Yann-Arzel Durelle-Marc

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
Institut d'Histoire de la Révolution Française
Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit
Spécialités :
Philosophie et théorie du droit ; Histoire des idées ; Histoire du droit ; Sociologie et anthropologie du droit ; Citoyenneté ; Démocratie ; Histoire politique ; Philosophie politique.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Fondation Ius & Politia (Univ-droit.fr + UNJF), directeur délégué
  • Institut d'Etudes à Distance de l'Ecole de Droit de La Sorbonne (IED-EDS), directeur
  • Université numérique juridique francophone (GIS), directeur exécutif
  • Conférence nationale du Droit, membre au titre de la Section 03 (Histoire du Droit)
  • Yann-Arzel Durelle-Marc, Jacques Poumarède, Frédéric Audren, Jean-Marie Augustin, Mircea-Dan Bocşan [et alii], Histoire de l'histoire du droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université de Toulouse 1 sciences sociales et OpenEdition, 2021    

    Faire l'histoire de l'histoire est une démarche qui, depuis trente ans, est solidement installée au coeur des sciences historiques. Toutefois, jusqu'à présent, un domaine n'a guère fait l'objet de recherches historiographiques : l'histoire du droit. Cette discipline née dans l'enceinte des facultés de droit, a longtemps cultivé un « splendide isolement » à l'égard des courants qui ont traversé la « fabrique de l'Histoire », au nom d'une spécificité dont se réclament volontiers les juristes. Mais l'indispensable effort de réflexivité a fini par imposer ses exigences épistémologiques et c'est la vénérable Société d'Histoire du droit - fondée en 1913 - qui a mis à l'ordre du jour de ses Journées internationales, tenues à Toulouse en juin 2005, Thistoriographie de la discipline. Les 35 contributions réunies dans cet ouvrage explorent les racines anciennes de l'étude historique du droit, sa laborieuse introduction dans les facultés au cours du xixe siècle, l'invention et le développement de ses méthodes, de ses pratiques, comme de ses institutions propres (revues, sociétés savantes) au xxe siècle. Elles campent quelques figures notables qui l'ont illustrée et grâce à la participation de spécialistes espagnols, portugais, italiens, belges, néerlandais et roumain, elles offrent des comparaisons avec la situation française, et permettent de tracer un panorama d'ensemble très riche et, somme toute, d'une remarquable homogénéité

    Yann-Arzel Durelle-Marc, Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna, Pierre Henri Boulle [et alii], Les colonies, la Révolution française, la loi, Presses universitaires de Rennes et OpenEdition, 2019    

    Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ? S'il y a un maintien de la spécificité législative sous l'Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l'égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent une législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies. Cette période est marquée par la première abolition de l'esclavage, en 1794, et l'adoption, en 1795, d'une constitution transformant les colonies en départements. Ces avancées décisives permettent à l'outre-mer français d'être régi selon le principe de l'identité législative avec les départements de la France situés en Europe, nouveauté impensable quelques années plus tôt. Toutefois, d'une part, cette législation radicale connaît une application contrastée selon les colonies, et d'autre part, après le coup d'État de Bonaparte, la Constitution de 1799 remet en place le système de la spécialité législative. Une réaction coloniale s'opère et aboutit, en 1802-1803, au rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe et en Guyane. Saint-Domingue y échappe par la lutte et proclame son indépendance, sous le nom d'Haïti, le 1er janvier 1804. La positivité des lois révolutionnaires, uniques en leur temps, a permis des avancées déterminantes dans le statut des libres de couleur et des esclaves, malgré un climat de violence lié à des guerres civiles et à un conflit international majeur. L'influence de la loi révolutionnaire se fait sentir également dans les colonies des autres puissances européennes, mais aussi dans les débats précédant la seconde abolition de l'esclavage. Ces avancées légales constituent encore le socle des luttes actuelles pour la liberté, l'égalité et la fraternité

