« Hâtez-vous lentement, et sans perdre courage, Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage, Polissez-le sans cesse et le repolissez, Ajoutez quelquefois et souvent effacez ». L’Art poétique de Boileau trouve justement à s’appliquer dans le domaine de l’apprentissage de la discipline juridique. Tout particulièrement dans un contexte de restrictions budgétaires et de « tout » numérique qui occulte le fait que l’apprentissage du droit passe par l’accompagnement que les enseignants-chercheurs doivent à l’étudiant, afin qu’il puisse maîtriser les exercices juridiques destinés à former l’esprit juridique. La 8e édition de cet ouvrage, dans la lignée des précédentes, maintient le défi de proposer une approche novatrice de cinq de ces exercices – le commentaire d’arrêt, le cas pratique, le commentaire de texte, les questions à réponse courte et la dissertation juridique –, d’en déjouer les pièges sous le triple éclairage du droit privé, du droit public et de l’histoire du droit. L’originalité de l’ouvrage réside à la fois dans l’approche interdisciplinaire des exercices abordés, soulignant ainsi les similitudes comme les différences ou les spécificités, et le parti pris des auteurs de proposer, au soutien de la compréhension de la méthodologie et de la réussite des exercices, nombre de tableaux, schémas et exercices corrigés. Conservant la loi pour fil conducteur, la 8e édition se donne pour objectif d’approfondir la question des sources du droit, de leurs rapports et de la complexité croissante de leur conciliation. À travers les exercices commentés, cette édition entend donner aux étudiants les outils d’une maîtrise du fond et de la forme dans le domaine fondamental des sources du droit. Les auteurs, Céline Laronde-Clérac, professeur à La Rochelle Université, Agnès de Luget, maître de conférences (E. R.) de La Rochelle Université, et Arnaud Jaulin, maître de conférences à l’Université de Bretagne occidentale, s’appuyant sur leurs expériences de chargés de travaux dirigés, ont souhaité offrir aux étudiants de licence en droit un manuel de méthodologie unique destiné à les accompagner tout au long de leur cursus. L’ouvrage, s’il s’adresse en première intention aux étudiants, peut s’avérer un guide précieux pour les jeunes chargés de travaux dirigés.

36 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de procédure pénale grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

« Hâtez-vous lentement, et sans perdre courage, Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage, Polissez-le sans cesse et le replissez, Ajoutez quelquefois et souvent effacez ». L'Art poétique de Boileau trouve justement à s'appliquer dans le domaine de l'apprentissage de la discipline juridique. Tout particulièrement dans un contexte de restrictions budgétaires et de « tout » numérique qui occulte le fait que l'apprentissage du droit passe par l'accompagnement que les enseignants-chercheurs doivent à l'étudiant afin qu'il puisse maîtriser les exercices juridiques destinés à former l'esprit juridique. La 7e édition de cet ouvrage, dans la lignée des précédentes, maintient le défi de proposer une approche novatrice de cinq de ces exercices – le commentaire d'arrêt, le cas pratique, le commentaire de texte, les questions à réponse courte et la dissertation juridique –, d'en déjouer les pièges sous le triple éclairage du droit public et de l'histoire du droit. L'originalité de l'ouvrage réside à la fois dans l'approche interdisciplinaire des exercices abordés, soulignant ainsi les similitudes comme les différences ou les spécificités, et le parti pris des auteurs de proposer au soutien de la compréhension de la méthodologie et de la réussite des exercices, nombre de tableaux, schémas et exercices corrigés. Les auteurs ont fait le choix du droit des associations pour fil conducteur de certaines illustrations. Ainsi le régime juridique et la liberté d'association nourrissent fiches et commentaires d'arrêt, cas pratique et dissertation. Afin de convaincre les étudiants que la méthodologie n'est pas déconnectée de l'actualité juridique, les auteurs ont de surcroît enrichi cette 7e édition de schémas et fiches d'arrêt en lien avec le respect de la dignité humaine de la personne détenue dont les juridictions et le législateur ont, tout au long des mois écoulés, poursuivi le respect.

