Béatrice Lapérou-Scheneider

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Béatrice Lapérou-Scheneider, Eric Monnin, L'olympisme. Genèse, principes et gouvernance, Désiris, 2023, 181 p. 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Amanda Dubuis, La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023, 467 p. 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Droit pénal du travail, Gualino, 2021, 261 p. 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Olympe Dexant-de Bailliencourt, Les responsabilités du dirigeant de société. Regards croisés de droit civil et de droit pénal, Dalloz, 2018, 210 p. 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Anne Brobbel Dorsman (dir.), Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, 382 p. 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Yvan Jeanneret, André Kuhn, Droit pénal français et droit pénal suisse. Une mise en parallèle, L'Harmattan, 2017, 286 p.  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Virginie Donier, Propos introductifs (en collaboration avec F. Hourquebie, P. Icard, N. Gerbay et B. Lapérou) in L’accès au juge , Bruylant, 2013, 2150 p. 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Virginie Donier (dir.), La régulation par le juge de l'accès au prétoire, Dalloz, 2013, 310 p. 

  • Béatrice Lapérou-Scheneider, « La place des ONG et associations dans le traitement consensuel de la corruption en droit français », in N. Capus, F. Hohl Zürcher (dir.), La justice négociée dans la corruption transnationales - entre transparence et confidentialité, Helbing Lichtenhahn, 2024  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière. De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien », in B. Py, J.-F. Seuvic, M. Martinelle (dir.), Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel. Mélanges en l'honneur de Frédéric Stasiak, EDUL, 2023 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Vers une plus grande efficience de l'action civile associative en matière environnementale et de santé publique », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette », in Julie Gallois, Chloé Liévaux (dir.), Le droit pénal face à l'éthique, Dalloz, 2023, pp. 79 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 introduisant en droit français le harcèlement moral : premier pas vers une appréhension psychologique de l'individu par la loi », in Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, 2023 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale du dirigeant et la réglementation du travail, une responsabilité renforcée », in Dexant-de Bailliencourt Olympe, Lapérou-Scheneider Béatrice (dir.), Les responsabilités du dirigeant de société Regards croisés de droit civil et de droit pénal, Dalloz, 2018 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Soft Law et droit pénal : divergences et confluences. L'exemple du droit français », in Filali Osman, Hervé Agbodjan Prince, Marie-Claude Rigaud (dir.), Soft Law et droit du commerce international. Contribution à l'étude du renouvellement des sources du droit, LexisNexis Canada, 2018 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La difficulté du dialogue des juges en droit interne. Essai sur la concurrence du juge pénal et des autres juges des ordres judiciaire et administratif », in Pierre-Yves Monjal, Pascal Jan, Christophe Geslot (dir.), La concurrence des juges en Europe. Le dialogue des juges en question(s), Clément Juglar, 2018 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La vulnérabilité, nouveau critère du délit de discrimination, quelle perspective ? », in Anne Brobbel Dorsman, Laurent Kondratuk, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017   

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La représentation des personnes physiques vulnérables devant le juge répressif », in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne, Editions l'Épitoge, 2015, pp. 61-70 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La régulation par le juge répressif de l'accès au prétoire »: Etude de l'action civile intentée au nom de l'intérêt collectif, in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La régulation par le juge de l'accès au prétoire, Dalloz, 2013, pp. 59-74 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les associations voisines encombrantes du ministère public. De quelques récentes et futures évolutions de l'action civile et de l'action publique », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012 

  • Béatrice Lapérou-Scheneider, Nadja Capus, « L'articulation entre enquête judiciaire et enquête interne. Le recours à la coopération public-privé dans le cadre de l'instruction de dossiers en matière de corruption », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2026, n°04, p. 825  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Uber France condamné pour complicité d'exercice illégal de la profession de taxi », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°01, p. 40  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Amissi Melchiade Manirabona, « Violations des droits de l'homme dans le cadre du commerce international : quel rôle pour le droit pénal ? », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, Sweet & Maxwell , 2023, n°34 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Amissi Melchiade Manirabona, « Human Rights violations in international trade : what role for criminal law ? », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, Sweet & Maxwell , 2023, n°34 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale du dirigeant en cas d'accident au travail : quelques précisions récentes », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°05, p. 212  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La femme du boulanger, le travail dissimulé et l’entraide familiale. Obs. sous Cass. crim., 26 mai 2021, n°20-85.118 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°641 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Renaud Salomon, « De quelques aspects contemporains de la délégation de pouvoirs en droit pénal du travail », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2021, n°25, p. 1159 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires pénales, quelle perspective ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2016, n°599, p. 331  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « De la nature répressive de l'action de groupe et de son extension en droit du travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°03, p. 256  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Catherine Philippe, « Parents, enfants et maltraitance », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2013, n°10, p. 570  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « L'éclipse du harcèlement sexuel », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2012, n°0708, p. 714  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale de l'employeur personne physique et la présomption de faute », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2012, n°03, p. 273  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « L'exercice illégal de la profession d'avocat, un délit à géométrie variable ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°15, p. 1067  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les mesures de lutte contre le harcèlement moral », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2002, n°03, p. 313  

