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Evan Raschel

Ecole de Droit
41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

Evan Raschel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les mutations du parquet

vendredi 4 octobre 2019

Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles

Variations autour de la sanction pénale

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par l’ISPEC, Aix-Marseille Université

Les enjeux de la déjudiciarisation

vendredi 7 juin 2019

Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM, le CMH, le LDSPC et GIP Droit et Justice

Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques

mardi 9 avril 2019

Réunion & Guadeloupe

Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles

Améliorer la lutte contre le blanchiment

vendredi 8 mars 2019

Organisé par le CMH sous la direction d'Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles avec l'administration des douanes (Région Auvergne) et Lexbase

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

Le renouvellement de l’autorité de la chose jugée

jeudi 4 octobre 2018

Organisé sous la direction d'Aurélia Fautre-Robin, MCF en droit privé et en sciences criminelles, Vincent Mazeaud, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles

La politique et le droit pénal

vendredi 28 septembre 2018

2e Congrès des jeunes pénalistes

Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

Le droit pénal au défi du numérique

mercredi 12 septembre 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, le Master 2 Criminologie, le Master 2 Droit Pénal et Sciences Pénales, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique d’Agathe Lepage

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Droit en détention, droits à connaître, droits à construire

mercredi 14 décembre 2016

Organisé par le jeune barreau de Clermont-Ferrand

La prescription en matière pénale

vendredi 25 novembre 2016

Congrès des jeunes pénalistes AFDP

Journée organisée à l’initiative de Jean-Baptiste Perrier et Nicolas Catelan.

La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?

jeudi 3 novembre 2016

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et Walter Jean-Baptiste, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CREDESPO


Parutions

La procédure pénale en droit de la presse

Presse et édition, radio et télévision, internet, expressions orales et écrites, publiques et non publiques

Gazette du Palais, 2019



Publications

Ouvrages

Evan Raschel, La procédure pénale en droit de la presse : presse & édition, radio & télévision, internet, expressions orales et écrites, publiques et non publiques, Gazette du Palais une marque de Lextenso, 2019, Guide pratique, 296 p.

Evan Raschel, La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2014, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 488 p.

Articles

Evan Raschel, « L'appréciation de la base factuelle de la diffamation au prisme des “notes blanchesˮ", Gazette du Palais, Lextenso, 2020, n° 7, p. 23 », Gazette du Palais, 2020, p. 23

Evan Raschel, « La liberté d'expression ne s'arrête plus là où commence la dignité d'autrui (à propos de l'arrêt rendu par l'assemblée plénière de la Cour de cassation le 25 octobre 2019)", Communication - Commerce électronique, LexisNexis, 2020, n° 2, p.16, étude 4 », Communication Commerce Électronique, 2020, p. 16

Evan Raschel, « La prescription des infractions de presse sur Internet", Revue Justice Actualités, ENM, 2020, n° 23, juin, p. 38 sq », Revue Justice Actualités, 2020, p. 38 sq

Evan Raschel, « Les causes d'extinction de l'action publique", étude, in: Encyclopédie de procédure pénale, J-B. Perrier (dir.), Lexbase, 13 février 2020 », Encyclopédie de procédure pénale, J-B. Perrier (dir.), Lexbase, 2020, p. NC

Evan Raschel, « Chronique de droit pénal des médias, A. Lepage (dir.), RPDP Revue pénitentiaire et de droit pénal, Cujas, 2019 », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Infraction - Diffamation", fascicule, JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2019 », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2019, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Justification - Diffamation", fascicule, JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2019 », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2019, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Les injures satiriques et potaches de ‘’Maître Eolas’’ justifiées par sa liberté d'expression", note sous Cass. Crim., 8 janvier 2019, Recueil Dalloz, 2019, n° 9, 14 mars, p. 512 », Recueil Dalloz, 2019, p. 512

Evan Raschel, « Lutte contre les violences éducatives ordinaires : réformer le code civil pour influencer le juge pénal ?" - Point de vue, Recueil Dalloz, 2019, n° 25, p. 1402 », Recueil Dalloz, 2019, p. 1042

