Présentation

Il a fallu un peu plus de dix ans pour que l'ensemble des lois et décrets votés par les Assemblées Nationales de la décennie 1789-1799 soit numérisé, indexé et mis à la disposition du public. Du programme « Rev-Loi » à celui de « Dire-Loi », une collaboration franco-américaine, réunissant historiens, historiens du droit, juristes, linguistes et informaticiens, a permis de rendre, à la collection de textes législatifs publiés par l'imprimeur et éditeur Baudouin, toute son importance et sa visibilité dans le champ des études révolutionnaires.

Ce colloque propose d'interroger un pan encore méconnu des études révolutionnaires : la production, le fonctionnement, le vote, l'application et la diffusion de la loi sous la première expérience de République libérale, le Directoire, entre 1795 et 1799.

La Révolution établit la loi égale pour tous. La République constitue son fonctionnement comme le socle de la démocratie contemporaine, non sans difficultés, voire régressions durant ces quatre dernières années du XVIIIe siècle, mais au sein d'un équilibre à rechercher de façon permanente entre le légal et le légitime, dans un contexte de naissance des républiques sœurs qui allaient bouleverser l'histoire du XIXe siècle.

Colloque international organisé par l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (IHMC-IHRF), les Archives nationales, l'Institut universitaire de France, le Sénat et le département d'histoire de l'université de Milan, avec le soutien du CESPRA (CNRS-EHESS), du DIM Sciences du Texte et connaissances nouvelles, et de l'université de Saragosse.

Direction scientifique : Yann-Arzel Durelle-Marc, Pierre Serna, Anne Simonin

Comité scientifique : Séverine Antunes, Antonio de Francesco, Virginie Martin, Céline Parcé, Marie Ranquet

Programme 

Jeudi 9 Septembre 2021

15h00 – 15h10 | Introduction

Présidence et mot de bienvenue de Brunot RICARD, Directeur des Archives nationales

15h10 | Le directoire, ou la République aux sept républiques
Pierre SERNA, IHRF-IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

15h30 | Les allégories du Directoire : la politique pensée par l'image
Conférence Aulard, par Mehdi KORCHANE, Conservateur des musées, Orléans

16h40 – 17h10 | Un Directoire de vraies et de fausses images, de Carl Vernet aux t-shirts queer Californiens
Apéritif iconologique par Clément WEISS, IHRF-IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Vendredi 10 septembre

9h30 – 11h00 | Session 1 – Fonder un nouvel ordre public

Présidence : Pierre BONIN, IRJS, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

9h40 – 10h00 Droits et devoirs de l'an III, l'anthropologie constitutionnelle du Directoire
Yann-Arzel DURELLE-MARC, IDPS, université Sorbonne Paris Nord

10h00 – 10h20 La naissance du Ministère de la Police Générale et la découverte de l'administration
Francesca SOFIA, université de Bologne

10h 20 – 10h40 La loi comme arme politique : lorsque légiférer sur le fait militaire se tourne contre le Directoire
Weiji LI, IHMC-IHRF, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h40 – 11h10 | Discussion

11h10 – 11h30 | Pause

11h30 – 13h00 | Session 2 – Généalogie matérielle de la loi

Présidence : Jean-Marc TICCHI, directeur des archives et de la bibliothèque du Sénat

11h30 – 11h50 Du projet de résolution au texte de loi exécutoire : le circuit d'un texte de loi sous le Directoire
Céline PARCE et Marie RANQUET, Archives nationales

11h50 – 12h10 Le Directoire fait sa loi : une loi exécutive ?
Virginie MARTIN, IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12h10 – 12h30 Deux Conseils, une institution : restructuration de l'organisation matérielle du pouvoir législatif sous le Directoire
Séverine ANTUNES, IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12h30 – 13h00 | Discussion

