Raphaël Maurel

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux
Centre de Droit International de Nanterre
Spécialités :
Droit administratif ; Droit du numérique ; Droit international ; Droit européen ; Droit de l'asile ; Droit de l’internet ; Gouvernance internationale ; Risque technologique.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Secrétaire Général du Réseau francophone de droit international
  • Directeur Général de l'Observatoire de l'éthique publique

Thèse

Les sources du droit administratif global. Thèse soutenue en 2019 à Université Clermont Auvergne [2017-2020], sous la direction de Charles-André Dubreuil et de Franck Latty, membres du jury : Jean-Bernard Auby [Rapporteur], Laurence Dubin [Rapporteur], Hervé Ascensio, Patrick Jacob et Anne Jacquemet-Gauché.


Ouvrages

Raphaël Maurel, Droit de l'internet, Bréal by Studyrama, 2024, Lexifac, 196 p.

Raphaël Maurel, Réformer la justice de l'asile, Éditions Dialogues, 2024, Collection Mercuriales, 77 p.

Raphaël Maurel et Eloïse Petit-Prevost-Weygand (dir.), Réseaux sociaux et droit transnational, LexisNexis et de CREDIMI, 2024, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 234 p.

Raphaël Maurel et Isis Ramirez-Godelier, Droit européen : les institutions de l'Union européenne, Enrick B. Éditions, 2023, Lexi fiche, 31 p.

Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le seigneur des anneaux, Enrick B. éditions, 2023, Le meilleur du droit, 261 p.

Raphaël Maurel (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements : [actes du colloque "Nouveaux regards sur le droit des investissements", organisé par le CREDIMI les 5 et 6 décembre 2022 à Dijon], LexisNexis et de CREDIMI, 2023, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 474 p.

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Raphaël Maurel et Matthieu Caron (dir.), Penser la transition numérique : vers un monde digital durable, les Éditions de l'Atelier - les Éditions ouvrières, 2023, 218 p.

Raphaël Maurel, Droit international économique, Bréal by Studyrama, 2022, Lexifac, 183 p.

Raphaël Maurel (dir.), L'adaption des procédures contentieuses en temps de pandémie : comparaison internationale et limites éthiques, Bruylant, 2022, Droit administratif

Raphaël Maurel et Julie Gallois (dir.), La sécurité globale : perspectives juridiques et éthiques, Éditions l'Épitoge, 2022, Collection l'unité du droit, 188 p.

Raphaël Maurel, Droit européen : le contentieux de l'Union européenne, Enrick B. Éditions, 2021, Lexi fiche

Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Enrick B. éditions, 2021, Le meilleur du droit, 252 p.

Raphaël Maurel (dir.), Le droit international des investissements au prisme de l'éthique, Lexis Nexis et de CREDIMI, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 241 p.

Raphaël Maurel, Les sources du droit administratif global, LexisNexis et de CREDIMI, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 749 p.


Articles

Raphaël Maurel, « Technologies quantiques et transformations du droit. Premières pistes de réflexion », Revue générale du droit, N° 65119, 2024, p. NC

Raphaël Maurel, « L'affaire AfrL’affaire Afrique du Sud contre Israël devant la Cour internationale de justice : entre instrumentalisation et humanisation du droit international ique du Sud contre Israël devant la Cour internationale de justice : entre instrumentalisation et humanisation du droit international », La Semaine juridique. Édition générale, N° 6, 2024, pp. 269-273

Raphaël Maurel, « Les réseaux sociaux peuvent-ils générer des ordres juridiques transnationaux ? L’exemple de la Lex Facebook. », Les réseaux sociaux peuvent-ils générer des ordres juridiques transnationaux ? L’exemple de la Lex Facebook., LexisNexis, 2024, pp. 13-31

Raphaël Maurel, « Le renforcement en trompe-l’œil du droit d’accès aux documents administratifs. Note sur CE, 8 févr. 2023, n° 452521, Ville de Paris », La Semaine juridique. Édition générale, N° 15, 2023, pp. 782-785

Raphaël Maurel, « PL Holdings case: The Investor Ordered to Pay the Expropriating State's Costs, a New Consequence of Achmea », European Papers, N° 3, 2023, pp. 1131-1139

Raphaël Maurel, « Regard critique sur le champ matériel du projet de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, N° 3, 2023, pp. 333-342 

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Raphaël Maurel, « The Antarctic System, a Laboratory for International Inspection Regimes », International Journal of Law and Society, N° 1, 2023, pp. 54-61

Raphaël Maurel, « Citoyenneté et accès aux tribunaux pendant la pandémie », Citoyens dans la crise sanitaire, Classiques Garnier, 2023, pp. 245-256

Raphaël Maurel, « Directive vigilance des entreprises en matière de durabilité . À propos de la proposition ambitieuse du Parlement européen », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, pp. 1304-1306

Raphaël Maurel, « L'ACTION DE L'UNION EUROPÉENNE DANS LA CRISE SANITAIRE : QUELLE(S) SOLIDARITÉ(S) INTERNATIONALE(S) ? », in Olivier BISCHEL, Olivier DELAS, Mulry MONDELICE (dir.), L’Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, DELAS Olivier, MONDELICE Mulry, BICHSEL Olivier (eds.)., Belgique, Larcier, 2023, pp. 607-622

Raphaël Maurel, « Le multilatéralisme dans les relations entre l’Union européenne et l’OMS », in Coll. Mondialisation et droit international (dir.), Le multilatéralisme dans les relations entre l’Union européenne et l’OMS, Bruxelles, Bruylant, 2023, pp. 205-216

