Lucie Cluzel-Métayer

Professeur
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Recherches sur le Droit Public
Responsable de la formation :

Thèse

Le service public et l'exigence de qualité. Thèse soutenue en 2004 à Paris 2, sous la direction de Jacques Chevallier.


Ouvrages

Lucie Cluzel-Métayer, Ludovic Benezech et Véronique Champeil-Desplats (dir.), Le droit administratif et les droits fondamentaux : [actes du 15e colloque annuel de l'AFDA, 2-3 juin 2022, Strasbourg], Lefebvre Dalloz et de Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 253 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Christophe Benavent, Jean-Claude Bonichot, Antonio A. Casilli, Frederico De Stavola, Henri Isaac, Asma Mhalla, Julien Nocetti, Cedric O, Gianmarco Peterlongo, Maud Quessard-Salvaing, Pierre Sel, Nikos Smyrnaios, Joëlle Toledano et Juana Torres-Cierpe, Les GAFAM, Seuil, 2023, 204 p.

Lucie Cluzel-Métayer et Arnaud Sée (dir.), Éléments de droit public du numérique, l'Harmattan, 2023, Logiques Juridiques, 173 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Catherine Prebissy-Schnall et Arnaud Sée (dir.), La transformation numérique du service public : une nouvelle crise ?, mare & martin, 2021, Droit & gestions publiques, 352 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Pascal Combeau, Anne-Laure Girard, Pascale Idoux, Martine Lombard, Sébastien Martin, Benoît Plessix, Hugo-Bernard Pouillaude, Olivier Renaudie, Christophe Roux et Aude Rouyère, Le droit administratif au défi du numérique : [actes du 12e Colloque annuel de l'AFDA, 13-15 juin 2018, Bordeaux], Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 233 p.

Lucie Cluzel-Métayer (dir.), Les données publiques, ENA, 2018, 736 p.

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Lucie Cluzel-Métayer, Louis Bahougne, Jacques Caillosse, Jean-Yves Chérot, Giacinto Della Cananea, Yves Gaudemet, Mattias Guyomar, Hélène Hoepffner, Jean-Jacques Louis, Fanny Malhière, Benoît Plessix, Régis Ponsard, Léo Vanier et Aude Zaradny, Les méthodes en droit administratif : [actes du 11e Colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif, AFDA, les 7, 8 et 9 juin 2017, Rennes 1], AFDA et de Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires, 276 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Caroline Foulquier-Expert et Agnès Sauviat (dir.), La qualité de la justice administrative, ENA, 2017, 974 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Geneviève Koubi et Wafa Tamzini (dir.), Lectures critiques du Code des relations entre le public et l'administration, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 229 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Caroline Foulquier-Expert et Agnès Sauviat (dir.), La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire (QUALIJUS) : justice administrative rapport final, Mission de recherche Droit & justice, 2015, 128 p.

Lucie Cluzel-Métayer et Marie Mercat-Bruns, Discriminations dans l'emploi : analyse comparative de la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de cassation, la Documentation française, 2011, Études & recherches, 115 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Le service public et l'exigence de qualité, Dalloz, 2006, Nouvelle bibliothèque de thèses, 634 p.

Lucie Cluzel-Métayer, Le gouvernement Juppé et la question des relations administration-usagers, l'auteur, 1997, 196 p.


Articles

Lucie Cluzel-Métayer, « Contrôler les contenus ? », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 185, 2023, p. 111

Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti et Samir Merabet, « Chronique « Droit et IA » », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti et Samir Merabet, « Droit et intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer et Caroline Lequesne Roth, « La e-administration », in M. Caron et R. Maurel (dir.), Penser la transition numérique. Vers un monde digital durable, Les éditions de l’atelier, 2023, p. 29

Lucie Cluzel-Métayer et Corine Namont Dauchez, « Politiques numériques notariales : l'enjeu de la souveraineté de l'Etat », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « Safe Cities : The French Experience », in A. Brunon-Ernst, J. Glogorijevic, D. Manderson, C. Wrobel (dir.), Law, Surveillance and the Humanities, Edinburgh, 2023, p. 169

