Léonor Jandard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Spécialités :
Arbitrage.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Co-direction du Master Contrats et contentieux

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Arbitrage et procès équitable

27janv.2023

Organisé par le laboratoire DCT, Faculté Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2, en partenariat avec le CMH, Université...

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Déontologie : approche comparée FR / QC

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La relation entre l'arbitre et les parties

Critique du contrat d'arbitre

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LGDJ
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Les nouveaux marchés de l’arbitrage : vers une privatisation de la...

20déc.2019

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Paris

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THESE

La relation entre l’arbitre et les parties : Critique du contrat d'arbitre, soutenue en 2018 à Paris 10 sous la direction de François-Xavier Train, membres du jury : Xavier Lagarde (Rapp.), Pierre Mayer (Rapp.), François-Xavier Train, Éric Loquin, Xavier Lagarde, Pierre Mayer, Thomas Clay, Éric Loquin et Thomas Clay
Léonor Jandard, La relation entre l’arbitre et les parties: Critique du contrat d’arbitre, 612^e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 417 p.

La 4e de couv. indique : "Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance arbitrale entre l'arbitre d'un côté, et les parties à la convention d'arbitrage de l'autre, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et la jurisprudence. Sans doute l'origine privée de la mission de l'arbitre alliée à son caractère, le plus souvent onéreux, a-t-elle inévitablement contribué à reconnaître ce contrat comme une évidence. Cependant, une recherche et une mise à l'épreuve des mérites de l'approche contractuelle de la relation entre l'arbitre et les parties s'avèrent nécessaires. Cette étude se propose de montrer que la figure du contrat d'arbitre, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage à un moment de son histoire, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre. Au-delà d'éprouver le bien-fondé de la qualification contractuelle, l'étude révèle que nombre des obligations de l'arbitre traditionnellement rattachées au contrat d'arbitre relèvent déjà de son statut établi par le décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l'arbitrage. Il en résulte de nombreuses incertitudes et incohérences que l'étude met en lumière au travers de l'analyse du contentieux opposant les arbitres aux parties devant les juridictions étatiques de droit commun. À travers une analyse critique du contrat d'arbitre, l'étude débouche sur une approche renouvelée de la relation entre l'arbitre et les parties"
Léonor Jandard, « Comité d'arbitrage », in Moreau, Bertrand and Augendre, Geneviève (dir.), L'arbitrage institutionnel en France, Bruylant, 2016, pp. 97-102

Léonor Jandard, « Typologie des centres d'arbitrage », in Moreau, Bertrand and Augendre, Geneviève (dir.), L'arbitrage institutionnel en France, Bruylant, 2016, pp. 61-70

Léonor Jandard, « Frais d'arbitrage », in Moreau, Bertrand and Augendre, Geneviève (dir.), L'arbitrage institutionnel en France, Bruylant, 2016, pp. 177-187
Léonor Jandard, Christophe Seraglini, Paul Giraud, « Chronique de droit de l’arbitrage », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n°1254, p. 350

Léonor Jandard, « Réflexions sur la relation entre les notions de non-recevoir et d’irrecevabilité », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n°27, p. 850

Léonor Jandard, Christophe Seraglini, Paul Giraud, « Chronique de droit de l’arbitrage », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, n°23

Léonor Jandard, « Variations sur la détermination de la compétence internationale en matière d’action en responsabilité de l’arbitre », Revue de l'arbitrage, 2022, n°2, p. 744

Léonor Jandard, « La règle de la renonciation aux irrégularités doit parfois s’appliquer avec mesure », Dalloz Actualité, 2020

Léonor Jandard, « La violation du contradictoire relève de la fonction juridictionnelle…mais peut-être pas toujours : les faiblesses de la distinction sous-tendant la dualité du régime de responsabilité de l’arbitre »: Note sous Cour d'appel de Paris (Pôle 2 - Ch. 1), 21 mai 2019, Revue de l'arbitrage, 2020, n°3, p. 794

Léonor Jandard, « Critical Analysis of Certain Aspects of the Legal Regime in the Party-Arbitrator Relationship », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2019, n°3, p. 259

Léonor Jandard, « Absence de nullité ou d’inapplicabilité manifeste de la clause conférant au tribunal arbitral le pouvoir d’évaluer et de trancher : l’arbitre est-il juge et/ou tiers estimateur ? »: Note sous Cass. com., 10 oct. 2018, Revue de l'arbitrage, 2019, n°1, p. 239
Léonor Jandard, « Les parties faibles et l’obligation de recourir à l’arbitrage », Arbitrage et Procès équitable, Lyon (Université Lumière Lyon 2), le 27 janvier 2023

Organisé par le laboratoire DCT, Faculté Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2, en partenariat avec le CMH, Université Clermont Auvergne, sous la direction de Marie Nicolas-Gréciano et Jérémy Jourdan-Marques

Léonor Jandard, « Déontologie des professions non réglementées : l’arbitre », Justice déontologique, Montréal Canada (CA), le 27 mai 2022

Organisé par le CRDP, Université de Montréal

Léonor Jandard, « Les nouveaux marchés de l’arbitrage : vers une privatisation de la justice ? », Les nouveaux marchés de l’arbitrage : vers une privatisation de la justice ?, Paris ( France), le 20 décembre 2019

Organisé pour l’ENM par Madame le Professeur Amrani Mekki