Centre d'Études Juridiques de la Rochelle

CEJLR EA 3170

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    Aménagement de l'espace, urbanisme

    Professeurs

    Publications

    Articles

    Elsa Kohlhauer, « La politique des données : regard critique sur la souveraineté numérique européenne », Revue de l'Union européenne, N° 669, 2023, p. 354 

    Catherine Marie, « Changement de nom », JurisClasseur Notarial Répertoire, 2023, p. NC 

    Stéphane Manson, « L'Union européenne en action(s), entre droit et politique », Revue de l'Union européenne, N° 654, 2022, p. 5 

    Catherine Marie, « A la redécouverte de la loi du 22 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfants et adolescents et sur la liberté surveillée », La Semaine juridique. Édition générale, N° 29, 2022, pp. 1476-1484 

    Laurent Bordereaux, « Le droit de l'environnement à l'épreuve de l'éolien offshore », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2022, p. 1121 

    Laurent Bordereaux et Catherine Roche, « Chronique Littoral & Milieux marins », Revue juridique de l'environnement, N° 3, 2022, pp. 617-634 

    Voir plus

    Elsa Kohlhauer, « La notion de droit fondamental dans la jurisprudence du Conseil d'État », Revue française de droit administratif, N° 2, 2022, p. 305 

    Laurent Bordereaux, « De l'implantation d'éoliennes flottantes en zone Natura 2000 », Le Droit Maritime Français, 2022, p. 639

    Catherine Marie, « La justice restaurative en mode mineur », Lexbase Pénal, 2022, pp. 5-6 

    Margaux Redon et Romain Juston Morival, « Les nouveaux produits d’assurance à dimension comportementale dans l’entreprise », in P. Batifoulier et M. Del Sol (dir.), Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE - Institut de l'Ouest, 2022, pp. 199-209

    Sabine Bertolaso, Philippe Pierre et Laurent Bloch, « Un an de droit des assurances (1er juillet 2021 – 31 juillet 2022) », Responsabilité civile et assurances, 2022, pp. 9-19 chron 4 

    Stéphane Manson, « Les adjoints de quartier peuvent être élus séparément des autres adjoints au maire », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2021, p. 2104 

    Catherine Marie, Sylvain Jacopin et Guillaume Joubert, « Être assesseur au sein du tribunal pour enfants en 2021 », Gazette du Palais, N° 33, 2021, pp. 15-18 

    Laurent Bordereaux et Catherine Roche, « Chronique Littoral & milieux marins », Revue juridique de l'environnement, N° 3, 2021, pp. 619-635

    Catherine Marie, « Actes de l'état civil - Changement de nom - art. 61 à 61-4 Code civil », Encyclopédie Droit de l'enfant, LexisNexis, 2021, p. NC 

    Catherine Marie, « La procédure de mise à l'épreuve éducative : une nouvelle chance pour la justice pénale des mineurs ? », Un code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificités(s) ?, DALLOZ, 2021, p. 123 

    Catherine Marie, « Nom - Accessoires », Encyclopédie Civil Annexes, LexisNexis, 2021, p. Fascicule 50 

    Catherine Marie, « Présentation de la réforme de la justice pénale des mineurs », Lexbase Pénal, 2021, p. 71 

    François Goliard, « Projet de paquebot France : une nouvelle légende française ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 226, 2020, p. 16 

    Linda Arcelin, « La régulation des gatekeepers par la proposition de Digital Markets Act (DMA) », Revue Lamy de la Concurrence, N° 104, 2020, p. 29 

    Catherine Marie, « Condamner le féminicide sans le nommer », Travail, genre et sociétés, N° 43, 2020, pp. 161-166

    Marie-Sophie Bondon, « L'empiétement, pour la fin d'une approche moniste », Recueil Dalloz, N° 35, 2020, p. 1964 