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Haro sur l'obligation d'informer le prévenu ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°01, p. 31  

  • Béatrice Lapérou-Scheneider, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj [et alii], Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • Béatrice Lapérou-Scheneider, « La France face au terrorisme », le 05 février 2026  

    Table ronde organisée par le CRJFC, Université Marie et Louis Pasteur

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les enquêtes internes et externes », le 09 décembre 2025  

    Colloque organisé par l'IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Marc Segonds

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Actualité du droit pénal de l'entreprise », le 05 décembre 2025  

    Journée d'étude organisée par l'IFG, Université de Lorraine

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale des personnes publiques », le 14 novembre 2025  

    Colloque organisé par le LERADP, CRDP, Université de Lille

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Discussions franco-suisses autour de quelques termes juridiques », le 10 octobre 2025  

    Journée d’études organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté avec la faculté de droit, Université de Neuchâtel - UNINE sous la direction scientifique de Béatrice Lapérou-Scheneider, Pr.de droit privé et sciences criminelles, Université Marie et Louis Pasteur ; Valérie Défago, Pr. à l’Université de Neuchâtel ; André Kuhn, Pr. à l’Université de Neuchâtel et Josua Robert-Nicoud, Assistant-doctorant à l’Université de Neuchâtel

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les mots des autres. Le droit de part et d’autre de la frontière entre la Suisse et la France », le 27 juin 2025  

    Journée d'études organisée par le CRJFC, Université Marie et Louis Pasteur.

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Droit Pénal et Océan », le 26 mai 2025  

    VIIème Congrès du CIPF - Comité international des pénalistes francophones, organisé par l'Université de la Polynésie française

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « 2e journée d’actualité de droit pénal des affaires en l’honneur de Frédéric Stasiak », le 09 décembre 2024  

    Journée d'études organisée par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) en partenariat avec l’Institut François Geny de l’Université de Lorraine et le Centre de Recherche Juridique de l’Université de Franche-Comté sous la responsabilité scientifique de Marc Segonds, Pr. à l’Université Toulouse Capitole et de Béatrice Laperou-Scheneider, Pr. à l’Université de Franche-Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le droit pénal perd les pédales 2 », le 05 avril 2024  

    Colloque organisé par l'EDPFM, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Éloi Clément, Maître de conférences à l’Université de Montpellier, Équipe de Droit Pénal et sciences Forensiques de Montpellier

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Actualités du droit pénal des affaires », le 16 février 2024  

    Colloque organisé par l'IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, avec le CRJFC, Université de Franche-Comté et l'AFDP sous la direction scientifique de Yann Leroy, Professeur à l'Université de Lorraine et Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le principe du contradictoire dans la phase préparatoire du procès pénal », le 08 février 2024  

    Conférence-débat organisée par le CRJFC, Faculté de droit, Université de franche Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La disproportion en droit pénal et en procédure pénale », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé par Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Olivier Sautel, Maître de conférences, HDR, Equipe de Droit Pénal et sciences Forensiques de Montpellier

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Contrat international, arbitrage, médiation et RSE : vers un principe général de RSE », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Franche-Comté sous la direction de Filali Osman, Professeur de droit privé, CRJFC

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Amours et désamours dans l'entreprise », le 12 mai 2023  

    Organisée par le CRJFC avec le partenariat de l'Association française de droit du travail (AFDT) et l'Université de Lorraine sous la direction de Benoît Géniaut et Chantal Mathieu, MCF HDR en droit privé, CRJFC

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La justice pénale négociée en droit français », le 04 mai 2023  

    Séminaire organisé à l'Université de Ferrare sous la direction du Professeur Daniele Negri

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Droits de l’Homme et droit du commerce international », le 01 décembre 2022  

    Séminaire itinérant 2022 de la Société Française de Finances Publiques (SFFP) organisé par le CRJFC, sous la direction de Matthieu Houser, Maître de conférences HDR en droit public

