François-Guy Trébulle

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Thèse

L'émission de valeurs mobilières par les sociétés en actions en droit français. Thèse soutenue en 1999 à Paris 1, sous la direction de Yves Guyon.


Ouvrages

François-Guy Trébulle, Jérôme Fromageau et Christian Huglo (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse : entre nature et humanité, LexisNexis, 2016, 516 p.

François-Guy Trébulle, Jean-Marc Bonnisseau, Antoine Mandel et Yann Toma (dir.), Penser le changement climatique, Publications de la Sorbonne, 2015, 133 p.

François-Guy Trébulle et Odile Uzan (dir.), Responsabilité sociale des entreprises : regards croisés droit et gestion, Economica, 2011, Collection Études juridiques, 530 p.

François-Guy Trébulle, L'émission de valeurs mobilières, Economica, 2002, Recherches juridiques, 556 p.

François-Guy Trébulle, L'émission de valeurs mobilières par les sociétés en actions en droit français, 1999, 561 p.


Articles

François-Guy Trébulle, Delphine Hedary, Isabelle Doussan, Laurent Fonbaustier et Yvan Razafindratandra, « Qu’a-t-on fait de la Charte de l’environnement en dix ans ? Plus qu’on ne le croit, moins qu’on ne le craint ! », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 240, 2015, pp. 417-428 

François-Guy Trébulle, « L'influence de la crise sur le Grenelle de l'environnement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2010, p. 15 

François-Guy Trébulle, « Droit des sols et des déchets », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 5, 2009, p. 125 

François-Guy Trébulle, « Site pollué à l'amiante : les obligations et les ambiguïtés liées à l'information de l'acquéreur », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2009, p. 286 

François-Guy Trébulle, « Responsabilité liée à l'exhaussement résultant de dépôts non-autorisés de déchets de démolition », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2009, p. 161 

François-Guy Trébulle, « Évolutions du droit communautaire des déchets intéressant le secteur de la construction », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2009, p. 156 

Voir plus

François-Guy Trébulle, « Confirmation de l'accueil du risque préjudiciable », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2008, p. 488 

François-Guy Trébulle, « Téléphonie mobile : l'accueil du principe de précaution dans un contentieux de voisinage », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2008, p. 489 

François-Guy Trébulle, « Téléphonie mobile : un arrêté « de précaution » suspendu par le Conseil d'Etat », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2008, p. 493 

François-Guy Trébulle, « Appréciation du trouble de voisinage lié à une enseigne », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2007, p. 392 

François-Guy Trébulle, « De l'importance des informations entourant la vente d'un bien situé en zone inondable », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2007, p. 396 

François-Guy Trébulle, « Nuisances sonores, vers une évolution des critères d'appréciation de l'anormalité ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2007, p. 393 

François-Guy Trébulle, « Troubles du voisinage et rapports locatifs : Apports de la loi relative à la prévention de la délinquance », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2007, p. 389 

François-Guy Trébulle, « Vente du site d'exploitation d'une installation classée », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2007, p. 399 

François-Guy Trébulle, « A propos de quelques développements récents des droits environnementaux de l'homme », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2005, p. 98 

François-Guy Trébulle, « Contrôle de la transposition par Etats membres de la réglementation communautaire relative aux déchets », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2005, p. 102 

François-Guy Trébulle, « Précisions sur l'obligation d'information pesant sur le vendeur d'un ancien site industriel », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2005, p. 104 

François-Guy Trébulle, « Responsabilité sociale des entreprises et liberté d'expression », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2004, p. 261 

François-Guy Trébulle, « La prise en compte du développement de l'insécurité », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2003, p. 846 

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