Evan Raschel, « Panorama annuel de droit pénal de la presse", Lexbase Pénal, 2019 », Lexbase Pénal, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Panorama de droit pénal de la presse (janvier - juin 2019) », Lexbase Pénal, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Panorama de droit pénal de la presse (janvier - mai 2019)", Lexbase Pénal, 2019, n° 17, 20 juin, N9408BXQ », Lexbase Pénal, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Pratiques commerciales déloyales et tromperies commises par une société de recouvrement de créances envers les débiteurs", note sous Cass. Crim., 19 mars 2019, Lexbase hebdo éd. Affaires, 2019, n° 591, 18 avril », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Responsabilité d’un syndicat à raison d’actes illicites provoqués par son dirigeant lors d’une manifestation : infraction de presse ou complicité de droit commun ?", note sous Cass. Ch. Mixte, 30 novembre 2018, Lexbase Pénal, 2019, n° 12, 24 janvier », Lexbase Pénal, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Répression - Diffamation", in: JurisClasseur Communication, LexisNexis, fasc., 2019 », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2019, p. NC

Evan Raschel, « Action publique. Prescription", in: JurisClasseur Procédure pénale, LexisNexis, fasc. 20, art. 7 à 9-3, octobre 2018 », JurisClasseur Procédure pénale, LexisNexis, 2018, p. NC

Evan Raschel, « Constitution de partie civile en droit pénal de la presse : l’extension du domaine de l’abus", note sous Cass. Crim., 11 juillet 2018, Lexbase Pénal, 2018, n° 8, 20 septembre », Lexbase édition Pénale, 2018, p. NC

Evan Raschel, « Contrat d’achat de métaux précieux : le droit pénal de la consommation confronté aux cas spécifiques du professionnel-acheteur et du consommateur-vendeur", note sous Cass. Crim., 5 décembre 2017, Lexbase édition affaires, n° 538 », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2018, p. NC

Evan Raschel, « Des États étrangers, victimes de diffamation ? Le refus légitime du droit français", point de vue, Recueil Dalloz, n° 25, 5 juillet 2018, p. 1393 », Recueil Dalloz, 2018, p. 1393

Evan Raschel, « Droit pénal et droit de la consommation (1)", in: Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, pp. 147-157 », in Clermont-Ferrand (dir.), Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, 182 p., Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2018, pp. 147-157

Evan Raschel, « Justification de la diffamation : de l’exigence de la vérité du fait diffamatoire… à sa base factuelle suffisante", note sous Cass. Crim., 27 février 2018, Lexbase Pénal, n° 4, 19 avril 2018 », Lexbase édition Pénale, 2018, p. NC

Evan Raschel, « L’examen des QPC par les juridictions judiciaires du fond", Gazette du Palais, Lextenso, 2018, n° 41, p. 12 sq », Gazette du Palais, 2018, p. 12 sq

Evan Raschel, « Outrage à magistrat par un député : quand l’invective personnelle exclut le débat d’intérêt général", note sous CEDH, 1er février 2018, La Gazette du Palais, Lextenso, 6 mars 2018, n° 9, p. 27 », Gazette du Palais, 2018, p. 27

Evan Raschel, « Panorama de droit pénal de la presse (janvier - mai 2018) : première partie", Lexbase Pénal, 2018, n° 6 du 21 juin 2018 », Lexbase édition Pénale, 2018, p. NC

Evan Raschel, « Réflexions sur la pénalisation de la violation du secret des affaires", Dalloz IP/IT Droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n° 12, décembre, p. 675 sq », Dalloz IP/IT, 2018, p. 675 sq

Evan Raschel, « Décryptage de la loi n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique", Lexbase Hebdo édition privée, 2017, n° 691 », Lexbase Hebdo édition privée, 2017, p. NC

Evan Raschel, « Epilogue de l'affaire Morice : la consécration de la liberté d'expression de l'avocat hors du prétoire", note sous Cass. Ass. plén., 16 déc. 2016, Recueil, Dalloz, 2017, n° 8, p. 434 », Recueil Dalloz, 2017, p. 434