Ce manuel de procédure pénale a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres

Cet ouvrage propose les notions essentielles de la Procédure pénale en 36 fiches structurées grâce à  :une synthèse du cours;des encadrés récapitulatifs pour retenir l'indispensable;des exercices d'application corrigés.Les étudiants en Droit trouveront dans cet ouvrage et dans l'ensemble de la collection Plein droit les rappels de cours idéaux pour bien réviser

Ce manuel de procédure pénalea pour ambition de satisfaire au double critère de lapédagogieet de l’excellence.Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s’attache à donner aux lecteurs desclés de compréhensionde la matière par une démarcheméthodiqueetguidéequi n’exclut ni l’exhaustiviténi larigueurdu propos. Pour ce faire, desrubriques systématiquesscandent le cours et desexercices corrigéssont proposés en fin de chapitres.Sommaire : Pages de début (p. 1-2)| Liste des principales abréviations (p. 3-4)| Introduction (p. 5-23)| Présentation (p. 25)| Chapitre 1. La police judiciaire (p. 27-34)| Chapitre 2. Le ministère public (p. 35-42)| Chapitre 3. Les juridictions répressives (p. 43-64)| Présentation (p. 65-67)| Chapitre 1. Le principe de la présomption d’innocence et les garanties en matière de preuve (p. 69-78)| Chapitre 2. L’exigence d’un procès équitable et le principe du respect des droits de la défense (p. 79-87)| Chapitre 3. Le principe de séparation des fonctions, de l’indépendance et de l’impartialité des membres de l’autorité judiciaire (p. 89-96)| Présentation (p. 97)| Chapitre 1. Les contrôles et vérifications d’identité (p. 99-108)| Chapitre 2. Les enquêtes (p. 109-141)| Présentation (p. 143-144)| Chapitre 1. L’action publique (p. 145-176)| Chapitre 2. L’action civile (p. 177-191)| Présentation (p. 193-195)| Chapitre 1. L’ouverture de l’instruction (p. 197-201)| Chapitre 2. Les actes d’investigation (p. 203-213)| Chapitre 3. Les pouvoirs de contrainte (p. 215-231)| Chapitre 4. La clôture de l’instruction (p. 233-238)| Chapitre 5. Le contrôle de l’instruction (p. 239-250)| Présentation (p. 251)| Chapitre 1. Les voies de recours ordinaires (p. 253-262)| Chapitre 2. Les voies de recours extraordinaires (p. 263-276)| Annexes (p. 277-282)| Index alphabétique des notions (p. 283-286)| Pages de fin (p. 287-296).

Cet ouvrage propose les notions essentielles de laProcédure pénaleen36 fichesstructurées grâce à:une synthèse ducours ;desencadrés récapitulatifspour retenir l’indispensable ;desexercices d’applicationcorrigés.Les étudiants en Droit trouveront dans cet ouvrage et dans l’ensemble de la collectionPlein droitlesrappels de cours idéauxpour bien réviser.Sommaire : Pages de début (p. 3-8)| Principales abréviations (p. 9-10)| Fiche 1. La présomption d’innocence (p. 13-16)| Fiche 2. La preuve pénale (p. 17-23)| Fiche 3. Le procès équitable (p. 25-27)| Fiche 4. Les droits de la défense (p. 29-35)| Fiche 5. La séparation des fonctions (p. 37-39)| Fiche 6. L’indépendance et l’impartialité des membres de l’autorité judiciaire (p. 41-48)| Fiche 7. La collégialité et le double degré de juridiction (p. 49-54)| Fiche 8. La police judiciaire (p. 57-60)| Fiche 9. Les enquêtes (p. 61-63)| Fiche 10. Les contrôles et vérifications d’identité (p. 65-71)| Fiche 11. Les auditions (p. 73-76)| Fiche 12. Les perquisitions et saisies (p. 77-84)| Fiche 13. La garde à vue (p. 85-91)| Fiche 14. Le ministère public (p. 95-98)| Fiche 15. L’action publique (p. 99-105)| Fiche 16. La prescription de l’action publique (p. 107-113)| Fiche 17. L’action civile (p. 115-120)| Fiche 18. La composition pénale (p. 121-127)| Fiche 19. La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) (p. 129-135)| Fiche 20. La comparution immédiate (p. 137-144)| Fiche 21. La cour d’assises (p. 147-153)| Fiche 22. Le tribunal correctionnel (p. 155-162)| Fiche 23. Le tribunal de police (p. 163-168)| Fiche 24. Les juridictions spécialisées (p. 169-174)| Fiche 25. Les juridictions d’instruction (p. 175-177)| Fiche 26. Les caractéristiques générales de l’instruction (p. 181-183)| Fiche 27. L’ouverture de l’instruction (p. 185-190)| Fiche 28. Les actes d’instruction (p. 191-194)| Fiche 29. Les commissions rogatoires (CR) (p. 195-201)| Fiche 30. Les interceptions de correspondances émises par la voie des communications électroniques (p. 203-209)| Fiche 31. La mise en examen (p. 211-213)| Fiche 32. Le statut de témoin assisté (p. 215-221)| Fiche 33. Le contrôle judiciaire (CJ) et l’assignation à résidence avec surveillance électronique (ARSE) (p. 223-226)| Fiche 34. La détention provisoire (p. 227-234)| Fiche 35. La clôture de l’instruction (p. 235-240)| Fiche 36. Les nullités de l’instruction (p. 241-246)| Index alphabétique (p. 247-248).

