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Antoine Botton

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Antoine Botton

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

[Annulé] Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ?

jeudi 12 mars 2020

Réflexions à partir de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Colloque de restitution de l’ouvrage publié sous la direction de Sébastien Pellé, organisé par l’Institut de droit privé, l’IRDEIC, l’Institut de criminologie Roger Merle et l’IEJ, Université Toulouse Capitole.

La motivation de la peine

jeudi 14 juin 2018

Le produit de l’infraction

mardi 20 février 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie Roger Merle, IRDEIC, IEJUC, IFR Mutation des normes juridiques et l’Institut d’Etudes Judiciaires de Toulouse

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

vendredi 8 décembre 2017

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

La poursuite des hommes politiques

jeudi 30 mars 2017

Organisée par l'ICRM et l'AECSD (Association des étudiants du collège supérieur de droit).

Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception

jeudi 30 mars 2017

Perspectives historiques et contemporaines

Colloque organisé par le CTHDIP

La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve

mercredi 29 mars 2017

Organisation scientifique : Hiam Mouannès, Maître de Conférences, HDR, Université Toulouse Capitole, IMH

La chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens

vendredi 7 octobre 2016

Sous la direction scientifique de MM Didier Guérin, Président de la Chambre criminelle et Bertrand de Lamy, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole



Publications

Ouvrages

Antoine Botton, Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, Lextenso, 2010, Bibliothèque des sciences criminelles, 323 p.

Antoine Botton, Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, [s.n.], 2008, 399 p.

Antoine Botton, La compétence universelle, [producteur inconnu], 2004, 74 p.

Articles

Antoine Botton, « Motivation des peines par les cours d'assises : interprétation d'une censure d'interprétation », Recueil Dalloz, N° 21, 2018, p. 1191

Antoine Botton, « L'article 66 de la Constitution et la notion d'autorité judiciaire : une intégration européenne à géométrie variable », in Hélène Gaudin (dir.), La Constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, p. NC

Antoine Botton, « Le renforcement du rôle du procureur de la République », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2016, p. 562

Antoine Botton, « Les aspects procéduraux du blanchiment : une infraction formellement dépendante », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2016, p. 190

Antoine Botton, « Le droit à un recours juridictionnel effectif dans le cadre de l'enquête pénale », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 471

Antoine Botton, « L'inconstitutionnalité du régime dérogatoire de garde à vue en matière d'escroquerie en bande organisée », Recueil Dalloz, N° 39, 2014, p. 2278

Antoine Botton, « Constitutionnalité de l'appel limité des parties civiles : le sérieux des questions en question », Recueil Dalloz, N° 10, 2014, p. 651

Antoine Botton, « Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : un projet de loi contrasté », Recueil Dalloz, N° 7, 2014, p. 431

Antoine Botton, « La QPC, révélateur des limites du droit constitutionnel ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2012, p. 2030

Antoine Botton, « Examen de la proposition d'octroi à la victime d'un droit de récusation des jurés d'assises », Recueil Dalloz, N° 9, 2010, p. 517




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