Programme

13h30 : Accueil des participants

14h00 : Bienvenue, remerciements et objectifs du colloque
Mireille Bacache, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Directeur de l'IAP Sorbonne et de IRJS-Sorbonne Assurances, Directrice du M2 professionnel droit des assurances de Paris 1
Tristan Azzi, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Directeur du DReDIS, Membre de l'Institut art et Droit, Codirecteur du Master 2 professionnel Marché de l'art de Paris 1
Marine Ranouil, Maître de conférences à l'Ecole de droit de la Sorbonne, membre de l'IAP Sorbonne, du DReDIS, Membre de l'Institut Art et Droit

1ère partie : L'assurance des objets d'art

Sous la Présidence de Maître Xavier Près, Senior Counsel, De Gaulle Fleurance & Associés

14h15 : Propos introductifs
Xavier Près, Senior Counsel, De Gaulle Fleurance & Associés

L'assurance des objets d'art des personnes privées
Marine Ranouil, MCF Ecole de droit de la Sorbonne

L'assurance des objets d'art des personnes publiques
Christine Ferrari-Breeur, MCF HDR en droit public à l'Université Jean Moulin (Lyon3), Codirectrice de l'IDAC (Institut Droit Art et Culture), Responsable du M2 Droit et Fiscalité du Marché de l'Art

Les techniques contractuelles d'assurance des objets d'art
Pierre-Grégoire Marly, Professeur à l'Université du Mans, Directeur du Master droit des assurances

15h05 : Table ronde

Le choix du contrat d'assurance pour les objets d'art

Animée par Gérard Sousi, Président de l'Institut Art & Droit, Ancien Vice-président de l'Université Lyon 3, Avocat honoraire

Le point de vue de directeur de musées
Arnaud Manas, Directeur du patrimoine de la banque de France

Le point de vue du collectionneur privé
Annabel Waller Moreau, Avocat à la Cour, Membre de l'Institut Art et Droit

Le point de vue du courtier en assurance
Richard de la Baume, courtier en assurances

15h45 : Débat

16h00 : Pause

2ème partie : L'assurance de responsabilité des acteurs du marché de l'art

Sous la Présidence de Monsieur le Professeur Luc Grynbaum, Professeur à l'Université Paris Descartes, Avocat Of Counsel De Gaulle Fleurance & Associés

16h20 : Propos introductifs
Luc Grynbaum, Professeur à l'Université Paris Descartes, Avocat Of Counsel De Gaulle Fleurance & Associés

Le mécanisme de l'assurance de responsabilité des acteurs du marché de l'art
Philippe Pierre, Professeur à l'Université de Rennes 1

Les obligations d'assurance de responsabilité et la réglementation des ventes aux enchères publiques volontaires
Pierre Taugourdeau, Directeur juridique du Conseil des ventes volontaires, Membre de l'Institut Art et Droit

17h00 : Table ronde

L'avenir de l'assurance de la responsabilité des acteurs du marché de l'art

Animée par Françoise Labarthe, Professeur à l'Université Paris-Sud, Membre du CERDI, Membre de l'Institut Art et Droit

Le point de vue des experts
Michel Maket, Expert en peinture XIXe et XXe, Président du Syndicat français des experts professionnels en œuvres d'art et objets de collection, Membre de l'Institut Art et Droit

Le point de vue de l'avocat
Hélène Dupin, Avocat à la Cour, HDA avocats, Membre de l'Institut Art et Droit

Le point de vue du commissaire-priseur
Jean-Pierre Osenat, Commissaire-priseur, Président du syndicat national des maisons de ventes volontaires, Membre de l'Institut Art et Droit

17h30 : Débat

17h40 : Rapport de synthèse
Véronique Nicolas, Professeur à l'Université de Nantes

18h05 : Remise du prix De Gaulle Fleurance &Associés

18h15 : Remise des diplômes de l'IAP Sorbonne
François-Guy Trébulle, Directeur de l'Ecole de droit de la Sorbonne

18h30 : Cocktail, Salle des Autorités en Sorbonne

Inscription obligatoire : www.irjs.univ-paris1.fr

Validé au titre de la formation continue des avocats