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Olivier Dubos

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Les juridictions nationales, juge communautaire : contribution à l'étude de la fonction juridictionnelle dans les États membres de l'Union européenne. Thèse soutenue en 1999 à Bordeaux 4, sous la direction de Jean-Claude Gautron.


Ouvrages

Olivier Dubos et Emilie Chevalier, Institutions européennes, Dalloz, 2019, Les mémentos Dalloz, 198 p.

Olivier Dubos (dir.), Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau : [Cinquante ans de contentieux publics], mare & martin, 2018, Liber amicorum, 707 p.

Olivier Dubos et Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Animaux et droits européens au delà de la distinction entre les hommes et les choses, A. Pedone, 2009, Collection Droits européens, 212 p.

Olivier Dubos et Pascal Kauffmann (dir.), L'Europe des services : l'approfondissement du marché intérieur, Ed. Pédone, 2009, Collection Droits européens, 140 p.

Olivier Dubos et Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Sexe, sexualité et droits européens : enjeux politiques et scientifiques des libertés individuelles, Éd. A. Pédone, 2007, Collection droits européens, 156 p.

Olivier Dubos, Françoise Betaillole-Gonthier et Marie Lamarche, Se préparer à EFB-CRFPA, ENM, ENG, Litec, 2004, Objectif droit, 311 p.

Voir plus

Olivier Dubos, Les juridictions nationales, juge communautaire : contribution à l'étude des transformations de la fonction juridictionnelle dans les États membres de l'Union européenne, 1999, 2 vol. , p.

Olivier Dubos, Le pouvoir d'injonction du juge administratif français, 1995, 134 p.

Olivier Dubos, La responsabilité de l'état français du fait de l'imparfaite transposition d'une directive communautaire, 1994, 207 p.


Articles

Olivier Dubos, « L'initiative citoyenne européenne et la protection des animaux : un miroir aux alouettes », Revue de l'Union Européenne, N° 651, 2021, p. 474 

Olivier Dubos, « Le paradigme du « multi-level governance » est-il soluble dans le droit ? », Revue de l'Union Européenne, N° 556, 2012, p. 144 

Olivier Dubos, « L'Union européenne et la régulation : parcimonie et énergie... », Revue de l'Union Européenne, N° 549, 2011, p. 383 

Olivier Dubos et Jean-Pierre Marguénaud, « La protection internationale et européenne des animaux », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2009, p. 113

Olivier Dubos et Jean-Pierre Marguénaud, « Arrêt Danske Svineproducenter :la protection communautaire des animaux transportés », Journal de Droit Européen, 2008, p. 206

Olivier Dubos, « La lutte contre la précarité dans la fonction publique : le législateur français au-delà et en deçà du droit communautaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2006, p. 2089 

Voir plus

Olivier Dubos et Jean-Pierre Marguénaud, « Le droit communautaire et les produits cosmétiques expérimentés sur les animaux », Recueil Dalloz, 2006, p. 1774

Olivier Dubos, « La validation législative des anciennes conventions d'aménagement : Vanitas vanitatis ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2005, p. 1753 

Olivier Dubos, « L'invocabilité d'exclusion des directives : une autonomie enfin conquise », Revue française de droit administratif, N° 3, 2003, p. 568 

Olivier Dubos et Christophe Radé, « La pilule du lendemain exclue des établissements scolaires », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 545 

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