  • Yann-Arzel Durelle-Marc, Jean-Pierre Allinne, Luisa Brunori, Guillaume Calafat, Géraldine Cazals, « Introduction », Association Clio et Themis, 2024  

    Celles et ceux qui ont eu le bonheur de rencontrer Michael Stolleis (1941-2021) et Paolo Grossi (1933-2022) ont été sensibles au rayonnement de leur savoir, à leur rigueur méthodologique et à leur attention aussi rare que délicate aux travaux des collègues, notamment les plus jeunes ; autant de vertus qui en font des grands maîtres, modèles universels de l’histoire du droit en tant que science. Ils en ont fait bénéficier Clio@Themis à travers leur appartenance au comité scientifique de la rev...

    Yann-Arzel Durelle-Marc, Anne Simonin, Durelle-Marc Yann-Arzel, « Les sources matérielles de la loi sous la Révolution 1789-1795 », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, Association Clio et Thémis , 2013   

  • Yann-Arzel Durelle-Marc, Manuela Albertone, Pierre Bonin, Pierre Brunet, Dario Castiglione, Table ronde relative au statut de la Mar Menor, première zone naturelle d'Europe dotée d'une personnalité juridique, 2023 

  • Yann-Arzel Durelle-Marc, « Law and artificial intelligence (LARTI Project) », le 11 février 2025  

    Journée d'étude organisée dans le cadre du Sommet pour l'action sur l'IA.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Histoire du droit 2.0 », le 16 janvier 2025  

    Webinaire organisé par le CHAD, Université paris Nanterre et le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Ninon Maillard et Louise Testot-Ferry

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Le renouvellement », le 28 mai 2024  

    Journée d'études organisée par le Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit, Faculté libre de droit de Lille.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Participation citoyenne et démocratie », le 23 mai 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Margaux Bouaziz et Elina Lemaire, Université de Bourgogne.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Histoire du Droit 2.0 », le 18 janvier 2024  

    Webinaire organisé par Louise Testot-Ferry, UT Capitole/CTHDIP et Ninon Maillard, Université Paris Nanterre/CHAD

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Filmer le droit / Le droit filmé », le 04 décembre 2023  

    Cycle de conférences organisé par Yann-Arzel Durelle-Marc, Cécile Gornet, Floriane Masséna et Benoît Rivière.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Pétitionner : Droit et pratiques... », le 23 novembre 2023  

    Conférence organisée par l'Association des étudiants en histoire de Lille

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « La métaphore organiciste dans l'histoire de la pensée juridique », le 02 novembre 2023  

    La métaphore organiciste pense une collectivité (cité, État, Église, société, famille…, compagnie, corporation et entreprise : on serait tenté de dire un organisme) comme un corps composé de membres interdépendants mais non interchangeables, donc ordonnés. Cette façon d’articuler le divers social, politique et juridique dans une unité marque depuis ses origines grecques, romaines et chrétiennes la pensée occidentale, dont les corpus témoignent sans discontinuer de la permanence jusqu'au présent.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Groupe d'Etudes sieyèsiennes - 9 juin 2023 », le 09 juin 2023  

    Séance de séminaire du Groupe d'Etudes sieyèsiennes. Intervention de Y.-A. Durelle-Marc (Paris 1), dans le cadre du projet d'édition scientifique des textes publié de Sieyès - "Sieyès et le cycle de constitution de l’Assemblée nationale constituante (8-9 juin-16 juil. 1789)" - 9 juin 2023, 14h-16h, salle Cavaillès (17 rue de la Sorbonne, escalier C, 1er étage).

