Olivier Dubos

Professeur
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales

Responsabilités administratives et scientifiques :

Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Olivier Dubos, Jean-Bernard Auby, Emilie Chevalier, Yseult Marique, « Parlez-vous le droit administratif transnational ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°42, p. 2173  

    Olivier Dubos, « L'instrumentalisation de l'article 2 TUE, La guerre des Dieux par la Cour de justice », Revue Lexsociété, Université Côte d'Azur, 2025   

    Olivier Dubos, « La Cour de justice est-elle le maître du fédéralisme sanitaire ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2023, p. 63  

    Olivier Dubos, « L'initiative citoyenne européenne et la protection des animaux : un miroir aux alouettes », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021, n°651, p. 474  

    Olivier Dubos, « Le paradigme du multi-level governance est-il soluble dans le droit ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2012, n°556, p. 144  

    Olivier Dubos, Sébastien Martin, « III. L'influence du droit de l'union européenne sur les transports publics locaux », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 87-95   

    Dubos Olivier, Martin Sébastien. III. L'influence du droit de l'union européenne sur les transports publics locaux. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 32, 2012. Transports et politiques locales de déplacement. pp. 87-95.

    Olivier Dubos, « L'Union européenne et la régulation : parcimonie et énergie... », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2011, n°549, p. 383  

    Olivier Dubos, Jean-Pierre Marguénaud, « La protection internationale et européenne des animaux », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Le Seuil, 2009, n°131, p. 113 

    Olivier Dubos, Joël Molinier, Marc Blanquet, Marie Gautier, « Jurisprudence de droit institutionnel de l’Union européenne 2005-2007 (Chronique) », Cahiers de droit européen, , 2008, n°34 

    Olivier Dubos, Jean-Pierre Marguénaud, « Arrêt Danske Svineproducenter :la protection communautaire des animaux transportés », Journal de Droit Européen, Bruxelles : Larcier, 2008, p. 206 

    Olivier Dubos, « La lutte contre la précarité dans la fonction publique : le législateur français au-delà et en deçà du droit communautaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°38, p. 2089  

    Olivier Dubos, Jean-Pierre Marguénaud, « Le droit communautaire et les produits cosmétiques expérimentés sur les animaux », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, p. 1774 

    Olivier Dubos, « La validation législative des anciennes conventions d'aménagement : Vanitas vanitatis ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°32, p. 1753  

    Olivier Dubos, « L'invocabilité d'exclusion des directives : une autonomie enfin conquise », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2003, n°03, p. 568  

    Olivier Dubos, Christophe Radé, « La pilule du lendemain exclue des établissements scolaires », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°36, p. 545  

  • Olivier Dubos, Rémy Hernu. Principe d’égalité et principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, Société de législation comparée, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 520-523   

    Dubos Olivier. Rémy Hernu. Principe d’égalité et principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 56 N°2,2004. pp. 520-523.

  • Olivier Dubos, « LʼUnion européenne et les transports : évolutions ou révolutions des mobilités ? », le 27 janvier 2026  

    Journées EUROTEMIS organisées par le CRDEI, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Olivier Dubos, Professeur de droit public, Sébastien Martin, Maître de conférences en droit public et Jean-Charles Leygues, Directeur général honoraire de la Commission européenne

    Olivier Dubos, « Quel avenir de la protection européenne des droits fondamentaux ? », le 11 décembre 2025  

    Colloque organisé par l'IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique d'Hélène Gaudin, Professeure à l’Université Toulouse Capitole, Directrice de l’IRDEIC et Joël Andriantsimbazovina, Professeur à l'Université Toulouse Capitole, IRDEIC

    Olivier Dubos, « Drafting a constitution in the 21th Century : Lessons from Chile », le 09 octobre 2025  

    Colloque co-organisé par les laboratoires CERCCLE, OMIJ et IE2IA, sous la responsabilité scientifique de Carolina Cerda-Guzman, Rym Fassi Fihri, Yaodia Sénou-Dumartin, Hubert Alcaraz et de Maxime Millon.

    Olivier Dubos, « L'instrumentalisation du droit », le 19 novembre 2024  

    Colloque organisé par l'École Universitaire de Recherche LexSociété d'Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Julien Ancelin et Marion Blondel

    Olivier Dubos, « La protection du secret des affaires », le 18 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique d'Hélène Skrzypniak (IRDAP) et de Valérie Malabat (ISCJ)

    Olivier Dubos, « L’usage du renvoi préjudiciel par les Cours constitutionnelles », le 27 septembre 2024  

    Journée d’études organisée avec le soutien du Centre Maurice Hauriou – CMH (EA 1515) de l’Université Paris Cité et de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne – ISJPS (UMR 8103) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous le parrainage de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) sous la direction de Thibaut Larrouturou, MCF à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Léa Navel, MCF à l’Université Paris Cité

