UMR de Droit Comparé de Paris, Programme Penser le Droit Sans Norme (Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne)

CEntre de Recherche sur l'Action Locale (CERAL, Université Paris 13)

Centre Jean Mabillon (Ecole nationale des Chartes)

LAboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (LAMOP, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne)

Journée d'étude organisée par l'UMR 8103 de Droit Comparé de Paris (Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne), le CEntre de Recherche sur l'Action Locale (CERAL, EA 3968, Université Paris 13), le Centre Jean Mabillon (EA 3624, Ecole nationale des Chartes), le LAboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (LAMOP, UMR 8589, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne).

Organisateurs:

• Pierre Bonin, Professeur d'histoire du droit à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Paris 1), UMR de Droit comparé de Paris.
• Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris 13, CEntre de Recherche sur l'Action Locale.

Programme

Matinée (9h30)

• Accueil: O. Mattéoni, Professeur d'histoire médiévale, Laboratoire de Médiévistique occidentale de Paris, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne.

Garder la loi
Sous la présidence d'Anne Rousselet-Pimont, Professeur d'histoire du droit, Ecole de Droit de la Sorbonne (Paris 1).

• Pierre Bonin, Professeur d'histoire du droit, Ecole de Droit de la Sorbonne (Paris 1), «Matérialité de la loi d'Ancien Régime et pensée juridique moderne».
• Xavier Prévost, Docteur en histoire du droit, Elève à l'Ecole nationale des Chartes, «L'inépuisable richesse d'un fonds trop méconnu: les recueils factices d'actes royaux de la BnF».
• R. Tallec, Docteur en histoire moderne, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, «Connaître le droit de l'Etat: lois et règlements dans le ressort du parlement de Toulouse aux XVIIe et XVIIIe siècles».
• Ninon Maillard, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Nantes, «Les trois visages de la loi des Frères Prêcheurs: la forme du droit dominicain moderne».
• Blandine Hervouët, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Caen, «Le Cabinet des chartes, un arsenal d'idées».

Déjeuner

Après-midi (14h)

Forger la loi

Sous la présidence de P. Serna, Professeur d'histoire moderne, Directeur de l'Institut d'Histoire de la Révolution Française, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, co-Directeur du projet ANR RevLoi.

• M.-L. Duclos-Grecourt, Docteur en histoire du droit, Ingénieur de recherche, Université de Poitiers, «La pratique du gouvernement par Grand conseil lors de la rédaction de la loi au temps de l'absolutisme monarchique».
• V. Denis, Maître de conférences en histoire moderne, membre de l'Institut universitaire de France, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, «Les enquêtes menées par le procureur général sur l'exécution des lois: la genèse de la déclaration de 1736 sur la tenue des registres de baptêmes, mariages et sépultures dans le fonds Joly de Fleury».
• François Saint-Bonnet, Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2-Panthéon-Assas, «De la spécialité à la spatialité – La loi moderne et les libertés».
• Y. Potin, Chargé d'Etudes documentaires aux AN, dpt. Education, Culture et Affaires sociales, membre de l'équipe ANR RevLoi, «Etablir la Constitution, le Droit public et les Lois du Royaume : les Archives nationales comme dépôt juridique constituant (1789-1791)».
• Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris 13, membre de l'équipe ANR RevLoi, «Publier la loi révolutionnaire, de l'entreprise de Baudouin à l'expérience de l'ANR RevLoi».

Table-ronde (17h)

Publier la loi de l'Epoque moderne

Sous la présidence d'Olivier Poncet, Professeur à l'Ecole nationale des Chartes.

• R. Claerr, Ingénieur CNRS, Centre Roland Mousnier (UMR 8596, Université Paris IV-Sorbonne, CNRS).
• A. Clairand, Numismate auprès de la Compagnie générale de Bourse, animateur du site des Ordonnances monétaires.
• Y. Fauchois, Chargé de Collections au service de l'Inventaire rétrospectif (Collections imprimées) de la BnF.
• J.-D. Mellot, Conservateur général à la BnF, Chef du service de l'Inventaire rétrospectif, Chargé de conférences à l'Ecole Pratique des hautes Etudes.
• A. Simonin, Directrice de recherche, Directrice de la Maison française d'Oxford, IRICE, co-Directrice du projet ANR RevLoi.

Lieu:

• Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, 12 place du Panthéon, Paris Ve, salle 1

Contact:

• UMR de Droit comparé de Paris – tél. : 01.44.78.33.61 – umr8103@univ-paris1.fr – www.univ-paris1.fr/centres-de-recherche/umrdc

Les actes de la journée d'étude feront l'objet d'une publication aux Classiques Garnier, collection Histoire du droit.