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Histoire politique et constitutionnelle », le 14 avril 2023  

    Organisée par le laboratoire Droit et changement social, Nantes Université / CNRS.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Les missions des facultés de droit et de science politique », le 03 avril 2023  

    Colloque organisé par Ius et Politia, Fondation pour l'enseignement et la recherche en droit et science politique, sous égide de l'Académie des Sciences Morales et Politiques.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Le droit en spectacle », le 20 janvier 2023  

    Cycle de séminaires organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Filmer le droit, le droit filmé », le 18 novembre 2022  

    Organisé pour l'IRJS, l'Institut ACTE, Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Yann-Arzel Durelle-Marc, Cécile Gornet, Floriane Masséna et Benoît Rivière

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « La réforme des institutions, entre histoire et théorie du droit », le 28 juin 2022  

    Organisée pour l'IRJS par Liêm Tuttle, Nelly Hissung-Convert et Yann-Arzel Durelle-Marc, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Sieyès, retour sur deux moments-clés : ses interventions de juin 1789 et sa Jurie constitutionnaire (août 1795) », le 24 mai 2022  

    Organisée par le CTHDIP, Université de Toulouse 1 Capitole

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Lectures de... n° 11 : Lectures historiennes de Michel Troper », le 20 janvier 2022  

    Table-ronde organisée le 20 janvier 2022 par Pierre Bonin à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne pour la Société pour l'histoire des Facultés de droit, avec le soutien de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne (Paris 1) Panthéon-Sorbonne et avec l’assistance de l’Institut Cujas l’université Paris-Panthéon-Assas. Textes à paraître, automne 2023.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « L'invention de la culture indo-européenne au tournant des XVIIIe et XIXe siècles : naissance d'une alter-mythologie ? », le 18 novembre 2021  

    Conférence organisée dans le cadre du Master d'Histoire et anthropologie du droit de Nanterre

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Les formes méconnues de la citoyenneté », le 23 septembre 2021  

    Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l'Institut Michel Villey sous la responsabilité scientifique de Olivier Beaud et Nicolas Chifflot

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Le Directoire fait sa loi », le 09 septembre 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Yann-Arzel Durelle-Marc, Pierre Serna et Anne Simonin.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Les assemblées citoyennes : nouvelle utopie démocratique ? », le 04 décembre 2020  

    Organisé par l’Institut Louis Favoreu/GERJC UMR 7318, DICE.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Le temps des décolonisations : de de Gaulle à nos jours », le 20 novembre 2020  

    Organisées sous la direction scientifique de Monica Cardillo, enseignant-chercheur en histoire du droit à la Faculté de droit de l'Université Catholique de Lille, C3RD

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « L’invention de la culture indo-européenne au tournant des XVIIIe et XIXe siècles : naissance d’une alter-mythologie ? », le 16 mars 2020  

    Conférence organisée par le Master 2 Histoire et anthropologie juridiques comparées et le Master 2 Théorie et analyse du droit, Université paris Nanterre, dans le cadre du cycle "Les mythes fondateurs du droit".

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « De la récidive et du pardon : à la croisée des chemins du destin ? », le 06 novembre 2019  

    Organisé par la Faculté de droit de l’Université Catholique de Lille, dans le cadre des activités du département interfacultaire de criminologie (ECCE) et le C3RD

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « De l’assassinat considéré comme un des arts juridiques », le 05 juillet 2019  

    Journée organisée par la Société pour l’histoire des Facultés de droit, avec l’assistance de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et de l’Institut de recherche Montesquieu de l’Université de Bordeaux.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Écrire la République et appliquer la loi durant le Directoire », le 27 février 2019  

    Séminaire doctoral (S2) de l’Institut d’histoire de la Révolution Française (IHRF-IHMC) organisé sous la direction de Samuel Gibiat, Pierre Serna, Virginie Martin et Yann-Arzel Durelle-Marc

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « La discipline et l’indiscipline parlementaires », le 26 novembre 2018  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique de l’Université du Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec Sciences-po Lille, avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Reviving Bentham’s Theory of Evidence. An Anglo-French Symposium », le 12 avril 2018  

    By Bentham Project, Faculty of Laws, University College London.