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Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti et Samir Merabet, « Chronique Droit et intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer, « Intelligence artificielle et décision administrative », in A. Bensamoun et G. Loiseau (dir.), Droit de l’intelligence artificielle, LGDJ, 2022, p. 505

Lucie Cluzel-Métayer et Catherine Prebissy-Schnall, « La mutation du contrôle fiscal par le numérique : l’exemple français », in L. Belli et G.J. Guglielmi (dir.), L’État digital, Berger Levrault, 2022, p. 241

Lucie Cluzel-Métayer, « La transparence du service public à l’ère numérique : Lumière, ombre et aveuglement », in L. Cluzel-Métayer, C. Prébissy-Schnall, A. Sée (dir.), La transformation numérique du service public, une nouvelle crise ?, Mare & Martin, 2022, p. 205

Lucie Cluzel-Métayer, « Les aspects numériques de la loi « sécurité globale » », La sécurité globale. Perspectives juridiques et éthiques, L'épitoge, 2022, p. 102

Lucie Cluzel-Métayer, « Les données de santé, ou le défi d’un partage sous haute protection », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, p. 149 

Lucie Cluzel-Métayer, « L’esquisse d’un contrôle de la légalité de l’acte administratif automatisé – Éléments de droit comparé », Vers un droit de l’algorithme ?, Mare & Martin, 2022, p. 145

Lucie Cluzel-Métayer et Corine Namont Dauchez, « Registres publics vs blockchain publique. L’État et le notariat face à la révolution blockchain », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « Transparence et loyauté des algorithmes », in J. Bousquet, T. Carrère, S. Hammoudi (dir.), L’action publique algorithmique, Mare & Martin, 2022, p. 145

Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti et Samir Merabet, « Chronique Droit et Intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti et Samir Merabet, « Chronique « Droit et Intelligence artificielle » », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer, « Entrée “Données personnelles” », in C. Boyer-Capelle et D. Tharaud (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L’Harmattan, 2021, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « Le contrôle juridictionnel embryonnaire des décisions administratives prises sur le fondement d’un algorithme », L’action publique et le numérique, Société de législation comparée, 2021, p. 63

Lucie Cluzel-Métayer, « L’hébergement de la plateforme des données de santé par Microsoft : une validation sous surveillance », Actualité juridique Droit administratif, 2021, p. 741 

Lucie Cluzel-Métayer, « Minority Report : l’essor des safe cities au mépris des libertés », in V. Bouhier et D. Houtcieff (dir.), Les transformations du droit, Mélanges en l’honneur du Professeur François Colly, La mémoire du droit, 2021, p. 51

Lucie Cluzel-Métayer, « La datasurveillance de la Covid 19 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 51 

Lucie Cluzel-Métayer et Armande François, « La protection des données personnelles à l’épreuve de la télémédecine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 51 

Lucie Cluzel-Métayer, « The judicial Review of the Automated Administrative Act », European Review of Digital Administration & Law, 2020, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer et Emilie Debaets, « Le droit de la protection des données personnelles : la loi du 20 juin 2018 », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 1101 

Lucie Cluzel-Métayer, « Les leviers numériques du crowdsourcing des services publics », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. 24

Lucie Cluzel-Métayer, « L’ouverture des données publiques », in AFDA (dir.), Le droit administratif au défi du numérique, Dalloz, 2019, p. 7

Lucie Cluzel-Métayer, « La construction d’un service public de la donnée », Revue française d’administration publique, N° 167, 2018, p. 491

Lucie Cluzel-Métayer, « Administrative Law in France », in R. Seerden, F. Stroink (dir.) (dir.), Comparative Administrative Law in the EU Member States and the United States, Intersentia, 2018, p. 5

Lucie Cluzel-Métayer, « Calculer : l’influence des algorithmes sur l’édiction des décisions administratives », in B. Plessix (dir.), Les méthodes en droit administratif, Dalloz, 2018, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « La loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles », Revue française de droit administratif, 2018, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « La notation souveraine, de l’opinion à la contrainte », in S. Cassella, V. Lassere, B. Lecourt (dir.), Le droit souple démasqué, Pedone, 2018, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « Une cure de jouvence pour le tiers médiateur », in H. Muscat (dir.), Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « La loi pour une République numérique : l'écosystème de la donnée saisi par le droit », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2017, p. 340 

