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Antoine Botton

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil. Thèse soutenue en 2008 à Toulouse 1, sous la direction de Bertrand de Lamy.


Ouvrages

Antoine Botton, Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, Lextenso, 2010, Bibliothèque des sciences criminelles, 323 p.

Antoine Botton, La compétence universelle, [producteur inconnu], 2004, 74 p.


Articles

Antoine Botton, « Cumuls répressifs : une énième validation », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2021, p. 989

Antoine Botton, « La liberté « personnelle » appliquée aux mesures de sûreté », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2021, p. 986

Antoine Botton, « Le traitement constitutionnel des dispositions pénales résultant de l'état d'urgence sanitaire », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2021, p. 983

Antoine Botton, « Motivation des peines par les cours d'assises : interprétation d'une censure d'interprétation », Recueil Dalloz, N° 21, 2018, p. 1191

Antoine Botton, « Une autorité rétroactive de la chose jugée au pénal sur le civil (commentaire CE sect 16 fév. 2018). », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 18, 2018

Antoine Botton et Guillaume Beaussonie, « Le contrôle de la police administrative par le juge judiciaire », Gazette du Palais, Gazette du palais, N° 3, 2018

Voir plus

Antoine Botton, « L'entreprise terroriste individuelle à l'épreuve du contrôle de nécessité », Lexbase Hebdo Edition privée générale, Lexbase, N° 699, 2017

Antoine Botton et Guillaume Beaussonie, « Analyse comparée des droits des parties privées durant l'enquête et l'instruction », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 27, 2017

Antoine Botton et Guillemine Taupiac-Nouvel, « L'article 66 de la Constitution et la notion d'autorité judiciaire : une intégration européenne à géométrie variable », in Hélène Gaudin (dir.), La Constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, Thèmes & commentaires, p. NC

Antoine Botton, « La constitutionnalisation du droit pénal », Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne = Gedächtnis und Strafrecht in Frankreich und Deutschland, Société de législation comparée, 2017, Collection Colloques

Antoine Botton et Paul Cazalbou, « Les insuffisances de la réforme du 27 mai 2014 », L'audition libre : de la pratique à la réforme, LGDJ, 2017

Antoine Botton, « Entre renforcement et érosion des garanties de la procédure pénale », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 27, 2016

Antoine Botton, « Le renforcement du rôle du procureur de la République », Actualité juridique. Pénal, Dalloz, N° 12, 2016, p. 562

Antoine Botton, « Le Conseil constitutionnel et la théorie des nullités de la procédure pénale », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 5, 2016

Antoine Botton, « Les aspects procéduraux du blanchiment », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, N° 4, 2016

Antoine Botton, « Les aspects procéduraux du blanchiment : une infraction formellement dépendante », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2016, p. 190

Antoine Botton, « Commentaire de CC 11 déc.2015 2015-508 QPC », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2016

Antoine Botton et Guillaume Beaussonie, « L’état d’urgence réformé dans l’urgence », Lexbase Hebdo Edition privée, Lexbase, N° 635, 2015

Antoine Botton, « Le pourvoi en annulation pour inconciliabilité décisionnelle, un remède à la contrariété de décisions pénale et civile », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 37, 2015

Antoine Botton, « Contrôle européen de la nécessité d'une mesure de garde à vue », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 25, 2015

Antoine Botton, « A la recherche de la peine perdue en droit constitutionnel (dossier 7) », Droit pénal, Editions techniques, N° 9, 2015

Antoine Botton, « Le droit à un recours juridictionnel dans le cadre de l'enquête pénale », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, N° 4, 2015

Antoine Botton, « Le droit à un recours juridictionnel effectif dans le cadre de l'enquête pénale », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 471

Antoine Botton, « L'accès au dossier dans l'enquête policière », La garde à vue, Actes du colloque "la GAV: vers un nouveau renforcement des droits de la défense" Presses de l'Université de Pau, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement

Antoine Botton, « Le Conseil constitutionnel et la juridictionnalisation de l'enquête », La juridictionnalisation de l'enquête pénale, Cujas, 2015, Actes & études

Antoine Botton, « L'inconstitutionnalité du régime dérogatoire de garde à vue en matière d'escroquerie en bande organisée », Recueil Dalloz, N° 39, 2014, p. 2278

Antoine Botton, « L'inconstitutionnalité du régime dérogatoire de la garde à vue en matière d'escroquerie en bande organisée », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 39, 2014

Antoine Botton et Guillemine Taupiac-Nouvel, « La réforme du droit à l'information en procédure pénale (doctr. 802 ) », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 27, 2014

Antoine Botton, « Constitutionnalité de l'appel limité des parties civiles : le sérieux des questions en question », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2014

Antoine Botton, « Constitutionnalité de l'appel limité des parties civiles : le sérieux des questions en question », Recueil Dalloz, N° 10, 2014, p. 651

Antoine Botton, « L'autorité de la chose jugée au pénal sur le social (dossier 7) », Droit pénal, Editions techniques, N° 9, 2014

Antoine Botton, « Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : un projet de loi contrasté », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 7, 2014, p. 431

Antoine Botton, « Comm de CC 21 novembre 2014 2014-428 QPC », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2014

Antoine Botton, « Comm de Cass crim, 5 mars 2014 n°13-84978 », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2014

Antoine Botton, « Bilan de trois années de QPC "Droit pénal, procédure pénale et liberté individuelle" », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, LGDJ, N° 40, 2013

Antoine Botton, « Comm 31 oct 2012 Cass crim n°11-26476 », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2013

Antoine Botton, « Comm de CC 4 déc 2013 n°2013-679 DC », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2013

Antoine Botton et Bertrand De Lamy, « La QPC, révélateur des limites du droit constitutionnel ? », Recueil Dalloz, Paris, N° 31, 2012, p. 2030

Antoine Botton, « Examen de la proposition d'octroi à la victime d'un droit de récusation des jurés d'assises », Recueil Dalloz, N° 9, 2010, p. 517

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