Présentation

Les fédérations sportives entretiennent des relations tumultueuses, voire épidermiques avec la notion de concurrence. Les différentes décisions rendues par les juridictions européennes en la matière nourrissent la réflexion car les marchés sur lesquels interviennent les fédérations sportives sont multiples. Elles peuvent être amenées à organiser la concurrence et donner ainsi naissance à de nouveaux marchés. Elles peuvent également se retrouver concurrencées sur leur propre marché de leur discipline sportive. La finalité du colloque réside dans l'étude de l'environnement concurrentiel général dans lequel évoluent les fédérations sportives (non seulement en qualité d'actrice mais également d'opératrice de la concurrence) dans leurs relations avec l'Etat et les entreprises privées.

Programme

8h30 : Accueil des participants
Mathieu Doat, Professeur à l'Université de Perpignan Via Domitia, Directeur du Centre de droit économique et du développement Yves Serra
Jacobo Ríos Rodriguez, Maître de conférences HDR à l'Université de Perpignan Via Domitia Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques

9h00 : Propos introductifs : Quelle(s) concurrence(s) pour les fédérations sportives ?
Farid Belacel, Administrateur Dragons Catalans, Chargé d'enseignements à l'Université de Perpignan Via Domitia

I - Les fédérations sportives actrices de la concurrence

I-1. L'environnement concurrentiel des fédérations sportives

Présidence et introduction : Johanna Guillaumé, Doyen de la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de Rouen, Professeur à l'Université de Rouen

9h20 : La concurrence économique des fédérations sportives
Vincent Lignon, Maître de conférences à l'Université de Perpignan Via Domitia

9h40 : La concurrence juridictionnelle des fédérations sportives
Gaylor Rabu, Maître de conférences HDR à Aix-Marseille Université Coresponsable du Master Droit du sport

10h00 : La concurrence normative des fédérations sportives
Didier Poracchia, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Pause-Café

I-2 - Les manifestations concurrentielles des fédérations sportives

Présidence et introduction : Didier Blanc, Professeur à l'Université Toulouse I

10h50 : La concurrence nationale des fédérations sportives
Jean-François Calmette, Maître de conférences HDR à l'Université de Perpignan Via Domitia

11h10 : La concurrence européenne des fédérations sportives
Francesco Martucci, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas

11h30 : La concurrence internationale des fédérations sportives
Franck Latty, Professeur à l'Université de Paris Nanterre, Président de la Branche française de l'international Law Association

12h00 : Cocktail déjeunatoire

II - Les fédérations sportives opératrices de la concurrence

II-1 La concurrence des participants au spectacle sportif

Présidence et introduction : Louis-Frédéric Doyez, Délégué général de la Fédération Française Handisport

14h10 : La concurrence des responsabilités sportives
Christophe Albiges, Professeur à l'Université de Montpellier

14h30 : La concurrence du salariat sportif
David Jacotot, Professeur à l'Université de Bourgogne Responsable du Master Professions juridiques du sport

Pause-Café

II-2. La concurrence des partenaires du spectacle sportif

Présidence et introduction : Christine Gavalda-Moulenat, Maître de conférences à l'Université de Perpignan Via Domitia

15h30 : La concurrence du parrainage sportif
Jean-Michel Marmayou, Maître de conférences HDR à Aix-Marseille Université Directeur du Centre de droit du sport

15h50 : La concurrence des intermédiaires sportifs
Romain Bouniol, Maître de conférences à l'Université de Perpignan Via Domitia, Directeur de l'Antenne de Narbonne, Vice-Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques en charge de lAntenne de Narbonne

16h10 : La concurrence des médias sportifs
Romain Soiron, Avocat au barreau de Paris - Joffe & Associés

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