    Catherine Marie, « Mise en œuvre d'une mesure privative de liberté en exécution d'un mandat d'amener à l'encontre d'un mineur : encore un rapprochement avec les règles applicables aux majeurs - Commentaire Cass. crim. 14 oct. 2020, n° 20-83.011 », Lexbase Pénal, N° 33, 2020, pp. 38-40 

    Catherine Marie, « Détermination de la minorité:: rappel bienvenu par la Cour de cassation des modalités de recours aux tests osseux et de la portée de leurs conclusions - Note sous Cass. crim., 11 déc. 2019, n° 18-84.938 », Lexbase Pénal, N° 23, 2020, pp. 49-53 

    Laurent Bordereaux, « Faire mourir le SCoT ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2020, p. 593 

    François Goliard, « Aviation solaire : de l'utopie à la réalité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 225, 2019, p. 28 

    François Goliard, « La question de l'existence de voitures « propres » », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 225, 2019, p. 32 

    François Goliard, « Musées de la gendarmerie : un patrimoine méconnu », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 225, 2019, p. 15 

    François Goliard, « Vers une optimisation de la recherche dans le domaine du tourisme », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 224, 2019, p. 14 

    François Goliard, « La 25e heure, ou la valorisation du patrimoine spirituel français », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 223, 2019, p. 17 

    François Goliard, « Du tourisme de masse à des tourismes élitistes ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 222, 2019, p. 22 

    François Goliard, « Tchernobyl : un exemple du tourisme de catastrophe », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 222, 2019, p. 13 

    François Goliard, « Tourisme et climat : des interactions malheureuses », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 222, 2019, p. 27 

    François Goliard, « L'état des édifices religieux en France : un constat amer », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 221, 2019, p. 15 

    François Goliard, « La sécurité des grands événements sportifs : un enjeu majeur pour le tourisme », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 220, 2019, p. 27 

    François Goliard, « Les plages du débarquement de Normandie, futur patrimoine mondial de l'Unesco ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 220, 2019, p. 15 

    François Goliard, « Le taux de départ en vacances des Français depuis les années soixante », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 219, 2019, p. 14 

    François Goliard, « Aux origines du tourisme social : les congés payés », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 218, 2019, p. 18 

    François Goliard, « Le potentiel de ciné-tourisme des séries télévisées : l'exemple de Game of Thrones », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 218, 2019, p. 16 

    François Goliard, « La communication touristique à destination des touristes anglais en France », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 217, 2019, p. 24 

    François Goliard, « Le Royaume-Uni, un important émetteur et récepteur de touristes », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 217, 2019, p. 15 

    François Goliard, « Classement : à la recherche d'une normalisation des critères de qualité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 216, 2019, p. 18 

    François Goliard, « La France, première destination touristique mondiale ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 216, 2019, p. 14 

    François Goliard, « Modes d'hébergement : les dernières grandes tendances », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 216, 2019, p. 16 

    François Goliard, « La stratégie d'attractivité de la France pour les étudiants internationaux », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 215, 2019, p. 17 

    François Goliard, « Les conventions-cadres : resserrer et approfondir les liens entre la culture et le tourisme », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 215, 2019, p. 26 

    Margaux Redon, « Les enjeux juridiques des programmes de bien-être en assurance santé collective aux États-Unis », Droit Social, N° 11, 2019, pp. 928-933 

    Laurent Bordereaux, « What Law for Underwater Cultural Property ? », Neptunus, N° 2, 2019, pp. 1-4 

    Catherine Marie, « La nouvelle mesure éducative judiciaire : la diversité sous l'unité in Dossier spécial Code de la justice pénale des mineurs », Lexbase Pénal, 2019, p. NC

    François Goliard, « Les derniers indicateurs du secteur du tourisme en France : des voyants d'un vert uniforme ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 214, 2018, p. 18 

    François Goliard, « La limitation de la vitesse à 80 km/h : le Conseil d'État saisi dans le cadre de référés », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 213, 2018, p. 13