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècles) », le 25 janvier 2018 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Les réalités de l’esclavage : identités et biographies d’Eumée à Frederick Douglass », le 18 décembre 2017 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Thèses et mémoires universitaires : création, diffusion, consultation, conservation », le 07 décembre 2017  

    Journée organisée à l'occasion du Salon de la Legal Tech

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « La citoyenneté en débat(s) », le 22 novembre 2017  

    Organisé pour l’Université Sorbonne Paris Cité (USCP) par Myriam Boussahba-Bravard, Janie Pélabay, Réjane Sénac, Federico Tarragoni et Étienne Tassin

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen », le 16 novembre 2017 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Utopie(s) », le 16 mai 2017  

    Le premier Bulletin annuel de Villetaneuse, sous l’égide du CERAL, du CERAP et de l’IRDA, propose une réflexion sur la question de l’Utopie(s)

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Journées d'études - Autour de J.-L. Halpérin, Histoire de l’état des juristes... », le 23 mai 2016  

    Autour de l’ouvrage de Jean-Louis Halpérin: "Histoire de l’état des juristes. Allemagne, XIXe-XXe siècles" (Paris, Classiques Garnier, 2015)

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « De la signification des mots aux sens du droit », le 17 mars 2016  

    Colloque international organisé par Marie Bassano, Pierre Bonin et Cyrille Dounot

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Construire la cité républicaine. Fonder, écrire, discuter, publier et critiquer la loi », le 17 février 2016  

    Séminaire "Construire la cité républicaine. Fonder, écrire, discuter, publier et critiquer la loi!" - "Droit, loi et institutions du Directoire: diplomatique et pratiques (1795-1799)"

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Univ. Manchester., colloq. Transnational Cultures of Petitioning..., Manchester (UK), 29-30 juin 2015 », le 30 juin 2015 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme », le 11 juin 2015 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Les Archives et la genèse des lois », le 13 novembre 2014 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Les blogs juridiques », le 16 juin 2014 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Diffuser, recevoir, conserver la loi aux XVIIe et XVIIIe s. », le 16 décembre 2013 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « L'avènement juridique de la victime », le 12 avril 2013 

    Yann-Arzel Durelle-Marc, « Force de loi - Séminaire RevLoi », le 08 février 2012  

    dans le cadre de l'ANR "RevLoi"

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Alexandre Guermazi, Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes : de la parole du peuple à l'élaboration de la loi en l'an I de la République (1792-1793), thèse soutenue en 2017 à Lille 3 sous la direction de Hervé Leuwers présidée par Michel Biard, membres du jury : Dominique Godineau (Rapp.), Marc Belissa (Rapp.), Haim Burstin    

    Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes sont les actes politiques et juridiques à travers lesquels les citoyens de la ville de Paris s’expriment et décident. Ils peuvent aussi bien contenir des mesures destinées à être appliquée localement la plupart du temps que des pétitions adressées aux élus, ou aux autres lieux de pouvoir. Ils portent sur des domaines très variés : subsistances, instruction publique, questions militaires, assistance et secours publics… L’an I de la République française, et plus précisément la période qui s’étend du 21 septembre 1792 au 5 septembre 1793 correspond à l’élargissement de la participation citoyenne (fin du cens), à la préparation par les législateurs d’une nouvelle Constitution censée entériner ces nouveaux droits, mais elle voit également la construction de nouveaux outils institutionnels pour faire face à une situation d’urgence, aux fondements du futur Gouvernement révolutionnaire.À travers les pratiques de la production (délibération) et de la diffusion (interactions des citoyens avec les autres acteurs) des arrêtés, il s’agit de comprendre le fonctionnement des assemblées générale et quel « modèle » de la citoyenneté en ressort. En suivant le parcours de arrêtés hors de l’assemblée, notamment dans les assemblées d’élus que sont le conseil général de la Commune de Paris et la Convention nationale, il s’agit également de savoir comment la parole populaire façonne les choix politiques de la nation et entre en compte dans l'élaboration des lois. En quoi les arrêtés contribuent-ils à construire un régime d’un type nouveau, une république à la fois démocratique et représentative ?