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François-Guy Trébulle

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

L'émission de valeurs mobilières par les sociétés en actions en droit français. Thèse soutenue en 1999 à Paris 1, sous la direction de Yves Guyon.


Ouvrages

François-Guy Trébulle, Jérôme Fromageau et Christian Huglo (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse : entre nature et humanité, LexisNexis, 2016, 516 p.

François-Guy Trébulle, Jean-Marc Bonnisseau, Antoine Mandel et Yann Toma (dir.), Penser le changement climatique, Publications de la Sorbonne, 2015, 133 p.

François-Guy Trébulle et Odile Uzan (dir.), Responsabilité sociale des entreprises : regards croisés droit et gestion, Economica, 2011, Collection Études juridiques, 530 p.

François-Guy Trébulle, L'émission de valeurs mobilières, Economica, 2002, Recherches juridiques, 556 p.


Articles

François-Guy Trébulle, Delphine Hedary, Isabelle Doussan, Laurent Fonbaustier et Yvan Razafindratandra, « Qu’a-t-on fait de la Charte de l’environnement en dix ans ? Plus qu’on ne le croit, moins qu’on ne le craint ! », Droit de l'environnement, N° 240, 2015, pp. 417-428

François-Guy Trébulle, « L'influence de la crise sur le Grenelle de l'environnement », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2010, p. 15

François-Guy Trébulle, « Droit des sols et des déchets », Justice et cassation, N° 5, 2009, p. 125

François-Guy Trébulle, « Site pollué à l'amiante : les obligations et les ambiguïtés liées à l'information de l'acquéreur », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2009, p. 286

François-Guy Trébulle, « Responsabilité liée à l'exhaussement résultant de dépôts non-autorisés de déchets de démolition », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 161

François-Guy Trébulle, « Évolutions du droit communautaire des déchets intéressant le secteur de la construction », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 156

Voir plus

François-Guy Trébulle, « Confirmation de l'accueil du risque préjudiciable », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2008, p. 488

François-Guy Trébulle, « Téléphonie mobile : l'accueil du principe de précaution dans un contentieux de voisinage », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2008, p. 489

François-Guy Trébulle, « Téléphonie mobile : un arrêté « de précaution » suspendu par le Conseil d'Etat », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2008, p. 493

François-Guy Trébulle, « Appréciation du trouble de voisinage lié à une enseigne », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 392

François-Guy Trébulle, « De l'importance des informations entourant la vente d'un bien situé en zone inondable », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 396

François-Guy Trébulle, « Nuisances sonores, vers une évolution des critères d'appréciation de l'anormalité ? », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 393

François-Guy Trébulle, « Troubles du voisinage et rapports locatifs : Apports de la loi relative à la prévention de la délinquance », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 389

François-Guy Trébulle, « Vente du site d'exploitation d'une installation classée », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 399

François-Guy Trébulle, « A propos de quelques développements récents des droits environnementaux de l'homme », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 98

François-Guy Trébulle, « Contrôle de la transposition par Etats membres de la réglementation communautaire relative aux déchets », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 102

François-Guy Trébulle, « Précisions sur l'obligation d'information pesant sur le vendeur d'un ancien site industriel », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 104

François-Guy Trébulle, « Responsabilité sociale des entreprises et liberté d'expression », Revue des Sociétés, N° 2, 2004, p. 261

François-Guy Trébulle, « La prise en compte du développement de l'insécurité », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2003, p. 846

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    Paris, le 11 avril 2019

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