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Béatrice Parance

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La possession des biens incorporels. Thèse soutenue en 2003 à Paris 1, sous la direction de Laurent Aynès.


Ouvrages

Béatrice Parance (dir.), Santé et environnement : expertise et régulation des risques, CNRS éditions, 2017, 189 p.

Béatrice Parance (dir.), La responsabilité sociétale des entreprises : approche environnementale colloque du 22 octobre 2015 [Paris], Société de législation comparée, 2016, Centre français de droit comparé, 206 p.

Béatrice Parance (dir.), La défense de l'intérêt général par les associations : intérêt général versus intérêts collectifs, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Grands colloques, 125 p.

Béatrice Parance et Jacques de Saint-Victor (dir.), Repenser les biens communs, CNRS, 2014, 313 p.

Béatrice Parance et Gilles Martin (dir.), La régulation environnementale, LGDJ, Lextenso éditions, 2012, Droit & économie, 126 p.

Béatrice Parance, La possession des biens incorporels, LGDJ-Lextenso éd., 2008, Bibliothèque de l'Institut André Tunc, 473 p.


Articles

Béatrice Parance et Sébastien Mabile, « Les riches promesses de l'objectif de valeur constitutionnelle de protection de l'environnement ? », Recueil Dalloz, N° 20, 2020, p. 1159

Béatrice Parance et Gilles Lhuilier, « La semaine de la doctrine, Etude : Juridification de l’Antropocène », La semaine juridique - édition générale, N° 9, 2020, pp. 247-249

Béatrice Parance, « Quelle place pour la protection de l'environnement dans la fabrique des normes européennes ? », Revisiter les solidarités en Europe : Actes du Colloque - 18 et 19 juin 2018 - Collège de France, 2019, p. NC

Béatrice Parance, Sophie Schiller, Pierre-Louis Périn, Jean-Yves Trochon, Le Goff Pierrick, Daniel Kadar, Stéphanie Fougou, Charles Duchaine, Nicola Bonucci et Maylis Souque, « Compliance et transparence en 2018 : Nouvelles obligations de vigilance, d’anti-corruption et d’information extra-financière », Actes pratiques & ingénierie sociétaire, N° 157, 2018, p. NC

Béatrice Parance, « Les interrogations soulevées par les pouvoirs du juge en matière pénale, illustration avec l'affaire AZF », La semaine juridique - édition générale, N° 108, 2018, p. NC

Béatrice Parance, « Les défis soulevés par la régulation des perturbateurs endocriniens », Recueil Dalloz, N° 26, 2018, p. 1449

Voir plus

Béatrice Parance, « Perturbateurs endocriniens : le besoin d'un nouvel engagement ! », Recueil Dalloz, N° 7, 2018, p. 408

Béatrice Parance, « Chronique Environnement et Santé », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Béatrice Parance, « La réglementation des perturbateurs endocriniens en pleine mutation : adoption de la définition européenne et nouvelle stratégie nationale à venir ! », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Béatrice Parance, « Les potentialités environnementales du concept de "commun », Le droit des biens au service de la transition écologique, 2018, p. 145

Béatrice Parance et E. Groulx, « Regards croisés sur le devoir de vigilance et le "duty of care », Journal du droit international (Clunet), 2018, p. 6

Béatrice Parance, « Quels défis pour les États généraux de l'alimentation? », Droit de l'environnement, N° 262, 2017, p. 394

Béatrice Parance, « Définition européenne des perturbateurs endocriniens : un progrès ? », Recueil Dalloz, N° 30, 2017, p. 1752

Béatrice Parance, « La consécration législative du devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre », Gazette du Palais, N° 15, 2017, p. 16

Béatrice Parance, « Chronique annuelle Santé environnementale », Revue Droit de l’environnement, 2017, p. NC

Béatrice Parance, « Commentaire de l'Ordonnance du 19 juillet 2017 relative au reporting extra-financier », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. 1150

Béatrice Parance, « Entrées « Préjudice écologique » et « Ressources génétiques » », Dictionnaire des communs, dir. J. Rochfeld, et M. Cornu, PUF - Presses Universitaires de France, 2017, p. NC

Béatrice Parance, « Les enjeux de santé environnementale, Energie - Environnement - Infrastructures », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. 17

Béatrice Parance, « L’influence du droit international de l’environnement sur les entreprises multinationales, à propos de la proposition de loi française relative au devoir de vigilance des entreprises », L’entreprise multinationale et le droit international, 2017, p. NC

Béatrice Parance, « Ombres et lumières sur le préjudice écologique », La semaine juridique - édition générale, N° 890, 2016, p. 1267

Béatrice Parance, « Un droit économique pour quels sujets ? des peuples autochtones aux générations futures », La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires, 2016, p. 43

Béatrice Parance, « Quelle responsabilité pour le dernier exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement face au propriétaire du terrain pollué ? », La semaine juridique - édition générale, N° 526, 2015, p. 877

Béatrice Parance, « Quelle responsabilité pour le médecin prescripteur d’un vaccin ? », La semaine juridique - édition générale, N° 67, 2015, p. NC