Le droit pénal et le droit civil étaient à l'origine très proches : procès peu différenciés, confusion entre peine et indemnisation. Toutefois, au fil du temps, leurs objectifs et leurs enjeux se sont nettement distingués entraînant par là même une différence dans les règles qu'ils mettent en œuvre. Cette distinction a été accrue par le phénomène d'autonomie du droit pénal : ce dernier a forgé ses propres règles, inconnues des autres droits, et a développé sa propre conception des concepts extra-pénaux. Aujourd'hui, l'étude de la législation et de la jurisprudence civiles et pénales montre que ces deux branches du Droit se sont à nouveau rapprochées, le droit pénal adoptant certains des concepts, règles, solutions et procédures du droit civil. L'étude de "la civilisation du droit pénal" a ainsi pour objectif de montrer que le droit pénal se civilise, c'est à dire se rapproche du droit civil, et d'en exposer et expliquer les nombreuses manifestations.

Face au développement de la délinquance des élites, les associations de lutte contre la corruption jouent un rôle essentiel. L’hostilité de la jurisprudence à leur reconnaître le droit d’exercer une action civile devant le juge pénal a conduit le législateur à habiliter ces associations à exercer les droits reconnus à la partie civile. Cependant, cette habilitation est conditionnée, notamment par un agrément ministériel. L’actualité récente montre que l’habilitation législative est un moyen pour les pouvoirs publics de contrôler et éventuellement d’entraver l’action des associations de lutte contre la corruption.

Le concours d’accès à l’ENM et l’examen professionnel d’accès à la profession d’avocat connaissent ou ont connu un certain nombre de réformes affectant l’essence même de certaines épreuves telles que celle de questions à réponse courte (QRC, ENM) et celle d’exposé-discussion (examen d’accès à la profession d’avocat). Deux maîtres de conférences, qui participent à l’entraînement des étudiants dans le cadre de l’Institut d’études judiciaires de La Rochelle, ont interrogé leur pratique pédagogique. Elles ont recherché, dans un contexte contraint, une méthode de préparation adaptée aux enjeux, fondée sur une approche réflexive. Elles exposent à la fois la construction de leur méthode d’enseignement et l’analyse critique de la méthode ainsi conçue.

La période mai 2013-août 2014 est marquée par plusieurs éléments en droit pénal de l’environnement : la parution d’une circulaire qui précise les conditions d’application de l’ordonnance du 11 janvier 2012, du décret relatif à la transaction pénale de l’article L. 173-12 du Code de l’environnement, ainsi que des décisions en droit pénal de l’urbanisme et en matière de pollution.

La période mai 2013-août 2014 est marquée par plusieurs éléments en droit pénal de l’environnement : la parution d’une circulaire qui précise les conditions d’application de l’ordonnance du 11 janvier 2012, du décret relatif à la transaction pénale de l’article L. 173-12 du Code de l’environnement, ainsi que des décisions en droit pénal de l’urbanisme et en matière de pollution.

Journée d’étude organisée par le laboratoire EOLE, La Rochelle Université sous la direction scientifique de Céline Laronde-Clérac et Marc-Antoine Julien

Colloque national de l'INCJ - l’Institut national de formation des commissaires de justice, organisé par la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management de La Rochelle Université

Journée organisée par le Centre d’Études Juridiques de La Rochelle sous la direction scientifique de Caroline Asfar-Cazenave, Maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles et Céline Laronde-Clérac, Maître de conférences HDR en droit privé et en sciences criminelles

Conférence organisée dans le cadre du cycle "Les rencontres de la faculté de droit, de science politique et de management : comprendre les grands enjeux contemporains" organisé par Guillaume Delalieux, Magalie Flores-Lonjou, Céline Laronde-Clérac et Stéphane Manson

Cycle "Les rencontres de la faculté de droit, de science politique et de management : comprendre les grands enjeux contemporains" organisé par Guillaume Delalieux, Magalie Flores-Lonjou, Céline Laronde-Clérac et Stéphane Manson

Colloque organisé par le CEJEP, Université de La Rochelle.