Béatrice Parance, Judith Rochfeld (dir.), Les grandes notions de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales, Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires ( Actes ), 204 p.
Béatrice Parance (dir.), Santé et environnement: expertise et régulation des risques, CNRS éditions, 2017, 189 p.
La 4e de couverture indique : "Les marées noires de Torrey Canyon en 1967 et de l’Amoco Cadiz en 1978, l’accident industriel de Sévéso en 1976, ou d’AZF à Toulouse en 2001, l’amiante, le distilbène, les perturbateurs endocriniens, les pesticides : la question de l’appréhension, de l’expertise et de la gestion des risques sanitaires induits par nos progrès techniques et nos choix de société n’en finit pas de se poser. Sur ces enjeux d’une haute technicité scientifique, le juge ne peut décider seul. Il doit s’appuyer sur des experts. Dès lors, conserve-t-il un pouvoir de jugement indépendant ? Faut-il craindre un transfert de l’autorité aux mains du seul expert ? Comment s’assurer de la compétence et de l’impartialité de ce dernier ? Comment protéger les lanceurs d’alerte ? Une fois les risques identifiés, comment les prévenir, ou, au moins, les réguler ? Quelle voie dessiner pour la responsabilité civile afin qu’elle influe sur le comportement des acteurs économiques ?"
Béatrice Parance (dir.), La responsabilité sociétale des entreprises, Société de législation comparée, 2016, Centre français de droit comparé, 206 p.
La 4ème de couverture indique : "Alors que la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) devient l'une des préoccupations majeures des entreprises internationales, comme l'atteste le nombre très important de rapports rendus à son sujet par des organisations internationales, un de ses aspects les moins étudiés est sa dimension environnementale, ce qui est tout à fait paradoxal au regard de la montée en puissance de la protection de l'environnement sous des formes très variées. Cette approche environnementale de la Responsabilité sociétale des entreprises serait l'occasion de revenir sur ses sources, son incontestable dimension internationale, sa contribution à la réflexion sur les sources du droit en tant que manifestation du droit souple et processus d'harmonisation des législations."
Béatrice Parance (dir.), La défense de l'intérêt général par les associations: intérêt général versus intérêts collectifs, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Grands colloques, 125 p.
Béatrice Parance, Gilles J. Martin (dir.), La régulation environnementale, LGDJ, Lextenso éditions, 2012, Droit & économie, 126 p.
La 4e de couverture indique : "La régulation environnementale est la publication d'un Forum de la régulation consacré à ce thème à l'automne 2009 et organisé par la Chaire Régulation de Sciences Po Paris. Ce colloque ouvrait l'horizon des premières incursions et manifestations du phénomène de la régulation dans le droit de l'environnement, prenant acte des profonds bouleversements qui atteignent la matière et la transportent des rives du droit administratif vers celles du droit privé et du droit économique. Sans avoir renoncé à être un droit coercitif instaurant des règles de police destinées à limiter les atteintes à l'environnement, le droit de l'environnement use aujourd'hui de nouveaux outils tournés vers les entreprises, qui doivent notamment communiquer au marché les informations les plus importantes en la matière. Cette rencontre de l'environnement et du marché vient aussi se concrétiser dans l'emprunt des mécanismes du marché comme les quotas d'émissions de gaz à effet de serre et les unités de biodiversité, amenant à s'interroger sur la confrontation de la régulation environnementale avec le droit de la concurrence. La régulation environnementale est aussi celle des atteintes à l'environnement par le mécanisme de la responsabilité environnementale, dont il convient de mesurer l'efficacité, et qui vient de s'enrichir d'une Nomenclature des préjudices environnementaux. Pareillement, émergent de nouveaux acteurs comme l'Autorité environnementale, dont la mission régulatrice mérite examen. Ces différentes perspectives offrent un nouveau regard sur le droit de l'environnement et en révèlent les tensions contemporaines, entre anticipation, incitations économiques, participation des acteurs et nouveaux outils juridiques. Cet ouvrage a été réalisé sous la direction de Gilles J. Martin et Béatrice Parance, avec la participation de Michel Badré, Danièle Briand, Dominique Bureau, Michel Mougeot, Florence Naegelen, Laurent Neyret, Guillaume Sainteny et Marina Teller."
Béatrice Parance, La possession des biens incorporels, LGDJ-Lextenso éd., 2008, Bibliothèque de l'Institut André Tunc, 473 p.