Raphaël Maurel, « MAUREL Raphaël, « Le droit européen des investissements, une révolution inachevée : essai de contextualisation », in MAUREL Raphaël (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, pp. 451-465. », MAUREL Raphaël, « Le droit européen des investissements, une révolution inachevée : essai de contextualisation », in MAUREL Raphaël (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, pp. 451-465., LexisNexis, 2023, pp. 451-465

Raphaël Maurel, « « L’art de la diplomatie dans Kaamelott », in BASIRE Yann, CIAUDO Alexandre, MOSBRUCKER Anne-Laure (eds.), Kaamelott. La légende juridique, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023. », Kaamelott. La légende juridique, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023., France, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023, p. NC

Raphaël Maurel, « Le gouvernement du juge de l'asile par les chiffres », in Mare & Martin (dir.), Chiffre(s) et droit public, ADPL Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (dir.), Mare & Martin, 2022, 286 p., 2022, pp. 215-227

Raphaël Maurel, « Les régimes d’inspection à travers le temps : regards sur l’évolution d’un mécanisme de garantie en droit international », in Anne-Laure CHAUMETTE, Christian TAMS (dir.), L’inspection internationale / International Inspection, 2022, p. NC

Raphaël Maurel, « La pandémie de Covid-19, révélatrice des enjeux éthiques du droit des organisations internationales », in BARBÉ Vanessa, KERLÉO Jean-François, PADOVANI Julien (dir.), (dir.), L’éthique à l’épreuve de la crise, Toulouse, L’Epitoge, 2021, pp. 25-36

Raphaël Maurel, « Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale », in L. Chan-Tung, S. Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Paris, Pedone, 2021, pp. 87-102

Raphaël Maurel, Denys-Sacha Robin, Julie Tribolo, Anne-Laure Chaumette, Alexandre Ciaudo, Geneviève Dufour, Yannick Lécuyer et Valère Ndior, « Le procès des Jedis », Revue du droit insolite, 2021, pp. 148-180

Raphaël Maurel, « L’éthicisation du droit international des investissements : un panorama », in MAUREL Raphaël (dir.), Le droit international des investissements au prisme de l’éthique, 2021, pp. 3-22

Raphaël Maurel, « « Les garanties du maintien de l’utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spatiale », L’espace extra-atmosphérique et le droit international. Colloque de Toulouse, 2021, pp. 359-376

Raphaël Maurel, Fabrice Bin et Anne-Laure Chaumette, « L'arbitrage d'investissement est trop favorable aux investisseurs, ce qui pose un problème de légalité", note 66, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 419-424 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., Enrick B. éditions, 2020, pp. 419-424 

Raphaël Maurel, « La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires", commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], E. Raschel (dir.), 2020, n° 20, pp. 97-117 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2020, pp. 97-117 

Raphaël Maurel, « Les Avengers et les compétences de l’État en droit international", in: Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, pp. », in Presses universitaires de Franche-Comté (dir.), Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, 226 p., 2020 

Raphaël Maurel, « L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la “communauté” internationale" ?", Dossier : "[Colloque virtuel] Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles", RDLF Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, chron. n° 18 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, p. NC 

Raphaël Maurel, « Le droit du sport et les compétitions sportives", in: Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, pp. 89-95 », in Enrick (dir.), Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, 300 p., Paris, 2019, pp. 89-95 

Raphaël Maurel, « Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational", L'Observateur des Nations Unies, AFNU-Aix, vol. 45, n° 2018-2, pp. 229-249 », L'Observateur des Nations Unies, 2019, pp. 229-249 

Raphaël Maurel, « L’eau et la forêt : pistes pour une interaction en droit international", in: L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, M. Eude, A. Lami (dir.), Editions l'Epitoge, 2019, pp. 333-346 », in Epitoge (dir.), L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, M. Eude, A. Lami (dir.), Editions l'Epitoge, 2019, 376 p., Toulouse, 2019, pp. 333-346 

Raphaël Maurel, « De la réinvention de la qualification d'Etat en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à l' 'Etat islamique", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences politique et juridique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 76-89 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2018, pp. 76-89 

Raphaël Maurel, « Introduction", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 7-10 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2018, pp. 7-10 

Raphaël Maurel, « L’utilisation des drones et la légitime défense", in: Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), LEJEP, 2018, pp. 49-65 », in LEJEP Laboratoire d'Etudes Juridiques Et Politiques de l'Université de Cergy-Pontoise (dir.), Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), Paris, LEJEP, 2018 , 183 p., 2018, pp. 49-65 

Raphaël Maurel, « Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 16, pp. 81-93 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2018, pp. 81-93 

Raphaël Maurel, « Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice, Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 51-61 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2018, pp. 51-61 

Raphaël Maurel, « Introduction", Le Dossier : Droit et environnement, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 10, pp. 6-7 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], N° 10, 2017, pp. 6-7 


Autres

Raphaël Maurel, Jean-Baptiste Perrier et Raphël Maurel, Dossier : "Droit et environnement", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], J-B. Perrier (dir.), n° 10, 2017, pp. 5-73, in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], pp. 5-73

Raphaël Maurel, Dossier : "L'inventivité. Aspects de sciences politique et juridique", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], E. Raschel (dir.), n° 14, 2018, pp. 7-97, in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], pp. 7-97 

Raphaël Maurel, Julie Tribolo, Anne-Laure Chaumette, Alexandre Ciaudo, Geneviève Dufour, Yannick Lécuyer, Valère Ndior et Denys-Sacha Robin, Le Procès des Jedis, Revue du droit insolite, pp. 148-180

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