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le droit pénal face à l'éthique », le 17 novembre 2022  

    Organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Julie Gallois, MCF à l’Université de Lorraine et & Chloé Liévaux, MCF à l’Université de Lorraine

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Droit administratif et droit constitutionnel : translations de compétences », le 13 octobre 2022  

    Journée décentralisée de l'AFDC organisée sous la direction scientifique de Marie-Odile Peyroux-Sissoko et Anne-Laure Cassard-Valembois

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « L’accord de réparation obtenu par SNC-Lavalin », le 08 juin 2022  

    Organisée par l'Université de Montréal et le CRJ, Université de Franche Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Journée d'études de droit pénal social », le 10 mars 2022  

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225) sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les grands combats judiciaires de la santé au travail », le 13 décembre 2021  

    Organisée par l’Institut du travail de Strasbourg, avec le soutien de l’AFDT Grand Est, de l’équipe de droit social UMR DRES et l’Université de Strasbourg via l’IDEX AAP MSE 2021, sous la responsabilité scientifique de Inès Meftah

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Inégalités financières et collectivités territoriales », le 25 novembre 2021  

    Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Genèse de l’olympisme, principes et gouvernances », le 24 septembre 2021  

    Colloque international pluridisciplinaire organisé par le CRJFC et le CEROU, Université de Franche-Comté.

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé », le 16 septembre 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « De quelques aspects contemporains du droit pénal du travail », le 24 mars 2021  

    Organisée par le CRJFC

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Immunité/impunité », le 26 février 2021  

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « La famille au XXIe siècle », le 03 décembre 2020  

    Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC (EA 3225) de l’Université de Franche-Comté, France et le laboratoire de recherche en Droit international privé ACCURSIO” de Universidad Carlos III de Madrid, Espagne.

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Droit pénal social », le 27 novembre 2020  

    Organisé par l’IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le quinquennat. Les 20 ans de la révision constitutionnelle du 2 octobre 2000 », le 06 mars 2020  

    Demi-journée organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, par Marc-Antoine Granger, Maître de conférences en droit public, Université Bourgogne Franche-Comté.

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Loi du 23 mars de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice », le 13 décembre 2019  

    Organisé par le Département AES-DROIT de l'UFR STGI Belfort-Montbéliard sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université de Bourgogne Franche-Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le consentement », le 04 octobre 2019 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Cyber-risques et assurance », le 27 septembre 2019  

    Organisé par le Master 2 Droit du numérique Cyberveille, Cyberdéfense, Cybersécurité

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les enjeux contemporains des communications numériques », le 12 septembre 2019  

    Organisé par le CRJFC (Université de Franche-Comté), en partenariat avec l'IHEI (Université Panthéon-Assas).

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Journée d'actualité du droit des affaires », le 27 juin 2019  

    Organisé par le CRJFC sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Franche-Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le juge et les droits de l’homme », le 28 mars 2019  

    Journée d'études consacrée à la Cour européenne des droits de l'homme, à l'occasion de son soixantième anniversaire, en collaboration avec l'AFNU et le CRJFC

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le projet de réforme institutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace », le 08 février 2019  

    Organisé par le CRJFC dans le cadre de son axe 1 "Démocratie, territoires marché"

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le rôle du juge en matière de modes alternatifs de règlement des différends », le 11 octobre 2018  

    Organisé sous la direction scientifique de Isabelle Bieri, GEMME – Suisse ; Louis Marquis, Université de Sherbrooke – Canada et Catherine Tirvaudey, Université de Franche-Comté

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Justice et nouvelles technologies », le 28 juin 2018  

    La journée des doctorant.e.s du Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté donne la parole aux étudiants et étudiantes qui présentent leur travail doctoral, et s'intéresse au thème de la justice et des nouvelles technologies

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Actualités en droit des affaires », le 31 mai 2018  

    Le CRJFC propose un passage en revue de l'actualité jurisprudentielle et doctrinale en droit des affaires

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Le droit pénal face aux risques technologiques », le 08 février 2018 

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction », le 13 octobre 2017  

    Regards croisés en Droit du travail – 2017 - Diplôme Universitaire de Droit du Travail Appliqué

    Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les responsabilités du dirigeant de société », le 03 février 2017  

    Sous la direction de Olympe Dexant de Bailliencourt et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Béatrice Lapérou-Scheneider, Virginie Donier, « L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne : actes du colloque de Besançon, 27 mars 2015 », L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne, Besançon, le 27 mars 2015