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Evan Raschel

Ecole de Droit
41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

Evan Raschel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les enjeux de la déjudiciarisation

vendredi 7 juin 2019

Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM, le CMH, le LDSPC et GIP Droit et Justice

Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques

mardi 9 avril 2019

Réunion & Guadeloupe

Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles

Améliorer la lutte contre le blanchiment

vendredi 8 mars 2019

Organisé par le CMH sous la direction d'Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles avec l'administration des douanes (Région Auvergne) et Lexbase

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

Le renouvellement de l’autorité de la chose jugée

jeudi 4 octobre 2018

Organisé sous la direction d'Aurélia Fautre-Robin, MCF en droit privé et en sciences criminelles, Vincent Mazeaud, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles

La politique et le droit pénal

vendredi 28 septembre 2018

2e Congrès des jeunes pénalistes

Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

Le droit pénal au défi du numérique

mercredi 12 septembre 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, le Master 2 Criminologie, le Master 2 Droit Pénal et Sciences Pénales, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique d’Agathe Lepage

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Droit en détention, droits à connaître, droits à construire

mercredi 14 décembre 2016

Organisé par le jeune barreau de Clermont-Ferrand

La prescription en matière pénale

vendredi 25 novembre 2016

Congrès des jeunes pénalistes AFDP

Journée organisée à l’initiative de Jean-Baptiste Perrier et Nicolas Catelan.

La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?

jeudi 3 novembre 2016

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et Walter Jean-Baptiste, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CREDESPO


Parutions

La procédure pénale en droit de la presse

Presse et édition, radio et télévision, internet, expressions orales et écrites, publiques et non publiques

Gazette du Palais, 2019



Publications

Ouvrage

Evan Raschel, La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel, LGDJ, Lextenso éd., 2014, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 488 p.

Articles

Evan Raschel, « Contrat d’achat de métaux précieux : le droit pénal de la consommation confronté aux cas spécifiques du professionnel-acheteur e », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2018

Evan Raschel, « Droit pénal et droit de la consommation (1)", in Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand », in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016. Jean-Baptiste Perrier (dir.), E, Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2018, p. 147-157

Evan Raschel et Thomas Lebreton, « Outrage à magistrat par un député : quand l’invective personnelle exclut le débat d’intérêt général", note sous CEDH, 1er févrie », Gazette du Palais, 2018, p. 27

Evan Raschel, « Décryptage de la loi n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique", Lexbase Hebdo édition privée, 2017, n° 691 », Lexbase Hebdo édition privée, 2017

Evan Raschel, « Epilogue de l'affaire Morice : la consécration de la liberté d'expression de l'avocat hors du prétoire", note sous Cass. Ass. pl », Recueil Dalloz, 2017, p. 434

Evan Raschel, « Evanescence de la distinction des pratiques commerciales trompeuses par action et par omission", AJ Pénal, Dalloz, 2017, mars, p », Actualité juridique. Pénal, 2017, p. 129

Evan Raschel, « Exhumation de l’application UberPop : condamnation de la société Uber pour pratiques commerciales trompeuses", note sous Cass. c », Lexbase Hebdo - Edition Affaires, 2017

Evan Raschel, « La sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme entre cadence et décadence : commentaire de la loi n° 2017-1510 du 30 oc », Droit Pénal, 2017

Evan Raschel, « Le Conseil constitutionnel et la règle Ne bis in idem", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpi », in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospit, Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2017, p. 543-552

Evan Raschel, « Le report de la prescription", in La prescription en matière pénale, actes du colloque des jeunes pénalistes, Lexbase édition pr », Lexbase Hebdo édition privée, 2017

Evan Raschel, « Pratiques commerciales trompeuses : appréciation objective du consommateur "moyen" ", note sous Cass. crim., 11 juillet 2017, Le », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2017


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