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Antoine Botton

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Antoine Botton

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La motivation de la peine

jeudi 14 juin 2018

Le produit de l’infraction

mardi 20 février 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie Roger Merle, IRDEIC, IEJUC, IFR Mutation des normes juridiques et l’Institut d’Etudes Judiciaires de Toulouse

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

vendredi 8 décembre 2017

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

La poursuite des hommes politiques

jeudi 30 mars 2017

Organisée par l'ICRM et l'AECSD (Association des étudiants du collège supérieur de droit).

Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception

jeudi 30 mars 2017

Perspectives historiques et contemporaines

Colloque organisé par le CTHDIP

La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve

mercredi 29 mars 2017

Organisation scientifique : Hiam Mouannès, Maître de Conférences, HDR, Université Toulouse Capitole, IMH

La chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens

vendredi 7 octobre 2016

Sous la direction scientifique de MM Didier Guérin, Président de la Chambre criminelle et Bertrand de Lamy, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole



Publications

Ouvrages

Antoine Botton, Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2010, Lille thèses, 323 p.

Antoine Botton, Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, LGDJ, 2010, Bibliothèque des sciences criminelles, 323 p.

Antoine Botton, Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, [s.n.], 2008, 399 p.

Antoine Botton, La compétence universelle, [producteur inconnu], 2004, 74 p.

Articles

Antoine Botton, « Une autorité rétroactive de la chose jugée au pénal sur le civil (commentaire CE sect 16 fév. 2018). », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 18, 2018, p. 519

Guillaume Beaussonie et Antoine Botton, « Le contrôle de la police administrative par le juge judiciaire », Gazette du Palais, Gazette du palais, N° 3, 2018

Antoine Botton, « L'entreprise terroriste individuelle à l'épreuve du contrôle de nécessité », Lexbase Hebdo Edition privée générale, Lexbase, N° 699, 2017

Guillaume Beaussonie et Antoine Botton, « Analyse comparée des droits des parties privées durant l'enquête et l'instruction », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 27, 2017, p. 84

Antoine Botton et Guillemine Taupiac-Nouvel, « L'article 66 de la Constitution et la notion d'autorité judiciaire: une intégration européenne à géométrie variable », La constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, Thèmes & commentaires

Antoine Botton, « La constitutionnalisation du droit pénal », Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne = Gedächtnis und Strafrecht in Frankreich und Deutschland, Société de législation comparée, 2017, Collection Colloques

Antoine Botton et Paul Cazalbou, « Les insuffisances de la réforme du 27 mai 2014 », L'audition libre : de la pratique à la réforme, LGDJ, 2017

Antoine Botton, « Entre renforcement et érosion des garanties de la procédure pénale », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 27, 2016

Antoine Botton, « Le renforcement du rôle du procureur de la République », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, N° 12, 2016

Antoine Botton, « Le Conseil constitutionnel et la théorie des nullités de la procédure pénale », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 5, 2016

Antoine Botton, « Les aspects procéduraux du blanchiment », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, N° 4, 2016, p. 190

Antoine Botton, « Commentaire de CC 11 déc.2015 2015-508 QPC », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2016

Guillaume Beaussonie et Antoine Botton, « L’état d’urgence réformé dans l’urgence », Lexbase Hebdo Edition privée, Lexbase, N° 635, 2015

Antoine Botton, « Le pourvoi en annulation pour inconciliabilité décisionnelle, un remède à la contrariété de décisions pénale et civile », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 37, 2015

Antoine Botton, « Contrôle européen de la nécessité d'une mesure de garde à vue », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 25, 2015

Antoine Botton, « A la recherche de la peine perdue en droit constitutionnel (dossier 7) », Droit pénal, Editions techniques, N° 9, 2015

Antoine Botton, « Le droit à un recours juridictionnel dans le cadre de l'enquête pénale », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, N° 4, 2015, p. 471

Antoine Botton et Guillaume Beaussonie, « L'état d'urgence réformé dans l'urgence », Lexbase Hebdo, 2015

Antoine Botton, « Le Conseil constitutionnel et la juridictionnalisation de l'enquête », La juridictionnalisation de l'enquête pénale, Cujas, 2015, Actes & études

Antoine Botton, « L'inconstitutionnalité du régime dérogatoire de la garde à vue en matière d'escroquerie en bande organisée », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 39, 2014, p. 2278

Antoine Botton et Guillemine Taupiac-Nouvel, « La réforme du droit à l'information en procédure pénale (doctr. 802 ) », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 27, 2014

Antoine Botton, « Constitutionnalité de l'appel limité des parties civiles : le sérieux des questions en question », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2014, p. 651

Antoine Botton, « L'autorité de la chose jugée au pénal sur le social (dossier 7) », Droit pénal, Editions techniques, N° 9, 2014

Antoine Botton, « Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : un projet de loi contrasté », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 7, 2014, p. 431

Antoine Botton, « Comm de CC 21 novembre 2014 2014-428 QPC », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2014

Antoine Botton, « Comm de Cass crim, 5 mars 2014 n°13-84978 », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2014

Antoine Botton, « Bilan de trois années de QPC "Droit pénal, procédure pénale et liberté individuelle" », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, LGDJ, N° 40, 2013, p. 83-104

Antoine Botton, « Comm 31 oct 2012 Cass crim n°11-26476 », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2013

Antoine Botton, « Comm de CC 4 déc 2013 n°2013-679 DC », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, 2013

Antoine Botton et Bertrand De Lamy, « La QPC: révélateur des limites du droit constitutionnel? », Recueil Dalloz, Paris, N° 31, 2012, p. 2030




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