Options de recherche
Manifestations scientifiques
... CNRS/Université de Montpellier-1
9h50 Droit à l’oubli et mémoire collective, quels arbitrages à la CNIL ?, DEPHINE CARNEL, juriste à la direction des affaires juridiques de la CNIL
10h10 La publication ...
Vie académique
... § 4. Le port de signes distinctifs § 5. Le mystique au-dessus des lois? Section III. L’évolution intellectuelle et spirituelle d’Ostad Elahi § 1. Ostad Elahi et la raison § 2. L’arbitrage, ...
Manifestations scientifiques
... l’homme, Boris Bernabé et Loïc Cadiet Vendredi 11 mai 2012. - Justice publique et arbitrage, Carine Jallamion et Thomas Clay Direction scientifiqueSerge Dauchy (CHJ), Jean-Louis Halpérin (ENS), Loïc Cadiet ...
Manifestations scientifiques
... l’hommage qui lui sera rendu, les intervenants s’interrogeront sur l’actualite? de la pense?e de l’auteur. Qu’est-elle devenue alors que ses diffe?rents domaines de recherche (proce?dure, arbitrage, the?orie ...
Manifestations scientifiques
... de Lille 2 - Centre d’histoire judiciaire (CNRS - Lille2), Les acteurs de l’arbitrage entre juridictions consulaires et conseils de guerre: un moment dans la pacification judiciaire dans la Régence de ...
Manifestations scientifiques
... profil et carrière». 15:h40-16h Débat Pause café 16h:30 3e séance Président de séance A. Noureddine 16h-16h:20- Farid LEKEAL, Maitre de conférences, Université Lille II, «Les acteurs de l'arbitrage entre ...
Manifestations scientifiques
... et arrangement (exemple du Maine et Loire 1810-1870), par Emmanuel Brouard 14h10 - La balance et le pot au lait : “tribunaux” et “cour d’arbitrage” au sein des laiteries coopératives del’Association centrale ...
Publications
Train François-Xavier Inconciliabilité entre une sentence étrangère et un jugement étranger, fraude à l’arbitrage et contrôle incident de la sentence Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International ...
Publications
Nicolas Leblond Nouvelle réglementation du mandat d’arbitrage entre les unités de compte Revue de droit bancaire et financier 2024
Publications
Lilian Larribère Quatre effets pour une convention d'arbitrage Recueil Dalloz 202
Publications
Mathieu Combet L’arbitrage confronté au droit de l’Union européenne, note sous CJUE, 20 juin 2022, aff. C- 700/ 20, London Steam- Ship Owners et CJUE, 16 juin 2022, avis 1/20 Revue de l'Union européenne ...
Publications
Hugo Barbier La définition du contrat à l'épreuve de la convention d'arbitrage RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil 20
Publications
Philippe Théry Arbitrage et procédures collectives : un conflit de logiques ? RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil 2023
Publications
Lilian Larribère La réglementation de la convention d'arbitrage international étude critique et comparative en droits français et américain LGDJ, un savoir-faire de Lextenso 202
Publications
Paul Giraud Chronique de droit de l’arbitrage La Semaine juridique. Édition générale 2023
Publications
Seraglini Christophe Chronique de droit de l’arbitrage La Semaine juridique. Édition générale 2023
Publications
Léonor Jandard Chronique de droit de l’arbitrage La Semaine juridique. Édition générale 2023
Publications
Jérémy Jourdan-Marques Chronique d’arbitrage : Ukraine/Russie, la bataille juridique Dalloz Actualité 2023
Publications
Eric Loquin Accès à la justice et impécuniosité de l'une des parties à l'arbitrage RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique 20
Publications
Caroline Kleiner Arbitrage commercial international Une approche comparative Editions A. Pedone 2023
Publications
Soraya Amrani-Mekki Arbitrage du bâtonnier - Caractère non obligatoire du préalable de conciliation avant saisine du bâtonnier Procédures 2023
Publications
Leila Lankarani De la protection arbitrale des droits de l'homme et des traits dits inhérents à l'arbitrage Revue de droit des affaires internationales - International business law journal 20
Publications
Thomas Clay Arbitrage et modes amiables de règlement des conflits Recueil Dalloz 2023
Publications
Macorig-Venier Francine Nouvelle confrontation du droit de l’arbitrage avec la règle de l’arrêt des poursuites, (note sous Cass. Com. 8 févr. 2023, n° 21-15.771, FB) Revue des procédures collectives ...
Publications
Train François-Xavier La caducité d’une convention d’arbitrage conclue en considération de la personne de l’arbitre Revue de l'arbitrage 202