Evan Raschel, « Evanescence de la distinction des pratiques commerciales trompeuses par action et par omission", AJ Pénal, Dalloz, 2017, mars, p. 129 », Actualité juridique. Pénal, 2017, p. 129

Evan Raschel, « Exhumation de l’application UberPop : condamnation de la société Uber pour pratiques commerciales trompeuses", note sous Cass. crim., 31 janvier 2017, Lexbase Affaires, 2017, n° 500, 2 mars », Lexbase Hebdo - Edition Affaires, 2017, p. NC

Evan Raschel, « La sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme entre cadence et décadence : commentaire de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017", Droit pénal, LexisNexis, 2017, étude 23 », Droit Pénal, 2017, p. NC

Evan Raschel, « Le Conseil constitutionnel et la règle Ne bis in idem", in: Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso, 2017, N° 1, pp. 543-552 », in Clermont-Ferrand (dir.), Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso, 2017, N° 1, 859 p., Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2017, pp. 543-552

Evan Raschel, « Le report de la prescription", in: La prescription en matière pénale, Actes du colloque des jeunes pénalistes, Lexbase édition privée, 2017, n° 686 », Lexbase Hebdo édition privée, 2017, p. NC

Evan Raschel, « Pratiques commerciales trompeuses : appréciation objective du consommateur "moyen" ", note sous Cass. crim., 11 juillet 2017, Lexbase Affaires, 2017, n° 520 », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2017, p. NC

Evan Raschel, « Avocats : des écoutes téléphoniques incidentes qui font grand bruit », Recueil Dalloz, N° 31, 2016, p. 1852

Evan Raschel, « La révélation d'une infidélité est-elle encore une atteinte à l'honneur ou à la considération ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2016, p. 724

Evan Raschel, « Ventes liées : articulation avec les pratiques commerciales déloyales et trompeuses », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2016, p. 491

Evan Raschel, « Le négationnisme face aux droits et libertés garantis par la Constitution », Recueil Dalloz, N° 9, 2016, p. 521

Evan Raschel, « Chaîne d'argent : interprétation sévère de l'intention du délit », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2016, p. 386

Evan Raschel, « Le consentement à la transaction en matière pénale », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2015, p. 463

Evan Raschel, « La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2015, p. 880

Communications

Evan Raschel, « L'escroc et le faussaire », p. NC, ACDD Association clermontoise des doctorants et docteurs en droit et en sciences politiques, conférence Trompe qui peut ? Le mensonge au XXIe siècle, Clermont-Ferrand, 30 avril 2019

Evan Raschel, « La notion de déjudiciarisation en matière pénale », p. NC, Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232-UCA, colloque Les enjeux de la déjudiciarisation, Paris, 07 juin 2019

Evan Raschel, « Le préjudice moral né d’une atteinte à la personnalité », p. NC, Académie Internationale de droit et de Santé mentale, XXXVIth International Congress on Law and Mental Health, Rome, Italy, 01 juillet 2019

Evan Raschel, « Propos introductifs », p. NC, Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA, colloque Améliorer la lutte contre le blanchiment, Clermont-Ferrand, 08 mars 2019

Evan Raschel, « Responsabilité pénale et catastrophe volcanique », p. NC, Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA, workshop projet I-Site Cap 20-25 UCA Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques - Réunion & Guadeloupe, Clermont-Ferrand, 09 avril 2019

Autres

Evan Raschel, Condamnation des époux Balkany, un tournant dans la lutte judiciaire contre la fraude fiscale", Le Club des juristes, 18 septembre 2019, Les notes du Club des juristes, p. NC

Evan Raschel, Patrick Balkany : la justice aggrave son sort carcéral", Le Club des juristes, 18 octobre 2019, Les notes du Club des juristes, p. NC

Evan Raschel, Pitié-Salpêtrière : pourquoi la plainte pour « fake news » contre Christophe Castaner a-t-elle été rejetée ?", Le Club des juristes, 29 mai 2019, Les notes du Club des juristes, p. NC


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