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°6, pp. 129-140
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Août 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°5, pp. 107-112
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en juillet 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°5, pp. 94-106
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en juin 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°4, pp. 149-155
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en Mai 2020 », Revue de Gestion et Finances publiques, Les Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°4, pp. 144-148
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Spécial COVID-19 en juin 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°4, pp. 138-143
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques Spécial COVID-19 en Mai 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°4, pp. 130-137
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Michel Le Clainche, Matthieu Houser [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques en avril 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°3, pp. 160-163
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères sur la gestion et les finances publiques en mars 2020 », Revue de Gestion et Finances publiques, Les Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°3, pp. 156-159
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères d’actualités des finances et de la gestion publiques : Spécial COVID-19 en AVRIL 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°3, pp. 142-152
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères d’actualités des finances et de la gestion publiques en février 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°2, pp. 142-150
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères: sur la gestion et les finances publiques En Janvier 2020 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°2, pp. 133-141
Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche [et alii], « Repères : sur la gestion et les finances publiques L’année 2019 », Gestion et finances publiques, Editions Gestion et Finances Publiques, 2020, n°1, pp. 122-132
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Aurélien Baudu, « La réforme des régimes de pensions des anciens députés et sénateurs : la fin d'un privilège parlementaire ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2011, n°0708, p. 834
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