    Olivier Dubos, « Les nouveaux objets du droit de l'Union », le 13 juin 2024  

    Congrès annuel de l’Association Française d’Études Européennes (AFÉE) organisé par l'IRDEIC, Faculté de droit, Université Toulouse Capitole

    Olivier Dubos, « Organisations Professionnelles Vitinicoles & Droit de la concurrence », le 13 mars 2024  

    Colloque organisé par le CRDT et le CEJESCO, Faculté de droit, Université Reims-Champagne Ardenne

    Olivier Dubos, « Droit administratif transnational et migrations », le 23 octobre 2023  

    Workshop organisé par le CDRE, Université de Pau et des Pays de l'Adour, dans le cadre de la Semaine européenne des migrations du réseau EDAP (Europe Droit & Action Publique) sous la direction scientifique de Géraldine Bachoue-Pedrouzo, François-Vivien Guiot et Clémentine Mazille.

    Olivier Dubos, « Les juges de la santé », le 28 septembre 2023  

    Colloque annuel de l'AFDS, organisé par Isabelle Poirot-Mazères - Présidente de l'AFDS, et avec le soutien de l'Institut Maurice Hauriou, de l’Institut Léon Duguit et du Centre européen de recherches en droit des familles, des assurances, des personnes et de la santé), ainsi que de l’Ecole Nationale de la Magistrature

    Olivier Dubos, « Catégorisation des langues minoritaires en Europe : présentation de la base de données, usages et perspectives », le 21 juin 2023  

    Journée d’étude organisée par l’Axe 1 Territoires plurilingues, Université de Bordeaux coordonnée par Véronique Bertile, Maître de conférences en Droit public à l’Université de Bordeaux, en collaboration avec Alain Viaut, Directeur de recherche émérite au CNRS (UMR 5478 Iker)

    Olivier Dubos, « La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », le 28 octobre 2022  

    Organisé par l'IDEDH et le CREAM, Université de Montpellier.

    Olivier Dubos, « Beyond the European Union », le 02 juin 2022 

    Olivier Dubos, « Les politiques publiques face à la pandémie de covid-19 : enjeux juridiques et sociétaux », le 21 avril 2022  

    Organisé par l'Observatoire des politiques publiques en situation épidémique et post-épidémique (OPPEE), de l'université de Bordeaux

    Olivier Dubos, « Transposition et mise en œuvre des directives européennes : quelle influence de l'organisation étatique ? Quelle influence du fait régional ? », le 04 novembre 2021  

    Colloque organisé à l'Institut droit et économie de Périgueux, Université de Bordeaux, par le CRDEI, en partenariat avec les Universités de Limoges, de Pau et des pays de l'Adour, de Poitiers et de La Rochelle.

    Olivier Dubos, « L'incidence des revendications en faveur du bien-être animal sur le droit de l'Union européenne », le 28 mai 2021  

    Organisée pour le DCS, Université de Nantes par Lauren Blatière, Professeure de Droit public, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Angers et Sonia Desmoulin, Chargée de recherche CNRS, UMR 6297 Droit et Changement Social CNRS/Université de Nantes

    Olivier Dubos, « La codification de la procédure administrative non contentieuse de l’Union européenne », le 20 juin 2019  

    Organisé par l’IRDEIC, CEEC avec la participation de l'IMH dans le cadre du Centre d'Excellence Europe Capitole

    Olivier Dubos, « Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? », le 16 mai 2019 

    Olivier Dubos, « Les élections européennes 40 ans après », le 09 mai 2019  

    Organisé par l’Université de Bordeaux

    Olivier Dubos, « Ethiques naturalistes et droit de l’environnement : d’une révolution conceptuelle à une refondation juridique ? », le 20 septembre 2018  

    Organisé par l’UMR CNRS 6240 LISA

    Olivier Dubos, « Les nouvelles mobilités », le 17 septembre 2018  

    Organisées par le Centre d’excellence Jean Monnet Aquitaine, avec le CRDEI et le CDRE

    Olivier Dubos, « Le futur du droit administratif », le 21 juin 2018  

    Colloque de clôture organisé par la Chaire MADP de Sciences-Po

    Olivier Dubos, « Langues régionales et construction de l’Etat en Europe », le 07 juin 2018  

    Colloque pluridisciplinaire de l'IRDEIC, ayant pour ambition d’étudier les langues régionales dans leur rapport avec l’Etat en Europe organisé sous la direction scientifique de Amane Gogorza, MCF de droit privé et Wanda Mastor, Prof.de droit public

    Olivier Dubos, « Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne », le 11 octobre 2017  

    Organisé par l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques – OMIJ - EA 3177

    Olivier Dubos, « Univer-cités ? La dimension citoyenne des cliniques juridiques », le 16 mars 2017  

    Le Forum Montesquieu organise le Troisième Colloque du Réseau des Cliniques Juridiques Francophones avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené

    Olivier Dubos, « Risques et innovations : prévention, précaution, anticipation... », le 01 décembre 2016