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Jean-Michel Bruguière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information. Thèse soutenue en 1995 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2021, LexisNexis, 2020, 22e éd., Les codes bleus, 2402 p.

Jean-Michel Bruguière et Christophe Geiger (dir.), Penser le droit de la pensée : mélanges en l'honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020, 946 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2020, LexisNexis, 2019, 21e éd., Les codes bleus, 2274 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2018, 3e éd., Mise au point, 218 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, CUERPI, 2018, Thèmes & commentaires, 139 p.

Voir plus

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux, Pierre Deprez et Frédéric Dumont, Le droit de l'Internet, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels, 431 p.

Jean-Michel Bruguière, Le droit du copyright anglo-américain, Dalloz, 2017, Connaissance du droit, 225 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droits de la personnalité, Ellipses, 2015, Mise au point, 351 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 152 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 196 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux et Pierre Deprez, Le droit de l'Internet : lois, contrats et usages, LexisNexis, 2013, 2e éd., Droit & professionnels, 445 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les contrats de la propriété intellectuelle : [actes du colloque du 7 décembre 2012, tenu à la Maison de l'avocat de Grenoble, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 132 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 163 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2011, 2e éd., Mise au point, 180 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle : [actes du colloque du 19 novembre 2010, organisé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble], Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 155 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits : [Colloque du 19 novembre 2008 à Grenoble, Dalloz, 2009, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Droit d'auteur et culture, Dalloz, 2007, Thèmes & commentaires, 146 p.

Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol et Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Jean-Michel Bruguière et Karine Favro (dir.), Les biens culturels, Victoires éditions, 2006, 164 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2005, Mise au point, 141 p.

Jean-Michel Bruguière, L'exploitation de l'image des biens, Victoires éditions, 2005, Guide Légipresse, 195 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Jean-Michel Bruguière, Les données publiques et le droit, Litec, 2002, DroitLitec, 208 p.

Actualités Publications Communications
  • « La para-propriété intellectuelle »
    Saint-Martin-d'Hères, le 24 septembre 2021

  • « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 »
    Paris, le 18 juin 2021

  • « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles »
    en visio-conférence, le 04 mars 2021

  • « Les matinées d’actualité de l’IRPI »
    en visio-conférence, le 04 mai 2020

  • « La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique »
    Grenoble, le 22 novembre 2019

  • Voir plus

  • « La propriété intellectuelle en partage »
    Montpellier, le 21 juin 2019

  • « Droit & fiction »
    Saint-Martin-d’Hères, le 16 mai 2019

  • « Le droit à l'écoute des start-up »
    PARIS, le 17 janvier 2019

  • « L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence »
    Grenoble, le 07 décembre 2018

  • « Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations »
    Lyon, le 14 novembre 2018

  • « Le droit au défi de la rumeur »
    Aix en Provence, le 29 juin 2018

  • « L’entreprise face aux défis du numérique »
    Perpignan, le 23 mars 2018

  • « Les standards de la propriété intellectuelle »
    Grenoble, le 08 décembre 2017

  • « Droit et création - Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ? »
    Lyon, le 07 octobre 2016

  • « Les Archives et la genèse des lois »
    Pierrefitte-sur-Seine, le 13 novembre 2014





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