Béatrice Parance, « La protection de la biodiversité, entre protection et accès », Repenser les biens communs, 2014, pp. 225-240

Béatrice Parance, « La responsabilité subsidiaire du propriétaire d'un terrain pollué à l'aune du principe pollueur-payeur », Recueil Dalloz, N° 17, 2013, p. 1194

Béatrice Parance, « Comment concilier le droit des contrats avec les obligations environnementales poursuivant la satisfaction de l'intérêt général ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2013, p. 647

Béatrice Parance, « Regard judiciaire sur l'étendue de la responsabilité d'un propriétaire pour les déchets abandonnés sur son site », Recueil Dalloz, N° 33, 2012, p. 2182

Béatrice Parance, « Nouvelles turbulences autour des antennes relais de téléphonie mobile et du principe de précaution, vers une application horizontale du principe de précaution ? », Recueil Dalloz, N° 4, 2012, p. 267

Béatrice Parance et V. Perruchot-Triboulet, « Chronique de droit des biens », Revue Lamy Droit civil, 2012, pp. 65-72

Béatrice Parance, « Commentaire de l'arrêt rendu par la troisième chambre civile le 11 juillet 2012 relatif à la responsabilité du propriétaire d'un terrain où des déchets ont été entreposés », Gazette du Palais, 2012, pp. 8-11

Béatrice Parance, « Point de vue. Etendue de l'obligation d'un propriétaire d'éliminer les déchets abandonnés sur son site », D, 2012, p. 2182

Béatrice Parance, « Quand la Cour de cassation vient donner ses lettres de noblesse au préjudice écologique, commentaire de l'arrêt Erika », Gazette du Palais, 2012, p. 8

Béatrice Parance et V. Perruchot-Triboulet, « Chronique de droit des biens », Revue Lamy Droit civil, N° 80, 2011, pp. 57-63

Béatrice Parance, « Action en justice des associations de protection de l'environnement, infraction environnementale et préjudice moral », Recueil Dalloz, N° 38, 2011, p. 2635

Béatrice Parance, « Commentaire de Cass. 3ième civ. 8 juin 2011. Action en justice des associations de protection de l'environnement, infraction environnementale et préjudice moral », D, 2011, p. 2635

Béatrice Parance, « The Contribution of the Question Prioritaire de Constitutionnalité to Private Law (L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité au droit privé) », Maine Law school Review, 2011, pp. 35-46

Béatrice Parance et V. Perruchot-Triboulet, « Chronique de droit des biens », Revue Lamy Droit civil, N° 76, 2010, pp. 63-71

Béatrice Parance, « Commentaire de l'arrêt de la CA Chambéry du 4 février 2010 relatif aux antennes relais et à l'application du principe de précaution », La semaine juridique - édition générale, 2010, pp. 0-0

Béatrice Parance et V. Perruchot-Triboulet, « Chronique de droit des biens », Revue Lamy Droit civil, N° 64, 2009, pp. 68-76

Béatrice Parance, « L'action des associations de protection de l'environnement et des collectivités territoriales dans la responsabilité environnementale », La responsabilité environnementale des entreprises, Environnement, 2009, pp. 21-25

Béatrice Parance, « Le sort du propriétaire dans la responsabilité environnementale », La responsabilité environnementale, prévention, imputation, réparation, 2009, pp. 309-322

Béatrice Parance et V. Perruchot-Triboulet, « Chronique de droit des biens », Revue Lamy Droit civil, 2008, pp. 53-62

Béatrice Parance, « Commentaire d'un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 3 avril 2007 relatif à la responsabilité des notaires », Revue Lamy Droit civil, 2007, p. 6

Béatrice Parance, « Commentaire des arrêts rendus par une chambre mixte de la Cour de cassation le 29 juin 2007 relatif à la responsabilité du banquier dispensateur de crédit », Revue Lamy Droit civil, 2007, p. 17

Béatrice Parance, « La responsabilité du banquier dispensateur de crédit après les arrêts du 12 juillet 2005 », Recueil Dalloz, N° 44, 2005, p. 3094


Autres

Béatrice Parance, Commentaire de l'arrêt rendu par la troisième chamber civile de la Cour de cassation le 18 mai 2011 au sujet de l'application du principe de precaution face au droit de la responsabilité civile, Environnement et développement durable, Revue Lamy Droit civil, N° 4374, p. NC

Béatrice Parance, Commentaire des arrêts rendus par la première chambre civile de la Cour de cassation le 24 septembre 2009 au sujet de la responsabilité des laboratoires pharmaceutiques dans l'affaire Distilbène, Revue Lamy Droit civil, N° 67, pp. 15-19

Béatrice Parance et V. Perruchot-Triboulet, Chronique de droit des biens, p. NC

Béatrice Parance, Commentaire d'un arrêt rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation le 2 avril 2008, relatif aux obligations environnementales de dépollution des terrains, p. NC

Béatrice Parance, Commentaire d'un arrêt rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation le 26 septembre 2007 relatif à l'action en justice des associations de protection de l'environnement, p. NC