13h00 – 14h 30 | Pause déjeuner 

14h30 – 16h20 | Session 3 – Regards croisés sur la loi

Présidence : Anne SIMONIN, CESPRA, CNRS et EHESS

14h30-14h50 Barras et l'exécution des lois sous le Directoire
Bernard GAINOT IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h50 – 15h10 « Tout est indéfini dans l'avenir » : Germaine de Staël face à la loi
Catriona SETH, université d'Oxford

15h10 – 15h30 P.-L. Rœderer, le Directoire et loi
Julien JEANNENEY, université de Strasbourg

15h30 – 15h50 Vivre à l'ombre de la loi : Eleonora de Fonseca Pimentel et le Monitore de Naples (1799)
Anna Maria RAO, université de Naples

15h50 – 16h20 | Discussion

Samedi 11 septembre

Présidence : Monsieur le Sénateur Jean-Pierre SUEUR

9h30 – 11h 10 | Session 4 – Espace Société, punir ou instruire

9h30 – 9h50 Le procès de Vendôme : sa haute cour, sa ressemblance avec le tribunal révolutionnaire, et les lois répressives du Directoire
Laura MASSON, université John Hopkins

9h50 – 10h10 Entre carence des lois et lois d'exception : la police politique dans les départements de l'intérieur sous le Directoire
Jeanne Laure LE QUANG, IHMC

10h10 – 10h30 Femmes de romans et romans de femmes durant le Directoire, liberté ou censures ?
Valentina ALTOPIEDI, IHMC, université de Turin et université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h30 – 10h50 La loi Daunou. Questions sur l'impératif pédagogique du Directoire
Jean-Luc CHAPPEY, IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h50 – 11h10 | Discussion

11h10 – 11h30 | Pause

11h30 – 12h50 | Session 5 – Aller voir ailleurs

Présidence : Annie JOURDAN, université d'Amsterdam

11h30 – 11h 50 Motions et modifications de la politique législative : le cas du mariage civil réglé au grand conseil de la République Cisalpine
Adam YONKERS, département d'histoire de l'université de Milan

11h50 – 12h10 La République du nouveau monde
Manuel COVO, université de Santa Barbara

12h10 – 12h30 Un lobby irlandais entre le Comité de Salut public et le Directoire ? De William Jackson à Theobald Wolfe Tone, ou la genèse de l'expédition française en Irlande de 1796
Mathieu FERRADOU, IHMC

12h30 – 12h50 | Discussion

12h50 – 14h30 | Pause déjeuner

14h30 – 15h25 | Session 6 – Le Directoire legs et historiographie

Présidence Jean-Luc CHAPPEY, IHMC, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h30 – 14h50 La IIIe République face à l'expérience directoriale. Un précédent bien embarrassant dans le cadre la recherche de la légalité
Antonio DE FRANCESCO, département d'histoire de l'université de Milan

14h50 – 15h10 Le long legs du Directoire et les deux chambres, ou la mort l'Espagne de 1812
Pedro RUJULA, université de Saragosse

15h10 – 15h20 | Discussion

15h20 – 15h40 | Pause

15h40 – 18h00 | Session 7 – Publier et republier la loi du Directoire

Présidence : Robert MORRISSEY, université de Chicago

15h45 – 16h05 Lire en l'an III une loi de l'an II : la loi du 22 prairial
Anne SIMONIN, CESPRA, CNRS et EHESS

16h05 – 16h25 Quand les ouvriers « font la loi » : l'impression du Bulletin des lois à l'imprimerie de la République
Juliette MILLERON, IHES, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

16h25 – 16h45 | Pause

16h45 – 17h15 Démonstration du site « La Loi de la Révolution française 1789-1799 » et son intégration à un hub intertextuel
Glenn ROE, CELFF, Sorbonne Université

17h00 – 18h00 | La loi et l'Etat d'urgence 1795…2021

Echanges et conclusions, présidés par Monsieur le Sénateur Jean-Pierre SUEUR

Cocktail de fin de colloque aux Patios 

Le colloque sera également retransmis sur Zoom. Prière d'écrire à biblio.ihrf@univ-paris1.fr pour obtenir les informations d'accès.