Lucie Cluzel-Métayer, « Prolégomènes à une réflexion sur le service public hospitalier », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2017, p. 595 

Lucie Cluzel-Métayer, « Les budgets participatifs », in Jean-François Boudet, Xavier Cabannes (dir.), Finances publiques citoyennes, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2017, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer et Agnès Sauviat, « Les notions de qualité et de performance de la justice administrative », Revue française d’administration publique, N° 159, 2016, p. 675 à 688

Lucie Cluzel-Métayer, « L'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, un « hôpital-entreprise » ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2016, p. 1061 

Lucie Cluzel-Métayer, « Les limites de l'open data », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2016, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer, « Les limites de l’Open Data », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2016, pp. 102-017

Lucie Cluzel-Métayer, « Le sort des circulaires dans la réforme de l’État », in Geneviève Koubi (dir.), La littérature grise de l'administration: la grammaire juridique des circulaires, Paris, Berger-Levrault, 2015, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « L’évaluation et la gouvernance démocratique », in Delphine Dero-Bugny, Aurore Laget-Annamayer (dir.), L'évaluation en droit public [Texte imprimé] : actes du colloque, Centre Maurice Hauriou Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité, 16 mai 2014,, Clermont-Ferrand ; Issy-les-Moulineaux, Centre Michel de l'Hospital|diffusion LGDJ-Lextenso, 2015, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, « L'irruption de la qualité dans le domaine sanitaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2014, p. 1002 

Lucie Cluzel-Métayer et Julie Benetti, « Les objecteurs de conscience sont-ils des militaires comme les autres ? », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 226 

Lucie Cluzel-Métayer, « Le droit au consentement dans les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2012, p. 442 

Lucie Cluzel-Métayer, Guillaume Drago, Julien Boudon, Julie Benetti et Mathieu Disant, « Observatoire de jurisprudence constitutionnelle. Chronique no 8 Octobre-Décembre 2011 », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 2, 2012, pp. 221-242 

Lucie Cluzel-Métayer et Julie Benetti, « Du principe d'égalité dans la fonction publique », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 31, 2011, p. 250 

Lucie Cluzel-Métayer, « Le principe d'égalité et de non-discrimination dans la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de cassation : analyse comparée dans le domaine de l'emploi », Revue française de droit administratif, N° 2, 2010, p. 309 


Autres

Lucie Cluzel-Métayer, Les données publiques, Revue française d’administration publique, N° 168, pp. 463-638

Lucie Cluzel-Métayer et Catherine Prebissy-Schnall, Données publiques et administration numérique – Procédures administratives numériques spéciales, Fascicule du Juris-Classeur Administratif n°109-32,, LexisNexis, p. NC

Lucie Cluzel-Métayer, Marie Mercat-Bruns, Jeremy Perelman, Daniel Borrillo, Janie Pélabay, Réjane Sénac, Lisa Ammon, Jérémie Kouzemine, Clara Gandin et Olga Mamoudy, Les juridictions et les instances publiques dans la mise en œuvre de la non-discrimination : perspectives pluridisciplinaires et comparées

Lucie Cluzel-Métayer, Marie Mercat-Bruns, Jeremy Perelman, Daniel Borrillo, Janie Pélabay, Réjane Sénac, Lisa Ammon, Jérémie Kouzmine, Clara Gandin et Olga Mamoudy, Les juridictions et les instances publiques dans la mise en œuvre de la non-discrimination : perspectives pluridisciplinaires et comparées. Note de synthèse, p. NC 

Lucie Cluzel-Métayer, Daniel Borillo, Janie Pélabay, Réjane Sénac, Lisa Ammon, Jérémie Kouzmine, Clara Gandin et Olga Mamoudy, Les juridictions et les instances publiques dans la mise en œuvre du principe de non-discrimination, p. 207 

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