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François-Guy Trébulle

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

François-Guy Trébulle

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Sécularités, dialogue entre théologiens et juristes

jeudi 11 juin 2020

Séminaire animé par Bernard Bourdin (Institut catholique de Paris, Centre d’étude du Saulchoir) ; Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne ; François-Guy Trébulle, professeur de droit privé, École de droit de la Sorbonne

Finance durable et droit : perspectives transnationales

mardi 22 octobre 2019

Organisé par l’IRJS, Paris I Panthéon-Sorbonne, l’UPEC, l’ESSEC et le Réseau Transnational Droit Bancaire et Financier

Le procès environnemental

lundi 21 octobre 2019

Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement

Organisé à la Cour de Cassation par le CERIC, Aix-Marseille Université, l’ENM, et la Mission Droit et Justice

Réformer la Cour de Cassation

jeudi 11 avril 2019

Le projet de réforme en débat

Colloque organisé avec le soutien de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne et de l’École de Droit de la Sorbonne

Le droit des libertés en question(s)

jeudi 28 mars 2019

2e Colloque de la Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF

Dessiner la justice

vendredi 8 février 2019

Organisé par Loïc Cadiet et Pascale Gonod, professeurs à l'École de Droit de la Sorbonne

Sécularités, dialogue entre théologiens et juristes

jeudi 8 novembre 2018

Séminaire organisé par le Centre d’étude du Saulchoir et l'IRJS, École de droit de la Sorbonne.

L’entreprise élargie

jeudi 25 octobre 2018

Contribution de la RSE à la construction d’un concept

Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives

jeudi 27 septembre 2018

Colloque annuel de la Société française pour le Droit de l’Environnement

porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

Les défis globaux pour le droit contemporain

jeudi 24 mai 2018

1er colloque international droit et développement - CIDROIT

Regard croisé sur le référendum

mardi 27 mars 2018

Conférence inaugurale de la la Sorbonne Student Law Review

Responsabilité et Changement climatique, quelles normativités ?

mercredi 14 mars 2018

Journée d’étude Franco-Américaine organisée dans le cadre des Projet Legal aspects of Climate Change Studies : Pathways to Green Innovation, avec l’Université Paris 1 et le Sabine Center for Climate Change Law Columbia Law School

Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés

mardi 6 mars 2018

Organisé par Marie-Anne Cohendet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le concours du Département de droit public et droit fiscal de l'Ecole doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion de l'Université de Nice

Assurance et marché de l’art

jeudi 21 décembre 2017

Organisé sous la Direction scientifique de Marine Ranouil, Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne, membre de l’IAP Sorbonne, des départements Sorbonne Assurance et DReDIS de l’IRJS et de l’Institut Art et Droit

Les risques liés aux pesticides pour la santé et l’environnement : Enjeux juridiques

mardi 12 décembre 2017

3e colloque ALISéE

Organisé par l’IRJS

Le droit pénal face aux atteintes à l’environnement

jeudi 1 juin 2017

Sous la présidence de François-Guy Trébulle, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)



Publications

Ouvrages

François-Guy Trébulle (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse : entre nature et humanité, LexisNexis, 2016, 516 p.

François-Guy Trébulle, L'émission de valeurs mobilières, Economica, 2002, Recherches juridiques, 556 p.

François-Guy Trébulle, L'émission de valeurs mobilières par les sociétés en actions en droit français, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

François-Guy Trébulle, L'EMISSION DE VALEURS MOBILIERES PAR LES SOCIETES PAR ACTIONS EN DROIT FRANCAIS, [s.n.], 1999, 561 p.

Articles

François-Guy Trébulle, Delphine Hedary, Isabelle Doussan, Laurent Fonbaustier et Yvan Razafindratandra, « Qu’a-t-on fait de la Charte de l’environnement en dix ans ? Plus qu’on ne le croit, moins qu’on ne le craint ! », Droit de l'environnement, N° 240, 2015, p. 417-428

François-Guy Trébulle, « L'influence de la crise sur le Grenelle de l'environnement », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2010, p. 15

François-Guy Trébulle, « Droit des sols et des déchets », Justice et cassation, N° 5, 2009, p. 125

François-Guy Trébulle, « Site pollué à l'amiante : les obligations et les ambiguïtés liées à l'information de l'acquéreur », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2009, p. 286

François-Guy Trébulle, « Responsabilité liée à l'exhaussement résultant de dépôts non-autorisés de déchets de démolition », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 161

François-Guy Trébulle, « Évolutions du droit communautaire des déchets intéressant le secteur de la construction », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2009, p. 156

François-Guy Trébulle, « Confirmation de l'accueil du risque préjudiciable », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2008, p. 488

François-Guy Trébulle, « Téléphonie mobile : l'accueil du principe de précaution dans un contentieux de voisinage », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2008, p. 489

François-Guy Trébulle, « Téléphonie mobile : un arrêté « de précaution » suspendu par le Conseil d'Etat », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2008, p. 493

François-Guy Trébulle, « Appréciation du trouble de voisinage lié à une enseigne », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 392

François-Guy Trébulle, « De l'importance des informations entourant la vente d'un bien situé en zone inondable », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 396

François-Guy Trébulle, « Nuisances sonores, vers une évolution des critères d'appréciation de l'anormalité ? », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 393

François-Guy Trébulle, « Troubles du voisinage et rapports locatifs : Apports de la loi relative à la prévention de la délinquance », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 389

François-Guy Trébulle, « Vente du site d'exploitation d'une installation classée », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2007, p. 399

François-Guy Trébulle, « A propos de quelques développements récents des droits environnementaux de l'homme », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 98

François-Guy Trébulle, « Contrôle de la transposition par Etats membres de la réglementation communautaire relative aux déchets », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 102

François-Guy Trébulle, « Précisions sur l'obligation d'information pesant sur le vendeur d'un ancien site industriel », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 104

François-Guy Trébulle, « Responsabilité sociale des entreprises et liberté d'expression », Revue des Sociétés, N° 2, 2004, p. 261

François-Guy Trébulle, « La prise en compte du développement de l'insécurité », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2003, p. 846




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