Béatrice Parance, Commentaire de l'arrêt de la CA Chambéry du 4 février 2010 relatif aux antennes relais et à l'application du principe de précaution, p. NC

Voir plus

Béatrice Parance, Commentaire de l'arrêt rendu par la 1ière chambre civile de la Cour de cassation le 17 déc 2008 sur la notion de déchets dans l'affaire Erika, pp. 15-18

Béatrice Parance, Commentaire de l'arrêt rendu par la CA Montpellier, 15 sept 2011 sur l'applicabilité du principe de precaution au cas des antennnes relais, p. NC

Béatrice Parance, Commentaire de l'arrêt rendu par la troisième chamber civile de la Cour de cassation le 8 juin 2011 au sujet de l'action en justice des associations de protection de l'environnement en cas de violation d'une réglementation environnementale par un exploitant, p. NC

Béatrice Parance, Commentaire de la loi du 1ier août 2008 relative à la responsabilité environnementale, Revue Lamy Droit civil, p. 15

Béatrice Parance, Commentaire du jugement Erika du Trib correct de Paris du 16 janvier 2008 relatif à la reconnaissance du préjudice écologique, La semaine juridique - édition générale, p. 10053

Béatrice Parance, Contribution au Code du Patrimoine annoté Lamy, p. NC

Béatrice Parance, La loi du 8 décembre 2009 crée une Autorité de régulation des activités ferroviaires --Revue du droit de la régulaton, p. NC

Béatrice Parance, La regulation des dommages causés à l'environnement par la responsabilité environnementale, p. NC

Béatrice Parance, Les mesures de reparation des prejudices causes à l'environnement, in Nomenclature des prejudices causes à l'environnement, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Le droit économique, levier de la transition écologique ? »
    en visio-conférence, le 14 juin 2021

  • « L’environnement : les citoyens, le droit, les juges »
    en visio-conférence, le 21 mai 2021

  • « Ombudsman pour les générations futures »
    en visio-conférence, le 08 avril 2021

  • « Justice pour l’environnement »
    Paris, le 05 octobre 2020

  • « L’affaire du mediator »
    Brest, le 02 octobre 2020

  • Voir plus

  • « Justice environnementale : le défi de l’effectivité »
    Paris, le 05 mars 2020

  • « Numérique, droit et société »
    Paris, le 23 janvier 2020

  • « Approche pluridisciplinaire de la corruption »
    Paris, le 09 décembre 2019

  • « Juridifier l’Anthropocène : personnification de la nature, biens communs, etc. »
    Paris, le 22 novembre 2019

  • « L’eau, un bien commun ? »
    le 23 octobre 2019

  • « Le défi de la performance pour les juristes : fortifier ses avantages tout en prévenant ses risques »
    Marseille, le 04 octobre 2019

  • « Intégrer les biens communs dans le droit positif ? »
    Nanterre, le 25 juin 2019

  • « La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises »
    Paris, le 20 juin 2019

  • « Réchauffement, société et responsabilité »
    Paris, le 19 juin 2019

  • « Le devoir de vigilance des entreprises »
    Paris, le 27 mars 2019

  • « Sources du droit, commerce international, éthique et marchés »
    Dijon, le 13 décembre 2018

  • « La lex extractiva : nouvelles perspectives ? »
    Paris, le 28 septembre 2018

  • « Revisiter les solidarités en Europe »
    Paris, le 18 juin 2018

  • « Le reporting extra-financier en tant qu'outil de la compliance »
    Brasilia, le 01 janvier 2018

  • « La responsabilité des producteurs de pesticides »
    Brasilia, le 01 janvier 2017

  • « « La compliance en matière environnementale : le cas Michelin ou la mise en œuvre effective des principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales » »
    Paris, le 01 janvier 2017

  • « « Les apports de la loi Sapin II et de la loi sur le devoir de vigilance » »
    Paris, le 01 janvier 2017

  • « « Les enjeux de santé environnementale » »
    Paris, le 01 janvier 2017

  • « « L’action de groupe environnementale » »
    Paris, le 01 janvier 2017

  • « « Réflexion prospective sur la responsabilité des producteurs de perturbateurs endocriniens » »
    Paris, le 01 janvier 2017

  • « The precautionary principle »
    Budapest, le 01 janvier 2016

  • « « Labour Regulation in Global Supply Chains » »
    London, le 01 janvier 2016

  • « « Law and Anthropocène » »
    Paris, le 01 janvier 2016

  • « « Le devoir de vigilance des entreprises » »
    Paris, le 01 janvier 2016

  • « « L’influence du droit international de l’environnement sur les entreprises multinationales » »
    Paris, le 01 janvier 2016

  • « Regard juridique sur la notion de patrimoine mondial de l'humanité »
    le 01 janvier 2011

  • « Santé et Principe de précaution »
    Paris, le 01 janvier 2011

  • « Le rôle des associations de protection de l'environnement et des collectivités territoriales dans la responsabilité environnementale »
    Cergy, le 01 janvier 2008

  • « Le sort du propriétaire dans la responsabilité environnementale »
    Le Mans, le 01 janvier 2008



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