Présentation

La journée d'étude du 8 décembre 2017 à l'Université Toulouse I Capitole consacrée à Pierre Hébraud se propose d'étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L'occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l'inauguration de l'amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son oeuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fut posée la question de déterminer s'il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fut clamée une école de Pierre Hébraud.

La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révélatrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage… Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l'origine de la notion de droit processuel.

Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s'agit également et surtout de souligner qu'ils sont marqués d'une grande modernité et sont parfaitement aptes à décrire le droit contemporain et peut être même à régler des scories jusqu'ici irrésolues. La question posée au long de cette journée d'échange est alors simple : sa doctrine est-elle toujours vivante ?

Programme

8h30 Allocutions d'ouverture

Corinne Mascala, Présidente de l'Université Toulouse 1 Capitole
Philippe Nélidoff, Doyen de la Faculté de droit et Science politique

8h45 Propos introductifs
Lionel Miniato, Maître de conférences HDR à l'institut National Universitaire Jean-François Champollion
Julien Théron, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

9h Pierre Hébraud. L'itinéraire universitaire
Jean-Christophe Gaven, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

I. La matière procédurale dans la doctrine de Pierre Hébraud

Aspects fondamentaux

Sous la présidence de Marc Nicod, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

9h30 Pierre Hébraud et la notion de droit processuel
Emmanuel Jeuland, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne de l'Univcrsité Panthéon-Sorbonne Paris 1

10h La fécondité de la pensée de Pierre Hébraud pour le droit international privé
Lycette Corbion, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole

10h30 Pause

Procédures spéciales

Sous la présidence de Jean Devèze, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

10h45 Pierre Hébraud et l'arbitrage
Thomas Clay, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne de l'Université Panthéon-Sorbonne Paris 1

11h15 La juridictionnalisation du provisoire
Olivier Staes, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole

11h45 La réforme de la Cour de cassation
Didier Cholet, Maitre de conférences à Le Mans Université

12h15 Discussion et pause

II. Le juridictionnel dans la doctrine de Pierre Hébraud

Le litige

Sous la présidence de Gabriel Roujou de Boubée, Professeur émérite de l'Université Toulouse 1 Capitole

14h La liaison du contentieux selon Pierre Hébraud
Nicolas Cayrol, Professeur à l'Université François-Rabelais de Tours

14h30 La fonction juridictionnelle
Julien Théron, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole
Lionel Miniato, Maitre de conférences HDR à l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion

La portée

Sous la présidence de Corinne Saint-Alary-Houin, Professeur émérite de l'Université Toulouse 1 Capitole

15h L'autorité de la chose jugée au criminel sur le civil
Antoine Botton, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

15h30 Pause

15h45 Pierre Hébraud : une analyse réaliste de la jurisprudence
Philippe Théry, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas

16h15 Observations conclusives
Loïc Cadiet, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne de l'Université Panthéon-Sorbonne Paris 1

Responsables scientifiques :

Lionel Miniato, Maître de conférences HDR à l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion

Julien Théron, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

Inscription :

Les droits d'inscription sont de 100 € pour les personnels d'un organisme public et les professionnels du secteur privé Gratuit pour les autres publics.

La participation au cocktail déjeunatoire s'élève à 25€

Contact: ifr@ut-capitole.fr