Béatrice Parance, Sébastien Mabile, « Les riches promesses de l'objectif de valeur constitutionnelle de protection de l'environnement ? », Recueil Dalloz, 2020, n°20, p. 1159
Béatrice Parance, Gilles Lhuilier, « La semaine de la doctrine, Etude : Juridification de l’Antropocène », La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n°9, pp. 247-249
Béatrice Parance, « Les défis soulevés par la régulation des perturbateurs endocriniens », Recueil Dalloz, 2018, n°26, p. 1449
Béatrice Parance, « La réglementation des perturbateurs endocriniens en pleine mutation : adoption de la définition européenne et nouvelle stratégie nationale à venir ! », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018
Béatrice Parance, « Perturbateurs endocriniens : le besoin d'un nouvel engagement ! », Recueil Dalloz, 2018, n°07, p. 408
Béatrice Parance, Yvon Martinet, Patricia Savin, « Santé, climat et droit », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, n°17
Béatrice Parance, Gwladys Beauchet, Yvon Martinet, Patricia Savin, « La prévention des risques liés à l’exposition aux ondes électromagnétiques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, n°16
Béatrice Parance, « Définition européenne des perturbateurs endocriniens : un progrès ? », Recueil Dalloz, 2017, n°30, p. 1752
Béatrice Parance, « La responsabilité subsidiaire du propriétaire d'un terrain pollué à l'aune du principe pollueur-payeur », Recueil Dalloz, 2013, n°17, p. 1194
Béatrice Parance, « Comment concilier le droit des contrats avec les obligations environnementales poursuivant la satisfaction de l'intérêt général ? », Recueil Dalloz, 2013, n°10, p. 647
Béatrice Parance, « Regard judiciaire sur l'étendue de la responsabilité d'un propriétaire pour les déchets abandonnés sur son site », Recueil Dalloz, 2012, n°33, p. 2182
Béatrice Parance, « Nouvelles turbulences autour des antennes relais de téléphonie mobile et du principe de précaution, vers une application horizontale du principe de précaution ? », Recueil Dalloz, 2012, n°04, p. 267
Béatrice Parance, « Action en justice des associations de protection de l'environnement, infraction environnementale et préjudice moral », Recueil Dalloz, 2011, n°38, p. 2635
Béatrice Parance, « La responsabilité du banquier dispensateur de crédit après les arrêts du 12 juillet 2005 », Recueil Dalloz, 2005, n°44, p. 3094
Béatrice Parance, « Intégrer les biens communs dans le droit positif ? », le 25 juin 2019
Organisé dans le cadre du Projet COMUE Paris Lumière – Les biens communs, un outil juridique à aiguiser
Béatrice Parance, « Le reporting extra-financier en tant qu'outil de la compliance », Colloque international "Regards croisés sur la Compliance", Brasilia Brazil (BR), le 01 janvier 2018
Béatrice Parance, « « La compliance en matière environnementale : le cas Michelin ou la mise en œuvre effective des principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales » », Colloque "La compliance, la place du droit, la place du magistrat", Cour de cassation ENM, Paris, le 01 janvier 2017
Béatrice Parance, « « Les apports de la loi Sapin II et de la loi sur le devoir de vigilance » », Forum mondial de l’OCDE « Responsible business conduct », Paris, le 01 janvier 2017
Béatrice Parance, « « Les enjeux de santé environnementale » », Colloque "Le droit pénal face aux atteintes à l’environnement", Cour de cassation, ENM et Mission de recherche Droit et justice, Paris, le 01 janvier 2017
Béatrice Parance, « « Réflexion prospective sur la responsabilité des producteurs de perturbateurs endocriniens » », Colloque "Les perturbateurs endocriniens, des connaissances scientifiques à l’action politique", Paris Sciences Lettres, Paris, le 01 janvier 2017
Béatrice Parance, « « L’action de groupe environnementale » », Colloque « De l’inaction aux actions de groupe : nouveaux enjeux », Quatrième Académie internationale de l’Institut Droit Ethique Patrimoine IDEP, Paris, le 01 janvier 2017
Béatrice Parance, « "La responsabilité des producteurs de pesticides" », Colloque "Les criminalités environnementales", Brasilia Brazil (BR), le 01 janvier 2017
Béatrice Parance, « « Le devoir de vigilance des entreprises » », Séminaire de travail collectif sous la direction du professeur Sophie Schiller, Université Paris Dauphine, PSL, Paris, le 01 janvier 2016
Béatrice Parance, « « L’influence du droit international de l’environnement sur les entreprises multinationales » », Colloque SFDI L’entreprise multinationale, Paris, le 01 janvier 2016
Béatrice Parance, « « Labour Regulation in Global Supply Chains » », Workshop, King's College London, London United Kingdom (GB), le 01 janvier 2016
Béatrice Parance, « « Law and Anthropocène » », Programme de recherche, Université de Cambridge / Collège de France, sous la direction des professeurs Alain Supiot et Jorge Vinuales, Paris, le 01 janvier 2016
Béatrice Parance, « "The precautionary principle" », Conférence, Agence européenne de l’Environnement, Budapest, Budapest Hungary (HU), le 01 janvier 2016